Table des matières
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 30 mai 1790, lors de la séance du 31 mai 1790[Déroulement des séances]p.1
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 30 mai 1790, lors de la séance du 31 mai 1790[Déroulement des séances]p.1
Dons patriotiques de diverses municipalités, lors de la séance du 31 mai 1790[Don patriotique et hommage]p.1
Dons patriotiques de diverses municipalités, lors de la séance du 31 mai 1790[Don patriotique et hommage]p.1
Adresse d'adhésion aux décrets des communes de Véron et Briançon, lors de la séance du 31 mai 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.1
Adresse d'adhésion aux décrets des communes de Véron et Briançon, lors de la séance du 31 mai 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.1
Décret concernant la mise en liberté de trois officiers de la garnison de Valence, lors de la séance du 31 mai 1790[Décret]p.1
Décret concernant la mise en liberté de trois officiers de la garnison de Valence, lors de la séance du 31 mai 1790[Décret]p.1
Décret concernant l'acquisition de grains par la ville de Châtellerault, lors de la séance du 31 mai 1790[Décret]pp.1-2
Décret concernant l'acquisition de grains par la ville de Châtellerault, lors de la séance du 31 mai 1790[Décret]pp.1-2
Renvoi aux comités des rapport, des recherches et militaire, des pièces concernant les faits imputés au régiment de Royal-Marine, lors de la séance du 31 mai 1790[Renvoi aux comités]p.2
Renvoi aux comités des rapport, des recherches et militaire, des pièces concernant les faits imputés au régiment de Royal-Marine, lors de la séance du 31 mai 1790[Renvoi aux comités]p.2
Suite de la discussion sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 31 mai 1790[Discussion]pp.2-16
Suite de la discussion sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 31 mai 1790[Discussion]pp.2-16
Reprise de la discussion sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 31 mai 1790[Discussion]pp.16-18
Reprise de la discussion sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 31 mai 1790[Discussion]pp.16-18
Demande et approbation de trois séances du soir par semaine, lors de la séance du 31 mai 1790[Déroulement des séances]p.18
Demande et approbation de trois séances du soir par semaine, lors de la séance du 31 mai 1790[Déroulement des séances]p.18
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 31 mai 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.18-19
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 31 mai 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.18-19
Adresse du Corps Royal d'artillerie en garnison à Strasbourg demandant à conserver son colonel, M. de Puységur, lors de la séance du 31 mai 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.19-20
Adresse du Corps Royal d'artillerie en garnison à Strasbourg demandant à conserver son colonel, M. de Puységur, lors de la séance du 31 mai 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.19-20
Motion de M. Alexandre de Lameth demandant d'écrire au régiment de Strasbourg, lors de la séance du 31 mai 1790[Motion et motion d'ordre]pp.20-21
Motion de M. Alexandre de Lameth demandant d'écrire au régiment de Strasbourg, lors de la séance du 31 mai 1790[Motion et motion d'ordre]pp.20-21
Pétition de M. Brival, dénonçant de la prévôté de Tulle, lors de la séance du 31 mai 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.21
Pétition de M. Brival, dénonçant de la prévôté de Tulle, lors de la séance du 31 mai 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.21
Renvoi au comité de constitution du mémoire sur l'éducation lu par M. Bourdon de la Crosnière, lors de la séance du 31 mai 1790[Renvoi aux comités]p.22
Renvoi au comité de constitution du mémoire sur l'éducation lu par M. Bourdon de la Crosnière, lors de la séance du 31 mai 1790[Renvoi aux comités]p.22
Discours du maire de Lisieux, admis à la barre, lors de la séance du 31 mai 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.22
Discours du maire de Lisieux, admis à la barre, lors de la séance du 31 mai 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.22
Décret à propos de l'affaire du sieur Séguy, lors de la séance du 31 mai 1790[Décret]p.26
Décret à propos de l'affaire du sieur Séguy, lors de la séance du 31 mai 1790[Décret]p.26
Levée de la séance du 31 mai 1790[Déroulement des séances]p.26
Levée de la séance du 31 mai 1790[Déroulement des séances]p.26
Ouverture de séance et lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 1er juin 1790[Déroulement des séances]p.26
Ouverture de séance et lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 1er juin 1790[Déroulement des séances]p.26
Décret relatif à une instruction pour l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]p.26
Décret relatif à une instruction pour l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]p.26
Renvoi aux comités des rapports et de constitution de lettres de diverses municipalités, lors de la séance du 1er juin 1790[Renvoi aux comités]p.26
Renvoi aux comités des rapports et de constitution de lettres de diverses municipalités, lors de la séance du 1er juin 1790[Renvoi aux comités]p.26
Information concernant des dégradations sur les biens nationaux, lors de la séance du 1er juin 1790[Déroulement des séances]p.27
Information concernant des dégradations sur les biens nationaux, lors de la séance du 1er juin 1790[Déroulement des séances]p.27
Demande de congés de M. Belzais de Courménil, lors de la séance du 1er juin 1790[Demande de congés]p.27
Demande de congés de M. Belzais de Courménil, lors de la séance du 1er juin 1790[Demande de congés]p.27
Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la communauté de Belrupt, lors de la séance du 1er juin 1790[Renvoi aux comités]p.27
Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la communauté de Belrupt, lors de la séance du 1er juin 1790[Renvoi aux comités]p.27
Décret concernant les contestations entre la nouvelle et l'ancienne municipalité de Sauvaterre, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]p.27
Décret concernant les contestations entre la nouvelle et l'ancienne municipalité de Sauvaterre, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]p.27
Discussion sur le décret concernant les contestations entre la nouvelle et l'ancienne municipalité de Sauvaterre, lors de la séance du 1er juin 1790[Discussion]pp.27-28
Discussion sur le décret concernant les contestations entre la nouvelle et l'ancienne municipalité de Sauvaterre, lors de la séance du 1er juin 1790[Discussion]pp.27-28
Motion de M. l'abbé Grégoire tendant à suspendre l'activité des anciens tribunaux, lors de la séance du 1er juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.28
Motion de M. l'abbé Grégoire tendant à suspendre l'activité des anciens tribunaux, lors de la séance du 1er juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.28
Décret concernant les assemblées primaires de Colmar, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]p.28
Décret concernant les assemblées primaires de Colmar, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]p.28
Discussion sur le projet de décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790[Discussion]pp.28-29
Discussion sur le projet de décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790[Discussion]pp.28-29
Rapport sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790[Rapport]p.29
Rapport sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790[Rapport]p.29
Discussion sur le rapport sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790[Discussion]pp.29-30
Discussion sur le rapport sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790[Discussion]pp.29-30
Décret sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]pp.30-31
Décret sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]pp.30-31
Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790[Discussion]pp.31-36Martineau Louis SimonFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deDulau Jean-MarieGobel Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteGouttes Jean-LouisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLe Bois Desguays Jacques FrançoisCamus Armand GastonBriois de Beaumetz Bon-AlbertGuégan Julien
Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790[Discussion]pp.31-36
Martineau Louis SimonFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deDulau Jean-MarieGobel Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteGouttes Jean-LouisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLe Bois Desguays Jacques FrançoisCamus Armand GastonBriois de Beaumetz Bon-AlbertGuégan Julien
Don patriotique de la quatrième division de la première compagnie de la milice de Reims, lors de la séance du 1er juin 1790[Don patriotique et hommage]p.37
Don patriotique de la quatrième division de la première compagnie de la milice de Reims, lors de la séance du 1er juin 1790[Don patriotique et hommage]p.37
Réponse du président à l'orateur, impression et insertion au procès-verbal du discours de M.Lessorre, lors de la séance du 1er juin 1790[Déroulement des séances]p.38
Réponse du président à l'orateur, impression et insertion au procès-verbal du discours de M.Lessorre, lors de la séance du 1er juin 1790[Déroulement des séances]p.38
Décret concernant un arrêt du parlement de Toulouse et les consuls de la ville de Mirepoix, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]p.38
Décret concernant un arrêt du parlement de Toulouse et les consuls de la ville de Mirepoix, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]p.38
Motion de M. Dupont de Nemours relative à la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 1er juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.38-39
Motion de M. Dupont de Nemours relative à la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 1er juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.38-39
Lecture de lettres patentes déposées dans les archives de l'Assemblée, lors de la séance du 1er juin 1790[Déroulement des séances]pp.39-40
Lecture de lettres patentes déposées dans les archives de l'Assemblée, lors de la séance du 1er juin 1790[Déroulement des séances]pp.39-40
Décret concernant les milices de la ville d'Amboise, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]p.40
Décret concernant les milices de la ville d'Amboise, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]p.40
Renvoi au comité militaire d'une affaire concernant les régiments de Lorraine, et au comité des rapports d'une affaire de la maréchaussée de la Châtre, lors de la séance du 1er juin 1790[Renvoi aux comités]p.40
Renvoi au comité militaire d'une affaire concernant les régiments de Lorraine, et au comité des rapports d'une affaire de la maréchaussée de la Châtre, lors de la séance du 1er juin 1790[Renvoi aux comités]p.40
Décret concernant la police des boucheries de Paris, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]p.40
Décret concernant la police des boucheries de Paris, lors de la séance du 1er juin 1790[Décret]p.40
Lecture de différentes lettres, lors de la séance du 1er juin 1790[Déroulement des séances]p.40
Lecture de différentes lettres, lors de la séance du 1er juin 1790[Déroulement des séances]p.40
Demande de congé de M. le vicomte Desfossez, lors de la séance du 1er juin 1790[Demande de congés]p.40
Demande de congé de M. le vicomte Desfossez, lors de la séance du 1er juin 1790[Demande de congés]p.40
Adresse de la commune de Murat, lors de la séance du 2 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.40
Adresse de la commune de Murat, lors de la séance du 2 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.40
Ajournement du rapport sur les réclamations des villes de Soissons et de Laon, lors de la séance du 2 juin 1790[Déroulement des séances]p.40
Ajournement du rapport sur les réclamations des villes de Soissons et de Laon, lors de la séance du 2 juin 1790[Déroulement des séances]p.40
Adresse de la ville de Marennes, lors de la séance du 2 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.40
Adresse de la ville de Marennes, lors de la séance du 2 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.40
Rapport de M. Target concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790[Rapport]pp.40-41
Rapport de M. Target concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790[Rapport]pp.40-41
Discussion sur le rapport de M. Target concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790[Discussion]p.41
Discussion sur le rapport de M. Target concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790[Discussion]p.41
Décret concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790[Décret]pp.41-42
Décret concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790[Décret]pp.41-42
Lecture des articles 1 et 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790[Projet de décret]pp.42-43
Lecture des articles 1 et 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790[Projet de décret]pp.42-43
Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790[Discussion]pp.44-45
Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790[Discussion]pp.44-45
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790[Discussion]pp.45-47Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMartineau Louis SimonDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonToulongeon Emmanuel François, vicomte deBouchotte Pierre PaulLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteVirieu François Henri, comte deForest de Masmoury Jean-PierreDefermon des Chapelières JacquesFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deLucas Jean-Baptiste Joseph
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790[Discussion]pp.45-47
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMartineau Louis SimonDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonToulongeon Emmanuel François, vicomte deBouchotte Pierre PaulLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteVirieu François Henri, comte deForest de Masmoury Jean-PierreDefermon des Chapelières JacquesFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deLucas Jean-Baptiste Joseph
Annonce de la venue de l'Assemblée à la paroisse de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 2 juin 1790[Déroulement des séances]p.47
Annonce de la venue de l'Assemblée à la paroisse de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 2 juin 1790[Déroulement des séances]p.47
Lettre de la municipalité de Montauban sur le rétablissement de l'ordre dans la ville, lors de la séance du 2 juin 1790[Lettre]p.47
Lettre de la municipalité de Montauban sur le rétablissement de l'ordre dans la ville, lors de la séance du 2 juin 1790[Lettre]p.47
Début de la lecture de la lettre de M. Saint-Priest en réponse aux députés de Marseille, lors de la séance du 2 juin 1790[Lettre]p.47
Début de la lecture de la lettre de M. Saint-Priest en réponse aux députés de Marseille, lors de la séance du 2 juin 1790[Lettre]p.47
Incident de séance : interruption de la lecture de la lettre de M. Saint-Priest en réponse aux députés de Marseille, lors de la séance du 2 juin 1790[Déroulement des séances]p.47
Incident de séance : interruption de la lecture de la lettre de M. Saint-Priest en réponse aux députés de Marseille, lors de la séance du 2 juin 1790[Déroulement des séances]p.47
Reprise de la lecture de la lettre de M. Saint-Priest en réponse aux députés de Marseille, lors de la séance du 2 juin 1790[Lettre]pp.47-48
Reprise de la lecture de la lettre de M. Saint-Priest en réponse aux députés de Marseille, lors de la séance du 2 juin 1790[Lettre]pp.47-48
Conclusion de la séance du 2 juin 1790[Déroulement des séances]p.48
Conclusion de la séance du 2 juin 1790[Déroulement des séances]p.48
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 2 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.48-49
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 2 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.48-49
Discussion sur l'intérêt de la lecture des adresses, lors de la séance du 2 juin 1790[Discussion]p.49
Discussion sur l'intérêt de la lecture des adresses, lors de la séance du 2 juin 1790[Discussion]p.49
Reprise de la lecture des adresses, lors de la séance du 2 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.49
Reprise de la lecture des adresses, lors de la séance du 2 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.49
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 2 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.49
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 2 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.49
Décret pour le jugement des brigands du pays de Comminges, lors de la séance du 2 juin 1790[Décret]p.50
Décret pour le jugement des brigands du pays de Comminges, lors de la séance du 2 juin 1790[Décret]p.50
Lecture du procès-verbal de la séance du 2 juin 1790 au matin, et demande de modification du décret sur les troubles dans le département de la Corrèze[Déroulement des séances]p.50
Lecture du procès-verbal de la séance du 2 juin 1790 au matin, et demande de modification du décret sur les troubles dans le département de la Corrèze[Déroulement des séances]p.50
Changement de président, lors de la séance du 2 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.50
Changement de président, lors de la séance du 2 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.50
Décret fixant à Laon le chef-lieu du département de l'Aisne, lors de la séance du 2 juin 1790[Décret]pp.50-51
Décret fixant à Laon le chef-lieu du département de l'Aisne, lors de la séance du 2 juin 1790[Décret]pp.50-51
Conclusion de la séance du 2 juin 1790[Déroulement des séances]p.51
Conclusion de la séance du 2 juin 1790[Déroulement des séances]p.51
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 1er juin 1790, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.92
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 1er juin 1790, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.92
Demande de congé de M. le duc d'Havré de Croi et M. Leleu de La-Ville-aux-Bois, lors de la séance du 4 juin 1790[Demande de congés]p.92
Demande de congé de M. le duc d'Havré de Croi et M. Leleu de La-Ville-aux-Bois, lors de la séance du 4 juin 1790[Demande de congés]p.92
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 4 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.92
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 4 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.92
Lecture et adoption du procès-verbal du mercredi 2 juin 1790, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.92
Lecture et adoption du procès-verbal du mercredi 2 juin 1790, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.92
Demande de M. Chabroud de détailler le procès-verbal de la veille concernant l'assistance du clergé aux cérémonies de la Fête-Dieu, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]pp.92-93
Demande de M. Chabroud de détailler le procès-verbal de la veille concernant l'assistance du clergé aux cérémonies de la Fête-Dieu, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]pp.92-93
Renvoi aux comités de constitution et ecclésiastique du protocole pour les cérémonies, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.93
Renvoi aux comités de constitution et ecclésiastique du protocole pour les cérémonies, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.93
Renvoi au comité des finances des observations sur les retards dans le recouvrement des impôts, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.93
Renvoi au comité des finances des observations sur les retards dans le recouvrement des impôts, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.93
Discussion sur le projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]p.93
Discussion sur le projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]p.93
Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.93
Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.93
Passage à l'ordre du jour sans délibérer sur le projet de décret de M. Dauchy, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.93
Passage à l'ordre du jour sans délibérer sur le projet de décret de M. Dauchy, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.93
Communication du Président sur l'absence du roi et la présence du ministre de la guerre, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.93
Communication du Président sur l'absence du roi et la présence du ministre de la guerre, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.93
Renvoi au pouvoir exécutif d'un décret concernant la ville de Rosoy, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.93
Renvoi au pouvoir exécutif d'un décret concernant la ville de Rosoy, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.93
Discussion d'une affaire relative à une saisie d'armes, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.93-94
Discussion d'une affaire relative à une saisie d'armes, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.93-94
Renvoi au pouvoir exécutif d'une affaire concernant une saisie d'armes, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.94
Renvoi au pouvoir exécutif d'une affaire concernant une saisie d'armes, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.94
Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 4 juin 1790[Décret]p.94
Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 4 juin 1790[Décret]p.94
Discussion du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.94-95
Discussion du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.94-95
Réponse du Président au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]p.96
Réponse du Président au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]p.96
Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.96-97Broglie Charles Louis Victor, prince deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelBeauharnais François, marquis deLameth Charles Malo, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBureaux de Pusy Jean XavierMalouet Pierre VictorAchard de Bonvouloir Luc René
Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.96-97
Broglie Charles Louis Victor, prince deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelBeauharnais François, marquis deLameth Charles Malo, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBureaux de Pusy Jean XavierMalouet Pierre VictorAchard de Bonvouloir Luc René
Décret suite à la communication du ministre des armées, lors de la séance du 4 juin 1790[Décret]p.97
Décret suite à la communication du ministre des armées, lors de la séance du 4 juin 1790[Décret]p.97
Demande de congés de M. Baudouin de Maison-blanche, lors de la séance du 4 juin 1790[Demande de congés]p.97
Demande de congés de M. Baudouin de Maison-blanche, lors de la séance du 4 juin 1790[Demande de congés]p.97
Suite de la discussion du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.97-98
Suite de la discussion du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.97-98
Renvoi au comité des finances de la proposition de M. de Folleville sur l'échange d'assignats, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.98
Renvoi au comité des finances de la proposition de M. de Folleville sur l'échange d'assignats, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.98
Rapport de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires, lors de la séance du 4 juin 1790[Rapport]pp.98-99
Rapport de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires, lors de la séance du 4 juin 1790[Rapport]pp.98-99
Discussion sur le rapport de M. Vernier sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires et ajournement, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]p.99
Discussion sur le rapport de M. Vernier sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires et ajournement, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]p.99
Ajournement de la discussion sur le rapport de M. Vernier sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires et ajournement, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.99
Ajournement de la discussion sur le rapport de M. Vernier sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires et ajournement, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.99
Observation sur l'état de l'armée par M. Achard de Bon Vouloir, en annexe de la séance du 4 juin 1790[Discours non prononcés]pp.105-108
Observation sur l'état de l'armée par M. Achard de Bon Vouloir, en annexe de la séance du 4 juin 1790[Discours non prononcés]pp.105-108
Lecture des procès-verbaux de la veille et relatif à l'assistance de l'assemblée à la fête-dieu, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.108
Lecture des procès-verbaux de la veille et relatif à l'assistance de l'assemblée à la fête-dieu, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.108
Note du garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 5 juin 1790[Discours et production des ministres]p.108
Note du garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 5 juin 1790[Discours et production des ministres]p.108
Réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collège des Écossais à Paris, lors de la séance du 5 juin 1790[Lettre]pp.108-109
Réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collège des Écossais à Paris, lors de la séance du 5 juin 1790[Lettre]pp.108-109
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 5 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.109
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 5 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.109
Décrets sur des affaires particulières concernant Grenoble, Saint-Brieuc, Issoudun, Bessens, Castel-Sarrasin , Saint-Patrice, Ingrande, Saint-Michel, Les Essarts et Brioude, lors de la séance du 5 juin 1790[Décret]pp.109-110
Décrets sur des affaires particulières concernant Grenoble, Saint-Brieuc, Issoudun, Bessens, Castel-Sarrasin , Saint-Patrice, Ingrande, Saint-Michel, Les Essarts et Brioude, lors de la séance du 5 juin 1790[Décret]pp.109-110
Décret concernant les troubles du Charollais et de Bourbon-Lancy, lors de la séance du 5 juin 1790[Décret]p.110
Décret concernant les troubles du Charollais et de Bourbon-Lancy, lors de la séance du 5 juin 1790[Décret]p.110
Projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790[Projet de décret]p.110
Projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790[Projet de décret]p.110
Discussion du projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]p.110
Discussion du projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]p.110
Motions de MM. Lavie et Fréteau sur les projets de décrets relatifs aux finances, lors de la séance du 5 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.110
Motions de MM. Lavie et Fréteau sur les projets de décrets relatifs aux finances, lors de la séance du 5 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.110
Rapport par M. Lebrun sur la dépense de la liste civile, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]pp.110-111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense de la liste civile, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]pp.110-111
Compte rendu de la rencontre avec le roi par le président, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.111
Compte rendu de la rencontre avec le roi par le président, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense de la maison des princes, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]p.111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense de la maison des princes, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]p.111
Demande d'ajournement sur la dépense de la maison des princes, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.111
Demande d'ajournement sur la dépense de la maison des princes, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]p.111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]p.111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]pp.111-112
Rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]pp.111-112
Discussion sur le rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées et ajournement, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]p.112
Discussion sur le rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées et ajournement, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]p.112
Rapport par M. Lebrun sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]pp.112-113
Rapport par M. Lebrun sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]pp.112-113
Discussion sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]pp.113-114Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDémeunier Jean NicolasNoussitou VincentGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertLebrun Charles FrançoisBarnave Antoine
Discussion sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]pp.113-114
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDémeunier Jean NicolasNoussitou VincentGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertLebrun Charles FrançoisBarnave Antoine
Ouverture de la séance du 5 juin 1790 par M. Le Chapelier, ex-président[Déroulement des séances]p.115
Ouverture de la séance du 5 juin 1790 par M. Le Chapelier, ex-président[Déroulement des séances]p.115
Réponse du président à la députation de la commune de Paris demandant une fédération générale, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]pp.118-119
Réponse du président à la députation de la commune de Paris demandant une fédération générale, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]pp.118-119
Discussion des propositions faites par la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]p.119
Discussion des propositions faites par la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]p.119
Réponse du président à l'adresse du curé et des marguilliers de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]pp.119-120
Réponse du président à l'adresse du curé et des marguilliers de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]pp.119-120
Renvoi au comité des rapports de la dénonciation par M. Fricaud des exactions du curé d'Issy-l'Evêque, lors de la séance du 5 juin 1790[Renvoi aux comités]p.120
Renvoi au comité des rapports de la dénonciation par M. Fricaud des exactions du curé d'Issy-l'Evêque, lors de la séance du 5 juin 1790[Renvoi aux comités]p.120
Démission du M. le baron de Pouilly, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.120
Démission du M. le baron de Pouilly, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.120
Ajournement d'une affaire concernant la ville de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.120
