Cazalès, Jacques Antoine de (1758-1805)
Député de la noblesse de Rivière-Verdun, Gaure, Léonac et Marestains à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion sur la motion de M. Barnave sur l'ordre du jour, lors de la séance du 15 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.641-642
Discussion sur l'inviolabilité de la personne du roi, l'indivisibilité du trône et l'hérédité de la couronne de mâle en mâle, lors de la séance du 16 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.2-3
Discussion sur la nécessité d'aller aux voix par appel nominatif, sur la question de l'inviolabilité de la personne du roi et de l'indivisibilité du trône, lors de la séance du 17 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.24-25
Motion de M. le comte de Mirabeau concernant la rédaction du projet de décret relatif aux finances, lors de la séance du 1er octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.232
Discussion de la motion de M. de Wimpfen, relative à la nomination d'un comité militaire, lors de la séance du 1er octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.233-234
Toulongeon Hippolyte Jean René, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBureaux de Pusy Jean XavierMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Luzerne César Guillaume deCazalès Jacques Antoine deAmbly Claude Jean, marquis d'
Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.474-475
Target Guy Jean-BaptisteGlezen Jacques MariePétion de Villeneuve JéromeMilscent Marie JosephRicard de Sealt Gabriel Joseph XavierLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine deDuport Adrien JeanBuzot François-Nicolas
Discussion concernant les convocations des Etats des provinces, lors de la séance du 26 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.554-555
Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.598-600
Grégoire Henri Jean-BaptisteTarget Guy Jean-BaptisteCazalès Jacques Antoine deDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deBarrère de Vieuzac BertrandBoufflers Stanislas Jean dePrieur de la Marne Pierre LouisDortans Charles François, comte deThibault Anne Alexandre MarieMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Charles Malo, comte deGarat Aîné Dominique
Suite de la discussion des motions relatives à la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 2 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.629-649
Discussion suite à la motion de M. l'évêque d'Autun relative à la conservation des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 7 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.720-721
Suite de la discussion de la motion de M. Treilhard, relative aux biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.42-45
Bigot de Vernière Jean-JosephThouret Jacques GuillaumeLegrand JéromeBarnave AntoineMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deLezay Marnezia Claude François, marquis deCochon de Lapparent CharlesLa Coste-Messelière Benjamin Léonor Louis Frottier, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTreilhard Jean-BaptisteBonal François deDupont de Bigorre Pierre CharlesCortois de Balore Pierre MarieRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouchotte Pierre PaulCoulmiers François Simmonet deHutteau François LouisMaury Jean SiffreinTarget Guy Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasDefermon des Chapelières JacquesGossin Pierre FrançoisToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deCazalès Jacques Antoine deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMilscent Marie JosephHébrard de Fau Pierre
Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.83-86
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBarnave AntoineMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deRoederer Pierre LouisLavie Marc DavidGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandCazalès Jacques Antoine de
Motion de M. de Cazalès concernant les crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.257
Suite de la discussion du projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 28 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.324-325
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.359-361
Martineau Louis SimonCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyCamus Armand GastonChastenay-Lanty Erard Louis Guy deTarget Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLapoule Jean LouisPétion de Villeneuve JéromeRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deMaury Jean SiffreinMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEstourmel Louis Marie, marquis d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMalès GabrielDupont de Bigorre Pierre CharlesMilscent Marie JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLong PierreFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Cadet Dominique JosephMougins de Roquefort Jean Joseph
Suite de la discussion sur le plan de M. Necker, tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 5 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.391-407
Target Guy Jean-BaptisteEymar Jean-François d'Laborde de Méréville François Louis Joseph deCazalès Jacques Antoine deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyCochon de Lapparent CharlesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne
Discussion suite au rapport sur l'arrestation de MM. de Sennemont et de Baraudin, lors de la séance du 5 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.407-408
Suite de la discussion du rapport du comité des dix sur les finances, lors de la séance du 18 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.657-663
Motion de M. le comte de Pardieu, lors de la séance du 18 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.663
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.676-680
Cazalès Jacques Antoine deDupont de Nemours Pierre SamuelLa Fare Anne Louis Henri deAnson Pierre HubertPétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBergasse NicolasGuillaume Louis-MarieEstourmel Louis Marie, marquis d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deFréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Batz Jean-Pierre, baron dePardieu Guy Felix, comte deMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion pour savoir si on nommera des commissaires pour surveiller la fabrication des assignats, lors de la séance du 21 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.693
Discussion sur l'arrestation à Villeneuve-le-Roi d'une guimbarde chargée d'argent monnayé, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.35-36
Discussion des articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.36
Discussion sur les articles additionnels 4 à 6 au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.37
Discussion sur les articles additionnels 2 et 3 au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.37
Discussion au sujet de la proposition de M. Duport, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.60-61
