Discussion et adoption des articles 21, 22, 23, 24, 25 et 26 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel
Table des matières
Adoption de l'article 21 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.578
Adoption de l'article 21 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.578
Discussion de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.578
Discussion de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.578
Adoption de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.578
Adoption de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.578
Discussion de l'article 23 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.578-579
Discussion de l'article 23 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.578-579
Discussion de l'article 24 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.579
Discussion de l'article 24 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.579
Adoption des articles 25 et 26 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.579
Adoption des articles 25 et 26 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.579
Ajournement de la discussion relative au patronage laïques, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.579
Ajournement de la discussion relative au patronage laïques, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.579
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption des articles 21, 22, 23, 24, 25 et 26 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 578-579.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
578
Dernière page
579
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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