Maury, Jean Siffrein (1746-1817)
Abbé, député du clergé de Péronne - Roye - Amiens à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion concernant le procureur du Roi de Falaise, lors de la séance du 23 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.480-481
Discussion sur le projet d'arrêté relatif à la circulation des grains, lors de la séance du 29 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.510-511
Suite de la discussion relative à la sanction royale, lors de la séance du 3 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.550-553
Discussion à propos d'un arrêté de la ville de Rennes relatif au veto royal, lors de la séance du 10 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.606-607
Lecture d'un arrêté de la commune de Paris relatif à l'administration de la justice criminelle, lors de la séance du 10 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.608
Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.616-619
Discussion sur le projet d'arrêté du comité de judicature, lors de la séance du 12 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.619
Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.636-640
Discussion sur l'article 2 de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.100-101
Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.343-346
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisUlry AugustinDuport Adrien JeanPrieur de la Marne Pierre LouisMounier Jean JosephToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deVirieu François Henri, comte dePétion de Villeneuve JéromeGrégoire Henri Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinMonspey Louis Alexandre, marquis deCamus Armand GastonMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deChasset Charles AntoineBarrère de Vieuzac BertrandBouche Charles-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLa Luzerne César Guillaume deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deCoulmiers François Simmonet deMuguet de Nanthou François FelixLameth Charles Malo, comte de
Reprise de la discussion sur les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.419-437
Débats autour de l'ordre du jour de la séance du 23 octobre 1789, finalement établi : discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux biens du clergé
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.484
Motion de M. l'abbé Maury concernant la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 30 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.610-611
Discussion suite à la motion de M. l'évêque d'Autun relative à la conservation des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 7 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.720-721
Discussion sur la motion de M. Treilhard concernant la suspension à la nomination aux bénéfices, lors de la séance du 9 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.729
Suite de la discussion de la motion de M. Treilhard, relative aux biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.42-45
Bigot de Vernière Jean-JosephThouret Jacques GuillaumeLegrand JéromeBarnave AntoineMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deLezay Marnezia Claude François, marquis deCochon de Lapparent CharlesLa Coste-Messelière Benjamin Léonor Louis Frottier, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTreilhard Jean-BaptisteBonal François deDupont de Bigorre Pierre CharlesCortois de Balore Pierre MarieRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouchotte Pierre PaulCoulmiers François Simmonet deHutteau François LouisMaury Jean SiffreinTarget Guy Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasDefermon des Chapelières JacquesGossin Pierre FrançoisToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deCazalès Jacques Antoine deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMilscent Marie JosephHébrard de Fau Pierre
Discussion suite à la motion de M. Brunet de Latuque relative aux séances du soir, lors de la séance du 14 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.65-66
Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.115-117
Defermon des Chapelières JacquesCochon de Lapparent CharlesBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandRamel de Nogaret Dominique VincentTarget Guy Jean-BaptisteVillaret Jean-Chrisostome deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBrunet de Latuque PierreMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLanjuinais Jean DenisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deLong PierreEstourmel Louis Marie, marquis d'Malouet Pierre VictorDupont de Bigorre Pierre CharlesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDupont de Nemours Pierre SamuelVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueBrostaret Jean-BaptisteMaury Jean Siffrein
Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.122-123
Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.251
Suite de la discussion du projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 27 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.270-281
Duport Adrien JeanMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Chapelier Isaac René GuyAnson Pierre HubertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelAilly Michel François d'Bouchotte Pierre PaulRoederer Pierre LouisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de
Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.355-356
Démeunier Jean NicolasLachèze Murel Pierre Joseph dePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deMaury Jean SiffreinMichelon de Cheuzat Gilbert Louis GrégoireBouron François AnneBarrère de Vieuzac BertrandLong PierreClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelAngo Louis Hector
Discussion des articles 4 et 5 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.358-359
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.359-361
Martineau Louis SimonCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyCamus Armand GastonChastenay-Lanty Erard Louis Guy deTarget Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLapoule Jean LouisPétion de Villeneuve JéromeRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deMaury Jean SiffreinMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEstourmel Louis Marie, marquis d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMalès GabrielDupont de Bigorre Pierre CharlesMilscent Marie JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLong PierreFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Cadet Dominique JosephMougins de Roquefort Jean Joseph
Suite de la discussion sur l'établissement d'un comité des colonies, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.362-364
Discussion sur la motion de M. de Cernon concernant les impositions de la Champagne, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.639
Discussion suite au projet d'arrêté de M. Ricard de Séalt, lors de la séance du 18 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.667-668
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.676-680
Cazalès Jacques Antoine deDupont de Nemours Pierre SamuelLa Fare Anne Louis Henri deAnson Pierre HubertPétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBergasse NicolasGuillaume Louis-MarieEstourmel Louis Marie, marquis d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deFréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Batz Jean-Pierre, baron dePardieu Guy Felix, comte deMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion sur le second projet de décret sur la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.680-681
Désaccords sur le procès-verbal de la séance du 19 décembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]pp.689-690
Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.754-758
Discussion suite à la lecture de la lettre des comédiens français au président de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 24 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.776
Discussion sur l'arrestation à Villeneuve-le-Roi d'une guimbarde chargée d'argent monnayé, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.35-36
Motion de M. l'abbé Maury pour constituer un comité sur la dette publique, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.36
Discussion des articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.36
Discussion sur les articles additionnels 4 à 6 au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.37
Discussion sur les articles additionnels 2 et 3 au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.37
Motion de M. Duport pour envoyer une députation au Roi, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.37
Discussion de l'affaire concernant le don des Génevois, lors de la séance du 29 décembre 1789 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.38-40