Discussion suite à l'intervention de M. Camus pour qu'on discute sa motion sur les pensions avant d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.61
Discussion sur les finances, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.62-63
Discussion sur l'article 4 du décret sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.74
Discours de M. de Cazalès concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.150-151
Discussion sur la priorité à donner aux projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.168
Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.230-232
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLameth Charles Malo, comte deAnson Pierre HubertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBlin Pierre FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuquesnoy Adrien CyprienCazalès Jacques Antoine de
Discussion du projet de décret de M. Lebrun concernant le paiement des dépenses de 1790 et la création d'un comité de liquidation des créances arriérées, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.285-286
Camus Armand GastonMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGouttes Jean-LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deTarget Guy Jean-Baptiste
Discussion concernant l'exécution du décret de prise de corps contre M. Marat, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.287-288
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.438
Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.455-456
Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.536-538
Malès GabrielGrégoire Henri Jean-BaptisteSallé de Chou Etienne FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinFaydel Jean-FelixLanjuinais Jean DenisCazalès Jacques Antoine deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Suite de la discussion des trois articles proposés par M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.580-583
Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.589-590
Discussion du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.591
Demande par M. de Cazalès d'une date pour présenter une motion sur la nomination d'une nouvelle législature, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.621
Discussion de la demande de M. de Cazalès concernant la nomination d'une nouvelle législature, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.621-622
Projet de décret de M. de Cazalès sur la nomination d'une nouvelle législature, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.622
Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.670-672
Explication de M. Blin suite à ses propos au sujet de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.672
Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.672-673
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFumel de Montségur Philibert, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBlin Pierre FrançoisLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine de
Amendement de M. de Cazalès au projet de décret de M. Boussion, lors de la séance du 23 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Amendement]p.677
Discussion sur le projet de décret sur une réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 26 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.713-715
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCazalès Jacques Antoine deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCroy Anne-Emmanuel, duc deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBarnave Antoine
Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.4-5
Cocherel Nicolas Robert deCazalès Jacques Antoine deBlin Pierre FrançoisBegouën Jacques FrançoisGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deGarat Aîné DominiqueBarnave AntoineLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de
Discussion de la motion de M. Alexandre de Lameth concernant la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.5-6
Discussion suite au rapport de M. le comte Mathieu de Montmorency sur l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.27-28
Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.28-29
Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.61-62
Discussion sur l'affectation à donner au produit des dons patriotiques, lors de la séance du 7 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.64
Discussion sur le mémoire de M. Necker et sur l'adresse de la ville de Paris, lors de la séance du 7 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.64-67
Discussion du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 13 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.153-156
Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.177-179
Faydel Jean-FelixGrellet de Beauregard Jean-BaptisteFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulNaurissart LouisDupont de Nemours Pierre SamuelCazalès Jacques Antoine deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLong PierrePervinquière de la Baudonnière Mathieu Joseph SéverinPopulus Marc Etienne
Reprise de la discussion sur le rapport par M. le comte de La Blache sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.196-197
Discussion de la motion de M. Fréteau sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.197
Discussion du projet d'article du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.201-202
Discussion de l'amendement de M. Loys du projet d'article du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.202
Discussion sur l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.213-218
Nairac Pierre PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deArmand FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesDémeunier Jean NicolasFricaud ClaudeLa Fare Anne Louis Henri deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRiffard de Saint-Martin François-JérômeJac Jacques HippolyteVieillart René LouisRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deCazalès Jacques Antoine deToulongeon Emmanuel François, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulMaury Jean SiffreinDupont de Nemours Pierre Samuel
Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.240
Décret du 20 mars 1790 pour la remise par les députés des cartes des départements au comité de constitution
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.262
Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.292-293
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deDes Monstiers de Mérinville RenéSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deRiffard de Saint-Martin François-JérômeToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.344-349
Suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 2 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.519-527
Discussion concernant la motion sur l'adresse de la milice nationale de Montauban et du régiment du Languedoc, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.594-595
Discussion concernant la motion relative au rappel à l'ordre de M. Duval d'Eprémesnil, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.598
Discussion sur la priorité à donner à l'ordre du jour ou à la motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.661
