Royer, Honoré Joseph (1739-1794)
Député du clergé d'Arles à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion de l'article 7 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.147-148
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deFréteau de Saint-Just EmmanuelRoyer Honoré JosephLandenberg-Wangenbourg Jean-Baptiste Marie Eusèbe Hermann, baron deVilloutreix de Faye Jean-Baptiste deColaud de la Salcette Jacques BernardinBonnay Charles François, marquis deGillet de la Jaqueminière Louis Charles
Discussion de l'article 9 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.149
Adresse des prêtres du district d'Orgelet, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.490-491
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.669-675
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 28 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.735
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 juin 1790, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.180
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.226-227
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 juin 1790, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.238
Adresse des curés des environs de Villeneuve-d'Agenais, Lot et Garonne, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.265
Lecture du procès-verbal de l'arrestation de M. le vicomte de Mirabeau par la municipalité de Castelnaudary, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.265
Récit envoyé par M. le vicomte de Mirabeau des faits qui ont précédé son arrestation , lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Lettre]pp.265-270
Discussion au sujet du procès-verbal du 18 juin, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.363-364
Discussion de la demande du ministre des finances pour autoriser la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.365-367
Camus Armand GastonLucas Jean-Baptiste JosephRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertVernier ThéodoreMaury Jean SiffreinLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRoyer Honoré JosephBarnave AntoinePopulus Marc EtienneNaurissart LouisSieyès Emmanuel JosephMartineau Louis Simon
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]pp.367-368
Sieyès Emmanuel JosephMartineau Louis SimonRoyer Honoré JosephCamus Armand GastonPopulus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephNaurissart LouisVernier ThéodoreAnson Pierre HubertLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.756-757
Discussion de la motion de M. de Lameth sur les députés ecclésiastiques absents sans congé, lors de la séance du 7 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.65
Rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.763-764
Rapport par M. l'abbé Royer, au nom du comité des rapports, sur l'affaire des Quinze-Vingt, lors de la séance du 7 Juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Rapport]pp.36-37
