Rapport et décret pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants
Table des matières
Discussion pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790[Discussion]p.160
Discussion pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790[Discussion]p.160
Décret pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790[Décret]pp.160-161
Décret pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790[Décret]pp.160-161
Liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 10 juin 1790[Déroulement des séances]p.161
Liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 10 juin 1790[Déroulement des séances]p.161
Infos
Référence bibliographique
Rapport et décret pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 160-161.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
160
Dernière page
161
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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