Ajournement d'une affaire concernant la ville de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.120
Levée de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.120
Levée de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.120
Ajournement du rapport du comité militaire, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]pp.120-121
Ajournement du rapport du comité militaire, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]pp.120-121
Décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.121
Décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.121
Décret sur l'augmentation de la solde des troupes, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.121
Décret sur l'augmentation de la solde des troupes, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.121
Décret sur les droits d'entrée de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.121
Décret sur les droits d'entrée de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.121
Rapport par M. l'abbé Lompré sur les tailles des fermiers, lors de la séance du 6 juin 1790[Rapport]p.121
Rapport par M. l'abbé Lompré sur les tailles des fermiers, lors de la séance du 6 juin 1790[Rapport]p.121
Renvoi au comité des finances du rapport par M. l'abbé Lompré sur les tailles des fermiers, lors de la séance du 6 juin 1790[Renvoi aux comités]p.121
Renvoi au comité des finances du rapport par M. l'abbé Lompré sur les tailles des fermiers, lors de la séance du 6 juin 1790[Renvoi aux comités]p.121
Compte rendu de la visite du roi par le président, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]p.121
Compte rendu de la visite du roi par le président, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]p.121
Résultat du scrutin pour la nomination des secrétaires, lors de la séance du 6 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.121
Résultat du scrutin pour la nomination des secrétaires, lors de la séance du 6 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.121
Décret sur les rôles d'imposition du département de l'Eure, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.121-122
Décret sur les rôles d'imposition du département de l'Eure, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.121-122
Projet de l'article 1 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790[Projet de décret]p.122
Projet de l'article 1 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790[Projet de décret]p.122
Amendement de M. Goupil de Prefeln à l'article 1 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790[Amendement]p.122
Amendement de M. Goupil de Prefeln à l'article 1 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790[Amendement]p.122
Discussion de l'article 3 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790[Discussion]pp.122-123
Discussion de l'article 3 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790[Discussion]pp.122-123
Décret sur les dépenses des cours supérieures et juridictions diverses, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.123
Décret sur les dépenses des cours supérieures et juridictions diverses, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.123
Lettre de la municipalité ville de Marseille aux députés de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Lettre]p.123
Lettre de la municipalité ville de Marseille aux députés de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Lettre]p.123
Discussion sur un projet de décret sur les acquis-patents, lors de la séance du 6 juin 1790[Discussion]pp.123-124
Discussion sur un projet de décret sur les acquis-patents, lors de la séance du 6 juin 1790[Discussion]pp.123-124
Décret sur les dépenses portées dans le compte du Trésor public sous le nom de gages et traitements, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.124-125
Décret sur les dépenses portées dans le compte du Trésor public sous le nom de gages et traitements, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.124-125
Décret sur les dépenses de police, de guet, de garde et d'illumination de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.125
Décret sur les dépenses de police, de guet, de garde et d'illumination de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.125
Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des officiers de la garde de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Renvoi aux comités]p.125
Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des officiers de la garde de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Renvoi aux comités]p.125
Décret sur la maréchaussée de l'Ile-de-France, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.125-126
Décret sur la maréchaussée de l'Ile-de-France, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.125-126
Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]p.126
Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]p.126
Plan de travail du comité de mendicité, en annexe de la séance du 6 juin 1790[Discours non prononcés]pp.126-132
Plan de travail du comité de mendicité, en annexe de la séance du 6 juin 1790[Discours non prononcés]pp.126-132
Lecture du procès-verbal de la séance du 6 juin 1790, lors de la séance du 7 juin 1790[Déroulement des séances]p.132
Lecture du procès-verbal de la séance du 6 juin 1790, lors de la séance du 7 juin 1790[Déroulement des séances]p.132
Modification à l'article 3 du décret sur la mendicité, lors de la séance du 7 juin 1790[Amendement]p.132
Modification à l'article 3 du décret sur la mendicité, lors de la séance du 7 juin 1790[Amendement]p.132
Modification au décret concernant le caissier des domaines de Franche-Comté, lors de la séance du 7 juin 1790[Décret]p.132
Modification au décret concernant le caissier des domaines de Franche-Comté, lors de la séance du 7 juin 1790[Décret]p.132
Lecture des lettres patentes et proclamations, lors de la séance du 7 juin 1790[Déroulement des séances]pp.132-133
Lecture des lettres patentes et proclamations, lors de la séance du 7 juin 1790[Déroulement des séances]pp.132-133
Ajournement de la contestation d'élection par M. Lavenue, lors de la séance du 7 juin 1790[Déroulement des séances]p.133
Ajournement de la contestation d'élection par M. Lavenue, lors de la séance du 7 juin 1790[Déroulement des séances]p.133
Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, lors de la séance du 7 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.133
Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, lors de la séance du 7 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.133
Ordre du jour de la séance du 7 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation du clergé[Déroulement des séances]p.133
Ordre du jour de la séance du 7 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation du clergé[Déroulement des séances]p.133
Discussion d'un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]pp.133-134
Discussion d'un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]pp.133-134
Discussion de l'article 5 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.134
Discussion de l'article 5 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.134
Adoption de l'article 5 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Décret]p.134
Adoption de l'article 5 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Décret]p.134
Discussion suite à un incident sur la vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]pp.134-135Glezen Jacques MarieBouchotte Pierre PaulLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDupont de Nemours Pierre SamuelGarat Aîné DominiqueSaige JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyDufraisse-Duchey Amable GilbertBrunet de Latuque PierreThibault Anne Alexandre MarieDémeunier Jean Nicolas
Discussion suite à un incident sur la vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]pp.134-135
Glezen Jacques MarieBouchotte Pierre PaulLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDupont de Nemours Pierre SamuelGarat Aîné DominiqueSaige JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyDufraisse-Duchey Amable GilbertBrunet de Latuque PierreThibault Anne Alexandre MarieDémeunier Jean Nicolas
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.135
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.135
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.135
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.135
Adoption de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Décret]p.135
Adoption de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Décret]p.135
Discussion de l'article 9 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.136
Discussion de l'article 9 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.136
Renvoi au comité militaire et au comité des finances du marché de l'entretien des chevaux de trains d'artillerie, lors de la séance du 7 juin 1790[Renvoi aux comités]p.136
Renvoi au comité militaire et au comité des finances du marché de l'entretien des chevaux de trains d'artillerie, lors de la séance du 7 juin 1790[Renvoi aux comités]p.136
Élection des membres du comité des rapports, lors de la séance du 7 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.136
Élection des membres du comité des rapports, lors de la séance du 7 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.136
Projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790[Projet de décret]p.136
Projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790[Projet de décret]p.136
Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]pp.136-137Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Bureaux de Pusy Jean XavierTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBouron François AnneVirieu François Henri, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]pp.136-137
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Bureaux de Pusy Jean XavierTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBouron François AnneVirieu François Henri, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Levée de la séance du 7 juin 1790 pour procéder à l'élection du président[Déroulement des séances]p.137
Levée de la séance du 7 juin 1790 pour procéder à l'élection du président[Déroulement des séances]p.137
Lecture du procès-verbal de la séance du 7 juin 1790, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.138
Lecture du procès-verbal de la séance du 7 juin 1790, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.138
Discours de M. Briois de Beaumetz, président sortant, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.138
Discours de M. Briois de Beaumetz, président sortant, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.138
Discours de M. Sieyès, nouveau président, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.138
Discours de M. Sieyès, nouveau président, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.138
Vote de remerciements à M. Briois de Beaumetz, président sortant, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.138
Vote de remerciements à M. Briois de Beaumetz, président sortant, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.138
Discussion concernant l'administration des biens domaniaux dans la ville de Paris, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]pp.138-139
Discussion concernant l'administration des biens domaniaux dans la ville de Paris, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]pp.138-139
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]pp.139-140
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]pp.139-140
Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret sur la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790[Décret]p.140
Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret sur la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790[Décret]p.140
Discussion sur la formation des députations pour la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.140
Discussion sur la formation des députations pour la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.140
Motion de M. de Noailles sur les députations des régiments d'infanterie pour la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.140-141
Motion de M. de Noailles sur les députations des régiments d'infanterie pour la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.140-141
Discussion sur diverses demandes pour la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.141
Discussion sur diverses demandes pour la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.141
Demande de réunion des comités militaire et de la marine pour proposer un article sur la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.141
Demande de réunion des comités militaire et de la marine pour proposer un article sur la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.141
Discussion de la motion de M. de Lafayette concernant le commandement des gardes nationales, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.141
Discussion de la motion de M. de Lafayette concernant le commandement des gardes nationales, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.141
Invitation de l'assemblée à la procession du saint-sacrement, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.141
Invitation de l'assemblée à la procession du saint-sacrement, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.141
Discussion sur une addition à l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.141
Discussion sur une addition à l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.141
Discussion sur l'article 8 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]pp.141-142
Discussion sur l'article 8 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]pp.141-142
Adoption de l'article 10 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Décret]p.142
Adoption de l'article 10 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Décret]p.142
Discussion sur l'article 11 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.142
Discussion sur l'article 11 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.142
Discussion sur l'article 13 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]pp.142-143
Discussion sur l'article 13 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]pp.142-143
Discussion sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.143
Discussion sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.143
Amendement de M. de Fumel sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Amendement]p.143
Amendement de M. de Fumel sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Amendement]p.143
Adoption des articles 14 et 15 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Décret]p.143
Adoption des articles 14 et 15 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Décret]p.143
Discussion sur l'article 16 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.143
Discussion sur l'article 16 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.143
Adoption des articles 17 et 18 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Décret]pp.143-144
Adoption des articles 17 et 18 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Décret]pp.143-144
Rejet ou ajournement des articles 24 à 30 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.144
Rejet ou ajournement des articles 24 à 30 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.144
Discussion sur l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]pp.144-145
Discussion sur l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]pp.144-145
Discussion sur un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.145
Discussion sur un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]p.145
Compte rendu d'une lette de la commune de Paris et levée de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.145
Compte rendu d'une lette de la commune de Paris et levée de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.145
Ouverture de la séance du 8 juin 1790 par M. Gouttes, ex-président[Déroulement des séances]p.145
Ouverture de la séance du 8 juin 1790 par M. Gouttes, ex-président[Déroulement des séances]p.145
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 8 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.145-147
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 8 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.145-147
Soumission de la ville de Sens pour acquisition de biens nationaux, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.146
Soumission de la ville de Sens pour acquisition de biens nationaux, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.146
Motion de M. Hernoux sur l'ajournement du rapport des comités d'agriculture et de commerce, lors de la séance du 8 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.147
Motion de M. Hernoux sur l'ajournement du rapport des comités d'agriculture et de commerce, lors de la séance du 8 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.147
Rapport de M. Boullé, au nom du comité des rapports, concernant les élections de la ville de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 8 juin 1790[Rapport]p.147
Rapport de M. Boullé, au nom du comité des rapports, concernant les élections de la ville de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 8 juin 1790[Rapport]p.147
Discussion concernant une arrestation de numéraire à Nantua, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]pp.147-148
Discussion concernant une arrestation de numéraire à Nantua, lors de la séance du 8 juin 1790[Discussion]pp.147-148
Décret concernant l'arrestation de numéraire à Nantua, lors de la séance du 8 juin 1790[Décret]p.148
Décret concernant l'arrestation de numéraire à Nantua, lors de la séance du 8 juin 1790[Décret]p.148
Lecture de lettres et des proclamations des décrets, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.148
Lecture de lettres et des proclamations des décrets, lors de la séance du 8 juin 1790[Déroulement des séances]p.148
Rapport sur les élections municipales à Schelestadt, lors de la séance du 8 juin 1790[Rapport]p.148
Rapport sur les élections municipales à Schelestadt, lors de la séance du 8 juin 1790[Rapport]p.148
Amendements au rapport sur les élections municipales à Schelestadt, lors de la séance du 8 juin 1790[Amendement]p.148
Amendements au rapport sur les élections municipales à Schelestadt, lors de la séance du 8 juin 1790[Amendement]p.148
Décret sur les élections municipales à Schelestadt, lors de la séance du 8 juin 1790[Décret]pp.148-149
Décret sur les élections municipales à Schelestadt, lors de la séance du 8 juin 1790[Décret]pp.148-149
Opinion de M. Duquesnoy sur la suppression des chapitres de femmes, en annexe de la séance du 8 juin 1790[Discours non prononcés]pp.149-150
Opinion de M. Duquesnoy sur la suppression des chapitres de femmes, en annexe de la séance du 8 juin 1790[Discours non prononcés]pp.149-150
Ouverture de séance par M. de Bonnay, ex-président et renvoi de la lecture du procès-verbal de la séance de la veille au matin, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.150
Ouverture de séance par M. de Bonnay, ex-président et renvoi de la lecture du procès-verbal de la séance de la veille au matin, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.150
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance de la veille au soir, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.150
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance de la veille au soir, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.150
Adresse du 3ème bataillon de la 3e division de la garde nationale parisienne, lors de la séance du 9 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.150
Adresse du 3ème bataillon de la 3e division de la garde nationale parisienne, lors de la séance du 9 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.150
Suite de la discussion concernant la fédération nationale, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]pp.150-151
Suite de la discussion concernant la fédération nationale, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]pp.150-151
Adoption du décret concernant la fédération nationale, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]pp.151-152
Adoption du décret concernant la fédération nationale, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]pp.151-152
Demande de membres supplémentaires pour le comité de la marine, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.152
Demande de membres supplémentaires pour le comité de la marine, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.152
Soumission de la ville du Havre pour l'achat de domaines nationaux, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.152
Soumission de la ville du Havre pour l'achat de domaines nationaux, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.152
Projet de décret sur les citadelles et châteaux forts du royaume, lors de la séance du 9 juin 1790[Projet de décret]p.152
Projet de décret sur les citadelles et châteaux forts du royaume, lors de la séance du 9 juin 1790[Projet de décret]p.152
Discussion sur le projet de décret sur les citadelles et châteaux forts du royaume, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]p.152
Discussion sur le projet de décret sur les citadelles et châteaux forts du royaume, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]p.152
Décret concernant la contestation survenue à Brest entre les canonniers-matelots et les grenadiers pour la police des spectacles, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.153
Décret concernant la contestation survenue à Brest entre les canonniers-matelots et les grenadiers pour la police des spectacles, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.153
Décret concernant la municipalité de Saint-Oushille de Montoire, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.153
Décret concernant la municipalité de Saint-Oushille de Montoire, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.153
Demande de congé de M. Adam de Verdonne, lors de la séance du 9 juin 1790[Demande de congés]p.153
Demande de congé de M. Adam de Verdonne, lors de la séance du 9 juin 1790[Demande de congés]p.153
Discussion concernant les billets des tribunes de la salle des séances pendant la durée de la fédération, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]p.153
Discussion concernant les billets des tribunes de la salle des séances pendant la durée de la fédération, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]p.153
Soumission de la municipalité de Versailles pour l'acquisition de biens nationaux, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.153
Soumission de la municipalité de Versailles pour l'acquisition de biens nationaux, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.153
Renvoi au comité ecclésiastique de la rédaction des trois articles sur les vicaires, lors de la séance du 9 juin 1790[Renvoi aux comités]p.153
Renvoi au comité ecclésiastique de la rédaction des trois articles sur les vicaires, lors de la séance du 9 juin 1790[Renvoi aux comités]p.153
Adoption de l'article 1 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.153
Adoption de l'article 1 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.153
Amendement de M. Grégoire à l'article 2 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Amendement]p.153
Amendement de M. Grégoire à l'article 2 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Amendement]p.153
Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]pp.153-158Grégoire Henri Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonThévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienGarat Aîné DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deJacquemard ClaudeFéraud CharlesBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonal François deCamus Armand Gaston
Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]pp.153-158
Grégoire Henri Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonThévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienGarat Aîné DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deJacquemard ClaudeFéraud CharlesBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonal François deCamus Armand Gaston
Adoption des articles 3 et 6 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.158
Adoption des articles 3 et 6 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.158
Demande de congés de M. Fougère, lors de la séance du 9 juin 1790[Demande de congés]p.158
Demande de congés de M. Fougère, lors de la séance du 9 juin 1790[Demande de congés]p.158
Lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.158-159
Lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.158-159
Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]p.159
Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]p.159
Décret à propos des lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.159
Décret à propos des lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.159
Ouverture de séance par M. de Bonnay, ex-président, lors de la séance du 10 juin 1790[Déroulement des séances]p.160
Ouverture de séance par M. de Bonnay, ex-président, lors de la séance du 10 juin 1790[Déroulement des séances]p.160
Compte rendu du président chargé de présenter au roi le décret sur la liste civile, lors de la séance du 10 juin 1790[Déroulement des séances]p.160
Compte rendu du président chargé de présenter au roi le décret sur la liste civile, lors de la séance du 10 juin 1790[Déroulement des séances]p.160
Discussion pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790[Discussion]p.160
Discussion pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790[Discussion]p.160
Décret pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790[Décret]pp.160-161
Décret pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790[Décret]pp.160-161
Liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 10 juin 1790[Déroulement des séances]p.161
Liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 10 juin 1790[Déroulement des séances]p.161
Rapport par M. de Crillon au sujet d'actes d'insubordination dans l'armée, lors de la séance du 10 juin 1790[Rapport]p.162
Rapport par M. de Crillon au sujet d'actes d'insubordination dans l'armée, lors de la séance du 10 juin 1790[Rapport]p.162
Discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie, lors de la séance du 10 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.162
Discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie, lors de la séance du 10 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.162
Réponse du président au discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie, lors de la séance du 10 juin 1790[Déroulement des séances]p.163
Réponse du président au discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie, lors de la séance du 10 juin 1790[Déroulement des séances]p.163
Discussion sur le discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie et le projet du comité militaire, lors de la séance du 10 juin 1790[Discussion]p.163
Discussion sur le discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie et le projet du comité militaire, lors de la séance du 10 juin 1790[Discussion]p.163
Amendement de M. Le Borlhe de Grandpré à l'article 4 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790[Amendement]p.163
Amendement de M. Le Borlhe de Grandpré à l'article 4 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790[Amendement]p.163
Amendement de M. Mougins de Roquefort à l'article 5 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790[Amendement]p.164
Amendement de M. Mougins de Roquefort à l'article 5 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790[Amendement]p.164
Discussion de l'article 7 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790[Discussion]p.164
Discussion de l'article 7 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790[Discussion]p.164
Levée de la séance du 10 juin 1790[Déroulement des séances]p.164
Levée de la séance du 10 juin 1790[Déroulement des séances]p.164
Lecture du procès-verbal du 8 juin au matin, lors de la séance du 11 juin 1790[Déroulement des séances]p.164
Lecture du procès-verbal du 8 juin au matin, lors de la séance du 11 juin 1790[Déroulement des séances]p.164
Discussion sur la rédaction du procès-verbal lié à l'organisation du clergé, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]p.164
Discussion sur la rédaction du procès-verbal lié à l'organisation du clergé, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]p.164
Discussion sur les détails donnés par M. le baron d'Elbecq sur la fédération des trois départements du Nord, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]pp.164-165
Discussion sur les détails donnés par M. le baron d'Elbecq sur la fédération des trois départements du Nord, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]pp.164-165
Adoption de quinze décrets d'intérêt local, lors de la séance du 11 juin 1790[Décret]pp.165-167
Adoption de quinze décrets d'intérêt local, lors de la séance du 11 juin 1790[Décret]pp.165-167
Rapport sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]p.167
Rapport sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]p.167
Motion de M. Regnaud sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la séance du 11 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.167
Motion de M. Regnaud sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la séance du 11 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.167
Discussion pour hâter la formation des départements, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]p.167
Discussion pour hâter la formation des départements, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]p.167
Discussion sur la mise à l'ordre du jour de la question de l'indemnisation des révolutionnaires, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]pp.167-168
Discussion sur la mise à l'ordre du jour de la question de l'indemnisation des révolutionnaires, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]pp.167-168
Proposition de tableau bimensuel pour les dons patriotiques, lors de la séance du 11 juin 1790[Déroulement des séances]p.168
Proposition de tableau bimensuel pour les dons patriotiques, lors de la séance du 11 juin 1790[Déroulement des séances]p.168
Rapport par M. Le Couteulx de Canteleu sur la fonte des cloches, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.168-170
Rapport par M. Le Couteulx de Canteleu sur la fonte des cloches, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.168-170
Décret sur la fonte des cloches, lors de la séance du 11 juin 1790[Décret]p.170
Décret sur la fonte des cloches, lors de la séance du 11 juin 1790[Décret]p.170
Motion de M. le comte de Mirabeau annonçant la mort de Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.170-171