Discussion de la motion de dom Gerle sur la religion catholique, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.702-703
Suite de la discussion sur la motion de dom Gerle concernant la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.714-716
Récit de l'insulte faite à M. de Cazalès et au vicomte de Mirabeau, en annexe de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours non prononcés]pp.719-720
Discussion des amendements de l'article 1 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.749-750
Suite de la discussion relative aux assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.78-84
Démeunier Jean NicolasAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Bailly Jean SylvainMougins de Roquefort Jean JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeCroix Charles Lidewine Marie deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deLameth Charles Malo, comte deAubry Jean-BaptisteGouttes Jean-Louis
Discussion du rapport de M. Huot de Goncourt sur les désordres arrivés dans la ville de Toulouse, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.386-388
Démeunier Jean NicolasMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deViguier Jean-BaptisteCazalès Jacques Antoine deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRoussillou Pierre AugustinLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deDefermon des Chapelières JacquesFontanges François Gilbert deSillery Charles Alexis Brulart, marquis deDevoisins Pierre
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur le point de savoir si les juges seront institués par le roi, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.390-400
Toulongeon Emmanuel François, vicomte deBarnave AntoineBazoche Claude-HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGarat Aîné DominiqueMoreau Etienne VincentLe Chapelier Isaac René GuyCazalès Jacques Antoine deChabroud CharlesMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDémeunier Jean NicolasLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLameth Charles Malo, comte de
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'investiture et de l'institution des juges, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.407-411
Maury Jean SiffreinLa Queuille Jean-Claude Marie Victor, marquis deLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Garat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisChabroud CharlesMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyBriois de Beaumetz Bon-AlbertDufraisse-Duchey Amable GilbertRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deLameth Charles Malo, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVirieu François Henri, comte de
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.416-420
Grégoire Henri Jean-BaptisteBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinIrland de Bazoges Pierre-MarieDufraisse-Duchey Amable GilbertFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGouttes Jean-LouisBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Discussion suite à la demande de prise de parole de quelques membres, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.511
Thouret Jacques GuillaumeLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deCazalès Jacques Antoine deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Décret autorisant le comité des recherches à communiquer au procureur du roi les renseignements qu'il a sur l'affaire de Versailles, lors de la séance du 15 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.524
Discussion sur les troubles de Montauban et le projet de décret, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.549-551
Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.592-593
Garat Aîné DominiqueMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deRoussillou Pierre AugustinRenaut RochCazalès Jacques Antoine deRochebrune Amable de Brugier, baron dePoncet-Delpech Jean-BaptisteBoussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René GuyRoederer Pierre Louis
Ordre du jour de la séance du 21 mai 1790 au matin : suite de la discussion sur la question constitutionnelle relative au droit de paix et de guerre
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.632
Suite de la discussion sur la question constitutionnelle relative au droit de paix et de guerre, lors de la séance du 21 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.633-644
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.651-661
Richier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deDémeunier Jean NicolasBarnave AntoineCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienDuport Adrien JeanCamus Armand GastonBoussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Charles Malo, comte deBlin Pierre FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisFréteau de Saint-Just Emmanuel
Discussion des lettres de M. de Saint-Priest relative à la démolition des forts de Marseille, et de M. de La Luzerne sur les frais d'armement d'une escadre, lors de la séance du 28 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.706-707
Dupont de Nemours Pierre SamuelMalouet Pierre VictorAndré Antoine Balthazar d'Castelanet AntoineCazalès Jacques Antoine dePétion de Villeneuve JéromeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelSinéty de Puylon André Louis Esprit deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deVirieu François Henri, comte deSalle Jean BaptisteDefermon des Chapelières JacquesMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de
Discussion sur le discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie et le projet du comité militaire, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.163
Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.236-238
Discussion suite à la lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.257
Discussion relative aux faits particuliers concernant M. le vicomte de Mirabeau dans l'affaire de Perpignan et l'insurrection du régiment de Touraine, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.272-273
Lettre concernant les troubles dans la ville d'Avignon, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Lettre]p.369
Discussion de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.401
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisPopulus Marc EtienneCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deColaud de la Salcette Jacques Bernardin
Suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.439-444
Discussion sur la comparution de M. Mirabeau le jeune devant l'Assemblée, pour expliquer sa conduite à Perpignan, lors de la séance du 27 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.509
Discussion sur les motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.616-617
Ajournement de la discussion sur le commerce de l'Inde et conclusion de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.729
Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.12-17