Discussion sur la question de la portion congrue, lors de la séance du 30 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.45
Suite de la discussion des articles additionnels au décret concernant les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.45-47
Le Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteMoreau de Saint-Méry Louis ElieMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLanjuinais Jean DenisLatil JosephLachèze Murel Pierre Joseph dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLemercier Louis NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de
Discussion des députés au sujet des pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.55-56
Discussion sur les finances, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.62-63
Discussion au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.63
Reprise de la discussion sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.63-64
Rapport de M. l'abbé Maury concernant une délibération de la ville de Rouen pour de nouvelles impositions, lors de la séance du 2 janvier 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]p.66
Projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.66
Discussion relative au projet de décret de M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.66-67
Discussion sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.74
Discussion de l'article 1er du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.112-113
Discours de l'abbé Maury concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.153-161
Discussion au sujet du délai imparti aux ecclésiastiques pour déclarer leurs biens, lors de la séance du 16 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.224-225
Motion de M. l'abbé Maury pour l'abolition des droits perçus sur les consommations communes et la création d'un impôt sur le luxe, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.230
Suite de la motion de M. l'abbé Maury pour la création d'un impôt sur le luxe et le remplacement des aides par des octrois sur les villes, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.230
Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.230-232
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLameth Charles Malo, comte deAnson Pierre HubertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBlin Pierre FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuquesnoy Adrien CyprienCazalès Jacques Antoine de
Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.269-270
Discussion de l'article 3 proposé par M. Guillotin relatif à la famille des coupables de délits et crimes, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.278-279
Discussion du projet de décret de M. Lebrun concernant le paiement des dépenses de 1790 et la création d'un comité de liquidation des créances arriérées, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.285-286
Camus Armand GastonMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGouttes Jean-LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deTarget Guy Jean-Baptiste
Prise de parole de M. l'abbé Maury au sujet de la dette publique, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.286
Défense de l'abbé Maury contre les motions proposées à son encontre, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.287
Incidents de séance avant le rapport par l'abbé Maury sur la procédure prévôtale de Marseille, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.297
Rapport par l'abbé Maury sur la procédure prévôtale de Marseille, lors de la séance du 23 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.297-315
Levée de la séance du 26 janvier 1790 après ajournement de la discussion sur l'affaire du prévôt de Marseille
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.349
Discussion de l'affaire du prévôt de Marseille, lors de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.402-403
Nomination de M. Brevet de Beaujour comme rapporteur de l'affaire du prévôt de Marseille, lors de la séance du 3 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.422
Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.536-538
Malès GabrielGrégoire Henri Jean-BaptisteSallé de Chou Etienne FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinFaydel Jean-FelixLanjuinais Jean DenisCazalès Jacques Antoine deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion du projet de décret de M. Pison du Galand sur la remise au comité des domaines des pièces nécessaires à ses travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.618-619
Discussion de la demande de M. Camus visant à une réforme du sceau scellant les expéditions remises aux archives, lors de la séance du 16 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.619
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.639-641
Gerle Christophe AntoineMougins de Roquefort Antoine BonifaceDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLanjuinais Jean DenisMaury Jean SiffreinLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGrégoire Henri Jean-BaptisteDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillotin Joseph IgnaceFréteau de Saint-Just EmmanuelTreilhard Jean-BaptisteThibault Anne Alexandre MarieDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Charles Malo, comte de
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.646-647
Discussion sur l'ajournement du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.653-654
Discussion du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.654-658
Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.672-673
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFumel de Montségur Philibert, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBlin Pierre FrançoisLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine de
Discussion sur la dénomination des départements, lors de la séance du 26 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.711
Discussion sur le projet de décret sur une réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 26 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.713-715
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCazalès Jacques Antoine deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCroy Anne-Emmanuel, duc deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBarnave Antoine
Discussion sur le projet de décret du comité des lettres de cachet sur les prisonniers, lors de la séance du 27 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.731
Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.738-741
Boussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDubois-Crancé Edmond LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deSérent Armand Sigismond, comte deVirieu François Henri, comte deLe Chapelier Isaac René GuyMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion de la motion de M. Alexandre de Lameth concernant la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.5-6
Appel nominal sur la formation d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.6
Discussion suite au rapport de M. le comte Mathieu de Montmorency sur l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.27-28
Demande de l'abbé Maury d'entendre au plus vite le rapport concernant la procédure prévôtale dans l'affaire de Marseille et d'Aix, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.45
Discussion sur le projet de décret sur l'affaire du grand-prévôt de Provence, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.62-63
Remarques sur le procès-verbal, lors de la séance du 7 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.63
Discussion de l'article 6 du titre III du décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.74
Discussion de l'affaire du grand-prévôt de Provence, lors de la séance du 9 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.101-103
Discussion sur le projet de décret sur l'affaire du grand-prévôt de Provence, lors de la séance du 11 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.140
Discussion du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 13 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.153-156
Discussion du projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.160-161
Discussion sur l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.213-218
Nairac Pierre PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deArmand FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesDémeunier Jean NicolasFricaud ClaudeLa Fare Anne Louis Henri deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRiffard de Saint-Martin François-JérômeJac Jacques HippolyteVieillart René LouisRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deCazalès Jacques Antoine deToulongeon Emmanuel François, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulMaury Jean SiffreinDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.340-341