Motion de M. le comte de Mirabeau annonçant la mort de Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.170-171
Discussion sur trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]p.171
Discussion sur trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]p.171
Décret de trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790[Décret]p.171
Décret de trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790[Décret]p.171
Rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les remises, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.171-172
Rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les remises, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.171-172
Discussion sur le rapport de M. Lebrun sur la dette publique, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]pp.172-173André Antoine Balthazar d'Le Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLe Chapelier Isaac René GuyGarat Aîné DominiqueRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deLebrun Charles FrançoisDefermon des Chapelières JacquesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Charles Malo, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Discussion sur le rapport de M. Lebrun sur la dette publique, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]pp.172-173
André Antoine Balthazar d'Le Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLe Chapelier Isaac René GuyGarat Aîné DominiqueRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deLebrun Charles FrançoisDefermon des Chapelières JacquesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Charles Malo, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Lettre du ministre des finances, M. Necker, au sujet du décret sur la mendicité, lors de la séance du 11 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.173-174
Lettre du ministre des finances, M. Necker, au sujet du décret sur la mendicité, lors de la séance du 11 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.173-174
Suite du rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les recette générales, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.174-177
Suite du rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les recette générales, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.174-177
Rapport de M. Lebrun sur la ferme générale, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.177-179
Rapport de M. Lebrun sur la ferme générale, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.177-179
Amendements adoptés de MM. Camus et Freteau, lors de la séance du 11 juin 1790[Amendement]pp.179-180
Amendements adoptés de MM. Camus et Freteau, lors de la séance du 11 juin 1790[Amendement]pp.179-180
Motion de M. de Folleville pour la présentation du rapport sur la ferme du tabac, lors de la séance du 11 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.180
Motion de M. de Folleville pour la présentation du rapport sur la ferme du tabac, lors de la séance du 11 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.180
Levée de la séance du 11 juin 1790 pour procéder aux nominations du comité de la marine[Déroulement des séances]p.180
Levée de la séance du 11 juin 1790 pour procéder aux nominations du comité de la marine[Déroulement des séances]p.180
Ouverture de la séance du 12 juin 1790 par M. le marquis de Bonnay, ex-président[Déroulement des séances]p.180
Ouverture de la séance du 12 juin 1790 par M. le marquis de Bonnay, ex-président[Déroulement des séances]p.180
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 juin 1790, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.180
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 juin 1790, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.180
Lecture du procès-verbal de la séance du 10 juin et modification de l'article 7 du décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.180
Lecture du procès-verbal de la séance du 10 juin et modification de l'article 7 du décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.180
Discussion concernant la rédaction de l'article 7 du décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]p.180
Discussion concernant la rédaction de l'article 7 du décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]p.180
Décret maintenant l'article 7 de l'organisation civile du clergé tel qu'il figure au procès-verbal, lors de la séance du 12 juin 1790[Décret]p.181
Décret maintenant l'article 7 de l'organisation civile du clergé tel qu'il figure au procès-verbal, lors de la séance du 12 juin 1790[Décret]p.181
Don patriotique de M. Aubry d'un mémoire sur les différentes questions de la science des constructions publiques et économiques, lors de la séance du 12 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.181
Don patriotique de M. Aubry d'un mémoire sur les différentes questions de la science des constructions publiques et économiques, lors de la séance du 12 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.181
Ajournement de la discussion sur l'affaire de Marseille en l'absence des députés de cette ville, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.181
Ajournement de la discussion sur l'affaire de Marseille en l'absence des députés de cette ville, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.181
Décret nommant le trésorier de la province de Bretagne, lors de la séance du 12 juin 1790[Décret]p.181
Décret nommant le trésorier de la province de Bretagne, lors de la séance du 12 juin 1790[Décret]p.181
Adoption des propositions du comité de mendicité, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.182
Adoption des propositions du comité de mendicité, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.182
Décret sur la garde nationale, sur proposition du comité de constitution, lors de la séance du 12 juin 1790[Décret]pp.184-185
Décret sur la garde nationale, sur proposition du comité de constitution, lors de la séance du 12 juin 1790[Décret]pp.184-185
Décrets concernant les villes de Vezelay et de Valay, lors de la séance du 12 juin 1790[Décret]p.185
Décrets concernant les villes de Vezelay et de Valay, lors de la séance du 12 juin 1790[Décret]p.185
Rapport de M. Malouet, au nom du comité de la marine, sur les dépenses de l'armement d'une escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 12 juin 1790[Rapport]pp.185-188
Rapport de M. Malouet, au nom du comité de la marine, sur les dépenses de l'armement d'une escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 12 juin 1790[Rapport]pp.185-188
Discussion sur le rapport de M. Malouet, sur les dépenses de l'armement d'une escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]p.192
Discussion sur le rapport de M. Malouet, sur les dépenses de l'armement d'une escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]p.192
Décret sur les payements à l'ancien régiment des Gardes-Françaises, lors de la séance du 12 juin 1790[Décret]p.192
Décret sur les payements à l'ancien régiment des Gardes-Françaises, lors de la séance du 12 juin 1790[Décret]p.192
Décret concernant les impôts de l'île de Corse, lors de la séance du 12 juin 1790[Décret]p.192
Décret concernant les impôts de l'île de Corse, lors de la séance du 12 juin 1790[Décret]p.192
Discussion sur l'ordre du jour à suivre, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]p.192
Discussion sur l'ordre du jour à suivre, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]p.192
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de la régie générale, lors de la séance du 12 juin 1790[Rapport]p.192
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de la régie générale, lors de la séance du 12 juin 1790[Rapport]p.192
Discussion sur le rapport de M. Lebrun sur les dépenses de la régie générale, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]p.193
Discussion sur le rapport de M. Lebrun sur les dépenses de la régie générale, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]p.193
Adoption des articles contenus dans le rapport de M. Lebrun sur les dépenses de la régie générale, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.193
Adoption des articles contenus dans le rapport de M. Lebrun sur les dépenses de la régie générale, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.193
Rapport par M. Lebrun sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790[Rapport]pp.193-195
Rapport par M. Lebrun sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790[Rapport]pp.193-195
Discussion suite au rapport par M. Lebrun sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]pp.195-196
Discussion suite au rapport par M. Lebrun sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]pp.195-196
Projet de décret de M. Camus sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790[Projet de décret]p.196
Projet de décret de M. Camus sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790[Projet de décret]p.196
Rapport de M. Rœderer sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 juin 1790[Rapport]p.196
Rapport de M. Rœderer sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 juin 1790[Rapport]p.196
Lectures de différentes adresses, lors de la séance du 12 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.197-199
Lectures de différentes adresses, lors de la séance du 12 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.197-199
Réponse du Président au discours de M. de Condorcet, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.201
Réponse du Président au discours de M. de Condorcet, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.201
Réponse du Président au discours de la députation des gens de maison, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.201
Réponse du Président au discours de la députation des gens de maison, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.201
Renvoi au comité colonial de la demande des habitants de Tabago concernant les troubles de cette colonie, lors de la séance du 12 juin 1790[Renvoi aux comités]p.202
Renvoi au comité colonial de la demande des habitants de Tabago concernant les troubles de cette colonie, lors de la séance du 12 juin 1790[Renvoi aux comités]p.202
Remarque de M. Fricaud concernant les attroupements dans le Charolais, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.202
Remarque de M. Fricaud concernant les attroupements dans le Charolais, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.202
Rectification du décret relatif à Schelestadt dans le procès-verbal du 5 juin, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.202
Rectification du décret relatif à Schelestadt dans le procès-verbal du 5 juin, lors de la séance du 12 juin 1790[Déroulement des séances]p.202
Rapport par M. Chabroud sur l'affaire du sieur Girard à Evreux, lors de la séance du 12 juin 1790[Rapport]p.202
Rapport par M. Chabroud sur l'affaire du sieur Girard à Evreux, lors de la séance du 12 juin 1790[Rapport]p.202
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Chabroud sur l'affaire du sieur Girard à Evreux, lors de la séance du 12 juin 1790[Projet de décret]p.202
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Chabroud sur l'affaire du sieur Girard à Evreux, lors de la séance du 12 juin 1790[Projet de décret]p.202
Discussion du rapport par M. Chabroud sur l'affaire du sieur Girard à Evreux, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]p.202
Discussion du rapport par M. Chabroud sur l'affaire du sieur Girard à Evreux, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]p.202
Rapport de M. Vieillard de Coutances, au nom du comité des rapports, sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790[Rapport]pp.202-203
Rapport de M. Vieillard de Coutances, au nom du comité des rapports, sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790[Rapport]pp.202-203
Discussion sur le rapport de M. Vieillard de Coutances, sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]p.203
Discussion sur le rapport de M. Vieillard de Coutances, sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790[Discussion]p.203
Amendement de M. Barnave au rapport de M. Vieillard de Coutances, sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790[Amendement]p.203
Amendement de M. Barnave au rapport de M. Vieillard de Coutances, sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790[Amendement]p.203
Lecture du procès-verbal de la séance du 12 juin 1790, lors de la séance du 13 juin 1790[Déroulement des séances]p.203
Lecture du procès-verbal de la séance du 12 juin 1790, lors de la séance du 13 juin 1790[Déroulement des séances]p.203
Demande de congés de M. le baron de Gonnès, lors de la séance du 13 juin 1790[Demande de congés]p.203
Demande de congés de M. le baron de Gonnès, lors de la séance du 13 juin 1790[Demande de congés]p.203
Demande de congés de MM. Grenier et Dubois, lors de la séance du 13 juin 1790[Demande de congés]p.203
Demande de congés de MM. Grenier et Dubois, lors de la séance du 13 juin 1790[Demande de congés]p.203
Renvoi au comité des recherches d'une adresse des citoyens catholiques de Nimes, lors de la séance du 13 juin 1790[Renvoi aux comités]p.203
Renvoi au comité des recherches d'une adresse des citoyens catholiques de Nimes, lors de la séance du 13 juin 1790[Renvoi aux comités]p.203
Lettre de M. Necker relative aux versements en espèces à faire par les receveurs des deniers publics, lors de la séance du 13 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.203-204
Lettre de M. Necker relative aux versements en espèces à faire par les receveurs des deniers publics, lors de la séance du 13 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.203-204
Décret autorisant un emprunt par les habitants de Monton, lors de la séance du 13 juin 1790[Décret]p.204
Décret autorisant un emprunt par les habitants de Monton, lors de la séance du 13 juin 1790[Décret]p.204
Rapport de M. le Chapelier au nom du comité de constitution, sur les procès faits aux habitants de Saint-Claude, lors de la séance du 13 juin 1790[Rapport]pp.204-205
Rapport de M. le Chapelier au nom du comité de constitution, sur les procès faits aux habitants de Saint-Claude, lors de la séance du 13 juin 1790[Rapport]pp.204-205
Amendement de M. le chevalier de Murinais au décret concernant les procès faits aux habitants de Saint-Claude, lors de la séance du 13 juin 1790[Amendement]p.205
Amendement de M. le chevalier de Murinais au décret concernant les procès faits aux habitants de Saint-Claude, lors de la séance du 13 juin 1790[Amendement]p.205
Motion de M. Bouche sur l'enregistrement des permissions d'emprunt, lors de la séance du 13 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.205
Motion de M. Bouche sur l'enregistrement des permissions d'emprunt, lors de la séance du 13 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.205
Remarque de Dom Gerle, sur les prédictions d'une voyante du Périgord, lors de la séance du 13 juin 1790[Déroulement des séances]p.205
Remarque de Dom Gerle, sur les prédictions d'une voyante du Périgord, lors de la séance du 13 juin 1790[Déroulement des séances]p.205
Décret sur la sanction des décrets, lors de la séance du 13 juin 1790[Décret]p.206
Décret sur la sanction des décrets, lors de la séance du 13 juin 1790[Décret]p.206
Décret concernant les dépenses de l'armement ordonné par le roi, lors de la séance du 13 juin 1790[Décret]p.206
Décret concernant les dépenses de l'armement ordonné par le roi, lors de la séance du 13 juin 1790[Décret]p.206
Décret concernant les retraits de bourgeoisie, lors de la séance du 13 juin 1790[Décret]p.206
Décret concernant les retraits de bourgeoisie, lors de la séance du 13 juin 1790[Décret]p.206
Décret affectant les dons patriotiques aux payements des rentes de l'hôtel de ville, lors de la séance du 13 juin 1790[Décret]pp.206-207
Décret affectant les dons patriotiques aux payements des rentes de l'hôtel de ville, lors de la séance du 13 juin 1790[Décret]pp.206-207
Rapport de M. le duc de La Rochefoucauld, au nom du comité d'aliénation, sur la vente des biens nationaux aux particuliers, lors de la séance du 13 juin 1790[Rapport]pp.207-208
Rapport de M. le duc de La Rochefoucauld, au nom du comité d'aliénation, sur la vente des biens nationaux aux particuliers, lors de la séance du 13 juin 1790[Rapport]pp.207-208
Projet de décret contenu dans le rapport de M. le duc de La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux aux particuliers, lors de la séance du 13 juin 1790[Projet de décret]pp.208-210
Projet de décret contenu dans le rapport de M. le duc de La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux aux particuliers, lors de la séance du 13 juin 1790[Projet de décret]pp.208-210
Discussion sur le projet de décret de M. le duc de La Rochefoucauld, au nom du comité d'aliénation, sur la vente des biens nationaux aux particuliers, lors de la séance du 13 juin 1790[Discussion]pp.211-213
Discussion sur le projet de décret de M. le duc de La Rochefoucauld, au nom du comité d'aliénation, sur la vente des biens nationaux aux particuliers, lors de la séance du 13 juin 1790[Discussion]pp.211-213
Rapport de M. le vicomte Noailles, au nom du comité militaire, sur le régiment Royal-Marine, lors de la séance du 13 juin 1790[Rapport]p.214
Rapport de M. le vicomte Noailles, au nom du comité militaire, sur le régiment Royal-Marine, lors de la séance du 13 juin 1790[Rapport]p.214
Décret relatif au régiment Royal-Marine, lors de la séance du 13 juin 1790[Décret]p.214
Décret relatif au régiment Royal-Marine, lors de la séance du 13 juin 1790[Décret]p.214
Ouverture de la séance du 14 juin 1790 par M. Briois de Beaumetz, ex-président[Déroulement des séances]p.214
Ouverture de la séance du 14 juin 1790 par M. Briois de Beaumetz, ex-président[Déroulement des séances]p.214
Lettre de M. Auguste, artiste, offrant de réaliser un buste du roi, lors de la séance du 14 juin 1790[Lettre]p.214
Lettre de M. Auguste, artiste, offrant de réaliser un buste du roi, lors de la séance du 14 juin 1790[Lettre]p.214
Discussion sur la demande de M. Auguste, artiste, offrant de réaliser un buste du roi, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.214
Discussion sur la demande de M. Auguste, artiste, offrant de réaliser un buste du roi, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.214
Adoption de la nouvelle rédaction du décret sur la cessation des poursuites concernant les terrains afféagés et les marais, lors de la séance du 14 juin 1790[Déroulement des séances]pp.214-215
Adoption de la nouvelle rédaction du décret sur la cessation des poursuites concernant les terrains afféagés et les marais, lors de la séance du 14 juin 1790[Déroulement des séances]pp.214-215
Lecture du procès-verbal du 13 juin 1790[Déroulement des séances]p.215
Lecture du procès-verbal du 13 juin 1790[Déroulement des séances]p.215
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 14 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.215
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 14 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.215
Adoption de l'article 8 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.215
Adoption de l'article 8 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.215
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Amendement]pp.215-216Prieur de la Marne Pierre LouisSillery Charles Alexis Brulart, marquis deSaint-Esteven Jean Louis Xavier deBouche Charles-FrançoisMougins de Roquefort Antoine BonifaceSieyès Emmanuel JosephGouttes Jean-LouisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteDumouchel Jean-BaptisteMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just Emmanuel
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Amendement]pp.215-216
Prieur de la Marne Pierre LouisSillery Charles Alexis Brulart, marquis deSaint-Esteven Jean Louis Xavier deBouche Charles-FrançoisMougins de Roquefort Antoine BonifaceSieyès Emmanuel JosephGouttes Jean-LouisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteDumouchel Jean-BaptisteMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just Emmanuel
Adoption des articles 9 à 13 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.216
Adoption des articles 9 à 13 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.216
Adoption des articles 14 à 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]pp.216-217
Adoption des articles 14 à 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]pp.216-217
Discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.217
Discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.217
Motion de l'abbé Dillon sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.217
Motion de l'abbé Dillon sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.217
Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]pp.217-218
Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]pp.217-218
Adoption des article 17 et 18 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.218
Adoption des article 17 et 18 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.218
Discussion sur l'article 19 (ancien article 20) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.218
Discussion sur l'article 19 (ancien article 20) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.218
Adoption des articles 20 et 21 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.218
Adoption des articles 20 et 21 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.218
Discussion sur l'article 22 (ancien article 23) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]pp.218-219
Discussion sur l'article 22 (ancien article 23) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]pp.218-219
Adoption de l'article 22 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.219
Adoption de l'article 22 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.219
Discussion d'un article additionnel au titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.219
Discussion d'un article additionnel au titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.219
Demande de congés de M. Morel, lors de la séance du 14 juin 1790[Demande de congés]p.219
Demande de congés de M. Morel, lors de la séance du 14 juin 1790[Demande de congés]p.219
Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité de marine, lors de la séance du 14 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.219
Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité de marine, lors de la séance du 14 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.219
Projet de décret de M. de Broglie concernant les élections du département du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 juin 1790[Projet de décret]pp.219-220
Projet de décret de M. de Broglie concernant les élections du département du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 juin 1790[Projet de décret]pp.219-220
Décret concernant les élections du département du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.220
Décret concernant les élections du département du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.220
Ouverture de la séance du 15 juin 1790 par M. le marquis de Bonnay, ex-président[Déroulement des séances]p.220
Ouverture de la séance du 15 juin 1790 par M. le marquis de Bonnay, ex-président[Déroulement des séances]p.220
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 juin 1790, lors de la séance du 15 juin 1790[Déroulement des séances]p.220
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 juin 1790, lors de la séance du 15 juin 1790[Déroulement des séances]p.220
Lecture de diverses adresse, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.220
Lecture de diverses adresse, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.220
Demandes de congés, lors de la séance du 15 juin 1790[Demande de congés]p.220
Demandes de congés, lors de la séance du 15 juin 1790[Demande de congés]p.220
Décret concernant l'hôpital de Rouen, sur proposition du comité des finances, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.220
Décret concernant l'hôpital de Rouen, sur proposition du comité des finances, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.220
Décret fixant à Marcigny le siège du 7e district du département de Saône-et-Loire, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]pp.220-221
Décret fixant à Marcigny le siège du 7e district du département de Saône-et-Loire, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]pp.220-221
Décret concernant la perception des impôts indirects dans la ci-devant province de Hainaut, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.221
Décret concernant la perception des impôts indirects dans la ci-devant province de Hainaut, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.221
Discussion sur l'article 24 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.221
Discussion sur l'article 24 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.221
Discussion sur l'article 25 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]pp.221-223
Discussion sur l'article 25 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]pp.221-223
Adoption de l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.223
Adoption de l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.223
Amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Amendement]p.223
Amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Amendement]p.223
Discussion de l'amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.223
Discussion de l'amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.223
Adoption des articles 27 et 28 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.223
Adoption des articles 27 et 28 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.223
Discussion sur l'article 29 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.223
Discussion sur l'article 29 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.223
Adoption de l'article 30 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.223
Adoption de l'article 30 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.223
Renvoi au comité ecclésiastique d'une addition à l'article 30 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]pp.223-224
Renvoi au comité ecclésiastique d'une addition à l'article 30 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]pp.223-224
Adoption des article 31 à 33 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.224
Adoption des article 31 à 33 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.224
Discussion sur l'article 34 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.224
Discussion sur l'article 34 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.224
Adoption de l'article 34 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.224
Adoption de l'article 34 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.224
Adoption des articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.224
Adoption des articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Décret]p.224
Amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Amendement]p.224
Amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Amendement]p.224
Discussion sur l'amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]pp.224-225
Discussion sur l'amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]pp.224-225
Renvoi au comité ecclésiastique d'un article additionnel proposé par M. l'abbé Mougins de Roquefort, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.225
Renvoi au comité ecclésiastique d'un article additionnel proposé par M. l'abbé Mougins de Roquefort, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.225
Note du garde des sceaux listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 15 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.225-226
Note du garde des sceaux listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 15 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.225-226
Conclusion de la séance du 15 juin au matin[Déroulement des séances]p.226
Conclusion de la séance du 15 juin au matin[Déroulement des séances]p.226
Ouverture de la séance du 15 juin au soir par M. le comte de Clermont-Tonnerre, ex-président[Déroulement des séances]p.226
Ouverture de la séance du 15 juin au soir par M. le comte de Clermont-Tonnerre, ex-président[Déroulement des séances]p.226
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.226-227
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.226-227
Adresse des bas-officiers du régiment d'infanterie de la Fère, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.227
Adresse des bas-officiers du régiment d'infanterie de la Fère, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.227
Lecture du mandement de l'évêque d'Angers sur la nomination des administrateurs du département de Maine-et-Loire, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.227-228
Lecture du mandement de l'évêque d'Angers sur la nomination des administrateurs du département de Maine-et-Loire, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.227-228
Motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette demandant l'impression du mandement de l'évêque d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.228
Motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette demandant l'impression du mandement de l'évêque d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.228
Discussion de la motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette demandant l'impression du mandement de l'évêque d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.228
Discussion de la motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette demandant l'impression du mandement de l'évêque d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.228
Don patriotique d'un mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.228
Don patriotique d'un mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.228
Divers dons et hommages patriotiques, lors de la séance du 15 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.228
Divers dons et hommages patriotiques, lors de la séance du 15 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.228
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'un traité du sieur Hélie, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'un traité du sieur Hélie, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Insertion au procès-verbal du don des bas-officiers du régiment de Royal-Picardie aux pauvres de la ville d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790[Déroulement des séances]p.229
Insertion au procès-verbal du don des bas-officiers du régiment de Royal-Picardie aux pauvres de la ville d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790[Déroulement des séances]p.229
