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Référence bibliographique
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Martineau Louis Simon, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Camus Armand Gaston, Toulongeon Emmanuel François, vicomte de, Bouchotte Pierre Paul, Le Chapelier Isaac René Guy, Treilhard Jean-Baptiste, Virieu François Henri, comte de, Forest de Masmoury Jean-Pierre, Defermon des Chapelières Jacques, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Bonal François de, Lucas Jean-Baptiste Joseph. Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 45-47.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
45
Dernière page
47
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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