Beaumetz, Bon Albert Briois de (1755-1801)
Discussion sur le décret concernant les lettres de change pour les colonies, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.354
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'investiture et de l'institution des juges, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.407-411
Maury Jean SiffreinLa Queuille Jean-Claude Marie Victor, marquis deLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Garat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisChabroud CharlesMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyBriois de Beaumetz Bon-AlbertDufraisse-Duchey Amable GilbertRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deLameth Charles Malo, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVirieu François Henri, comte de
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.416-420
Grégoire Henri Jean-BaptisteBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinIrland de Bazoges Pierre-MarieDufraisse-Duchey Amable GilbertFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGouttes Jean-LouisBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Renvoi de l'adresse de la commune d'Arras au comité de constitution, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Renvoi aux comités]p.490
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du tribunal de cassation, lors de la séance du 24 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.665
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire et sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 26 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.678-680
Renvoi de la motion de M. Goupil à propos des tribunaux de cassation au comité de Constitution, lors de la séance du 26 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Renvoi aux comités]p.680
Discours d'entrée du nouveau président élu, M. Briois de Beaumetz, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.681
Décret concernant l'assemblée primaire de l'Arbresle, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.682
Décret portant qu'il y aura des tribunaux consulaires, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.688
Compte-rendu d'une lettre relative aux troubles de Perpignan, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]pp.688-689
Levée de la séance du 27 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.689
Décret concernant la municipalité de Boulogne-en-Comminges, lors de la séance du 28 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]pp.701-702
Discussion du projet de décret sur la police des assemblées électorales, lors de la séance du 28 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.703-704
Note de M. le garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 28 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours et production des ministres]p.704
Lecture de lettres de M. de Saint-Priest relative à la démolition des forts de Marseille et de M. de La Luzerne sur les frais d'armement d'une escadre, lors de la séance du 28 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.704
Demande d'audience pour le premier ministre des finances, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.707
Réponse du président au mémoire de M. Necker, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]pp.720-721
Discussion de l'affaire de Marseille, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.721-724
Liste des membres composant la députation au roi, lors de la séance du 30 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.738-739
Départ du Président et de la députation pour se rendre chez le roi, lors de la séance du 30 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.744
Compte rendu de la visite de la députation au roi et du discours du Président, lors de la séance du 30 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.751
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 30 mai 1790, lors de la séance du 31 mai 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.1
Demande et approbation de trois séances du soir par semaine, lors de la séance du 31 mai 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.18
Renvoi au comité de constitution du mémoire sur l'éducation lu par M. Bourdon de la Crosnière, lors de la séance du 31 mai 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.22
Discours du maire de Lisieux, admis à la barre, lors de la séance du 31 mai 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.22
Levée de la séance du 31 mai 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.26
Renvoi aux comités des rapports et de constitution de lettres de diverses municipalités, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.26
Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la communauté de Belrupt, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.27
Décret concernant les assemblées primaires de Colmar, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.28
Discussion sur le projet de décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.28-29
Décret sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.30-31
Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.31-36
Martineau Louis SimonFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deDulau Jean-MarieGobel Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteGouttes Jean-LouisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLe Bois Desguays Jacques FrançoisCamus Armand GastonBriois de Beaumetz Bon-AlbertGuégan Julien
Réponse du président à l'orateur, impression et insertion au procès-verbal du discours de M.Lessorre, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.38
Lecture de lettres patentes déposées dans les archives de l'Assemblée, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.39-40
Lecture de différentes lettres, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.40
Décret concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.41-42
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.45-47
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMartineau Louis SimonDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonToulongeon Emmanuel François, vicomte deBouchotte Pierre PaulLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteVirieu François Henri, comte deForest de Masmoury Jean-PierreDefermon des Chapelières JacquesFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deLucas Jean-Baptiste Joseph
Annonce de la venue de l'Assemblée à la paroisse de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.47
Lettre de la municipalité de Montauban sur le rétablissement de l'ordre dans la ville, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Lettre]p.47
Début de la lecture de la lettre de M. Saint-Priest en réponse aux députés de Marseille, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Lettre]p.47
Reprise de la lecture de la lettre de M. Saint-Priest en réponse aux députés de Marseille, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Lettre]pp.47-48