Renvoi au comité des finances d'une délibération de la ville de Briare, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité des finances d'une délibération de la ville de Briare, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité de constitution d'une adresse des juifs d'Alsace, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité de constitution d'une adresse des juifs d'Alsace, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité des dimes et de féodalité d'une délibération de l'Assemblée primaire du canton de Canet, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité des dimes et de féodalité d'une délibération de l'Assemblée primaire du canton de Canet, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité des rapport d'une adresse du présidial de la ville de Tulle, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité des rapport d'une adresse du présidial de la ville de Tulle, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Rapport par M. de Macaye, au nom du comité des rapports, sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790[Rapport]pp.229-230
Rapport par M. de Macaye, au nom du comité des rapports, sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790[Rapport]pp.229-230
Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790[Déroulement des séances]pp.230-231Rewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deLachèze Murel Pierre Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMacaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte deVoidel CharlesMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de
Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790[Déroulement des séances]pp.230-231
Rewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deLachèze Murel Pierre Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMacaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte deVoidel CharlesMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de
Reprise du rapport de M. de Macaye, au nom du comité des rapports, sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790[Rapport]pp.231-232
Reprise du rapport de M. de Macaye, au nom du comité des rapports, sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790[Rapport]pp.231-232
Ouverture de la séance du 16 juin 1790 par M. l'abbé Gouttes, ex-président[Déroulement des séances]p.232
Ouverture de la séance du 16 juin 1790 par M. l'abbé Gouttes, ex-président[Déroulement des séances]p.232
Motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.233
Motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.233
Discussion de la motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]p.233
Discussion de la motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]p.233
Motion de M. Goupil de Préfeln concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.233
Motion de M. Goupil de Préfeln concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.233
Projet de décret de M. le vicomte de Noailles, concernant les droits de terrage et de champart, lors de la séance du 16 juin 1790[Projet de décret]p.233
Projet de décret de M. le vicomte de Noailles, concernant les droits de terrage et de champart, lors de la séance du 16 juin 1790[Projet de décret]p.233
Discussion du projet de décret de M. le vicomte de Noailles, concernant les droits de terrage et de champart, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]pp.233-234
Discussion du projet de décret de M. le vicomte de Noailles, concernant les droits de terrage et de champart, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]pp.233-234
Rapport sur le chef-lieu de district du département de l'Aisne, lors de la séance du 16 juin 1790[Rapport]p.234
Rapport sur le chef-lieu de district du département de l'Aisne, lors de la séance du 16 juin 1790[Rapport]p.234
Projet de décret fixant à Vervins un chef-lieu de district du département de l'Aisne, lors de la séance du 16 juin 1790[Projet de décret]pp.234-235
Projet de décret fixant à Vervins un chef-lieu de district du département de l'Aisne, lors de la séance du 16 juin 1790[Projet de décret]pp.234-235
Discussion du projet de décret fixant à Vervins un chef-lieu de district du département de l'Aisne, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]p.235
Discussion du projet de décret fixant à Vervins un chef-lieu de district du département de l'Aisne, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]p.235
Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]p.235
Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]p.235
Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]pp.235-236Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBourdon AntoineLe Chapelier Isaac René GuyGarat Aîné DominiqueDurand de Maillane Pierre ToussaintGouttes Jean-LouisDevillas Jean-BaptisteGrégoire Henri Jean-BaptisteMartineau Louis SimonRamel de Nogaret Dominique VincentLanjuinais Jean DenisThibault Anne Alexandre Marie
Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]pp.235-236
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBourdon AntoineLe Chapelier Isaac René GuyGarat Aîné DominiqueDurand de Maillane Pierre ToussaintGouttes Jean-LouisDevillas Jean-BaptisteGrégoire Henri Jean-BaptisteMartineau Louis SimonRamel de Nogaret Dominique VincentLanjuinais Jean DenisThibault Anne Alexandre Marie
Adoption de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790[Décret]p.236
Adoption de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790[Décret]p.236
Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]pp.236-238
Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]pp.236-238
Discussion de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]p.238
Discussion de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790[Discussion]p.238
Levée de la séance du 16 juin 1790[Déroulement des séances]p.238
Levée de la séance du 16 juin 1790[Déroulement des séances]p.238
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 juin 1790, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.238
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 juin 1790, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.238
Adresse du district de Saint-Louis-enl'Isle, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.238-239
Adresse du district de Saint-Louis-enl'Isle, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.238-239
Demande de congés de MM. Pannetier, Achard et Delabat, lors de la séance du 17 juin 1790[Demande de congés]p.239
Demande de congés de MM. Pannetier, Achard et Delabat, lors de la séance du 17 juin 1790[Demande de congés]p.239
Ordre du jour de la séance du 17 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé[Déroulement des séances]p.239
Ordre du jour de la séance du 17 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé[Déroulement des séances]p.239
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.239-241Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.239-241
Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Adoption de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.241
Adoption de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.241
Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dimes, sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Rapport]pp.241-244
Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dimes, sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Rapport]pp.241-244
Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.244
Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.244
Projet d'un article additionnel au titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.244
Projet d'un article additionnel au titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.244
Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.244-245
Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.244-245
Motion de M. le marquis de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul des décrets, lors de la séance du 17 juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.245-246
Motion de M. le marquis de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul des décrets, lors de la séance du 17 juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.245-246
Projet de décret contenu dans la motion de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.246
Projet de décret contenu dans la motion de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.246
Renvoi au comité de constitution du projet de décret de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.246
Renvoi au comité de constitution du projet de décret de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.246
Discussion de l'article 7 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.246
Discussion de l'article 7 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.246
Discussion de l'article 8 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.246
Discussion de l'article 8 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.246
Discussion des articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.246-247
Discussion des articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.246-247
Ouverture de la séance du 17 juin au soir par M. Briois de Beaumetez, ex-président[Déroulement des séances]p.247
Ouverture de la séance du 17 juin au soir par M. Briois de Beaumetez, ex-président[Déroulement des séances]p.247
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.247-249
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.247-249
Addition au décret sur la fédération nationale, sur proposition des comités de la marine et militaire, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.249
Addition au décret sur la fédération nationale, sur proposition des comités de la marine et militaire, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.249
Remarque concernant la condamnation d'un libelle sur l'armée française, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.249
Remarque concernant la condamnation d'un libelle sur l'armée française, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.249
Renvoi au comité de division de la question de l'appartenance de la ville d'Aubagne au district d'Aix ou à celui de Marseille, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.249
Renvoi au comité de division de la question de l'appartenance de la ville d'Aubagne au district d'Aix ou à celui de Marseille, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.249
Don patriotique de la municipalité d'Harfleur, lors de la séance du 17 juin 1790[Don patriotique et hommage]pp.249-250
Don patriotique de la municipalité d'Harfleur, lors de la séance du 17 juin 1790[Don patriotique et hommage]pp.249-250
Adresse des électeurs du département de l'Ardèche, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.250
Adresse des électeurs du département de l'Ardèche, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.250
Renvoi au comité des finances de la demande de la commune de Carlepont, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.250
Renvoi au comité des finances de la demande de la commune de Carlepont, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.250
Lecture d'un mémoire de la municipalité de Villeneuve-lès-Béziers sur les dimes, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.250
Lecture d'un mémoire de la municipalité de Villeneuve-lès-Béziers sur les dimes, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.250
Demandes de congés de MM. d'Egmont-Pignatelli, Chastenet de Puységur et Colonna Cesari de Rocca[Demande de congés]p.250
Demandes de congés de MM. d'Egmont-Pignatelli, Chastenet de Puységur et Colonna Cesari de Rocca[Demande de congés]p.250
Impression du mémoire de M. Bailly sur l'aliénation et la vente des biens nationaux, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.250
Impression du mémoire de M. Bailly sur l'aliénation et la vente des biens nationaux, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.250
Discussion de l'affaire des catholiques de Nîmes, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.250-256Briois de Beaumetz Bon-AlbertBarnave AntoineMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deGarat Aîné DominiqueCortois de Balore Pierre MarieNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLameth Charles Malo, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMalouet Pierre VictorLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Discussion de l'affaire des catholiques de Nîmes, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.250-256
Briois de Beaumetz Bon-AlbertBarnave AntoineMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deGarat Aîné DominiqueCortois de Balore Pierre MarieNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLameth Charles Malo, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMalouet Pierre VictorLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Lettre par laquelle les Avignonais demandent à être réunis à la France, lors de la séance du 17 juin 1790[Lettre]p.256
Lettre par laquelle les Avignonais demandent à être réunis à la France, lors de la séance du 17 juin 1790[Lettre]p.256
Décret sur la lettre par laquelle les Avignonais demandent à être réunis à la France, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.256
Décret sur la lettre par laquelle les Avignonais demandent à être réunis à la France, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.256
Lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790[Lettre]pp.256-257
Lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790[Lettre]pp.256-257
Projet de décret de M. Terrats suite à la lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.257
Projet de décret de M. Terrats suite à la lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.257
Discussion suite à la lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.257
Discussion suite à la lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.257
Ouverture de la séance du 18 juin 1790 par M. Camus, ancien Président[Déroulement des séances]p.265
Ouverture de la séance du 18 juin 1790 par M. Camus, ancien Président[Déroulement des séances]p.265
Renvoi au comité d'aliénation de la demande relative à l'acquisition des biens nationaux par la municipalité de la paroisse de Roquefort, lors de la séance du 18 juin 1790[Renvoi aux comités]p.265
Renvoi au comité d'aliénation de la demande relative à l'acquisition des biens nationaux par la municipalité de la paroisse de Roquefort, lors de la séance du 18 juin 1790[Renvoi aux comités]p.265
Adresse des curés des environs de Villeneuve-d'Agenais, Lot et Garonne, lors de la séance du 18 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.265
Adresse des curés des environs de Villeneuve-d'Agenais, Lot et Garonne, lors de la séance du 18 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.265
Lecture du procès-verbal de l'arrestation de M. le vicomte de Mirabeau par la municipalité de Castelnaudary, lors de la séance du 18 juin 1790[Déroulement des séances]p.265
Lecture du procès-verbal de l'arrestation de M. le vicomte de Mirabeau par la municipalité de Castelnaudary, lors de la séance du 18 juin 1790[Déroulement des séances]p.265
Récit envoyé par M. le vicomte de Mirabeau des faits qui ont précédé son arrestation , lors de la séance du 18 juin 1790[Lettre]pp.265-270
Récit envoyé par M. le vicomte de Mirabeau des faits qui ont précédé son arrestation , lors de la séance du 18 juin 1790[Lettre]pp.265-270
Discussion relative aux faits particuliers concernant M. le vicomte de Mirabeau dans l'affaire de Perpignan et l'insurrection du régiment de Touraine, lors de la séance du 18 juin 1790[Discussion]pp.272-273
Discussion relative aux faits particuliers concernant M. le vicomte de Mirabeau dans l'affaire de Perpignan et l'insurrection du régiment de Touraine, lors de la séance du 18 juin 1790[Discussion]pp.272-273
Décret relatif aux faits particuliers concernant M. le vicomte de Mirabeau dans l'affaire de Perpignan et l'insurrection du régiment de Touraine, lors de la séance du 18 juin 1790[Décret]p.273
Décret relatif aux faits particuliers concernant M. le vicomte de Mirabeau dans l'affaire de Perpignan et l'insurrection du régiment de Touraine, lors de la séance du 18 juin 1790[Décret]p.273
Ordre du jour de la séance du 18 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé[Déroulement des séances]p.273
Ordre du jour de la séance du 18 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé[Déroulement des séances]p.273
Discussion sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 18 juin 1790[Discussion]p.273
Discussion sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 18 juin 1790[Discussion]p.273
Demande de congés de MM. d'Angosse, Montjoye-Vaufrey et Delaplace, lors de la séance du 18 juin 1790[Demande de congés]p.273
Demande de congés de MM. d'Angosse, Montjoye-Vaufrey et Delaplace, lors de la séance du 18 juin 1790[Demande de congés]p.273
Second ordre du jour de la séance du 18 juin 1790 : discussion du projet de décret du comité des dîmes[Déroulement des séances]p.273
Second ordre du jour de la séance du 18 juin 1790 : discussion du projet de décret du comité des dîmes[Déroulement des séances]p.273
Projet de décret de M. Chasset, au nom du comité des dîmes, sur la perception de la dîme, des champarts et autres redevances foncières payables en nature, lors de la séance du 18 juin 1790[Projet de décret]pp.273-274
Projet de décret de M. Chasset, au nom du comité des dîmes, sur la perception de la dîme, des champarts et autres redevances foncières payables en nature, lors de la séance du 18 juin 1790[Projet de décret]pp.273-274
Discussion sur le projet de décret du comité des dîmes, lors de la séance du 18 juin 1790[Discussion]p.274
Discussion sur le projet de décret du comité des dîmes, lors de la séance du 18 juin 1790[Discussion]p.274
Lecture d'une lettre adressé par le premier ministre des finances, lors de la séance du 18 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.274-275
Lecture d'une lettre adressé par le premier ministre des finances, lors de la séance du 18 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.274-275
Motion de M. de Folleville relative à la demande d'escompte émise par le premier ministre des finances, lors de la séance du 18 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.276
Motion de M. de Folleville relative à la demande d'escompte émise par le premier ministre des finances, lors de la séance du 18 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.276
Projet de décret de M. Norrisart, au nom du comité des finances, relatif à la demande d'escompte émise par le premier ministre des finances, lors de la séance du 18 juin 1790[Projet de décret]p.276
Projet de décret de M. Norrisart, au nom du comité des finances, relatif à la demande d'escompte émise par le premier ministre des finances, lors de la séance du 18 juin 1790[Projet de décret]p.276
Motion de M. l'abbé Maury sur la recette, la dépense et la dette, lors de la séance du 18 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.276
Motion de M. l'abbé Maury sur la recette, la dépense et la dette, lors de la séance du 18 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.276
Mémoire de M. de La Luzerne en réponse à la dénonciation faite contre lui, en annexe de la séance du 18 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.298-363
Mémoire de M. de La Luzerne en réponse à la dénonciation faite contre lui, en annexe de la séance du 18 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.298-363
Lecture des procès-verbaux des séances des 16 et 17 juin 1790, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]p.363
Lecture des procès-verbaux des séances des 16 et 17 juin 1790, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]p.363
Discussion au sujet du procès-verbal du 18 juin, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.363-364
Discussion au sujet du procès-verbal du 18 juin, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.363-364
Lettre des officiers municipaux de Perpignan annonçant la mise en liberté du maire de la ville, lors de la séance du 19 juin 1790[Lettre]p.364
Lettre des officiers municipaux de Perpignan annonçant la mise en liberté du maire de la ville, lors de la séance du 19 juin 1790[Lettre]p.364
Lettre de M. Necker concernant l'avance de blé par les Génevois, lors de la séance du 19 juin 1790[Discours et production des ministres]p.364
Lettre de M. Necker concernant l'avance de blé par les Génevois, lors de la séance du 19 juin 1790[Discours et production des ministres]p.364
Lettre des officiers municipaux de Gex à M. Necker, lors de la séance du 19 juin 1790[Lettre]pp.364-365
Lettre des officiers municipaux de Gex à M. Necker, lors de la séance du 19 juin 1790[Lettre]pp.364-365
Mention au procès-verbal des actes de générosité de la République de Genève, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]p.365
Mention au procès-verbal des actes de générosité de la République de Genève, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]p.365
Décret concernant les communautés d'Aubagne et de Gémenos, lors de la séance du 19 juin 1790 au matin[Décret]p.365
Décret concernant les communautés d'Aubagne et de Gémenos, lors de la séance du 19 juin 1790 au matin[Décret]p.365
Renvoi au comité de Constitution de la question du rattachement de la commune de Gemenos, lors de la séance du 19 juin 1790[Renvoi aux comités]p.365
Renvoi au comité de Constitution de la question du rattachement de la commune de Gemenos, lors de la séance du 19 juin 1790[Renvoi aux comités]p.365
Adresse de la municipalité de Saint-Flour, lors de la séance du 19 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.365
Adresse de la municipalité de Saint-Flour, lors de la séance du 19 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.365
Motion de M. Leleu de la Ville-aux-Bois sur le régiment des dragons de la reine, lors de la séance du 19 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.365
Motion de M. Leleu de la Ville-aux-Bois sur le régiment des dragons de la reine, lors de la séance du 19 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.365
Discussion de la demande du ministre des finances pour autoriser la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.365-367Camus Armand GastonLucas Jean-Baptiste JosephRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertVernier ThéodoreMaury Jean SiffreinLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRoyer Honoré JosephBarnave AntoinePopulus Marc EtienneNaurissart LouisSieyès Emmanuel JosephMartineau Louis Simon
Discussion de la demande du ministre des finances pour autoriser la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.365-367
Camus Armand GastonLucas Jean-Baptiste JosephRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertVernier ThéodoreMaury Jean SiffreinLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRoyer Honoré JosephBarnave AntoinePopulus Marc EtienneNaurissart LouisSieyès Emmanuel JosephMartineau Louis Simon
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin[Renvoi aux comités]pp.367-368Sieyès Emmanuel JosephMartineau Louis SimonRoyer Honoré JosephCamus Armand GastonPopulus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephNaurissart LouisVernier ThéodoreAnson Pierre HubertLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin[Renvoi aux comités]pp.367-368
Sieyès Emmanuel JosephMartineau Louis SimonRoyer Honoré JosephCamus Armand GastonPopulus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephNaurissart LouisVernier ThéodoreAnson Pierre HubertLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Adoption des articles 2 à 4 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.368
Adoption des articles 2 à 4 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.368
Discussion de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]p.368
Discussion de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]p.368
Adoption de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.368
Adoption de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.368
Discussion concernant le traitement des régisseurs généraux, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.368-369
Discussion concernant le traitement des régisseurs généraux, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.368-369
Modification de l'article ler du décret du 12 juin concernant les régisseurs généraux, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.369
Modification de l'article ler du décret du 12 juin concernant les régisseurs généraux, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.369
Adoption de 4 articles concernant l'administration des postes, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.369
Adoption de 4 articles concernant l'administration des postes, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.369
Demande de prolongation de congés de M. Mont-d'Or, lors de la séance du 19 juin 1790[Demande de congés]p.369
Demande de prolongation de congés de M. Mont-d'Or, lors de la séance du 19 juin 1790[Demande de congés]p.369
Lettre concernant les troubles dans la ville d'Avignon, lors de la séance du 19 juin 1790[Lettre]p.369
Lettre concernant les troubles dans la ville d'Avignon, lors de la séance du 19 juin 1790[Lettre]p.369
Ouverture de la séance du 19 juin 1790 au soir par M. le baron de Menou, ex-président[Déroulement des séances]pp.369-370
Ouverture de la séance du 19 juin 1790 au soir par M. le baron de Menou, ex-président[Déroulement des séances]pp.369-370
Diverses adresses, lors de la séance du 19 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.370
Diverses adresses, lors de la séance du 19 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.370
Lecture du discours des bas-officiers, caporaux et chasseurs du bataillon du Roussillon, lors de la séance du 19 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.370-371
Lecture du discours des bas-officiers, caporaux et chasseurs du bataillon du Roussillon, lors de la séance du 19 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.370-371
Réponse du Président aux adresses des gardes nationales de Chartres et de Tours, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]pp.372-373
Réponse du Président aux adresses des gardes nationales de Chartres et de Tours, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]pp.372-373
Discours de M. de Cloots, au nom de la députation des étrangers, lors de la séance du 19 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.373
Discours de M. de Cloots, au nom de la députation des étrangers, lors de la séance du 19 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.373
Réponse de M. le Président au discours de la députation des étrangers, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]p.373
Réponse de M. le Président au discours de la députation des étrangers, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]p.373
Motion de M. Defermon demandant l'impression du discours de la députation des étrangers, lors de la séance du 19 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.374
Motion de M. Defermon demandant l'impression du discours de la députation des étrangers, lors de la séance du 19 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.374
Motion de M. de Lameth concernant la statue de Louis XIV, lors de la séance du 19 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.374
Motion de M. de Lameth concernant la statue de Louis XIV, lors de la séance du 19 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.374
Discussion de la motion de M. de Lameth concernant la statue de Louis XIV, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]p.374
Discussion de la motion de M. de Lameth concernant la statue de Louis XIV, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]p.374
Motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.374
Motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.374
Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.374-378Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deEstourmel Louis Marie, marquis d'Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRewbell Jean FrançoisBurignot de Varennes Jacques PhilibertBouche Charles-FrançoisBouchotte Pierre PaulPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyLavie Marc DavidFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deVirieu François Henri, comte deLanjuinais Jean DenisLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de
Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.374-378
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deEstourmel Louis Marie, marquis d'Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRewbell Jean FrançoisBurignot de Varennes Jacques PhilibertBouche Charles-FrançoisBouchotte Pierre PaulPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyLavie Marc DavidFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deVirieu François Henri, comte deLanjuinais Jean DenisLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de
Décret portant abolition de la noblesse, de la livrée et les qualifications honorifiques, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.378
Décret portant abolition de la noblesse, de la livrée et les qualifications honorifiques, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.378
Réponse du Président à l'adresse de citoyens de Paris faisant hommage d'un monument à placer dans le jeu de paume de Versailles, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]p.378
Réponse du Président à l'adresse de citoyens de Paris faisant hommage d'un monument à placer dans le jeu de paume de Versailles, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]p.378
Ouverture de la séance du 20 juin 1790 par M. Camus, ex-président[Déroulement des séances]p.389
Ouverture de la séance du 20 juin 1790 par M. Camus, ex-président[Déroulement des séances]p.389
Additions au décret sur l'abolition de la noblesse, lors de la séance du 20 juin 1790[Déroulement des séances]p.389
Additions au décret sur l'abolition de la noblesse, lors de la séance du 20 juin 1790[Déroulement des séances]p.389
Demande de congés de M. Talleyrand-Pérîgord, lors de la séance du 20 juin 1790[Demande de congés]p.389
Demande de congés de M. Talleyrand-Pérîgord, lors de la séance du 20 juin 1790[Demande de congés]p.389
Motion de M. Bouche au sujet du nom de plusieurs villages, lors de la séance du 20 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.389
Motion de M. Bouche au sujet du nom de plusieurs villages, lors de la séance du 20 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.389
Intervention de M. d' Harambure, lors de la séance du 20 juin 1790[Déroulement des séances]p.389
Intervention de M. d' Harambure, lors de la séance du 20 juin 1790[Déroulement des séances]p.389
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 20 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.390