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBonal François deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDillon ArthurMalouet Pierre VictorDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBouchotte Pierre PaulRoederer Pierre LouisVirieu François Henri, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinBonnay Charles François, marquis deBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.43-45
Bonnay Charles François, marquis deDufraisse-Duchey Amable GilbertCamus Armand GastonBouvier Godefroy GédéonVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-François
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.47-48
Robert Guillaume-AmableCazalès Jacques Antoine deFréteau de Saint-Just EmmanuelBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deAndré Antoine Balthazar d'Defermon des Chapelières JacquesDupont de Nemours Pierre SamuelGouttes Jean-LouisCamus Armand GastonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineRoederer Pierre Louis
Discussion sur l'ordre du jour du lendemain, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.48
Discussion sur le rapport et le projet de décret de M. Louis de Noailles, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.77
Demande de renvoi au comité des lettres de cachet, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.175
Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité d'agriculture sur les retours du commerce de l'Inde, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.197-200
Incident de séance: interruption de la discussion, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.200
Discussion du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.264
La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deChâtelet Louis-Marie duVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deDuquesnoy Adrien CyprienMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.265-266
Virieu François Henri, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deChâtelet Louis-Marie duCazalès Jacques Antoine deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuquesnoy Adrien CyprienHarambure Louis François Alexandre, baron d'Toulongeon Emmanuel François, vicomte de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.266
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisVirieu François Henri, comte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deChâtelet Louis-Marie du
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.267
Virieu François Henri, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDuquesnoy Adrien CyprienNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisChâtelet Louis-Marie duCazalès Jacques Antoine deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.267
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deDuquesnoy Adrien CyprienNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisChâtelet Louis-Marie duVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deHarambure Louis François Alexandre, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.268
Cazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienVirieu François Henri, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisChâtelet Louis-Marie du
Discussion autour de l'ordre du jour relatif au rapport sur les évènements de Montauban, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.272-273
Discussion sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.371-372
Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.389-391
Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.391-392
Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.393
Discussion sur l'adresse de François Castillon, commandant de la garde nationale de Cette, dénonçant une conspiration et un manifeste, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.394-395
Discussion sur la propriété du mobilier de l'évêché de Strasbourg suite à la réception d'un paquet concernant M. le cardinal de Rohan, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.437-438
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.499-503
Dillon ArthurRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deAndré Antoine Balthazar d'Châtelet Louis-Marie duLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'Broglie Charles Louis Victor, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Reynaud de Villeverd Jean-François, comte deSinéty de Puylon André Louis Esprit de
Discussion du rapport du comité militaire sur la réclamation de M. de Moreton-Chabrillan, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.625-626
Discussion autour de l'article 27 relatif au projet de décret sur la liquidation et le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.645-646
Discussion autour des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.653-655
Discussion autour des diverses motions relatives à la communication des pièces des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.656-657
Chabroud CharlesMalouet Pierre VictorFréteau de Saint-Just EmmanuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanBrostaret Jean-BaptisteVirieu François Henri, comte deRoederer Pierre LouisAmbly Claude Jean, marquis d'Bouchotte Pierre PaulAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Le Deist de Botidoux Jean-FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deMadier de Montjau Noel JosephDufraisse-Duchey Amable GilbertTexier Nicolas JeanDurget Pierre Antoine
Incidents de séance relatifs à l'arrivée du comité des recherches de la ville de Paris à l'Assemblée, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.708
Demande de congé de M. Cazales, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Demande de congés]p.221
Suite de la discussion sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 28 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.283-308
Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCazalès Jacques Antoine deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deBergasse-Laziroule GeorgesBarnave AntoineEmmery de Grozyeulx Jean-LouisVirieu François Henri, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLe Chapelier Isaac René GuyToustain-Viray Joseph Maurice comte de
Discussion suite au projet de décret de M. Duval d'Eprémesnil sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.311-312
Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.313-316
Camus Armand GastonGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisDémeunier Jean NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMaury Jean SiffreinDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePoignot Jean LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDufraisse-Duchey Amable Gilbert
Discussion sur les troubles de Brest et sur la demande du renvoi des ministres, lors de la séance du 19 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.715-717
Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.728-737