Le Chapelier Isaac René GuyMaury Jean SiffreinGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesDevillas Jean-BaptisteChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonFréteau de Saint-Just EmmanuelEstourmel Louis Marie, marquis d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Target Guy Jean-BaptisteSinéty de Puylon André Louis Esprit deDémeunier Jean NicolasRabaud de Saint-Étienne Jean-Paul
Discussion du projet d'instruction pour les colonies, lors de la séance du 28 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.381-383
Discussion de la nouvelle organisation de l'ordre judiciaire, lors de la séance du 29 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.407-408
Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.458-459
Suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 1er avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.513-516
Discussion sur la réclamation de M. Dupont de Nemours au sujet des documents produits par M. l'abbé Maury dans la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 5 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.542-543
Ajournement de la discussion sur le projet de décret proposé par le comité des finances, lors de la séance du 9 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.611
Discussion du projet de décret sur le remplacement des dîmes, lors de la séance du 11 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.668-683
Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.716-719
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMuguet de Nanthou François FelixDevillas Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBoussay Jacques-François de Menou, baron deVirieu François Henri, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneEstourmel Louis Marie, marquis d'Salle Jean BaptisteLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBonnay Charles François, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion du projet de décret du comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.50-65
Renvoi au comité au constitution de l'affaire des juifs, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Renvoi aux comités]pp.69-70
Rapport par M. Palasme de Champeaux sur un écrit de l'évêque de Blois, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Rapport]p.70
Ajournement de la discussion relative au projet de décret sur les pensions dont les bénéficiaires sont absents du royaume, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.99
Discussion sur le projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris,, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.100
Interruption de M. l'abbé Maury et rappel à l'ordre par le Président, lors de la séance du 19 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.107
Discussion sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.108-115
Discussion sur la dénonciation contre le réquisitoire et l'arrêt de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.286
Discussion sur la dénonciation contre le réquisitoire et l'arrêt de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.287
Amendement de M. Barnave au projet de décret du comité des rapports sur l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Amendement]p.287
Discussion relative à la prestation de serment de M. de Virieu, nouveau président, lors de la séance du 27 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.302-304
Lameth Charles Malo, comte deVirieu François Henri, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCouppé de Kervennou GabrielLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deRochebrune Amable de Brugier, baron deBouche Charles-FrançoisMaury Jean SiffreinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonnay Charles François, marquis de
Incidents quant au passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.325
Discussion sur les dix premiers articles du projet de décret pour la municipalité de la ville de Paris, lors de la séance du 3 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.374-381
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur le point de savoir si les juges seront institués par le roi, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.390-400
Toulongeon Emmanuel François, vicomte deBarnave AntoineBazoche Claude-HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGarat Aîné DominiqueMoreau Etienne VincentLe Chapelier Isaac René GuyCazalès Jacques Antoine deChabroud CharlesMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDémeunier Jean NicolasLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLameth Charles Malo, comte de
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'investiture et de l'institution des juges, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.407-411
Maury Jean SiffreinLa Queuille Jean-Claude Marie Victor, marquis deLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Garat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisChabroud CharlesMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyBriois de Beaumetz Bon-AlbertDufraisse-Duchey Amable GilbertRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deLameth Charles Malo, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVirieu François Henri, comte de
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.416-420
Grégoire Henri Jean-BaptisteBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinIrland de Bazoges Pierre-MarieDufraisse-Duchey Amable GilbertFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGouttes Jean-LouisBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Amendement sur l'article 2 du titre II du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.422
Discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.423
Discussion de la question constitutionnelle "La nation doit-elle déléguer au roi l'exercice du droit de la paix et de la guerre ?", lors de la séance du 16 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.526-530
Incident sur la présence de M. de Marguerittes dans la salle, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.557
Discussion sur les troubles de Valence, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.557
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.558-576
Choiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deChâtelet Louis-Marie duAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deVolney Constantin François Chasseboeuf deMaury Jean SiffreinCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deRewbell Jean FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Estourmel Louis Marie, marquis d'
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.651-661
Richier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deDémeunier Jean NicolasBarnave AntoineCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienDuport Adrien JeanCamus Armand GastonBoussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Charles Malo, comte deBlin Pierre FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisFréteau de Saint-Just Emmanuel
Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.230-231
Rewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deLachèze Murel Pierre Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMacaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte deVoidel CharlesMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de
Discussion relative aux faits particuliers concernant M. le vicomte de Mirabeau dans l'affaire de Perpignan et l'insurrection du régiment de Touraine, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.272-273
Motion de M. l'abbé Maury sur la recette, la dépense et la dette, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.276
Discussion de la demande du ministre des finances pour autoriser la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.365-367
Camus Armand GastonLucas Jean-Baptiste JosephRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertVernier ThéodoreMaury Jean SiffreinLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRoyer Honoré JosephBarnave AntoinePopulus Marc EtienneNaurissart LouisSieyès Emmanuel JosephMartineau Louis Simon
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]pp.367-368
Sieyès Emmanuel JosephMartineau Louis SimonRoyer Honoré JosephCamus Armand GastonPopulus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephNaurissart LouisVernier ThéodoreAnson Pierre HubertLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.374-378