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 20 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.390
Rapport par M. Boutteville-Dumetz sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790[Rapport]pp.390-392
Rapport par M. Boutteville-Dumetz sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790[Rapport]pp.390-392
Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790[Discussion]p.392
Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790[Discussion]p.392
Adoption des articles 1 à 6 du décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790[Décret]pp.392-393
Adoption des articles 1 à 6 du décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790[Décret]pp.392-393
Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député d'Aval, lors de la séance du 20 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.393
Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député d'Aval, lors de la séance du 20 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.393
Motion de M. Martineau sur l'usage des livrées et des armoiries pour les ambassadeurs étrangers, lors de la séance du 20 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.393
Motion de M. Martineau sur l'usage des livrées et des armoiries pour les ambassadeurs étrangers, lors de la séance du 20 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.393
Motion de M. Bouche sur les noms donnés par contrats, lors de la séance du 20 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.393
Motion de M. Bouche sur les noms donnés par contrats, lors de la séance du 20 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.393
Décret concernant les figures allégoriques de la statue de Louis XIV, lors de la séance du 20 juin 1790[Décret]p.393
Décret concernant les figures allégoriques de la statue de Louis XIV, lors de la séance du 20 juin 1790[Décret]p.393
Note de M. le garde des sceaux annonçant la sanction du roi à divers décrets, lors de la séance du 20 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.393-395
Note de M. le garde des sceaux annonçant la sanction du roi à divers décrets, lors de la séance du 20 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.393-395
Levée de la séance du 20 juin 1790 pour nommer un nouveau président[Déroulement des séances]p.395
Levée de la séance du 20 juin 1790 pour nommer un nouveau président[Déroulement des séances]p.395
Nomination de M. Mailly de Chateau-Renaud, lors de la séance du 21 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.395
Nomination de M. Mailly de Chateau-Renaud, lors de la séance du 21 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.395
Lecture du procès-verbal de la séance du 18 juin, lors de la séance du 21 juin 1790[Déroulement des séances]p.395
Lecture du procès-verbal de la séance du 18 juin, lors de la séance du 21 juin 1790[Déroulement des séances]p.395
Addition au décret concernant la régie des postes, lors de la séance du 21 juin 1790[Amendement]p.395
Addition au décret concernant la régie des postes, lors de la séance du 21 juin 1790[Amendement]p.395
Élection de M. Le Pelletier de Saint-Fargeau en tant que Président, lors de la séance du 21 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.395
Élection de M. Le Pelletier de Saint-Fargeau en tant que Président, lors de la séance du 21 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.395
Discours de M. Le Pelletier de Saint-Fargeau, nouveau Président, lors de la séance du 21 juin 1790[Déroulement des séances]p.395
Discours de M. Le Pelletier de Saint-Fargeau, nouveau Président, lors de la séance du 21 juin 1790[Déroulement des séances]p.395
Discussion au sujet d'une demande des citoyens de Dijon concernant la création d'une cour de justice, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]pp.395-396
Discussion au sujet d'une demande des citoyens de Dijon concernant la création d'une cour de justice, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]pp.395-396
Articles additionnels ajoutés au décret sur les dîmes et champarts, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]pp.396-397
Articles additionnels ajoutés au décret sur les dîmes et champarts, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]pp.396-397
Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.397
Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.397
Discussion concernant la circulation des grains entre Aran et Comminges, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.397
Discussion concernant la circulation des grains entre Aran et Comminges, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.397
Décret relatif à des nouveaux états à fournir par le ministre des finances, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.397
Décret relatif à des nouveaux états à fournir par le ministre des finances, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.397
Demandes de congés de MM. de Sabran et Duhart, lors de la séance du 21 juin 1790[Demande de congés]p.397
Demandes de congés de MM. de Sabran et Duhart, lors de la séance du 21 juin 1790[Demande de congés]p.397
Ordre du jour de la séance du 21 juin 1790 : suite de la discussion du titre III du projet de décret concernant l'organisation civile du clergé[Déroulement des séances]pp.397-398
Ordre du jour de la séance du 21 juin 1790 : suite de la discussion du titre III du projet de décret concernant l'organisation civile du clergé[Déroulement des séances]pp.397-398
Adoption des articles 11 et 12 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.398
Adoption des articles 11 et 12 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.398
Discussion des articles 13 et 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]pp.398-399
Discussion des articles 13 et 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]pp.398-399
Adoption des articles 13 et 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]pp.399-400
Adoption des articles 13 et 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]pp.399-400
Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.400
Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.400
Adoption de l'article 15 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.400
Adoption de l'article 15 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.400
Discussion de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.400
Discussion de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.400
Adoption de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.400
Adoption de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.400
Adoption des articles 1, 2, 3 et 4 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]pp.400-401
Adoption des articles 1, 2, 3 et 4 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]pp.400-401
Discussion de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.401Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisPopulus Marc EtienneCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deColaud de la Salcette Jacques Bernardin
Discussion de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.401
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisPopulus Marc EtienneCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deColaud de la Salcette Jacques Bernardin
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Renvoi aux comités]p.401
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Renvoi aux comités]p.401
Discussion de l'article 6 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]pp.401-402
Discussion de l'article 6 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]pp.401-402
Demande de congés de M. de Montagut-Barrau, lors de la séance du 22 juin 1790[Demande de congés]p.405
Demande de congés de M. de Montagut-Barrau, lors de la séance du 22 juin 1790[Demande de congés]p.405
Discussion sur la suppression du traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790[Discussion]p.405
Discussion sur la suppression du traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790[Discussion]p.405
Décret supprimant le traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790[Décret]p.405
Décret supprimant le traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790[Décret]p.405
Lettre du corps représentatif du comté Venaissin, lors de la séance du 22 juin 1790[Lettre]p.405
Lettre du corps représentatif du comté Venaissin, lors de la séance du 22 juin 1790[Lettre]p.405
Adresse du corps représentatif du comté Venaissin, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.405-407
Adresse du corps représentatif du comté Venaissin, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.405-407
Discussion au sujet de la lettre du corps représentatif du comte Venaissin, lors de la séance du 22 juin 1790[Discussion]p.407
Discussion au sujet de la lettre du corps représentatif du comte Venaissin, lors de la séance du 22 juin 1790[Discussion]p.407
Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790[Discussion]pp.407-413Expilly Louis AlexandreCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deTreilhard Jean-BaptisteBriois de Beaumetz Bon-AlbertThouret Jacques GuillaumeSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoufflers Stanislas Jean deDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790[Discussion]pp.407-413
Expilly Louis AlexandreCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deTreilhard Jean-BaptisteBriois de Beaumetz Bon-AlbertThouret Jacques GuillaumeSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoufflers Stanislas Jean deDupont de Nemours Pierre Samuel
Conclusion de la séance du 22 juin 1790, au matin[Déroulement des séances]p.413
Conclusion de la séance du 22 juin 1790, au matin[Déroulement des séances]p.413
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.413-414
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.413-414
Adresse du commerce du département d'Ille-et-Vilaine, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.414-415
Adresse du commerce du département d'Ille-et-Vilaine, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.414-415
Réclamations de M. Bourdon sur la cure de Chatelus et la garde nationale de la ville d'Evaux, lors de la séance du 22 juin 1790[Déroulement des séances]p.415
Réclamations de M. Bourdon sur la cure de Chatelus et la garde nationale de la ville d'Evaux, lors de la séance du 22 juin 1790[Déroulement des séances]p.415
Admissions de plusieurs députations à la barre, lors de la séance du 22 juin 1790[Déroulement des séances]p.415
Admissions de plusieurs députations à la barre, lors de la séance du 22 juin 1790[Déroulement des séances]p.415
Adresse du département de l'Aisne, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.415
Adresse du département de l'Aisne, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.415
Adresse des habitants de la banlieue de Paris, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.415-416
Adresse des habitants de la banlieue de Paris, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.415-416
Renvoi au comité ecclésiastique d'une demande relative au traitement des chaplains de la Sainte-Chapelle, lors de la séance du 22 juin 1790[Renvoi aux comités]p.416
Renvoi au comité ecclésiastique d'une demande relative au traitement des chaplains de la Sainte-Chapelle, lors de la séance du 22 juin 1790[Renvoi aux comités]p.416
Motion de M. de Noailles demandant une séance extraordinaire pour l'affaire du commerce de l'Inde, lors de la séance du 22 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.416
Motion de M. de Noailles demandant une séance extraordinaire pour l'affaire du commerce de l'Inde, lors de la séance du 22 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.416
Rapport par M. Gossin sur la nouvelle division des sections de la ville de Paris, lors de la séance du 22 juin 1790[Rapport]pp.416-418
Rapport par M. Gossin sur la nouvelle division des sections de la ville de Paris, lors de la séance du 22 juin 1790[Rapport]pp.416-418
Décret sur la nouvelle division des sections de la ville de Paris, lors de la séance du 22 juin 1790[Décret]p.418
Décret sur la nouvelle division des sections de la ville de Paris, lors de la séance du 22 juin 1790[Décret]p.418
Décret sur la commune de Montmartre, lors de la séance du 22 juin 1790[Décret]p.418
Décret sur la commune de Montmartre, lors de la séance du 22 juin 1790[Décret]p.418
Ajournement de l'affaire de Barbentane, lors de la séance du 22 juin 1790[Déroulement des séances]p.418
Ajournement de l'affaire de Barbentane, lors de la séance du 22 juin 1790[Déroulement des séances]p.418
Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la commune de Chaumont-en-Bassigny, lors de la séance du 22 juin 1790[Renvoi aux comités]p.418
Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la commune de Chaumont-en-Bassigny, lors de la séance du 22 juin 1790[Renvoi aux comités]p.418
Motions diverses pour l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 22 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.418
Motions diverses pour l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 22 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.418
Renvoi au comité des rapports de l'affaire de la municipalité de Saint-Hippolyte, lors de la séance du 22 juin 1790[Renvoi aux comités]p.418
Renvoi au comité des rapports de l'affaire de la municipalité de Saint-Hippolyte, lors de la séance du 22 juin 1790[Renvoi aux comités]p.418
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 juin 1790, lors de la séance du 23 juin 1790[Déroulement des séances]p.437
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 juin 1790, lors de la séance du 23 juin 1790[Déroulement des séances]p.437
Discussion sur les retenues de traitement pour les députés absents, lors de la séance du 23 juin 1790[Discussion]p.437
Discussion sur les retenues de traitement pour les députés absents, lors de la séance du 23 juin 1790[Discussion]p.437
Décret concernant les rôles d'impositions de Nogent-le-Rotrou, lors de la séance du 23 juin 1790[Décret]p.437
Décret concernant les rôles d'impositions de Nogent-le-Rotrou, lors de la séance du 23 juin 1790[Décret]p.437
Décrets divers concernant les intérêts locaux de villes et communautés, lors de la séance du 23 juin 1790[Décret]pp.437-438
Décrets divers concernant les intérêts locaux de villes et communautés, lors de la séance du 23 juin 1790[Décret]pp.437-438
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Gouttes concernant la manufacture des cuirs anglais, lors de la séance du 23 juin 1790[Renvoi aux comités]pp.438-439
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Gouttes concernant la manufacture des cuirs anglais, lors de la séance du 23 juin 1790[Renvoi aux comités]pp.438-439
Suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790[Discussion]pp.439-444
Suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790[Discussion]pp.439-444
Lettre envoyée par le régiment de Touraine sur l'affaire de Perpignan, lors de la séance du 23 juin 1790[Lettre]pp.444-445
Lettre envoyée par le régiment de Touraine sur l'affaire de Perpignan, lors de la séance du 23 juin 1790[Lettre]pp.444-445
Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790[Discussion]pp.445-446Perrotin de Barmond François deBousmard de Chantraine Henri-Jean deSallé de Chou Etienne FrançoisMartineau Louis SimonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLoys Jean-BaptisteLucas Jean-Baptiste JosephLe Chapelier Isaac René GuyDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deChasset Charles AntoineRoederer Pierre Louis
Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790[Discussion]pp.445-446
Perrotin de Barmond François deBousmard de Chantraine Henri-Jean deSallé de Chou Etienne FrançoisMartineau Louis SimonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLoys Jean-BaptisteLucas Jean-Baptiste JosephLe Chapelier Isaac René GuyDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deChasset Charles AntoineRoederer Pierre Louis
Motion de M. d'Harambure au sujet de l'organisation de la poste aux lettres, lors de la séance du 23 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.447
Motion de M. d'Harambure au sujet de l'organisation de la poste aux lettres, lors de la séance du 23 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.447
Conclusion de la séance du 23 juin 1790[Déroulement des séances]p.447
Conclusion de la séance du 23 juin 1790[Déroulement des séances]p.447
Opinion de M. d'Harambure sur les postes, en annexe de la séance du 23 juin 1790[Discours non prononcés]pp.447-448
Opinion de M. d'Harambure sur les postes, en annexe de la séance du 23 juin 1790[Discours non prononcés]pp.447-448
Lecture des procès verbaux de la séance du 23 juin 1790, lors de la séance du 24 juin 1790[Déroulement des séances]p.448
Lecture des procès verbaux de la séance du 23 juin 1790, lors de la séance du 24 juin 1790[Déroulement des séances]p.448
Renvoi au comité d'aliénation de la soumission d'acquérir des biens domaniaux de la ville de Vailly-sur-Seine, lors de la séance du 24 juin 1790[Renvoi aux comités]p.448
Renvoi au comité d'aliénation de la soumission d'acquérir des biens domaniaux de la ville de Vailly-sur-Seine, lors de la séance du 24 juin 1790[Renvoi aux comités]p.448
Adoption du projet de décret relatif à la représentation du district de Saint-Jean-d'Angely à la fédération nationale, lors de la séance du 24 juin 1790[Décret]p.448
Adoption du projet de décret relatif à la représentation du district de Saint-Jean-d'Angely à la fédération nationale, lors de la séance du 24 juin 1790[Décret]p.448
Adoption du projet de décret portant que les corps administratifs ne peuvent intituler leurs arrêtés que délibération, lors de la séance du 24 juin 1790[Décret]pp.448-449
Adoption du projet de décret portant que les corps administratifs ne peuvent intituler leurs arrêtés que délibération, lors de la séance du 24 juin 1790[Décret]pp.448-449
Ordre du jour de la séance du 24 juin 1790 : discussion sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.449
Ordre du jour de la séance du 24 juin 1790 : discussion sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.449
Discussion sur l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.449
Discussion sur l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.449
Motion de M. Camus demandant la division de l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.449
Motion de M. Camus demandant la division de l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.449
Interruption de l'ordre du jour pour une intervention urgente du comité militaire, lors de la séance du 24 juin 1790[Déroulement des séances]p.449
Interruption de l'ordre du jour pour une intervention urgente du comité militaire, lors de la séance du 24 juin 1790[Déroulement des séances]p.449
Projet de décret, présenté par le comité militaire, relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790[Projet de décret]pp.449-450
Projet de décret, présenté par le comité militaire, relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790[Projet de décret]pp.449-450
Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité militaire, relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.450
Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité militaire, relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.450
Nouveau décret relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790[Décret]pp.450-451
Nouveau décret relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790[Décret]pp.450-451
Discussion relative à l'admission à la barre de trois députés d'Avignon, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.451
Discussion relative à l'admission à la barre de trois députés d'Avignon, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.451
Renvoi au comité des recherches des pièces relatives à l'arrestation du député M. Toulouse-Lautrec, par la municipalité de Toulouse, lors de la séance du 24 juin 1790[Renvoi aux comités]p.451
Renvoi au comité des recherches des pièces relatives à l'arrestation du député M. Toulouse-Lautrec, par la municipalité de Toulouse, lors de la séance du 24 juin 1790[Renvoi aux comités]p.451
Reprise de la discussion sur un article additionnel au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]pp.451-452
Reprise de la discussion sur un article additionnel au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]pp.451-452
Discussion sur l'article 3 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.452
Discussion sur l'article 3 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.452
Renvoi au comité ecclésiastique des articles 4, 5 et 6 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Renvoi aux comités]p.452
Renvoi au comité ecclésiastique des articles 4, 5 et 6 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Renvoi aux comités]p.452
Discussion sur l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]pp.452-453Pison du Galand Alexis FrançoisSérent Armand Sigismond, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMathias AntoineCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deEymar Jean-François d'Brémond d'Ars Pierre René Auguste deRicard de Sealt Gabriel Joseph Xavier
Discussion sur l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]pp.452-453
Pison du Galand Alexis FrançoisSérent Armand Sigismond, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMathias AntoineCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deEymar Jean-François d'Brémond d'Ars Pierre René Auguste deRicard de Sealt Gabriel Joseph Xavier
Lecture du procès-verbal de la séance du 24 juin 1790, lors de la séance du 25 juin 1790[Déroulement des séances]p.453
Lecture du procès-verbal de la séance du 24 juin 1790, lors de la séance du 25 juin 1790[Déroulement des séances]p.453
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Prugnon concernant à l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 25 juin 1790[Renvoi aux comités]p.453
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Prugnon concernant à l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 25 juin 1790[Renvoi aux comités]p.453
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Bouche relative aux serviteurs ecclésiastiques, lors de la séance du 25 juin 1790[Renvoi aux comités]p.453
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Bouche relative aux serviteurs ecclésiastiques, lors de la séance du 25 juin 1790[Renvoi aux comités]p.453
Décret relatif à la nomination des officiers municipaux de Riom, lors de la séance du 25 juin 1790[Décret]p.454
Décret relatif à la nomination des officiers municipaux de Riom, lors de la séance du 25 juin 1790[Décret]p.454
Demandes de congés de MM. Périer et Malide, lors de la séance du 25 juin 1790[Demande de congés]p.454
Demandes de congés de MM. Périer et Malide, lors de la séance du 25 juin 1790[Demande de congés]p.454
Renvoi au comité d'aliénation de la demande de la ville de Lyon relative à l'acquisition de domaines nationaux, lors de la séance du 25 juin 1790[Renvoi aux comités]p.454
Renvoi au comité d'aliénation de la demande de la ville de Lyon relative à l'acquisition de domaines nationaux, lors de la séance du 25 juin 1790[Renvoi aux comités]p.454
Lecture d'une délibération des officiers municipaux de Vienne, contenant dénonciation de l'envoi fait par les soi-disant catholiques de Nîmes, lors de la séance du 25 juin 1790[Déroulement des séances]p.454
Lecture d'une délibération des officiers municipaux de Vienne, contenant dénonciation de l'envoi fait par les soi-disant catholiques de Nîmes, lors de la séance du 25 juin 1790[Déroulement des séances]p.454
Rapport relatif aux demandes de la ville de Lyon concernant son déficit financier, lors de la séance du 25 juin 1790[Rapport]p.454
Rapport relatif aux demandes de la ville de Lyon concernant son déficit financier, lors de la séance du 25 juin 1790[Rapport]p.454
Discussion relative aux demandes de la ville de Lyon concernant son déficit financier, lors de la séance du 25 juin 1790[Discussion]p.454
Discussion relative aux demandes de la ville de Lyon concernant son déficit financier, lors de la séance du 25 juin 1790[Discussion]p.454
Renvoi au comité des domaines d'une lettre de M. d'Aubusson de La Feuillade, relative à la statue de Louis XIV, place des Victoires, lors de la séance du 25 juin 1790[Renvoi aux comités]p.454
Renvoi au comité des domaines d'une lettre de M. d'Aubusson de La Feuillade, relative à la statue de Louis XIV, place des Victoires, lors de la séance du 25 juin 1790[Renvoi aux comités]p.454
Décret concernant l'élection des juges-consuls, lors de la séance du 25 juin 1790[Décret]p.454
Décret concernant l'élection des juges-consuls, lors de la séance du 25 juin 1790[Décret]p.454
Décret sur le mode de vente des domaines nationaux à la ville de Paris, lors de la séance du 25 juin 1790[Décret]pp.454-455
Décret sur le mode de vente des domaines nationaux à la ville de Paris, lors de la séance du 25 juin 1790[Décret]pp.454-455
Ordre du jour de la séance du 25 juin 1790 : discussion du projet de décret proposé par le comité d'aliénation sur la vente des domaines nationaux aux particuliers[Déroulement des séances]p.455
Ordre du jour de la séance du 25 juin 1790 : discussion du projet de décret proposé par le comité d'aliénation sur la vente des domaines nationaux aux particuliers[Déroulement des séances]p.455
Article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790[Projet de décret]p.455
Article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790[Projet de décret]p.455
Discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790[Discussion]pp.455-456
Discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790[Discussion]pp.455-456
Incident de séance, suite à l'intervention de l'abbé Maury sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790[Déroulement des séances]p.456Le Deist de Botidoux Jean-FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephAlquier Charles-JeanSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuySavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deDupont de Bigorre Pierre CharlesGouttes Jean-LouisBiaille de Germon François-Thomas
Incident de séance, suite à l'intervention de l'abbé Maury sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790[Déroulement des séances]p.456
Le Deist de Botidoux Jean-FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephAlquier Charles-JeanSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuySavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deDupont de Bigorre Pierre CharlesGouttes Jean-LouisBiaille de Germon François-Thomas
Reprise de la discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790[Discussion]pp.457-458
Reprise de la discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790[Discussion]pp.457-458
Amendement de M. Martineau à l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790[Amendement]p.458
Amendement de M. Martineau à l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790[Amendement]p.458
Rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790[Rapport]pp.458-461
Rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790[Rapport]pp.458-461
Discussion suite au rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790[Discussion]pp.461-463
Discussion suite au rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790[Discussion]pp.461-463
Présentation, par M. Bailly, d'une députation des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 25 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.463-464
Présentation, par M. Bailly, d'une députation des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 25 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.463-464
Discussion sur les hommages à rendre à la députation des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 25 juin 1790[Discussion]p.464
Discussion sur les hommages à rendre à la députation des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 25 juin 1790[Discussion]p.464
Demande d'un projet de décret sur l'affaire Toulouse-Lautrec et conclusion de la séance du 25 juin 1790[Déroulement des séances]p.464
Demande d'un projet de décret sur l'affaire Toulouse-Lautrec et conclusion de la séance du 25 juin 1790[Déroulement des séances]p.464
Lecture du procès verbal de la séance du 25 juin 1790, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.465
Lecture du procès verbal de la séance du 25 juin 1790, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.465
Amendement de M. de Cernon au décret du 24 juin 1790 concernant le département de l'Eure-et-Loire, lors de la séance du 26 juin 1790[Amendement]p.465
Amendement de M. de Cernon au décret du 24 juin 1790 concernant le département de l'Eure-et-Loire, lors de la séance du 26 juin 1790[Amendement]p.465
Décret fixant à Saint-Florentin un des districts du département de l'Yonne, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.465
Décret fixant à Saint-Florentin un des districts du département de l'Yonne, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.465
Décret d'intérêt local concernant les villes de Fécamp et de Beauvais, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.465
Décret d'intérêt local concernant les villes de Fécamp et de Beauvais, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.465
Discussion concernant la tenue des assemblées administratives du département du Nord, lors de la séance du 26 juin 1790[Discussion]p.465
Discussion concernant la tenue des assemblées administratives du département du Nord, lors de la séance du 26 juin 1790[Discussion]p.465
Réponse du comité de constitution concernant la pétition de la ville du Havre sur la fixation du chef-lieu de l'administration du district de Montivilliers, lors de la séance du 26 juin 1790[Rapport]p.465
Réponse du comité de constitution concernant la pétition de la ville du Havre sur la fixation du chef-lieu de l'administration du district de Montivilliers, lors de la séance du 26 juin 1790[Rapport]p.465
Décret concernant la confection des rôles du département de l'Ain, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]pp.465-466
Décret concernant la confection des rôles du département de l'Ain, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]pp.465-466
Décret relatif à la disette des grains dans le département de la Haute-Saône, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.466
Décret relatif à la disette des grains dans le département de la Haute-Saône, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.466
Décret concernant les impositions des professeurs des collèges de Paris, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.466
Décret concernant les impositions des professeurs des collèges de Paris, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.466