Barnave AntoineRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deVirieu François Henri, comte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMalouet Pierre VictorRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deWimpffen Félix Louis, baron deDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deLe Bois Desguays Jacques FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBrevet de Beaujour Louis-EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertJacquemard ClaudeCazalès Jacques Antoine deEstourmel Louis Marie, marquis d'André Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.746-748
Merlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDubois-Crancé Edmond LouisDufour de Pradt DominiqueFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGuilhermy Jean-François César deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.199
Discussion du rapport de M. Lebrun sur le recouvrement des impôts, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.278-280
Maury Jean SiffreinBarnave AntoineDuquesnoy Adrien CyprienFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deChevalier EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneTixedor Hyancinthe XavierAnson Pierre Hubert
Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.286-288
Prieur de la Marne Pierre LouisAnson Pierre HubertBrillat-Savarin Jean AnthelmeCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBatz Jean-Pierre, baron deAndré Antoine Balthazar d'Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCazalès Jacques Antoine de
Discussion sur le discours de la députation de Paris et la dénonciation des ministres lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.353
Discussion sur le discours de la députation de Paris et la dénonciation des ministres lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.354
Discussion sur le discours de la députation de Paris et dénonciation des ministres lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.355
Discussion de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.474-482
Discussion sur le projet de décret contenu dans le rapport de M. Merlin, au nom des comités réunis de Constitution et d'aliénation, sur les successions ab intestat et sur l'inégalité des partages, lors de la séance du 21 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.605-606
Discussion sur le projet de décret du comité de l'imposition concernant le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.650
Discussion sur le rapport de M. Voidel sur les protestations de divers évêques et chapitres du royaume, lors de la séance du 26 novembre 1790 au soir
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.8-16
Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.74-80
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBabey Pierre Marie AthanaseLucas Jean-Baptiste JosephBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisCamus Armand GastonCazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLubersac Jean-Baptiste Joseph deVoidel Charles
Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.308-319
Cottin Jacques EdmePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLavie Marc DavidVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie AthanaseBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrugnon Louis Pierre JosephCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienRegnier Claude AmbroiseGrégoire Baptiste Henri, AbbéEstourmel Louis Marie, marquis d'Châtelet Louis-Marie du
Discussion concernant les troubles dans le département du Lot et les mesures pour le rétablissement de l'ordre lors de la séance du 13 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.457-458
Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.556-559
André Antoine Balthazar d'Barnave AntoineVoidel CharlesMayet Jean-Marie FélixMaury Jean SiffreinLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Charles Malo, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine de
Ajournement de la discussion de l'affaire sur les messageries à la séance de lundi soir, lors de la séance du 19 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]pp.567-568
Discussion autour de l'adresse de la commune de Riom, dénonçant une protestation de M. de La Queuille, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.599-600
Discussion sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.600-601
Discussion sur le rapport de M. Malès relatif à l'affaire de Pamiers, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.697-698
Discussion à propos de l'imprimé sur le prétendu serment de l'évêque de Clermont
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.5-7
Bourdon AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deTreilhard Jean-BaptisteThouret Jacques GuillaumeVarin de la Brunelière Pierre VincentLameth Charles Malo, comte deBonal François deBarnave AntoinePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheCazalès Jacques Antoine deDillon DominiqueAndré Antoine Balthazar d'Démeunier Jean NicolasDufraisse-Duchey Amable GilbertVirieu François Henri, comte de
Début d'un appel nominal pour le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.16
Discussion autour du serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.17-18
Adoption de la motion de M. de Mirabeau sur l'exécution du décret sur le serment des ecclésiastiques à la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.18
Adoption de diverses motions sur le projet de décret sur le tarif des messageries, lors de la séance du 7 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.53-54
Discussion sur l'amendement de M. Malouet e sur l'article additionnel de M. Goupil de Préfeln, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.332-334
Interruption de la lecture de l'adresse de l'assemblée générale de la colonie de l'Ile-de-France, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]pp.334-335
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.348
Discussion concernant l'adoption de l'article 13 du titre VII du décret relatif de l'examen et la conviction, en marge de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.421
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.499-503
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGuillotin Joseph IgnaceMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisLavie Marc DavidBabey Pierre Marie AthanaseGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChasset Charles AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesGrégoire Baptiste Henri, AbbéBouteville-Dumetz Gislain-LouisThibault Anne Alexandre MarieAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.558-559
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deKauffmann Joseph LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Discussion des articles 24 et 25 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 4 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.748-749
Discussion du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.758-761
Discussion du décret des comités ecclésiastiques et d' aliénation portant interdiction de baux à vie, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.766-767
Discussion du projet de décret sur la fixation des dépenses de 1791, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.87-88