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deEstourmel Louis Marie, marquis d'Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRewbell Jean FrançoisBurignot de Varennes Jacques PhilibertBouche Charles-FrançoisBouchotte Pierre PaulPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyLavie Marc DavidFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deVirieu François Henri, comte deLanjuinais Jean DenisLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de
Discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.455-456
Incident de séance, suite à l'intervention de l'abbé Maury sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.456
Le Deist de Botidoux Jean-FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephAlquier Charles-JeanSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuySavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deDupont de Bigorre Pierre CharlesGouttes Jean-LouisBiaille de Germon François-Thomas
Reprise de la discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.457-458
Remarque de l'abbé Maury sur l'adresse de la ville d'Orléans, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.601-602
Discussion sur la demande de la députation de Paris pour que l'élection de la municipalité soit fixée au 1er aout, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.604
Discussion du rapport de M. Muguet, sur l'affaire des procédures contre les individus qui ont brûlé les barrières de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.606-607
Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.12-17
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBonal François deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDillon ArthurMalouet Pierre VictorDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBouchotte Pierre PaulRoederer Pierre LouisVirieu François Henri, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinBonnay Charles François, marquis deBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Discours de M. Robespierre à la députation de citoyens des Etats-Unis d'Amérique, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.41
Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.43-45
Bonnay Charles François, marquis deDufraisse-Duchey Amable GilbertCamus Armand GastonBouvier Godefroy GédéonVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-François
Discussion sur le lieu où sera déposé le drapeau transporté dans la salle, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.90
Discussion sur l'affaire d'Orange, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.176-178
Motion de M. de Broglie sur l'affaire d'Orange, lors de la séance du soir du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.178
Discussion sur la formulation d'une question adressée aux députés concernant les retours du commerce de l'Inde, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.200-201
Opinion de M. l'abbé Maury sur les finances et sur la dette publique, en annexe de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours non prononcés]pp.324-337
Renvoi au comité des finances du mémoire de M. Necker, ministre des finances, lors de la séance du 25 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.343
Discussion sur la propriété du mobilier de l'évêché de Strasbourg suite à la réception d'un paquet concernant M. le cardinal de Rohan, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.437-438
Motion de l'abbé Maury demandant l'ajournement de la discussion sur le titre VII du décret relatif à l'organisation judiciaire, lors de la séance du 4 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.612
Discussion du rapport du comité militaire sur la réclamation de M. de Moreton-Chabrillan, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.625-626
Discussion autour des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.653-655
Demande de M. l'abbé Maury de la prise de parole sur la lettre de M. de Montmorin sur l'ouverture de dépêches par la municipalité de Saint-Aubin, lors de la séance du lundi 9 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.669
Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.696-703
Prieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deChabroud CharlesBouchotte Pierre PaulMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrugnon Louis Pierre JosephDuport Adrien JeanFréteau de Saint-Just EmmanuelAndré Antoine Balthazar d'Despatys de Courteille Pierre ÉtienneSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis dePison du Galand Alexis FrançoisThouret Jacques GuillaumeThibault de Ménonville François LouisLe Chapelier Isaac René Guy
Incidents de séance relatifs à l'arrivée du comité des recherches de la ville de Paris à l'Assemblée, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.708
Discussion autour de l'affaire du Châtelet, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.709
Discussion autour de l'interruption de la prise de parole de M. l'abbé Maury, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.709
Discussion des articles 6, 7 et 8 sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.46
Discussion des articles 8 à 10 du décret sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.103-104
Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.148-150
Prieur de la Marne Pierre LouisBarnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelLambert de Frondeville Thomas Louis CésarBonnay Charles François, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDuport Adrien JeanVoidel CharlesMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de
Lettre adressée à M. Dubois de Crancé concernant l'affaire d'Hesdin, lors de la séance du 20 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Lettre]pp.180-181
Discussion sur l'impression d'un discours de M. Lambert de Frondeville, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.199-203
Dubois-Crancé Edmond LouisGibert Louis BernardLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lambel Joseph MarieGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelBonnay Charles François, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deMalouet Pierre VictorBousmard de Chantraine Henri-Jean deBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.233-238
Boussay Jacques-François de Menou, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deTronchet François DenisDubois-Crancé Edmond LouisDuquesnoy Adrien CyprienBouchotte Pierre PaulFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRewbell Jean FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.238
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMaury Jean SiffreinCamus Armand GastonBoussay Jacques-François de Menou, baron deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Barnave Antoine
Discussion suite au rapport du comité diplomatique sur l'affaire d'Espagne, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.266-267
Discussion sur l'ordre du jour, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.510-511
Discussion sur le décret concernant l'affaire de M. de Mirabeau le jeune, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.512-513
Discussion de l'article 1 du titre I du projet de décret sur les pensions des religieux, lors de la séance du 8 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.654-656
Bouteville-Dumetz Gislain-LouisCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Maury Jean SiffreinLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLavie Marc DavidBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAlquier Charles-JeanJallet JacquesTreilhard Jean-BaptisteCouturier JacobSérent Armand Sigismond, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Discussion sur les articles additionnels au décret sur la circulation des assignats et leur acceptation par les receveurs, lors de la séance du 12 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.721-722
Discussion sur le refus de payement des droits de champart, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.15
Discussion sur l'ordre du jour concernant la liquidation de la dette, lors de la séance du 17 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.38-39
Discussion concernant des tromperies dans l'émission des assignats, lors de la séance du 21 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.120
Suite de la discussion sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 27 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.259-275
Discussion suite au projet de décret de M. Duval d'Eprémesnil sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.311-312
Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.313-316
Camus Armand GastonGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisDémeunier Jean NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMaury Jean SiffreinDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePoignot Jean LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDufraisse-Duchey Amable Gilbert