Rapport des comités de Constitution et des recherches concernant l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 26 juin 1790[Rapport]p.466
Rapport des comités de Constitution et des recherches concernant l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 26 juin 1790[Rapport]p.466
Discussion relative au projet de décret des comités de Constitution et des recherches sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 26 juin 1790[Discussion]pp.466-467
Discussion relative au projet de décret des comités de Constitution et des recherches sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 26 juin 1790[Discussion]pp.466-467
Demande de congés de M. François d'Escars, lors de la séance du 26 juin 1790[Demande de congés]pp.467-468
Demande de congés de M. François d'Escars, lors de la séance du 26 juin 1790[Demande de congés]pp.467-468
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 26 juin 1790[Discussion]p.468
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 26 juin 1790[Discussion]p.468
Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 26 juin 1790[Rapport]pp.468-469
Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 26 juin 1790[Rapport]pp.468-469
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 26 juin 1790[Projet de décret]pp.469-470
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 26 juin 1790[Projet de décret]pp.469-470
Adoption du projet de décret contenu dans le rapport de M. de Curt sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.470
Adoption du projet de décret contenu dans le rapport de M. de Curt sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.470
Impression des "Considérations sur l'armée présentées par M. Emmery" au comité militaire, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.470
Impression des "Considérations sur l'armée présentées par M. Emmery" au comité militaire, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.470
Mise à l'ordre du jour de la séance du soir du rapport des troubles de la ville de Nimes, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.470
Mise à l'ordre du jour de la séance du soir du rapport des troubles de la ville de Nimes, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.470
Etat de la contribution patriotique, par M. Le Couteulx de Canteleu, au nom du comité des finances, lors de la séance du 26 juin 1790[État et compte]p.470
Etat de la contribution patriotique, par M. Le Couteulx de Canteleu, au nom du comité des finances, lors de la séance du 26 juin 1790[État et compte]p.470
Ordre du jour de la séance du 26 juin 1790 : suite de la discussion du projet de décret sut les ventes des domaines nationaux aux particuliers[Déroulement des séances]pp.470-471
Ordre du jour de la séance du 26 juin 1790 : suite de la discussion du projet de décret sut les ventes des domaines nationaux aux particuliers[Déroulement des séances]pp.470-471
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les ventes des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 26 juin 1790[Discussion]p.471
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les ventes des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 26 juin 1790[Discussion]p.471
Ajournement de l'article 14 du projet de décret sur les ventes des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.471
Ajournement de l'article 14 du projet de décret sur les ventes des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.471
Modification de la rédaction des articles du décret du 14 mai 1790 sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.472
Modification de la rédaction des articles du décret du 14 mai 1790 sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.472
Projet de décret de M. d'Ambly sur les abus de la vaine pâture, lors de la séance du 26 juin 1790[Projet de décret]p.472
Projet de décret de M. d'Ambly sur les abus de la vaine pâture, lors de la séance du 26 juin 1790[Projet de décret]p.472
Décret relatif aux abus sur la vaine pâture, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.472
Décret relatif aux abus sur la vaine pâture, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.472
Suite de l'ordre du jour de la séance du 26 juin 1790 : suite de la discussion du décret relatif au traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.472
Suite de l'ordre du jour de la séance du 26 juin 1790 : suite de la discussion du décret relatif au traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.472
Adoption des articles 4, 5, 6, 7 et 8 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.472
Adoption des articles 4, 5, 6, 7 et 8 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.472
Renvoi au comité ecclésiastique d'un article additionnel au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Renvoi aux comités]p.472
Renvoi au comité ecclésiastique d'un article additionnel au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Renvoi aux comités]p.472
Discussion concernant l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Discussion]pp.472-473
Discussion concernant l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Discussion]pp.472-473
Adoption de l'article 9 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.473
Adoption de l'article 9 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.473
Lecture d'une lettre de M. Henri Berg, maire de Schelestadt, concernant le décret ordonnant aux officiers municipaux de cette ville de se rendre à la barre de l'Assemblée, lors de la séance du 26 juin 1790[Lettre]p.473
Lecture d'une lettre de M. Henri Berg, maire de Schelestadt, concernant le décret ordonnant aux officiers municipaux de cette ville de se rendre à la barre de l'Assemblée, lors de la séance du 26 juin 1790[Lettre]p.473
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 26 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.473-475
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 26 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.473-475
Réponse du Président à la députation de l'Yonne, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.476
Réponse du Président à la députation de l'Yonne, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.476
Lettre de M. de Mirabeau demandant d'être entendu par l'Assemblée, lors de la séance du 26 juin 1790[Lettre]p.476
Lettre de M. de Mirabeau demandant d'être entendu par l'Assemblée, lors de la séance du 26 juin 1790[Lettre]p.476
Arrivée de la députation de la ville d'Avignon, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.476
Arrivée de la députation de la ville d'Avignon, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.476
Motion de M. Bouche relative à l'admission de la députation d'Avignon à la barre, lors de la séance du 26 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.476
Motion de M. Bouche relative à l'admission de la députation d'Avignon à la barre, lors de la séance du 26 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.476
Discours des députés d'Avignon, lors de la séance du 26 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.476-477
Discours des députés d'Avignon, lors de la séance du 26 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.476-477
Réponse du Président au discours des députés d'Avignon, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.477
Réponse du Président au discours des députés d'Avignon, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.477
Incident de séance: interruption du discours de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.477
Incident de séance: interruption du discours de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.477
Réponse du Président au discours de la députation du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.477
Réponse du Président au discours de la députation du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.477
Réponse du Président au discours de la députation de la basoche de Paris, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.478
Réponse du Président au discours de la députation de la basoche de Paris, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.478
Discours de M.Vergès, au nom de la commune de Perpignan relatif aux troubles qui agitent le régiment de Touraine, lors de la séance du 26 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.480-481
Discours de M.Vergès, au nom de la commune de Perpignan relatif aux troubles qui agitent le régiment de Touraine, lors de la séance du 26 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.480-481
Discours de M. Siau, député de la garde nationale de Perpigan, relatif aux troubles qui agitent le régiment de Touraine, lors de la séance du 26 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.481
Discours de M. Siau, député de la garde nationale de Perpigan, relatif aux troubles qui agitent le régiment de Touraine, lors de la séance du 26 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.481
Impression des discours des députés de Perpignan, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.481
Impression des discours des députés de Perpignan, lors de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.481
Récit des événements arrivés à Nîmes envoyé par l'administration du département du Gard, lors de la séance du 26 juin 1790[Lettre]pp.481-483
Récit des événements arrivés à Nîmes envoyé par l'administration du département du Gard, lors de la séance du 26 juin 1790[Lettre]pp.481-483
Renvoi aux comités des recherches et des rapports du récit des événements arrivés à Nîmes, lors de la séance du 26 juin 1790[Renvoi aux comités]p.483
Renvoi aux comités des recherches et des rapports du récit des événements arrivés à Nîmes, lors de la séance du 26 juin 1790[Renvoi aux comités]p.483
Conclusion de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.483
Conclusion de la séance du 26 juin 1790[Déroulement des séances]p.483
Lecture du procès-verbal de la séance du 26 juin 1790, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]p.506
Lecture du procès-verbal de la séance du 26 juin 1790, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]p.506
Amendement de M. Chasset à l'article 9 du décret sur le traitement du clergé, lors de la séance du 27 juin 1790[Amendement]p.506
Amendement de M. Chasset à l'article 9 du décret sur le traitement du clergé, lors de la séance du 27 juin 1790[Amendement]p.506
Discussion sur l'amendement de M. Chasset à l'article 9 du décret sur le traitement du clergé, lors de la séance du 27 juin 1790[Discussion]p.506
Discussion sur l'amendement de M. Chasset à l'article 9 du décret sur le traitement du clergé, lors de la séance du 27 juin 1790[Discussion]p.506
Renvoi au comité militaire et de la marine de l'article 14 du décret sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 27 juin 1790[Renvoi aux comités]pp.506-507
Renvoi au comité militaire et de la marine de l'article 14 du décret sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 27 juin 1790[Renvoi aux comités]pp.506-507
Décret sur proposition de M. de Noailles concernant les dragons du régiment de Lorraine, lors de la séance du 27 juin 1790[Décret]p.507
Décret sur proposition de M. de Noailles concernant les dragons du régiment de Lorraine, lors de la séance du 27 juin 1790[Décret]p.507
Remarque de M. d'Estourmel concernant la présence de M. de la Force pendant les troubles de Montauban, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]p.507
Remarque de M. d'Estourmel concernant la présence de M. de la Force pendant les troubles de Montauban, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]p.507
Nomination de M. Bouche en tant qu'adjoint aux commissaires chargés de la sanction des décrets, lors de la séance du 27 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.507
Nomination de M. Bouche en tant qu'adjoint aux commissaires chargés de la sanction des décrets, lors de la séance du 27 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.507
Motion de M. de Delley d'Agier pour remplacer le déficit du droit de contrôle, lors de la séance du 27 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.507
Motion de M. de Delley d'Agier pour remplacer le déficit du droit de contrôle, lors de la séance du 27 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.507
Discussion de la motion de M. de Delley d'Agier pour remplacer le déficit du droit de contrôle, lors de la séance du 27 juin 1790[Discussion]p.507
Discussion de la motion de M. de Delley d'Agier pour remplacer le déficit du droit de contrôle, lors de la séance du 27 juin 1790[Discussion]p.507
Demandes de congés de MM. Dubois et François d'Escars, lors de la séance du 27 juin 1790[Demande de congés]p.507
Demandes de congés de MM. Dubois et François d'Escars, lors de la séance du 27 juin 1790[Demande de congés]p.507
Discussion sur les demandes de congé, lors de la séance du 27 juin 1790[Discussion]pp.507-508
Discussion sur les demandes de congé, lors de la séance du 27 juin 1790[Discussion]pp.507-508
Rapport par M. Goupil de Préfeln sur les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790[Rapport]p.508
Rapport par M. Goupil de Préfeln sur les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790[Rapport]p.508
Motion de M. d'Estourmel concernant le rapport sur les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.508
Motion de M. d'Estourmel concernant le rapport sur les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.508
Ajournement de la discussion sur la motion de M. d'Estourmel concernant les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]p.508
Ajournement de la discussion sur la motion de M. d'Estourmel concernant les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]p.508
Compte-rendu par M. Moreau de Saint-Méry d'une pétition des forains de Beaucaire, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]p.509
Compte-rendu par M. Moreau de Saint-Méry d'une pétition des forains de Beaucaire, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]p.509
Amendement de M. de Delley d'Agier à la pétition des forains de Beaucaire, lors de la séance du 27 juin 1790[Amendement]p.509
Amendement de M. de Delley d'Agier à la pétition des forains de Beaucaire, lors de la séance du 27 juin 1790[Amendement]p.509
Discussion sur la situation de la ville de Nîmes, lors de la séance du 27 juin 1790[Discussion]p.509
Discussion sur la situation de la ville de Nîmes, lors de la séance du 27 juin 1790[Discussion]p.509
Discussion sur la comparution de M. Mirabeau le jeune devant l'Assemblée, pour expliquer sa conduite à Perpignan, lors de la séance du 27 juin 1790[Discussion]p.509
Discussion sur la comparution de M. Mirabeau le jeune devant l'Assemblée, pour expliquer sa conduite à Perpignan, lors de la séance du 27 juin 1790[Discussion]p.509
Lecture du décret ordonnant à M. de Mirabeau le jeune de rendre compte de sa conduite à Perpignan, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]p.509
Lecture du décret ordonnant à M. de Mirabeau le jeune de rendre compte de sa conduite à Perpignan, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]p.509
Compte rendu par M. de Mirabeau le jeune de sa conduite à Perpignan, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]pp.509-512
Compte rendu par M. de Mirabeau le jeune de sa conduite à Perpignan, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]pp.509-512
Renvoi au comité ecclésiastique d'une pétition de la ville de Die, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.528
Renvoi au comité ecclésiastique d'une pétition de la ville de Die, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.528
Lecture du procès-verbal de la séance du 27 juin 1790, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.528
Lecture du procès-verbal de la séance du 27 juin 1790, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.528
Délibération des communes de Mont-de-Marsan et Saint-Claude, portant soumission d'acquérir des domaines nationaux, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.528
Délibération des communes de Mont-de-Marsan et Saint-Claude, portant soumission d'acquérir des domaines nationaux, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.528
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'une adresse des assemblées primaire du canton d'Armentières, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.528
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'une adresse des assemblées primaire du canton d'Armentières, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.528
Renvoi au comité de constitution du projet de décret de M. Bailleul, dénonçant l'illégalité des élections de la commune de Bretoncelles, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.528
Renvoi au comité de constitution du projet de décret de M. Bailleul, dénonçant l'illégalité des élections de la commune de Bretoncelles, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.528
Renvoi au comité militaire de la proposition de M. Tuault sur les officiers de bataillon de garnison, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.529
Renvoi au comité militaire de la proposition de M. Tuault sur les officiers de bataillon de garnison, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.529
Adresse du conseil général de la ville de Grasse, lors de la séance du 28 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.529
Adresse du conseil général de la ville de Grasse, lors de la séance du 28 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.529
Lettre de M. de La Luzerne, contenant des dons patriotiques de Français résidant à Palerme, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours et production des ministres]p.529
Lettre de M. de La Luzerne, contenant des dons patriotiques de Français résidant à Palerme, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours et production des ministres]p.529
Remarque de M. Camus concernant la conduite de M. de La Vauguyon, ambassadeur d'Espagne, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.529
Remarque de M. Camus concernant la conduite de M. de La Vauguyon, ambassadeur d'Espagne, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.529
Lecture de la lettre des officiers municipaux de Dax concernant l'acquisition de biens nationaux, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.529
Lecture de la lettre des officiers municipaux de Dax concernant l'acquisition de biens nationaux, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.529
Rectification de l'adresse du comtat Venaissin, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.529
Rectification de l'adresse du comtat Venaissin, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.529
Décret déterminant par qui doivent être payés les impôts des domaines ecclésiastiques, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.529
Décret déterminant par qui doivent être payés les impôts des domaines ecclésiastiques, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.529
Rapport par M. Thouret sur la manière de mettre les nouveaux corps administratif en activité, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]pp.530-531
Rapport par M. Thouret sur la manière de mettre les nouveaux corps administratif en activité, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]pp.530-531
Projet de décret contenu dans le rapport par M. Thouret sur la manière de mettre les nouveaux corps administratif en activité, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]pp.531-532
Projet de décret contenu dans le rapport par M. Thouret sur la manière de mettre les nouveaux corps administratif en activité, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]pp.531-532
Amendement de M. Delley d'Agier au projet de décret de M. Thouret sur la manière de mettre les nouveaux corps administratif en activité, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.532
Amendement de M. Delley d'Agier au projet de décret de M. Thouret sur la manière de mettre les nouveaux corps administratif en activité, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.532
Ordre du jour de la séance du 28 juin 1790 : suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.532
Ordre du jour de la séance du 28 juin 1790 : suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.532
Adoption de l'article 11 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]pp.532-533
Adoption de l'article 11 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]pp.532-533
Discussion sur les articles additionnels au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.533
Discussion sur les articles additionnels au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.533
Lecture de l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]p.533
Lecture de l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]p.533
Amendements de MM. Bourdon, Dupont et Dumouchel à l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.533
Amendements de MM. Bourdon, Dupont et Dumouchel à l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.533
Discussion de l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.534
Discussion de l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.534
Discussion de l'article 10 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.534
Discussion de l'article 10 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.534
Adoption de l'article 13 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.534
Adoption de l'article 13 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.534
Adoption de l'article 14 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.534
Adoption de l'article 14 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.534
Discussion de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]pp.534-535
Discussion de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]pp.534-535
Motion de M. Robespierre sur l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.535
Motion de M. Robespierre sur l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.535
Amendement de M. Grégoire à l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.535
Amendement de M. Grégoire à l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.535
Rejet de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, après une question préalable, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.535
Rejet de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, après une question préalable, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.535
Notes de M. Champion de Cicé, garde des sceaux, sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.535-537
Notes de M. Champion de Cicé, garde des sceaux, sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.535-537
Demandes de congés de MM. Eudes et de Caylus, lors de la séance du 28 juin 1790[Demande de congés]p.537
Demandes de congés de MM. Eudes et de Caylus, lors de la séance du 28 juin 1790[Demande de congés]p.537
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 28 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.537-538
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 28 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.537-538
Réponse du Président à l'adresse des représentants des Beaux-Arts, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.541
Réponse du Président à l'adresse des représentants des Beaux-Arts, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.541
Décision de passer à l'ordre du jour sans délibérer et d'imprimer l'adresse des représentants des Beaux-Arts, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.541
Décision de passer à l'ordre du jour sans délibérer et d'imprimer l'adresse des représentants des Beaux-Arts, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.541
Don patriotique de peintres de décor pour la fête de la fédération, lors de la séance du 28 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.541
Don patriotique de peintres de décor pour la fête de la fédération, lors de la séance du 28 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.541
Discours de la députation du département de l'Aube, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.541-542
Discours de la députation du département de l'Aube, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.541-542
Réponse du Président au discours de la députation du département de l'Aube, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.542
Réponse du Président au discours de la députation du département de l'Aube, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.542
Rapport de M. Ricard sur des coupes et ventes de bois à Marchiennes, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]p.542
Rapport de M. Ricard sur des coupes et ventes de bois à Marchiennes, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]p.542
Rapport par M. de Fontenay, au nom du comité de commerce et d'agriculture, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]pp.543-545
Rapport par M. de Fontenay, au nom du comité de commerce et d'agriculture, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]pp.543-545
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Fontenay, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]pp.545-548
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Fontenay, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]pp.545-548
Discussion suite au rapport de M. de Fontenay, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]pp.548-558
Discussion suite au rapport de M. de Fontenay, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]pp.548-558
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 juin 1790, lors de la séance du 29 juin 1790[Déroulement des séances]p.561
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 juin 1790, lors de la séance du 29 juin 1790[Déroulement des séances]p.561
Remarque de M. le Président sur un paquet contenant les lettres qui confèrent la noblesse à M. Brianciau, lors de la séance du 29 juin 1790[Déroulement des séances]p.561
Remarque de M. le Président sur un paquet contenant les lettres qui confèrent la noblesse à M. Brianciau, lors de la séance du 29 juin 1790[Déroulement des séances]p.561
Adresse des officiers municipaux de Villeneuve-de-Berg, lors de la séance du 29 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.561
Adresse des officiers municipaux de Villeneuve-de-Berg, lors de la séance du 29 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.561
Rapport de M. Gossin, au nom du comité de Constitution, sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 29 juin 1790[Rapport]pp.561-562
Rapport de M. Gossin, au nom du comité de Constitution, sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 29 juin 1790[Rapport]pp.561-562
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Gossin, sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 29 juin 1790[Projet de décret]pp.562-563
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Gossin, sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 29 juin 1790[Projet de décret]pp.562-563
Discussion suite au rapport de M. Gossin, sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]p.563
Discussion suite au rapport de M. Gossin, sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]p.563
Demande de M. de Vaudreuil concernant la fédération générale, lors de la séance du 29 juin 1790[Déroulement des séances]p.563
Demande de M. de Vaudreuil concernant la fédération générale, lors de la séance du 29 juin 1790[Déroulement des séances]p.563
Demande de congé de M. de La Rochefoucauld-Bayers, lors de la séance du 29 juin 1790[Demande de congés]p.563
Demande de congé de M. de La Rochefoucauld-Bayers, lors de la séance du 29 juin 1790[Demande de congés]p.563
Décret concernant la circulation des billets de caisse, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]pp.563-564
Décret concernant la circulation des billets de caisse, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]pp.563-564
Motion de M. de Folleville concernant les assignats, lors de la séance du 29 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.564
Motion de M. de Folleville concernant les assignats, lors de la séance du 29 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.564
Ajournement de la discussion sur la motion de M. de Folleville concernant les assignats, lors de la séance du 29 juin 1790[Déroulement des séances]p.564
Ajournement de la discussion sur la motion de M. de Folleville concernant les assignats, lors de la séance du 29 juin 1790[Déroulement des séances]p.564
Discussion relative à la reconstruction des écluses de Voyaux et Sempigny, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]p.564
Discussion relative à la reconstruction des écluses de Voyaux et Sempigny, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]p.564
Décret relatif à la reconstruction des écluses de Voyaux et Sempigny, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]p.564
Décret relatif à la reconstruction des écluses de Voyaux et Sempigny, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]p.564
Adoption des articles 15 à 22 du décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]pp.564-565
Adoption des articles 15 à 22 du décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]pp.564-565
Motion de M. Le Chapelier demandant une nouvelle impression du décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 29 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.565
Motion de M. Le Chapelier demandant une nouvelle impression du décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 29 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.565
Adoption de l'article 15 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]p.565
Adoption de l'article 15 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]p.565
Discussion de l'article 16 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]p.565
Discussion de l'article 16 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]p.565
Discussion de l'article 13 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]pp.565-567
Discussion de l'article 13 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]pp.565-567
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]p.567
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]p.567
Renvoi au comité ecclésiastique de la question de M. Gibert sur le sort des curés supprimés en ville, lors de la séance du 29 juin 1790[Renvoi aux comités]p.567
Renvoi au comité ecclésiastique de la question de M. Gibert sur le sort des curés supprimés en ville, lors de la séance du 29 juin 1790[Renvoi aux comités]p.567
Adoption de l'article 18 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]p.567
Adoption de l'article 18 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]p.567