Suite de la discussion du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.150-153
Lameth Charles Malo, comte deLapoule Jean LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRoederer Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deGouttes Jean-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCharrier de La Roche Louis
Discussion de l'article 3 du décret sur le tabac, lors de la séance du 13 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.162-168
Lamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deCroix Charles Lidewine Marie deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Emmery de Grozyeulx Jean-LouisRewbell Jean FrançoisLameth Charles Malo, comte deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBroglie Charles Louis Victor, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorBegouën Jacques FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyFrancoville Charles BrunoRoederer Pierre Louis
Rappel à l'ordre de l'Assemblée, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.177
Amendement rejeté de M. de Cazalès sur le projet de décret des comités ecclésiastique, des rapports et des recherches sur les troubles du Morbihan, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.179
Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.187-189
Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLambert de Frondeville Thomas Louis CésarPison du Galand Alexis FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deChabroud CharlesCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean François
Discussion du rapport et du projet de décret du comité militaire sur les Invalides, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.208-209
Discussion de l'affaire sur l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.278-279
Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.285-291
Lavenue RaymondRochebrune Amable de Brugier, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deAnson Pierre HubertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDefermon des Chapelières JacquesCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Discussion du décret supprimant les impôts perçus à l’entrée des villes, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.291-292
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.506-515
Pétion de Villeneuve JéromeBarrère de Vieuzac BertrandLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deDillon DominiqueMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René GuyCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Reprise de la discussion du projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), avec incident de séance après l'intervention de M. le Président concernant le serment, lors de la séance du 25 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.515-521
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Beauharnais Alexandre François, vicomte deRochebrune Amable de Brugier, baron deLe Chapelier Isaac René GuyMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCazalès Jacques Antoine deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesDuport Adrien JeanLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Barnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMaury Jean SiffreinBouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel Joseph
Discussion des motions de MM. Barnave et Bouche concernant la lettre de M. Latude à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.538
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.539-544
Chabroud CharlesAlquier Charles-JeanVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deBonnay Charles François, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMadier de Montjau Noel JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien JeanDelavigne JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte de
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.545
Chabroud CharlesGarat Aîné DominiqueMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Alquier Charles-JeanMadier de Montjau Noel JosephVirieu François Henri, comte deDelavigne JacquesMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertCazalès Jacques Antoine deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien Jean
Discussion concernant la possibilité de laisser à l'ordre du jour de la séance du 28 le projet de loi sur les émigrations, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.555-556
Discussion sur des paquets contenant des écrits antipatriotiques, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.565-566
Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.568-572
Merlin de Douai Philippe AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePopulus Marc EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Rewbell Jean FrançoisBabey Pierre Marie AthanaseMuguet de Nanthou François FelixGourdan Charles Claude ChristopheMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCazalès Jacques Antoine deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLe Chapelier Isaac René GuyGaultier de Biauzat Jean-François
Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.573-575
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonnay Charles François, marquis deDubois Jean-ClaudeCazalès Jacques Antoine deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneChabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMerlin de Douai Philippe Antoine
Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.590-593
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLanjuinais Jean DenisDillon DominiqueAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deBéthisy de Mézières Henri Benoit deChabroud CharlesChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Pasquier de Bois-Rouvray Denis Christophe
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.593-594
Castelanet AntoineGarat Aîné DominiqueAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesRoussillou Pierre AugustinDillon DominiqueHerwyn de Nevèle Pierre Antoine CharlesEstourmel Louis Marie, marquis d'Cochon de Lapparent CharlesLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.594-595
Herwyn de Nevèle Pierre Antoine CharlesGarat Aîné DominiqueCastelanet AntoineEstourmel Louis Marie, marquis d'Roussillou Pierre AugustinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cochon de Lapparent CharlesLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon DominiqueDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Discussion du projet de décret par M. Démeunier sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.724-727
Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.736-738
André Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBlin Pierre FrançoisLebrun Charles FrançoisDuport Adrien JeanBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion au sujet des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.738-739
Incident de séance: altercation entre MM. Camus et de Cazalès, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.739
Reprise de la discussion au sujet des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.739-740
Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.213-218
Duquesnoy Adrien CyprienLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean DenisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBaudouin de Maisonblanche Jean-MarieGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCouppé de Kervennou GabrielGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneVoidel CharlesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean Denis
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.264-279
Bouche Charles-FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deThouret Jacques GuillaumeVoidel CharlesMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasBarnave AntoineMougins de Roquefort Jean JosephLameth Charles Malo, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Discussion de l'article 2 du décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.279
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenThouret Jacques GuillaumeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond de
Suite de la discussion du projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.295-302
Pétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBrillat-Savarin Jean AnthelmeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBrillat-Savarin Jean AnthelmeClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deCazalès Jacques Antoine dePétion de Villeneuve JéromeCazalès Jacques Antoine de
Discussion de l'article 3 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.302
Discussion de l'article 5 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.305-307
Ajournement des articles 6 à 12 du projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.336-337
Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.358-362
Suite de la discussion du projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.370-371
Discussion de l'article 20 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.371-372
Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.372-373
Discussion de l'article 21 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.373-374
Suite de la discussion du projet de décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.388-389
Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.390-394
Thouret Jacques GuillaumeCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deVirieu François Henri, comte de
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.424-437
Thouret Jacques GuillaumeDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCazalès Jacques Antoine deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGombert MartinMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deCouppé de Kervennou GabrielLucas Jean-Baptiste JosephTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel JosephRochebrune Amable de Brugier, baron deRewbell Jean FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheDémeunier Jean Nicolas
Discussion du titre II du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.508-510
Echange entre M. Roussillon et M. de Cazalès au sujet du projet de décret du comité des rapports sur les troubles de Toulouse, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.520
Discussion concernant les demandes de congé, lors de la séance du 4 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.540-541
Suite de la discussion sur les successions, autour du discours M. de Cazalès, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.570-577
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.606-612
Martineau Louis SimonLameth Charles Malo, comte deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCazalès Jacques Antoine deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLolier EtienneLe Carlier d'Ardon Marie Jean-François PhilibertBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMartineau Louis SimonLameth Charles Malo, comte deLe Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDémeunier Jean NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisTronchet François DenisTronchet François Denis
Discussion entre M. Chabroud, Président de séance, et M. Cazalès concernant la députation et la reprise de l'ordre du jour, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.197
Vive discussion entre le Président et certains députés qui demandent l'ordre du jour et la levée de la séance, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.201-202
Reprise de la vive discussion entre le Président et certains députés qui demandent l'ordre du jour et la levée de la séance, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.202
Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.467-472
Rewbell Jean FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'André Antoine Balthazar d'Madier de Montjau Noel JosephPétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deBouche Charles-FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.624-628
Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBelzais de Courménil Nicolas BernardAndrieu César PierreCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCussy Gabriel deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.628-632
Lucas Jean-Baptiste JosephPétion de Villeneuve JéromeGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBlin Pierre FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMartineau Louis SimonCamus Armand GastonBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]pp.41-61
Pétion de Villeneuve JéromeDufour de Pradt DominiqueBéthisy de Mézières Henri Benoit deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorGrégoire Baptiste Henri, AbbéCurt Louis deLavie Marc DavidTuault de la Bouverie Joseph GolvenBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneReynaud de Villeverd Jean-François, comte deRoussillou Pierre AugustinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandMoreau de Saint-Méry Louis ElieLe Bois Desguays Jacques FrançoisBouchotte Pierre PaulGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBegouën Jacques FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deCazalès Jacques Antoine deMonneron Jean-LouisMartineau Louis SimonLegrand JéromeMadier de Montjau Noel JosephRoederer Pierre LouisLucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.61-62
Barnave AntoinePoutrain Louis AlexandreCazalès Jacques Antoine deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisDémeunier Jean NicolasLegrand JéromeBuzot François-NicolasMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.123-127
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine deBriois de Beaumetz Bon-AlbertToulongeon Emmanuel François, vicomte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenLe Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.144-146
Motion de M. Malouet proposant de charger le comité de revision d'un rapport sur les différents décrets pour le rétablissement de l'ordre, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.147
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.200-214