Discussion du rapport sur la procédure du Châtelet relative aux événements du 5 et 6 octobre 1789, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.397-404
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMaury Jean SiffreinBureaux de Pusy Jean XavierEstourmel Louis Marie, marquis d'Chabroud CharlesRoederer Pierre LouisGuillaume Louis-MarieCreuzé-Latouche Jacques AntoineBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deBarnave AntoineFéraud CharlesLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDufraisse-Duchey Amable GilbertDubois-Crancé Edmond LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDillon Dominique
Opinion de M. l'abbé Maury sur le rapport de la procédure du Châtelet, en annexe de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discours non prononcés]pp.405-409
Discussion sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.515
Discussion du décret sur l'emplacement des tribunaux et corps administratifs, lors de la séance du 16 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.670-671
Discussion au sujet du projet de décret sur la dénonciation d'un écrit du clergé d'Alsace sur la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 17 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.675-677
Discours de M. l'abbé Maury sur la dénonciation du clergé d'Alsace, en annexe de la séance du 17 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discours non prononcés]pp.678-681
Discussion sur les troubles de Brest et sur la demande du renvoi des ministres, lors de la séance du 19 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.715-717
Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.728-737
Barnave AntoineRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deVirieu François Henri, comte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMalouet Pierre VictorRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deWimpffen Félix Louis, baron deDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deLe Bois Desguays Jacques FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBrevet de Beaujour Louis-EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertJacquemard ClaudeCazalès Jacques Antoine deEstourmel Louis Marie, marquis d'André Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.742-744
Le Chapelier Isaac René GuyDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineMalouet Pierre VictorGuillaume Louis-MarieHarambure Louis François Alexandre, baron d'Virieu François Henri, comte deMaury Jean SiffreinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLameth Charles Malo, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.744-746
Malouet Pierre VictorLe Chapelier Isaac René GuyFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Destouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deVirieu François Henri, comte deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deAndré Antoine Balthazar d'Guillaume Louis-MarieLachèze Murel Pierre Joseph deLameth Charles Malo, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.746-748
Merlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDubois-Crancé Edmond LouisDufour de Pradt DominiqueFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGuilhermy Jean-François César deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.25-37
Discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.37
Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.37-38
Discussion du rapport de M. Lebrun sur le recouvrement des impôts, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.278-280
Maury Jean SiffreinBarnave AntoineDuquesnoy Adrien CyprienFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deChevalier EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneTixedor Hyancinthe XavierAnson Pierre Hubert
Discussion sur la députation de l'Assemblée électorale de Corse, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.291
Reprise de la discussion sur la députation de l'Assemblée électorale de Corse, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.291-293
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePeretti della Rocca Charles Antoine deVirieu François Henri, comte deToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte deAmbly Claude Jean, marquis d'Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deSaliceti Antoine ChristopheMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBarnave Antoine
L'abbé Maury signale un incident sur sa personne et Mirabeau lui répond, lors de la séance du 8 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.327
Continuation de la discussion sur la formation du tribunal de Cassation lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.350-351
Rapport du comité ecclésiastique concernant la suppression et la reduction des paroisses de la ville de Cahors lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.351-352
Discussion sur le discours de la députation de Paris et la dénonciation des ministres lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.353
Discussion sur le discours de la députation de Paris et la dénonciation des ministres lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.354
Discussion sur le discours de la députation de Paris et dénonciation des ministres lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.355
Suite de la discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.411-414
Discussion sur l'annonce de M. Duval d'Eprémesnil concernant l'hôtel de Castries entouré par la foule, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.414
Discours de M. l'abbé Maury sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.443-451
Projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Projet de décret]pp.451-455
Suite de la discussion sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.460-471
Suite de la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.559-580
Discussion sur le projet de décret contenu dans le rapport de M. Merlin, au nom des comités réunis de Constitution et d'aliénation, sur les successions ab intestat et sur l'inégalité des partages, lors de la séance du 21 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.605-606
Discussion sur les ports francs, lors de la séance du 25 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.746-748
Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.74-80
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBabey Pierre Marie AthanaseLucas Jean-Baptiste JosephBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisCamus Armand GastonCazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLubersac Jean-Baptiste Joseph deVoidel Charles
Opinion in extenso de l'abbé Maury sur la constitution civile du clergé prononcée à la séance du soir et en annexe à la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.81-95
Discussion sur le rapport présenté par M. Goudard, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le tarif des droits d’entrée et de sortie, lors de la séance du 30 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.137
Adoption d'un amendement sur l’article 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Amendement]pp.365-366
Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.556-559
André Antoine Balthazar d'Barnave AntoineVoidel CharlesMayet Jean-Marie FélixMaury Jean SiffreinLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Charles Malo, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine de
Discussion sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.594-595
Adoption des articles 8 et 9 du décret sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.595-596
Discussion sur les troubles d’Aix, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.596-598
Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.638-642
Cottin Jacques EdmeColaud de la Salcette Jacques BernardinChasset Charles AntoineCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyMuguet de Nanthou François FelixGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Barnave AntoineMaury Jean SiffreinDuquesnoy Adrien CyprienCorroller du Moustoir Louis JacquesToulongeon Emmanuel François, vicomte deLanjuinais Jean DenisBabey Pierre Marie Athanase
Intervention de M. l'abbé Maury, qu'on empêche de parler, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.15
Discussion des interventions de M. l'abbé Grégoire et de M. Mirabeau l'aîné dans la discussion sur le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.16
Adoption de la motion de M. de Mirabeau sur l'exécution du décret sur le serment des ecclésiastiques à la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.18
Motion de M. Barnave demandant au roi de donner des ordres pour l'exécution du décret sur le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.18