Discussion de l'article 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]pp.567-568
Discussion de l'article 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]pp.567-568
Renvoi au comité des rapports de l'annonce de M. de Dillon concernant des troubles à Tabago, lors de la séance du 29 juin 1790[Renvoi aux comités]pp.568-569
Renvoi au comité des rapports de l'annonce de M. de Dillon concernant des troubles à Tabago, lors de la séance du 29 juin 1790[Renvoi aux comités]pp.568-569
Renvoi au comité de Constitution de la pétition de la députation de Versailles, lors de la séance du 29 juin 1790[Renvoi aux comités]p.569
Renvoi au comité de Constitution de la pétition de la députation de Versailles, lors de la séance du 29 juin 1790[Renvoi aux comités]p.569
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 juin 1790, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.576
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 juin 1790, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.576
Amendements de MM. Martineau et Decrétot au décret sur les assemblées administratives, lors de la séance du 30 juin 1790[Amendement]p.576
Amendements de MM. Martineau et Decrétot au décret sur les assemblées administratives, lors de la séance du 30 juin 1790[Amendement]p.576
Renvoi au comité des pensions de la demande de M. Gouttes sur l'évèque de Babylone, lors de la séance du 30 juin 1790[Renvoi aux comités]p.576
Renvoi au comité des pensions de la demande de M. Gouttes sur l'évèque de Babylone, lors de la séance du 30 juin 1790[Renvoi aux comités]p.576
Lecture du procès-verbal de la séance du 29 juin 1790, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.576
Lecture du procès-verbal de la séance du 29 juin 1790, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.576
Proclamation des officiers municipaux de la ville du Pont-Saint-Esprit, relative aux troubles de Nîmes, lors de la séance du 30 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.576
Proclamation des officiers municipaux de la ville du Pont-Saint-Esprit, relative aux troubles de Nîmes, lors de la séance du 30 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.576
Décret concernant le commandement en chef de la garde nationale de Versailles, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]pp.576-577
Décret concernant le commandement en chef de la garde nationale de Versailles, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]pp.576-577
Renvoi au comité des finances des lettres des villes de Picardie concernant la perception des droits d'aides, lors de la séance du 30 juin 1790[Renvoi aux comités]p.577
Renvoi au comité des finances des lettres des villes de Picardie concernant la perception des droits d'aides, lors de la séance du 30 juin 1790[Renvoi aux comités]p.577
Ordre du jour de la séance du 30 juin 1790 : suite de la discussion du projet de décret sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.577
Ordre du jour de la séance du 30 juin 1790 : suite de la discussion du projet de décret sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.577
Discussion de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.577
Discussion de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.577
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.577
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.577
Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.577-578
Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.577-578
Incident de séance concernant les demandes de congés des députés, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.578
Incident de séance concernant les demandes de congés des députés, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.578
Adoption de l'article 21 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.578
Adoption de l'article 21 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.578
Discussion de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.578
Discussion de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.578
Adoption de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.578
Adoption de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.578
Discussion de l'article 23 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.578-579
Discussion de l'article 23 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.578-579
Discussion de l'article 24 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.579
Discussion de l'article 24 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.579
Adoption des articles 25 et 26 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.579
Adoption des articles 25 et 26 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.579
Ajournement de la discussion relative au patronage laïques, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.579
Ajournement de la discussion relative au patronage laïques, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.579
Discours d'une députation du district de Versailles réclamant contre la conduite de la municipalité, lors de la séance du 30 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.579-580
Discours d'une députation du district de Versailles réclamant contre la conduite de la municipalité, lors de la séance du 30 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.579-580
Discussion suite au discours de la députation du district de Versailles, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.580
Discussion suite au discours de la députation du district de Versailles, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.580
Projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790[Projet de décret]p.580
Projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790[Projet de décret]p.580
Discussion suite au projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.580-581
Discussion suite au projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.580-581
Remarque de M. de Noailles concernant la soumission du régiment Royal-Marine, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.581
Remarque de M. de Noailles concernant la soumission du régiment Royal-Marine, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.581
Décret concernant la ville de Montbrison, lors de la séance du 1er juillet 1790[Décret]p.587
Décret concernant la ville de Montbrison, lors de la séance du 1er juillet 1790[Décret]p.587
Compte-rendu par M. Populus d'une lettre de M. de Clermont annonçant des troubles à Corbeil et à Ris, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.587
Compte-rendu par M. Populus d'une lettre de M. de Clermont annonçant des troubles à Corbeil et à Ris, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.587
Demande de mise à l'ordre du jour de l'affaire de la municipalité de Ris, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.587
Demande de mise à l'ordre du jour de l'affaire de la municipalité de Ris, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.587
Ajournement de la lecture du procès-verbal pour cause d'erreur, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.587
Ajournement de la lecture du procès-verbal pour cause d'erreur, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.587
Projet de décret de M. Villoutreix de Faye pour le dégrèvement d'impôts pour les inondés du Béarn et pays de Soûle, lors de la séance du 1er juillet 1790[Projet de décret]pp.587-588
Projet de décret de M. Villoutreix de Faye pour le dégrèvement d'impôts pour les inondés du Béarn et pays de Soûle, lors de la séance du 1er juillet 1790[Projet de décret]pp.587-588
Demande de congés de M. de Boisgelin, lors de la séance du 1er juillet 1790[Demande de congés]p.588
Demande de congés de M. de Boisgelin, lors de la séance du 1er juillet 1790[Demande de congés]p.588
Remarque de M. Le François sur le classement des pièces relatives aux municipalités, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.588
Remarque de M. Le François sur le classement des pièces relatives aux municipalités, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.588
Suite du rapport de M. Durand de Maillane, au nom du comité ecclésiastique, sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790[Rapport]pp.588-594
Suite du rapport de M. Durand de Maillane, au nom du comité ecclésiastique, sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790[Rapport]pp.588-594
Discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]pp.594-598Durand de Maillane Pierre ToussaintLegrand JéromeCamus Armand GastonBarrère de Vieuzac BertrandDelandine Antoine FrançoisLoys Jean-BaptisteMartineau Louis SimonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneCharrier Marc-AntoineTreilhard Jean-BaptisteMougins de Roquefort Jean JosephAndrieu César Pierre
Discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]pp.594-598
Durand de Maillane Pierre ToussaintLegrand JéromeCamus Armand GastonBarrère de Vieuzac BertrandDelandine Antoine FrançoisLoys Jean-BaptisteMartineau Louis SimonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneCharrier Marc-AntoineTreilhard Jean-BaptisteMougins de Roquefort Jean JosephAndrieu César Pierre
Lettre de M. Lapierre, contenant une rétractation de la délibération des citoyens catholiques de Nimes, lors de la séance du 1er juillet 1790[Lettre]p.598
Lettre de M. Lapierre, contenant une rétractation de la délibération des citoyens catholiques de Nimes, lors de la séance du 1er juillet 1790[Lettre]p.598
Lettre des citoyens d'Uzes, lors de la séance du 1er juillet 1790[Lettre]pp.598-599
Lettre des citoyens d'Uzes, lors de la séance du 1er juillet 1790[Lettre]pp.598-599
Lecture de lettres relative à l'affaire de Tabago, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.599
Lecture de lettres relative à l'affaire de Tabago, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.599
Projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant l'affaire de Tabago, lors de la séance du 1er juillet 1790[Projet de décret]p.599
Projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant l'affaire de Tabago, lors de la séance du 1er juillet 1790[Projet de décret]p.599
Discussion du projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant l'affaire de Tabago, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]pp.599-600
Discussion du projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant l'affaire de Tabago, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]pp.599-600
Décret, sur proposition de M. Barnave, concernant l'affaire de Tabago, lors de la séance du 1er juillet 1790[Décret]p.600
Décret, sur proposition de M. Barnave, concernant l'affaire de Tabago, lors de la séance du 1er juillet 1790[Décret]p.600
Renvoi au comité des finances d'une lettre et un mémoire du premier ministre des finances, lors de la séance du 1er juillet 1790[Renvoi aux comités]p.600
Renvoi au comité des finances d'une lettre et un mémoire du premier ministre des finances, lors de la séance du 1er juillet 1790[Renvoi aux comités]p.600
Amendement de MM. Camus et Martineau au projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790[Amendement]p.600
Amendement de MM. Camus et Martineau au projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790[Amendement]p.600
Discussion de l'amendement de MM. Camus et Martineau au projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]pp.600-601
Discussion de l'amendement de MM. Camus et Martineau au projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]pp.600-601
Ajournement de la discussion sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.601
Ajournement de la discussion sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.601
Lecture de divers adresses, lors de la séance du 1er juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.601
Lecture de divers adresses, lors de la séance du 1er juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.601
Remarque de l'abbé Maury sur l'adresse de la ville d'Orléans, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]pp.601-602
Remarque de l'abbé Maury sur l'adresse de la ville d'Orléans, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]pp.601-602
Mention au procès-verbal de l'adresse de Tarascon, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.602
Mention au procès-verbal de l'adresse de Tarascon, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.602
Renvoi au comité militaire des adresses du régiment Royal-Marine et La Reine des Dragons, lors de la séance du 1er juillet 1790[Renvoi aux comités]p.602
Renvoi au comité militaire des adresses du régiment Royal-Marine et La Reine des Dragons, lors de la séance du 1er juillet 1790[Renvoi aux comités]p.602
Adresse des administrateurs du département de la Marne, lors de la séance du 1er juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.602
Adresse des administrateurs du département de la Marne, lors de la séance du 1er juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.602
Décret fixant à Châlons-sur-Marne le chef-lieu du département de la Marne, lors de la séance du 1er juillet 1790[Décret]p.602
Décret fixant à Châlons-sur-Marne le chef-lieu du département de la Marne, lors de la séance du 1er juillet 1790[Décret]p.602
Dons patriotiques et hommages, lors de la séance du 1er juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.602
Dons patriotiques et hommages, lors de la séance du 1er juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.602
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la bibliothèque des Filles Saint-Thomas, lors de la séance du 1er juillet 1790[Renvoi aux comités]p.602
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la bibliothèque des Filles Saint-Thomas, lors de la séance du 1er juillet 1790[Renvoi aux comités]p.602
Discussion sur l'admission d'une députation de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]p.602
Discussion sur l'admission d'une députation de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]p.602
Discussion sur la demande de la députation de Paris pour que l'élection de la municipalité soit fixée au 1er aout, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]p.604
Discussion sur la demande de la députation de Paris pour que l'élection de la municipalité soit fixée au 1er aout, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]p.604
Interruption de la motion de M. de Coulmiers pour retirer son adhésion à la déclaration d'une partie des membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.604
Interruption de la motion de M. de Coulmiers pour retirer son adhésion à la déclaration d'une partie des membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.604
Motion de M. de Coulmiers pour retirer son adhésion à la déclaration d'une partie des membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 1er juillet 1790[Motion et motion d'ordre]pp.604-605
Motion de M. de Coulmiers pour retirer son adhésion à la déclaration d'une partie des membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 1er juillet 1790[Motion et motion d'ordre]pp.604-605
Discussion suite à la motion de M. de Coulmiers pour retirer son adhésion à la déclaration d'une partie des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]p.605
Discussion suite à la motion de M. de Coulmiers pour retirer son adhésion à la déclaration d'une partie des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]p.605
Discussion sur la priorité des affaires à mettre à l'ordre du jour, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]p.605
Discussion sur la priorité des affaires à mettre à l'ordre du jour, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]p.605
Rapport de M. Muguet, au nom du comité des rapports, sur l'affaire des procédures contre les individus qui ont brûlé les barrières de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790[Rapport]pp.605-606
Rapport de M. Muguet, au nom du comité des rapports, sur l'affaire des procédures contre les individus qui ont brûlé les barrières de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790[Rapport]pp.605-606
Discussion du rapport de M. Muguet, sur l'affaire des procédures contre les individus qui ont brûlé les barrières de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]pp.606-607
Discussion du rapport de M. Muguet, sur l'affaire des procédures contre les individus qui ont brûlé les barrières de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]pp.606-607
Discussion sur l'affaire des Fribourgeois retenus dans les galères de France, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]p.607
Discussion sur l'affaire des Fribourgeois retenus dans les galères de France, lors de la séance du 1er juillet 1790[Discussion]p.607
Lecture du procès-verbal de la séance du 30 juin, lors de la séance du 2 juillet 1790[Déroulement des séances]p.607
Lecture du procès-verbal de la séance du 30 juin, lors de la séance du 2 juillet 1790[Déroulement des séances]p.607
Adoption du procès-verbal du 30 juin après discussion, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]p.607
Adoption du procès-verbal du 30 juin après discussion, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]p.607
Lecture et adoption du procès-verbal du 1er juillet 1790, lors de la séance du 2 juillet 1790[Déroulement des séances]p.607
Lecture et adoption du procès-verbal du 1er juillet 1790, lors de la séance du 2 juillet 1790[Déroulement des séances]p.607
Demande de parole pour l'abbé Grégoire, lors de la séance du 2 juillet 1790[Déroulement des séances]p.607
Demande de parole pour l'abbé Grégoire, lors de la séance du 2 juillet 1790[Déroulement des séances]p.607
Motion de M. l'abbé Grégoire sur les Français détenus à l'étranger, lors de la séance du 2 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]pp.607-608
Motion de M. l'abbé Grégoire sur les Français détenus à l'étranger, lors de la séance du 2 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]pp.607-608
Discussion sur une réclamation du comité des guerres résidant à Toul, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]p.608
Discussion sur une réclamation du comité des guerres résidant à Toul, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]p.608
Rapport par M. Camus du travail du comité des pensions, lors de la séance du 2 juillet 1790[Rapport]pp.608-610
Rapport par M. Camus du travail du comité des pensions, lors de la séance du 2 juillet 1790[Rapport]pp.608-610
Demande des comités militaire et de la marine à rendre leur rapports, lors de la séance du 2 juillet 1790[Déroulement des séances]p.610
Demande des comités militaire et de la marine à rendre leur rapports, lors de la séance du 2 juillet 1790[Déroulement des séances]p.610
Rapport par M. de Wimffen sur les pensions militaires, lors de la séance du 2 juillet 1790[Rapport]pp.610-611
Rapport par M. de Wimffen sur les pensions militaires, lors de la séance du 2 juillet 1790[Rapport]pp.610-611
Projet de décret contenu dans le rapport par M. de Wimffen sur les pensions militaires, lors de la séance du 2 juillet 1790[Projet de décret]pp.611-615
Projet de décret contenu dans le rapport par M. de Wimffen sur les pensions militaires, lors de la séance du 2 juillet 1790[Projet de décret]pp.611-615
Ajournement de la discussion sur les projets de décret de MM. Camus et de Wimffen, lors de la séance du 2 juillet 1790[Déroulement des séances]p.615
Ajournement de la discussion sur les projets de décret de MM. Camus et de Wimffen, lors de la séance du 2 juillet 1790[Déroulement des séances]p.615
Ordre du jour de la séance du 2 juillet 1790 : suite de la discussion du projet concernant les fondations et patronages laïques[Déroulement des séances]p.615
Ordre du jour de la séance du 2 juillet 1790 : suite de la discussion du projet concernant les fondations et patronages laïques[Déroulement des séances]p.615
Discussion de l'article 1 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]p.615
Discussion de l'article 1 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]p.615
Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]pp.615-616
Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]pp.615-616
Amendement de M. Bouchotte à l'article 4 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Amendement]p.616
Amendement de M. Bouchotte à l'article 4 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Amendement]p.616
Discussion de l'article 5 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]p.616
Discussion de l'article 5 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]p.616
Renvoi au comité ecclésiastique de diverses motions concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.616
Renvoi au comité ecclésiastique de diverses motions concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.616
Demande de congés de M. de Landeberg, lors de la séance du 2 juillet 1790[Demande de congés]p.616
Demande de congés de M. de Landeberg, lors de la séance du 2 juillet 1790[Demande de congés]p.616
Motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.616
Motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.616
Discussion sur les motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]pp.616-617
Discussion sur les motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]pp.616-617
Lecture des procès-verbaux du 1er juillet au soir et du 2 juillet, lors de la séance du 3 juillet 1790[Déroulement des séances]p.674
Lecture des procès-verbaux du 1er juillet au soir et du 2 juillet, lors de la séance du 3 juillet 1790[Déroulement des séances]p.674
Décret concernant la ville de Gémenos, lors de la séance du 3 juillet 1790[Décret]p.674
Décret concernant la ville de Gémenos, lors de la séance du 3 juillet 1790[Décret]p.674
Rapport sur les difficultés relatives à la formation du département des Landes, lors de la séance du 3 juillet 1790[Rapport]pp.674-675
Rapport sur les difficultés relatives à la formation du département des Landes, lors de la séance du 3 juillet 1790[Rapport]pp.674-675
Discussion sur les difficultés relatives à la formation du département des Landes, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discussion]p.675
Discussion sur les difficultés relatives à la formation du département des Landes, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discussion]p.675
Renvoi aux comités des rapports et de constitution des difficultés relatives à la formation du département des Landes, lors de la séance du 3 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.675
Renvoi aux comités des rapports et de constitution des difficultés relatives à la formation du département des Landes, lors de la séance du 3 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.675
Discussion sur les dépenses à faire pour la fédération, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discussion]p.675
Discussion sur les dépenses à faire pour la fédération, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discussion]p.675
Ajournement de la discussion sur les dépenses à faire pour la fédération, lors de la séance du 3 juillet 1790[Déroulement des séances]p.675
Ajournement de la discussion sur les dépenses à faire pour la fédération, lors de la séance du 3 juillet 1790[Déroulement des séances]p.675
Amendement de M. Defermon sur l'article 14 du décret sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 3 juillet 1790[Amendement]p.676
Amendement de M. Defermon sur l'article 14 du décret sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 3 juillet 1790[Amendement]p.676
Décret concernant les finances de la ville de Cambrai, lors de la séance du 3 juillet 1790[Décret]p.676
Décret concernant les finances de la ville de Cambrai, lors de la séance du 3 juillet 1790[Décret]p.676
Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, lors de la séance du 3 juillet 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.676
Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, lors de la séance du 3 juillet 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.676
Projet de décret additionnel sur le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 juillet 1790[Projet de décret]pp.676-677
Projet de décret additionnel sur le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 juillet 1790[Projet de décret]pp.676-677
Discussion du projet de décret additionnel sur le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discussion]p.677
Discussion du projet de décret additionnel sur le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discussion]p.677
Note du garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discours et production des ministres]pp.677-678
Note du garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discours et production des ministres]pp.677-678
Lettre du ministre de la marine annonçant des désordres maritimes sur les côtes de Provence, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discours et production des ministres]pp.678-679
Lettre du ministre de la marine annonçant des désordres maritimes sur les côtes de Provence, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discours et production des ministres]pp.678-679
Renvoi de la lettre au comité de la Marine, lors de la séance du 3 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.679
Renvoi de la lettre au comité de la Marine, lors de la séance du 3 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.679
Rapport par M. de Batz sur la limite des fonctions et des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 3 juillet 1790[Rapport]pp.679-682
Rapport par M. de Batz sur la limite des fonctions et des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 3 juillet 1790[Rapport]pp.679-682
Rapport sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790[Rapport]pp.682-683
Rapport sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790[Rapport]pp.682-683
Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discussion]pp.683-684
Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discussion]pp.683-684
Décret sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790[Décret]p.684
Décret sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790[Décret]p.684
Levée de la séance du 3 juillet 1790 au matin pour nomination du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.684
Levée de la séance du 3 juillet 1790 au matin pour nomination du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.684
Ouverture de la séance du 3 juillet 1790 au soir par M. Gouttes, ex-président[Déroulement des séances]p.684
Ouverture de la séance du 3 juillet 1790 au soir par M. Gouttes, ex-président[Déroulement des séances]p.684
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 3 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.684-685
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 3 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.684-685
Mémoire du régiment de Guyenne sur sa conduite pendant les troubles de Nîmes, lors de la séance du 3 juillet 1790[Mémoire]pp.685-687
Mémoire du régiment de Guyenne sur sa conduite pendant les troubles de Nîmes, lors de la séance du 3 juillet 1790[Mémoire]pp.685-687
Lecture d'une lettre du maire d'Uzes, lors de la séance du 3 juillet 1790[Déroulement des séances]p.687
Lecture d'une lettre du maire d'Uzes, lors de la séance du 3 juillet 1790[Déroulement des séances]p.687
Renvoi aux comités militaire et des rapports de l'adresse de trois officiers du régiment Royal-comtois, lors de la séance du 3 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.689
Renvoi aux comités militaire et des rapports de l'adresse de trois officiers du régiment Royal-comtois, lors de la séance du 3 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.689
Miuse à l'ordre du jour du rapport sur l'envoi de la nationale de Bordeaux à Moissac, lors de la séance du 3 juillet 1790[Déroulement des séances]p.689
Miuse à l'ordre du jour du rapport sur l'envoi de la nationale de Bordeaux à Moissac, lors de la séance du 3 juillet 1790[Déroulement des séances]p.689
Rapport sur sur l'envoi de la nationale de Bordeaux à Moissac, lors de la séance du 3 juillet 1790[Rapport]p.689
Rapport sur sur l'envoi de la nationale de Bordeaux à Moissac, lors de la séance du 3 juillet 1790[Rapport]p.689
Renvoi au comité des rapports de l'affaire sur l'envoi de la nationale de Bordeaux à Moissac, lors de la séance du 3 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.689
Renvoi au comité des rapports de l'affaire sur l'envoi de la nationale de Bordeaux à Moissac, lors de la séance du 3 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.689
Réponse du président à la députation de la société du serment du jeu de paume, lors de la séance du 3 juillet 1790[Déroulement des séances]p.690
Réponse du président à la députation de la société du serment du jeu de paume, lors de la séance du 3 juillet 1790[Déroulement des séances]p.690
Discussion sur l'admission de M. d'Albert de Rioms à la fédération, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discussion]pp.690-691
Discussion sur l'admission de M. d'Albert de Rioms à la fédération, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discussion]pp.690-691
Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 3 juillet 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.691
Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 3 juillet 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.691
Rapport de M. de Broglie sur l'affaire de Hagueneau, lors de la séance du 3 juillet 1790[Rapport]p.691
Rapport de M. de Broglie sur l'affaire de Hagueneau, lors de la séance du 3 juillet 1790[Rapport]p.691
Décret sur l'affaire de Hagueneau, lors de la séance du 3 juillet 1790[Décret]pp.691-692
Décret sur l'affaire de Hagueneau, lors de la séance du 3 juillet 1790[Décret]pp.691-692
Discussion sur l'affaire du sieur Morizot, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discussion]p.692
Discussion sur l'affaire du sieur Morizot, lors de la séance du 3 juillet 1790[Discussion]p.692
Renvoi au comité des recherches de l'affaire du sieur Morizot, lors de la séance du 3 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.692
Renvoi au comité des recherches de l'affaire du sieur Morizot, lors de la séance du 3 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.692
Lettre d'un capitaine hollandais annonçant que la flotte anglaise a pris la mer, lors de la séance du 3 juillet 1790[Lettre]p.692
Lettre d'un capitaine hollandais annonçant que la flotte anglaise a pris la mer, lors de la séance du 3 juillet 1790[Lettre]p.692
Levée de la séance du 3 juillet 1790[Déroulement des séances]p.692
Levée de la séance du 3 juillet 1790[Déroulement des séances]p.692
Lecture du procès-verbal de la séance du 3 juillet 1790 au matin, lors de la séance du 4 juillet 1790[Déroulement des séances]p.693
Lecture du procès-verbal de la séance du 3 juillet 1790 au matin, lors de la séance du 4 juillet 1790[Déroulement des séances]p.693