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRoederer Pierre LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMalouet Pierre VictorLavie Marc DavidDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deLachèze Murel Pierre Joseph deThouret Jacques GuillaumePrieur de la Marne Pierre LouisBarrère de Vieuzac BertrandLegrand JéromeAndré Antoine Balthazar d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMaury Jean SiffreinRewbell Jean François
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.223-228
Motion de M. de Cazalès sur l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution concernant l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.229
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.230
Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.231-234
Maury Jean SiffreinDelavigne JacquesDémeunier Jean NicolasFoucault de Lardimalie Louis, marquis deChristin Charles GabrielPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLe Bois Desguays Jacques FrançoisChabroud CharlesBuzot François-NicolasGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisMichelon de Cheuzat Gilbert Louis GrégoireDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesThouret Jacques GuillaumeGombert Martin
Discussion du projet de décret de M. Buzot sur le mode de délibération dans le Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.270-272
Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.365-368
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.381-382
Virieu François Henri, comte deBureaux de Pusy Jean XavierDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisDufraisse-Duchey Amable GilbertMadier de Montjau Noel JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulMalouet Pierre VictorClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deTreilhard Jean-BaptisteLambert de Frondeville Thomas Louis CésarCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deSalle Jean BaptisteMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.455-461
Populus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephMadier de Montjau Noel JosephLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRewbell Jean FrançoisGombert MartinDémeunier Jean NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisMaury Jean SiffreinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné Dominique
Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.589-591
Babey Pierre Marie AthanaseCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMalouet Pierre VictorMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMaury Jean SiffreinBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLachèze Murel Pierre Joseph deDelavigne Jacques
Discussion sur la motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) relative à l'envoi de l'instruction sur les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.607-609
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisLavie Marc DavidRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBouteville-Dumetz Gislain-LouisCazalès Jacques Antoine deLanjuinais Jean DenisMerlin de Douai Philippe AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelBlin Pierre FrançoisGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMaupassant Louis Charles CésarBegouën Jacques François
Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.653-655
Rewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulBouteville-Dumetz Gislain-LouisBureaux de Pusy Jean XavierRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRoederer Pierre Louis
Renvoi aux comités militaires et des rapports de la lettre du ministre de la guerre et des pièces jointes concernant des détails sur les évènement arrivés au 38e régiment, ci-devant Dauphiné, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]p.656
Rapport par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.104-107
Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.108-114
Rewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDauchy Luc Jacques EdouardAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMalès GabrielPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulFréteau de Saint-Just EmmanuelRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie Athanase
Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.123-124
Discussion sur les déclarations à faire par les officiers de tous grades, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.125-127
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelLe Chapelier Isaac René GuyBoussion PierreRabaud de Saint Etienne Jean-PaulGuillotin Joseph IgnaceDauchy Luc Jacques Edouard
Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.127-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierCustine de Sarëck Adam Philippe, comte dePerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephAmbly Claude Jean, marquis d'Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCigongne Jean Etienne deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de
Discussion du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.129
Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.130-132
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelPopulus Marc EtienneFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMaury Jean SiffreinBriois de Beaumetz Bon-AlbertDauchy Luc Jacques EdouardMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Opinion de M. de Cazalès sur le serment à exiger des officiers, en annexe de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours non prononcés]pp.133-134
Opinion de MM. de Cazalès et de Bouthillier sur l’engagement d’honneur exigé des troupes, en annexe de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours non prononcés]pp.134-135
Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.322-330
Maury Jean SiffreinLa Rochefoucauld Dominique, cardinal deDauchy Luc Jacques EdouardVarin de la Brunelière Pierre VincentLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMuguet de Nanthou François FelixDufour de Pradt DominiqueCorroller du Moustoir Louis JacquesMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deChabroud CharlesDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineGombert MartinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMerlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deArenberg Auguste d', comte de LamarckPrieur de la Marne Pierre LouisMalouet Pierre VictorRoederer Pierre LouisThévenot de Maroise Jean-BaptisteLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-François
Discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, entrecoupée des discours des ministres de l'intérieur et de la justice, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.364-365
Briois de Beaumetz Bon-AlbertLanjuinais Jean DenisValdec de Lessart Claude-AntoineAilly Michel François d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Beauharnais Alexandre François, vicomte deGuillaume Louis-MarieRoederer Pierre LouisDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deDuport-Dutertre Marguerite Louis FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Reprise de la discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.365-367