Discussion de la motion de M. de Lameth sur les députés ecclésiastiques absents sans congé, lors de la séance du 7 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.65
Discussion du projet de décret de M. de Mirabeau sur les vacances des évêchés et des cures, lors de la séance du 7 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.66-68
Alquier Charles-JeanRewbell Jean FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGouttes Jean-LouisChabroud CharlesEmmery de Grozyeulx Jean-LouisThibault Anne Alexandre MarieLavie Marc DavidMartineau Louis SimonLapoule Jean LouisBarnave AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion sur le décret relatif aux commis du département de la justice chargés de l’expédition des décrets, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.105
Suite de la discussion du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.128-135
Discussion du projet de décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.139-141
Discussion sur le décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.202-205
Rapport et décret sur l’élection de l’évêque du département de la Creuse, lors de la séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.205
Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.214-216
Le Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisDelandine Antoine FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidMadier de Montjau Noel Joseph
Renvoi à une autre séance du rapport du comité des domaines relatif au clermontois et levée de séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.216
Projet d’adresse sur la constitution civile du clergé, par M. de Mirabeau, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.233-240
Suite de la discussion du projet de décret sur l’échange du Clermontois, lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.275-279
Suite de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 17 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.292-303
Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.312-315
Le Chapelier Isaac René GuyBarnave AntoineLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deLoys Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRey François XavierMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBuzot François-NicolasGarat Aîné DominiqueDémeunier Jean NicolasAndré Antoine Balthazar d'Lameth Charles Malo, comte deBeauharnais François, marquis deLa Fayette Georges Louis Gilbert Washington du Motier, marquis deFéraud CharlesGrégoire Baptiste Henri, AbbéThévenot de Maroise Jean-BaptisteRochebrune Amable de Brugier, baron de
Discussion sur l'instruction de l’Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.366-368
Interruption du rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.488
Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.489-491
Interruption du rapport du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.498-499
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.499-503
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGuillotin Joseph IgnaceMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisLavie Marc DavidBabey Pierre Marie AthanaseGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChasset Charles AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesGrégoire Baptiste Henri, AbbéBouteville-Dumetz Gislain-LouisThibault Anne Alexandre MarieAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.558-559
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deKauffmann Joseph LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Discussion sur l'article 13 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.661-663
Discussion de l'article 22 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.717-719
Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.726-727
Interruption par M. l'abbé Maury du rapport sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.735
Discussion du projet de décret du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.736-738
Demande de rappel à l'ordre de l'abbé Maury pour un amendement provocateur, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.738
Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.763-764
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deDuport Adrien JeanPrieur de la Marne Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouteville-Dumetz Gislain-LouisChoiseul-Praslin Antoine César, comte deDuquesnoy Adrien CyprienBourdon AntoineBarnave AntoineMaury Jean SiffreinChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc de
Discussion du décret des comités ecclésiastiques et d' aliénation portant interdiction de baux à vie, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.766-767
Suite de la discussion du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.143-150
Discussion du rapport et du projet de décret du comité militaire sur les Invalides, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.208-209
Discussion du décret supprimant les impôts perçus à l’entrée des villes, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.291-292
Discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.393-396
Discussion de la motion de M. de Mirabeau concernant la lettre du ministre de la guerre relative au passage à Moret de Mesdames et à l'arrivée conséquente des chasseurs de Lorraine, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.491-492
Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.494-500
Bonnay Charles François, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Maury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deLévis Pierre Marc Gaston, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheBoussay Jacques-François de Menou, baron deLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRochebrune Amable de Brugier, baron de
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.506-515
Pétion de Villeneuve JéromeBarrère de Vieuzac BertrandLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deDillon DominiqueMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René GuyCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Reprise de la discussion du projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), avec incident de séance après l'intervention de M. le Président concernant le serment, lors de la séance du 25 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.515-521
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Beauharnais Alexandre François, vicomte deRochebrune Amable de Brugier, baron deLe Chapelier Isaac René GuyMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCazalès Jacques Antoine deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesDuport Adrien JeanLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Barnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMaury Jean SiffreinBouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel Joseph
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.539-544
Chabroud CharlesAlquier Charles-JeanVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deBonnay Charles François, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMadier de Montjau Noel JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien JeanDelavigne JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte de
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.545
Chabroud CharlesGarat Aîné DominiqueMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Alquier Charles-JeanMadier de Montjau Noel JosephVirieu François Henri, comte deDelavigne JacquesMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertCazalès Jacques Antoine deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien Jean
Discussion du rapport sur l’affaire du sieur Fournier, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.590
Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.590-593
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLanjuinais Jean DenisDillon DominiqueAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deBéthisy de Mézières Henri Benoit deChabroud CharlesChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Pasquier de Bois-Rouvray Denis Christophe
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.593-594
Castelanet AntoineGarat Aîné DominiqueAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesRoussillou Pierre AugustinDillon DominiqueHerwyn de Nevèle Pierre Antoine CharlesEstourmel Louis Marie, marquis d'Cochon de Lapparent CharlesLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.594-595
Herwyn de Nevèle Pierre Antoine CharlesGarat Aîné DominiqueCastelanet AntoineEstourmel Louis Marie, marquis d'Roussillou Pierre AugustinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cochon de Lapparent CharlesLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon DominiqueDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Incident à l’occasion du serment de M. Lombard de Bouvans, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]pp.637-638