Don patriotique des religieux Prémontrés de Belval, lors de la séance du 4 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.693
Don patriotique des religieux Prémontrés de Belval, lors de la séance du 4 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.693
Projet de décret sur les délits commis sur les côtes de Provence, lors de la séance du 4 juillet 1790[Projet de décret]p.693
Projet de décret sur les délits commis sur les côtes de Provence, lors de la séance du 4 juillet 1790[Projet de décret]p.693
Discussion sur le projet de décret sur les délits commis sur les côtes de Provence, lors de la séance du 4 juillet 1790[Discussion]p.693
Discussion sur le projet de décret sur les délits commis sur les côtes de Provence, lors de la séance du 4 juillet 1790[Discussion]p.693
Décret concernant la fourniture des sels à l'étranger, lors de la séance du 4 juillet 1790[Décret]pp.693-694
Décret concernant la fourniture des sels à l'étranger, lors de la séance du 4 juillet 1790[Décret]pp.693-694
Décret sur la circulation des poudres, lors de la séance du 4 juillet 1790[Décret]p.694
Décret sur la circulation des poudres, lors de la séance du 4 juillet 1790[Décret]p.694
Réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce maritime, lors de la séance du 4 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.694
Réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce maritime, lors de la séance du 4 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.694
Discussion suite à la réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce maritime, lors de la séance du 4 juillet 1790[Discussion]pp.694-695
Discussion suite à la réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce maritime, lors de la séance du 4 juillet 1790[Discussion]pp.694-695
Mémoire du ministre des finances relatif aux besoins du Trésor, lors de la séance du 4 juillet 1790[Discours et production des ministres]p.695
Mémoire du ministre des finances relatif aux besoins du Trésor, lors de la séance du 4 juillet 1790[Discours et production des ministres]p.695
Décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juillet 1790[Décret]pp.695-696
Décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juillet 1790[Décret]pp.695-696
Décret concernant la fédération, lors de la séance du 4 juillet 1790[Décret]p.696
Décret concernant la fédération, lors de la séance du 4 juillet 1790[Décret]p.696
Décret sur le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 4 juillet 1790[Décret]p.696
Décret sur le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 4 juillet 1790[Décret]p.696
Motion de M. de Delley sur les formes de correspondance du Corps législatif et du pouvoir exécutif, lors de la séance du 4 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]pp.696-697
Motion de M. de Delley sur les formes de correspondance du Corps législatif et du pouvoir exécutif, lors de la séance du 4 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]pp.696-697
Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. de Delley sur les formes de correspondance du Corps législatif et du pouvoir exécutif, lors de la séance du 4 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.697
Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. de Delley sur les formes de correspondance du Corps législatif et du pouvoir exécutif, lors de la séance du 4 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.697
Suite de la discussion sur les dépenses publiques, concernant les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790[Discussion]p.697
Suite de la discussion sur les dépenses publiques, concernant les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790[Discussion]p.697
Discussion concernant les procès-verbaux des 3 et 4 juillet, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.699Garat Aîné DominiqueTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBouche Charles-FrançoisMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLameth Charles Malo, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de
Discussion concernant les procès-verbaux des 3 et 4 juillet, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.699
Garat Aîné DominiqueTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBouche Charles-FrançoisMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLameth Charles Malo, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de
Décret portant qu'il sera dressé un état des employés, lors de la séance du 5 juillet 1790[Décret]p.699
Décret portant qu'il sera dressé un état des employés, lors de la séance du 5 juillet 1790[Décret]p.699
Élection de M. de Bonnay à la présidence, lors de la séance du 5 juillet 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.700
Élection de M. de Bonnay à la présidence, lors de la séance du 5 juillet 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.700
Discours de M. Le Pelletier, président sortant, lors de la séance du 5 juillet 1790[Déroulement des séances]p.700
Discours de M. Le Pelletier, président sortant, lors de la séance du 5 juillet 1790[Déroulement des séances]p.700
Discours de M. de Bonnay, nouveau président, lors de la séance du 5 juillet 1790[Déroulement des séances]pp.700-701
Discours de M. de Bonnay, nouveau président, lors de la séance du 5 juillet 1790[Déroulement des séances]pp.700-701
Discussion de l'article 1er du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.701
Discussion de l'article 1er du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.701
Adoption des articles 2 à 4 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Décret]p.701
Adoption des articles 2 à 4 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Décret]p.701
Discussion de l'article 5 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.701
Discussion de l'article 5 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.701
Discussion de l'article 6 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]pp.701-702
Discussion de l'article 6 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]pp.701-702
Discussion de l'article 7 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.702
Discussion de l'article 7 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.702
Adoption de l'article 7 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Décret]p.702
Adoption de l'article 7 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Décret]p.702
Discussion de l'article 8 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.702
Discussion de l'article 8 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.702
Discussion de l'article 9 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]pp.702-703Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBrostaret Jean-BaptisteSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deThouret Jacques GuillaumeDémeunier Jean NicolasPélerin de La Buxière Louis JeanMougins de Roquefort Jean JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Loys Jean-Baptiste
Discussion de l'article 9 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]pp.702-703
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBrostaret Jean-BaptisteSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deThouret Jacques GuillaumeDémeunier Jean NicolasPélerin de La Buxière Louis JeanMougins de Roquefort Jean JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Loys Jean-Baptiste
Discussion de l'article 10 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.703
Discussion de l'article 10 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.703
Discussion de l'article 12 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]pp.703-704
Discussion de l'article 12 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]pp.703-704
Adoption des articles 12, 13 et 14 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Décret]p.704
Adoption des articles 12, 13 et 14 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Décret]p.704
Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]pp.704-705
Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]pp.704-705
Adoption des articles 15 et 16 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Décret]p.705
Adoption des articles 15 et 16 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Décret]p.705
Discussion de l'article 17 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.705
Discussion de l'article 17 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.705
Discussion de l'article 19 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.705
Discussion de l'article 19 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.705
Discussion de l'article 21 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.706
Discussion de l'article 21 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Discussion]p.706
Adoption de l'article 21 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Décret]p.706
Adoption de l'article 21 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790[Décret]p.706
Renvoi au comité des rapports de la réclamation de M. de Mirabeau le jeune contre une perquisition opérée à son domicile, lors de la séance du 5 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.706
Renvoi au comité des rapports de la réclamation de M. de Mirabeau le jeune contre une perquisition opérée à son domicile, lors de la séance du 5 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.706
Conclusion de la séance du 5 juillet 1790[Déroulement des séances]p.706
Conclusion de la séance du 5 juillet 1790[Déroulement des séances]p.706
Adresse du district de Saint-Claude, lors de la séance du 6 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.712
Adresse du district de Saint-Claude, lors de la séance du 6 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.712
Divers renvois aux comités, lors de la séance du 6 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.713
Divers renvois aux comités, lors de la séance du 6 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.713
Décret sur les Archives, lors de la séance du 6 juillet 1790[Décret]p.713
Décret sur les Archives, lors de la séance du 6 juillet 1790[Décret]p.713
Décrets concernant les villes d'Arras, Sedan, Dampierre et Dourgne, lors de la séance du 6 juillet 1790[Décret]pp.713-714
Décrets concernant les villes d'Arras, Sedan, Dampierre et Dourgne, lors de la séance du 6 juillet 1790[Décret]pp.713-714
Décret concernant le service des officiers de la marine marchande sur les vaisseaux de guerre, lors de la séance du 6 juillet 1790[Décret]p.714
Décret concernant le service des officiers de la marine marchande sur les vaisseaux de guerre, lors de la séance du 6 juillet 1790[Décret]p.714
Rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains et sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790[Rapport]pp.714-718
Rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains et sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790[Rapport]pp.714-718
Discussion sur le rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]p.718
Discussion sur le rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]p.718
Demande de M. de La Touche pour être entendu au nom du duc d'Orléans, lors de la séance du 6 juillet 1790[Déroulement des séances]p.718
Demande de M. de La Touche pour être entendu au nom du duc d'Orléans, lors de la séance du 6 juillet 1790[Déroulement des séances]p.718
Discussion du projet de décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]pp.718-719Guittard Jean-BaptisteAllard Louis-FrançoisMaupetit Michel RenéPrudhomme de Kérangon François AugustinMuguet de Nanthou François FelixDevismes Jacques François LaurentBoislandry François Louis deGibert Louis BernardCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaillot Claude PierreRegnier Claude AmbroiseMangin Jean NicolasMassieu Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulMarie de La Forge Anne Etienne
Discussion du projet de décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]pp.718-719
Guittard Jean-BaptisteAllard Louis-FrançoisMaupetit Michel RenéPrudhomme de Kérangon François AugustinMuguet de Nanthou François FelixDevismes Jacques François LaurentBoislandry François Louis deGibert Louis BernardCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaillot Claude PierreRegnier Claude AmbroiseMangin Jean NicolasMassieu Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulMarie de La Forge Anne Etienne
Lecture par M. de La Touche d'une lettre du duc d'Orléans, écrite de Londres, lors de la séance du 6 juillet 1790[Lettre]pp.719-720
Lecture par M. de La Touche d'une lettre du duc d'Orléans, écrite de Londres, lors de la séance du 6 juillet 1790[Lettre]pp.719-720
Discussion au sujet de la lettre du duc d'Orléans, écrite de Londres, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]pp.720-721
Discussion au sujet de la lettre du duc d'Orléans, écrite de Londres, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]pp.720-721
Diverses adresses, lors de la séance du 6 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.721-722
Diverses adresses, lors de la séance du 6 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.721-722
Adresse de la municipalité de Rennes sur la construction d'un établissement d'artillerie, lors de la séance du 6 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.724
Adresse de la municipalité de Rennes sur la construction d'un établissement d'artillerie, lors de la séance du 6 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.724
Renvoi de l'adresse de la municipalité de Rennes, lors de la séance du 6 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.724
Renvoi de l'adresse de la municipalité de Rennes, lors de la séance du 6 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.724
Adresses de l'assemblée électorale du Haut-Rhin et de la commune de Bourghelle, lors de la séance du 6 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.725
Adresses de l'assemblée électorale du Haut-Rhin et de la commune de Bourghelle, lors de la séance du 6 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.725
Admission de la députation de la commune de Ris, lors de la séance du 6 juillet 1790[Déroulement des séances]p.725
Admission de la députation de la commune de Ris, lors de la séance du 6 juillet 1790[Déroulement des séances]p.725
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 6 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.725
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 6 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.725
Discussion sur le mode d'expédition et de transmission des décrets sanctionnés, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]pp.725-726
Discussion sur le mode d'expédition et de transmission des décrets sanctionnés, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]pp.725-726
Décret sur le mode d'expédition et de transmission des décrets sanctionnés, lors de la séance du 6 juillet 1790[Décret]p.726
Décret sur le mode d'expédition et de transmission des décrets sanctionnés, lors de la séance du 6 juillet 1790[Décret]p.726
Discussion sur une lettre de la municipalité de Grenoble s'inquiétant d'un camp de quinze mille hommes en Savoie, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]p.726
Discussion sur une lettre de la municipalité de Grenoble s'inquiétant d'un camp de quinze mille hommes en Savoie, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]p.726
Intervention de M. Malouet au sujet de l'altération de deux décrets dans les bureaux du garde des sceaux, lors de la séance du 6 juillet 1790[Déroulement des séances]p.726
Intervention de M. Malouet au sujet de l'altération de deux décrets dans les bureaux du garde des sceaux, lors de la séance du 6 juillet 1790[Déroulement des séances]p.726
Discussion sur un arrêté du département de la Haute-Saône pour la police des campagnes, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]p.726
Discussion sur un arrêté du département de la Haute-Saône pour la police des campagnes, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]p.726
Motion de M. Muguet sur le renvoi de l'arrêté du département de la Haute-Saône pour la police des campagnes, lors de la séance du 6 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.726
Motion de M. Muguet sur le renvoi de l'arrêté du département de la Haute-Saône pour la police des campagnes, lors de la séance du 6 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.726
Suite de la discussion sur la liberté du commerce de l'Inde, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]pp.726-729
Suite de la discussion sur la liberté du commerce de l'Inde, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]pp.726-729
Ajournement de la discussion sur le commerce de l'Inde et conclusion de la séance du 6 juillet 1790[Déroulement des séances]p.729
Ajournement de la discussion sur le commerce de l'Inde et conclusion de la séance du 6 juillet 1790[Déroulement des séances]p.729
Discussion sur le protocole de procès-verbal, lors de la séance du 7 juillet 1790[Discussion]pp.734-735
Discussion sur le protocole de procès-verbal, lors de la séance du 7 juillet 1790[Discussion]pp.734-735
Demande du recteur de l'université de Paris pour une députation en Sorbonne à l'occasion de remise de prix, lors de la séance du 7 juillet 1790[Déroulement des séances]p.735
Demande du recteur de l'université de Paris pour une députation en Sorbonne à l'occasion de remise de prix, lors de la séance du 7 juillet 1790[Déroulement des séances]p.735
Discussion sur l'autorisation du sieur Rollin à poursuivre un membre de l'Assemblée, lors de la séance du 7 juillet 1790[Discussion]p.735
Discussion sur l'autorisation du sieur Rollin à poursuivre un membre de l'Assemblée, lors de la séance du 7 juillet 1790[Discussion]p.735
Rétractation de M. Merceret sur sa signature d'un écrit nommé "Déclaration" à propos d'un décret du 13 avril sur la religion, lors de la séance du 7 juillet 1790[Déroulement des séances]p.735
Rétractation de M. Merceret sur sa signature d'un écrit nommé "Déclaration" à propos d'un décret du 13 avril sur la religion, lors de la séance du 7 juillet 1790[Déroulement des séances]p.735
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 6 juillet 1790 au soir, lors de la séance du 7 juillet 1790[Déroulement des séances]p.735
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 6 juillet 1790 au soir, lors de la séance du 7 juillet 1790[Déroulement des séances]p.735
Lecture de lettres patentes pour être déposées aux archives, lors de la séance du 7 juillet 1790[Déroulement des séances]pp.735-737
Lecture de lettres patentes pour être déposées aux archives, lors de la séance du 7 juillet 1790[Déroulement des séances]pp.735-737
Motion de M. Prieur demandant le renvoi de la discussion sur le siège archiépiscopal de Cambrai, lors de la séance du 7 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.737
Motion de M. Prieur demandant le renvoi de la discussion sur le siège archiépiscopal de Cambrai, lors de la séance du 7 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.737
Autorisation pour le contre-seing de rester dans son ancien bureau, lors de la séance du 7 juillet 1790[Déroulement des séances]p.737
Autorisation pour le contre-seing de rester dans son ancien bureau, lors de la séance du 7 juillet 1790[Déroulement des séances]p.737
Renvoi au comité des rapports d'une pétition de l'ancienne garde des ponts de Paris, lors de la séance du 7 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.737
Renvoi au comité des rapports d'une pétition de l'ancienne garde des ponts de Paris, lors de la séance du 7 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.737
Demande de prolongement de congés pour M. de Laipaud, lors de la séance du 7 juillet 1790[Demande de congés]p.737
Demande de prolongement de congés pour M. de Laipaud, lors de la séance du 7 juillet 1790[Demande de congés]p.737
Adresse du sieur Naudier, lors de la séance du 7 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.737
Adresse du sieur Naudier, lors de la séance du 7 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.737
Discussion de l'article 1er du titre II du nouveau projet sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de paix, lors de la séance du 7 juillet 1790[Discussion]pp.737-739
Discussion de l'article 1er du titre II du nouveau projet sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de paix, lors de la séance du 7 juillet 1790[Discussion]pp.737-739
Discussion de l'article 2 du titre II du nouveau projet sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de paix, lors de la séance du 7 juillet 1790[Discussion]pp.739-740
Discussion de l'article 2 du titre II du nouveau projet sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de paix, lors de la séance du 7 juillet 1790[Discussion]pp.739-740
Adoption de l'article 2 du titre II du nouveau projet sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de paix, lors de la séance du 7 juillet 1790[Décret]p.740
Adoption de l'article 2 du titre II du nouveau projet sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de paix, lors de la séance du 7 juillet 1790[Décret]p.740
Ouverture de la séance du 7 juillet 1790 au soir par M. Gouttes, ex-président[Déroulement des séances]p.740
Ouverture de la séance du 7 juillet 1790 au soir par M. Gouttes, ex-président[Déroulement des séances]p.740
Lecture du procès verbal du 7 juillet 1790 au matin[Déroulement des séances]p.740
Lecture du procès verbal du 7 juillet 1790 au matin[Déroulement des séances]p.740
Observations et adoption du procès-verbal, lors de la séance du 7 juillet 1790[Déroulement des séances]p.740
Observations et adoption du procès-verbal, lors de la séance du 7 juillet 1790[Déroulement des séances]p.740
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et des métropoles, lors de la séance du 7 juillet 1790[Discussion]pp.740-743Peretti della Rocca Charles Antoine deBoislandry François Louis deLegrand JéromeBaucheton FrançoisMévolhon Jean Antoine PierreSollier EtienneRolland Jean-MichelSaliceti Antoine ChristopheSinéty de Puylon André Louis Esprit deDurand de Maillane Pierre ToussaintCavailhes Jean-RaymondMorin Louis Charles Joseph AntoineFournier CharlesLoys Jean-BaptisteGouttes Jean-LouisMougins de Roquefort Antoine Boniface
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et des métropoles, lors de la séance du 7 juillet 1790[Discussion]pp.740-743
Peretti della Rocca Charles Antoine deBoislandry François Louis deLegrand JéromeBaucheton FrançoisMévolhon Jean Antoine PierreSollier EtienneRolland Jean-MichelSaliceti Antoine ChristopheSinéty de Puylon André Louis Esprit deDurand de Maillane Pierre ToussaintCavailhes Jean-RaymondMorin Louis Charles Joseph AntoineFournier CharlesLoys Jean-BaptisteGouttes Jean-LouisMougins de Roquefort Antoine Boniface
Nomination de la députation devant assister à la distribution des prix de l'université à la Sorbonne, lors de la séance du 7 juillet 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.743
Nomination de la députation devant assister à la distribution des prix de l'université à la Sorbonne, lors de la séance du 7 juillet 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.743
Liste des décrets envoyés à la sanction royale, lors de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.744
Liste des décrets envoyés à la sanction royale, lors de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.744
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 8 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.744-745
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 8 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.744-745
Décrets concernant des impositions par la ville de Louviers et la commune de Saint-Porquier, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.745
Décrets concernant des impositions par la ville de Louviers et la commune de Saint-Porquier, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.745
Décret concernant les députations qui seront reçues à la barre, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.745
Décret concernant les députations qui seront reçues à la barre, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.745
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et métropoles, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]pp.745-746
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et métropoles, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]pp.745-746
Décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.746
Décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.746
Motion de M. de Menou relative à la fédération, lors de la séance du 8 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.746
Motion de M. de Menou relative à la fédération, lors de la séance du 8 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.746
Discussion sur la motion de M. de Menou relative à la fédération, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]p.746
Discussion sur la motion de M. de Menou relative à la fédération, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]p.746
Ordre du jour de la séance du 8 juillet 1790 : suite de la discussion du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, titre II concernant les juges de paix[Déroulement des séances]p.746
Ordre du jour de la séance du 8 juillet 1790 : suite de la discussion du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, titre II concernant les juges de paix[Déroulement des séances]p.746
Discussion de l'article 3 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]pp.746-747
Discussion de l'article 3 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]pp.746-747
Adoption des articles 4 et 5 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.747
Adoption des articles 4 et 5 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.747
Discussion de l'article 6 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]p.747
Discussion de l'article 6 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]p.747
Adoption des articles 6 et 7 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.747
Adoption des articles 6 et 7 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.747
Adoption de l'article 8 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.747
Adoption de l'article 8 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.747
Discussion de l'article 8 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]p.747
Discussion de l'article 8 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]p.747
Discussion de l'article 9 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]pp.747-749
Discussion de l'article 9 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]pp.747-749
Lecture du procès-verbal de la séance du 7 juillet 1790, lors de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.750
Lecture du procès-verbal de la séance du 7 juillet 1790, lors de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.750
Dons patriotiques des citoyens de la ville de Tonnerre, lors de la séance du 8 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.750
Dons patriotiques des citoyens de la ville de Tonnerre, lors de la séance du 8 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.750
Lecture d'adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 8 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.750-751
Lecture d'adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 8 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.750-751
Dénonciation de M. Necker par Colmar, lors de la séance du 8 juillet 1790[Lettre]p.751
Dénonciation de M. Necker par Colmar, lors de la séance du 8 juillet 1790[Lettre]p.751
Discussion sur la lettre de dénonciation de M. Necker par Colmar, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]p.751
Discussion sur la lettre de dénonciation de M. Necker par Colmar, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]p.751
Renvoi au comité des finances la lettre de dénonciation de M. Necker par Colmar, lors de la séance du 8 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.751
Renvoi au comité des finances la lettre de dénonciation de M. Necker par Colmar, lors de la séance du 8 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.751
Adresse du département des Ardennes, lors de la séance du 8 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.751-752
Adresse du département des Ardennes, lors de la séance du 8 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.751-752
Réponse du président à la députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.752
Réponse du président à la députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.752
Réponse du président aux hommages des administrateurs du Loiret, lors de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.752
Réponse du président aux hommages des administrateurs du Loiret, lors de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.752
Réponse du président aux commissaires de la fédération des gardes nationales de la Nièvre, lors de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.752
Réponse du président aux commissaires de la fédération des gardes nationales de la Nièvre, lors de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.752
Décret sur les plaintes des commissaires du roi dans la Charente-Inférieure, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.752
Décret sur les plaintes des commissaires du roi dans la Charente-Inférieure, lors de la séance du 8 juillet 1790[Décret]p.752
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et des métropoles, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]pp.752-753
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et des métropoles, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]pp.752-753
Demande d'examen de l'affaire de Soisson par le comité des recherches, lors de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.753
Demande d'examen de l'affaire de Soisson par le comité des recherches, lors de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.753
Suite de la discussion sur le commerce de l'Inde, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]pp.753-761
Suite de la discussion sur le commerce de l'Inde, lors de la séance du 8 juillet 1790[Discussion]pp.753-761
Ajournement de la discussion sur le commerce de l'Inde et levée de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.761
Ajournement de la discussion sur le commerce de l'Inde et levée de la séance du 8 juillet 1790[Déroulement des séances]p.761
Infos
Référence bibliographique
Assemblée nationale.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 1-766.
Langue
Français
Nombre de pages
766
Première page
1
Dernière page
766
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
Modifié le