Conclusion de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.48
Changement de président, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.50
Demande de M. Chabroud de détailler le procès-verbal de la veille concernant l'assistance du clergé aux cérémonies de la Fête-Dieu, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.92-93
Communication du Président sur l'absence du roi et la présence du ministre de la guerre, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.93
Réponse du Président au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.96
Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.96-97
Broglie Charles Louis Victor, prince deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelBeauharnais François, marquis deLameth Charles Malo, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBureaux de Pusy Jean XavierMalouet Pierre VictorAchard de Bonvouloir Luc René
Décret suite à la communication du ministre des armées, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.97
Ajournement de la discussion sur le rapport de M. Vernier sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires et ajournement, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.99
Lecture des procès-verbaux de la veille et relatif à l'assistance de l'assemblée à la fête-dieu, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.108
Note du garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discours et production des ministres]p.108
Réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collège des Écossais à Paris, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Lettre]pp.108-109
Compte rendu de la rencontre avec le roi par le président, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.111
Compte rendu de la visite du roi par le président, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.121
Résultat du scrutin pour la nomination des secrétaires, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.121
Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.126
Lecture des lettres patentes et proclamations, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.132-133
Ordre du jour de la séance du 7 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation du clergé
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.133
Renvoi au comité militaire et au comité des finances du marché de l'entretien des chevaux de trains d'artillerie, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.136
Élection des membres du comité des rapports, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.136
Levée de la séance du 7 juin 1790 pour procéder à l'élection du président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.137
Discours de M. Briois de Beaumetz, président sortant, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.138
Discussion de l'article 7 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.164
Ouverture de la séance du 14 juin 1790 par M. Briois de Beaumetz, ex-président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.214
Ouverture de la séance du 17 juin au soir par M. Briois de Beaumetez, ex-président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.247
Don patriotique de la municipalité d'Harfleur, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Don patriotique et hommage]pp.249-250
Discussion de l'affaire des catholiques de Nîmes, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.250-256
Briois de Beaumetz Bon-AlbertBarnave AntoineMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deGarat Aîné DominiqueCortois de Balore Pierre MarieNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLameth Charles Malo, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMalouet Pierre VictorLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.407-413
Expilly Louis AlexandreCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deTreilhard Jean-BaptisteBriois de Beaumetz Bon-AlbertThouret Jacques GuillaumeSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoufflers Stanislas Jean deDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion relative au projet de décret des comités de Constitution et des recherches sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.466-467
Discussion sur l'affaire du sieur Morizot, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.692
Décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.695-696
Discussion du projet de décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.718-719
Guittard Jean-BaptisteAllard Louis-FrançoisMaupetit Michel RenéPrudhomme de Kérangon François AugustinMuguet de Nanthou François FelixDevismes Jacques François LaurentBoislandry François Louis deGibert Louis BernardCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaillot Claude PierreRegnier Claude AmbroiseMangin Jean NicolasMassieu Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulMarie de La Forge Anne Etienne
Discussion sur l'autorisation du sieur Rollin à poursuivre un membre de l'Assemblée, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.735
Discussion sur les troubles de Nemours et Montargis, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.81
Discussion sur la formulation d'une question adressée aux députés concernant les retours du commerce de l'Inde, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.200-201
Discussion sur la composition des comités, lors de la séance du 25 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.341
Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.342-343
Discussion sur le rapport du comité de Constitution relatif à la fixation du chef-lieu du département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.387
Discussion autour de l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 9 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.664-669
Reprise de la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 9 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.669-673
Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.696-703
Prieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deChabroud CharlesBouchotte Pierre PaulMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrugnon Louis Pierre JosephDuport Adrien JeanFréteau de Saint-Just EmmanuelAndré Antoine Balthazar d'Despatys de Courteille Pierre ÉtienneSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis dePison du Galand Alexis FrançoisThouret Jacques GuillaumeThibault de Ménonville François LouisLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion autour de la prise de parole de M. Chapon au nom d'une députation de la commune de Paris, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.709
Demande d'impression du rapport sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.728
Lecture des procès-verbaux des séances du 12 août au soir et 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.72