Incident au sujet d’une pétition des hommes de couleur, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.665-666
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.743-747
Intervention de M. l'abbé Maury sur le remboursement de la dot de la reine d'Espagne réclamé par son neveu le duc d'Orléans, et opposition d'autres députés, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.748
Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.17-22
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinPérisse-Duluc Jean AndréLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLachèze Murel Pierre Joseph deLanjuinais Jean DenisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.264-279
Bouche Charles-FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deThouret Jacques GuillaumeVoidel CharlesMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasBarnave AntoineMougins de Roquefort Jean JosephLameth Charles Malo, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Discussion de l'article 2 du décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.279
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenThouret Jacques GuillaumeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond de
Intervention de M. l’abbé Maury concernant le projet de décret sur les invalides, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.312-324
Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.358-362
Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.390-394
Thouret Jacques GuillaumeCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deVirieu François Henri, comte de
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.424-437
Thouret Jacques GuillaumeDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCazalès Jacques Antoine deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGombert MartinMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deCouppé de Kervennou GabrielLucas Jean-Baptiste JosephTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel JosephRochebrune Amable de Brugier, baron deRewbell Jean FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheDémeunier Jean Nicolas
Suite de la discussion sur les successions, autour du discours M. de Cazalès, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.570-577
Interventions au moment de la lecture de la lettre de M. de Montmorin sur les dénonciations dont il a été l’objet, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.625
Discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.180-188
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deTreilhard Jean-BaptisteLanjuinais Jean DenisBuzot François-NicolasChabroud CharlesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'Sieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGirot de Pouzol Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulBlin Pierre François
Reprise de la discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.188-191
Discussion sur la lecture ou non du rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.401
Discussion de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.402
Discussion sur la dixième question du rapport des comités diplomatique et d'Avignon concernant le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.461-462
Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.467-472
Rewbell Jean FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'André Antoine Balthazar d'Madier de Montjau Noel JosephPétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deBouche Charles-FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Interruption de la discussion sur la caisse des invalides de la marine pour discuter de la communication des pièces du rapport de M. Menou sur la réunion à la France d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.475-476
Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.489-508
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarBoussay Jacques-François de Menou, baron deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMalouet Pierre VictorMaury Jean SiffreinClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBouche Charles-FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.556-561
Malouet Pierre VictorLegrand JéromeAndré Antoine Balthazar d'Aigalliers Gabriel François, baron d'Démeunier Jean NicolasBouche Charles-FrançoisMartineau Louis SimonDupont Martin FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineRewbell Jean FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisChabroud CharlesGombert MartinTronchet François DenisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMoreau Etienne VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Prieur de la Marne Pierre Louis
Suite de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.594-602
Maury Jean SiffreinRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBuzot François-NicolasNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLameth Charles Malo, comte deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.603-608
Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.620
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.628-632
Lucas Jean-Baptiste JosephPétion de Villeneuve JéromeGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBlin Pierre FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMartineau Louis SimonCamus Armand GastonBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'
Renvoi au comité des finances des article 3 et 4 du projet de décret sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Renvoi aux comités]p.632
Discussion concernant la demande de renvoyer aux comités chargés de l'affaire d'Avignon les adresses lues lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.653
Discussion sur le projet de décret, proposé par M. Meyer sur la construction des digues nécessaires pour assurer la navigation des bouches du Rhône, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.657-658
Suite de la discussion du projet de décret du comité de judicature sur le remboursement des offices d'avocats au Conseil, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.659-660
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.687-693
Dupont de Nemours Pierre SamuelRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyToulongeon Emmanuel François, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFréteau de Saint-Just EmmanuelGrégoire Baptiste Henri, AbbéGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasBuzot François-NicolasLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAndrieu César PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTronchet François DenisPétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinMoreau Etienne VincentAndré Antoine Balthazar d'Laborde de Méréville François Louis Joseph deMartineau Louis Simon
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.4-17
Barnave AntoineDelavigne JacquesLavenue RaymondSieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGrégoire Baptiste Henri, AbbéMalouet Pierre VictorDillon ArthurAndré Antoine Balthazar d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deDupont Martin FrançoisNairac Pierre PaulTronchet François DenisMoreau de Saint-Méry Louis ElieDémeunier Jean NicolasLanjuinais Jean DenisPétion de Villeneuve JéromeRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisMonneron Jean-LouisCurt Louis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Gombert MartinBegouën Jacques FrançoisFéraud CharlesGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRiffard de Saint-Martin François-JérômeEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBeauharnais François, marquis de
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]pp.41-61
Pétion de Villeneuve JéromeDufour de Pradt DominiqueBéthisy de Mézières Henri Benoit deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorGrégoire Baptiste Henri, AbbéCurt Louis deLavie Marc DavidTuault de la Bouverie Joseph GolvenBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneReynaud de Villeverd Jean-François, comte deRoussillou Pierre AugustinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandMoreau de Saint-Méry Louis ElieLe Bois Desguays Jacques FrançoisBouchotte Pierre PaulGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBegouën Jacques FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deCazalès Jacques Antoine deMonneron Jean-LouisMartineau Louis SimonLegrand JéromeMadier de Montjau Noel JosephRoederer Pierre LouisLucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.69-74
Grégoire Baptiste Henri, AbbéGombert MartinMonneron Jean-LouisMalouet Pierre VictorLavenue RaymondAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBegouën Jacques FrançoisBarnave AntoineReynaud de Villeverd Jean-François, comte deMaury Jean SiffreinMoreau de Saint-Méry Louis ElieTuault de la Bouverie Joseph Golven
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.89-97
Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.123
Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.162-165
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.200-214
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRoederer Pierre LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMalouet Pierre VictorLavie Marc DavidDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deLachèze Murel Pierre Joseph deThouret Jacques GuillaumePrieur de la Marne Pierre LouisBarrère de Vieuzac BertrandLegrand JéromeAndré Antoine Balthazar d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMaury Jean SiffreinRewbell Jean François
Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.231-234
Maury Jean SiffreinDelavigne JacquesDémeunier Jean NicolasFoucault de Lardimalie Louis, marquis deChristin Charles GabrielPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLe Bois Desguays Jacques FrançoisChabroud CharlesBuzot François-NicolasGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisMichelon de Cheuzat Gilbert Louis GrégoireDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesThouret Jacques GuillaumeGombert Martin
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.254-260
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCussy Gabriel deLucas Jean-Baptiste JosephRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePapin LégerMerlin de Douai Philippe AntoineMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisBelzais de Courménil Nicolas BernardVirieu François Henri, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand Gaston
Discussion sur le rapport de M. de Menou sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 23 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.314-315
Rapport de M. de Menou, au nom du comité diplomatique, de constitution et d'Avignon, sur la pétition d'Avignon et du comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.361-364
Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.365-368
Discours de M. l'Abbé Maury relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.368-380
Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.455-461
Populus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephMadier de Montjau Noel JosephLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRewbell Jean FrançoisGombert MartinDémeunier Jean NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisMaury Jean SiffreinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné Dominique
Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.589-591
Babey Pierre Marie AthanaseCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMalouet Pierre VictorMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMaury Jean SiffreinBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLachèze Murel Pierre Joseph deDelavigne Jacques
Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.617-623
Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.637-650
Renvoi aux comités diplomatiques et d'Avignon de la lettre de la municipalité de Carpentras, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]p.656
Renvoi aux comités militaires et des rapports de la lettre du ministre de la guerre et des pièces jointes concernant des détails sur les évènement arrivés au 38e régiment, ci-devant Dauphiné, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]p.656
Discussion sur les lettres de grâce, lors de la séance du 3 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.727-731
Discussion de l'article 2 du décret relatif aux pensions et récompenses pour les gardes nationaux blessés à Nancy, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.753-754
Discussion de l'article 5 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.68-69
Malouet Pierre VictorBriois de Beaumetz Bon-AlbertDuport Adrien JeanDefermon des Chapelières JacquesSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisVirieu François Henri, comte deMaury Jean SiffreinBarnave AntoineMartineau Louis Simon
Discussion du décret portant ouverture de crédit destiné à l’armement d’une expédition pour la recherche de M. de La Pérouse, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.93-94
Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.123-124
Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.130-132
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelPopulus Marc EtienneFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMaury Jean SiffreinBriois de Beaumetz Bon-AlbertDauchy Luc Jacques EdouardMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion sur l'ajournement des discussions concernant la réclamation de M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.165-166
Opinion de M. l’abbé Maury sur la réclamation de M. d’Orléans, en annexe de la séance du 13 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours non prononcés]pp.166-179
Réfutation de la réponse de M. d’Orléans, en annexe de la séance du 13 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Mémoire]pp.190-193
Motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.273-274
Discussion concernant la motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.274-275
Maury Jean SiffreinGouttes Jean-LouisGombert MartinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDauchy Luc Jacques EdouardFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Camus Armand Gaston
Réactions dans l'Assemblée à l'incident au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.280
Reprise des réactions dans l'Assemblée à l'incident au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.280-281
Cigongne Jean Etienne deVoulland Jean-HenriLucas Jean-Baptiste JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deAlquier Charles-JeanMaury Jean SiffreinGombert MartinDauchy Luc Jacques EdouardBabey Pierre Marie AthanaseMalouet Pierre VictorLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisLoys Jean-BaptisteAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Rapport de M. Merlin sur les événements survenus dans la ville de Cambrai, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.316-318
Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.322-330
Maury Jean SiffreinLa Rochefoucauld Dominique, cardinal deDauchy Luc Jacques EdouardVarin de la Brunelière Pierre VincentLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMuguet de Nanthou François FelixDufour de Pradt DominiqueCorroller du Moustoir Louis JacquesMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deChabroud CharlesDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineGombert MartinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMerlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deArenberg Auguste d', comte de LamarckPrieur de la Marne Pierre LouisMalouet Pierre VictorRoederer Pierre LouisThévenot de Maroise Jean-BaptisteLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-François
Intervention de M. l'abbé Maury contre le Président qui ne doit jamais parler débout à personne, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.543
Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.263-266
Malouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLavie Marc DavidMaury Jean SiffreinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deBeauharnais Alexandre François, vicomte deThouret Jacques GuillaumeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTreilhard Jean-Baptiste
Compte rendu par M. Le Scène des Maisons, commissaire médiateur dans le pays d’Avignon et le Comtat Venaissin, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.438-443
Compte rendu par M. Verninac-Saint-Maur, commissaire médiateur dans le pays d’Avignon et le Comtat Venaissin, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.443-446
Discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.446-447
Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.577-579
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]pp.444-452
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deGuilhermy Jean-François César deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLanjuinais Jean DenisLavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deJulien JeanCroix Charles Lidewine Marie deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulBroglie Charles Louis Victor, prince deRoederer Pierre LouisDuport Adrien JeanGouttes Jean-LouisThouret Jacques GuillaumeMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalouet Pierre VictorChabroud CharlesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMoreau Etienne VincentDelavigne Jacques