Résultat des scrutins pour l'élection des secrétaires et du président de l'assemblée, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.74
Rapport par M. Henry (ci-devant de Longuève) sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.74-81
Amendement adopté de M. Rewbell sur le projet de décret sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Amendement]p.81
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.386-398
Barnave AntoineVirieu François Henri, comte deAnson Pierre HubertBriois de Beaumetz Bon-AlbertBrousse Jean MathiasToustain-Viray Joseph Maurice comte deGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisLebrun Charles FrançoisChabroud CharlesDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBegouën Jacques FrançoisRewbell Jean FrançoisGouttes Jean-LouisBrillat-Savarin Jean Anthelme
Décret portant que la discussion sur la liquidation de la dette publique restera ouverte jusqu'au 10 septembre, lors la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.398
Demande d'ajournement de la discussion sur le régiment de Royal-Champagne, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.572
Discussion et amendements sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.572-574
Décret au sujet de la lettre de Mme de Persan, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.679
Discussion sur l'ordre du jour concernant la liquidation de la dette, lors de la séance du 17 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.38-39
Discussion sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 21 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.121-122
Mémoire de la ville de Lille relatif à l'émission de 2 milliards d'assignats-monnaie dans le cadre de la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Mémoire]p.178
Bureaux de Pusy Jean XavierRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisMorin Louis Charles Joseph AntoineLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.178-184
La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertBureaux de Pusy Jean XavierMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMorin Louis Charles Joseph AntoineElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.185-194
Briois de Beaumetz Bon-AlbertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deBureaux de Pusy Jean XavierDubois-Crancé Edmond LouisMorin Louis Charles Joseph AntoineElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Reprise de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.206-211
Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.313-316
Camus Armand GastonGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisDémeunier Jean NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMaury Jean SiffreinDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePoignot Jean LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDufraisse-Duchey Amable Gilbert
Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.728-737
Barnave AntoineRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deVirieu François Henri, comte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMalouet Pierre VictorRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deWimpffen Félix Louis, baron deDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deLe Bois Desguays Jacques FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBrevet de Beaujour Louis-EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertJacquemard ClaudeCazalès Jacques Antoine deEstourmel Louis Marie, marquis d'André Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Suite de la discussion sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.460-471
Lecture par M. de Beaumetz d'un projet de décret sur la circulation des grains, et opposition de M. de Tracy, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.268
Adoption de deux motions sur le rapport de M. Rœderer sur les lois constitutionnelles des finances, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Motion et motion d'ordre]p.586
Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.692-693
Discussion sur l'article 2 du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.693-694
Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.694
Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.713-718
Suite de la discussion sur l'institution des jurés, lors de la séance du 5 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.23-36
Rapport par M. Briois de Beaumetz sur la pension de M. de La Grange, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.217
Discussion sur l'amendement de M. Malouet e sur l'article additionnel de M. Goupil de Préfeln, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.332-334
Discussion du décret sur les droits perçus sur les eaux-de-vie dans le Pas-de-Calais, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.141
Suite de la discussion du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.150-153
Lameth Charles Malo, comte deLapoule Jean LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRoederer Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deGouttes Jean-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCharrier de La Roche Louis
Discussion de l'article 3 du décret sur le tabac, lors de la séance du 13 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.162-168
Lamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deCroix Charles Lidewine Marie deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Emmery de Grozyeulx Jean-LouisRewbell Jean FrançoisLameth Charles Malo, comte deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBroglie Charles Louis Victor, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorBegouën Jacques FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyFrancoville Charles BrunoRoederer Pierre Louis
Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.494-500
Bonnay Charles François, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Maury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deLévis Pierre Marc Gaston, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheBoussay Jacques-François de Menou, baron deLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRochebrune Amable de Brugier, baron de
Amendement à l'article 24 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.554
Discussion sur des paquets contenant des écrits antipatriotiques, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.565-566
Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.568-572
Merlin de Douai Philippe AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePopulus Marc EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Rewbell Jean FrançoisBabey Pierre Marie AthanaseMuguet de Nanthou François FelixGourdan Charles Claude ChristopheMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCazalès Jacques Antoine deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLe Chapelier Isaac René GuyGaultier de Biauzat Jean-François
Incident au sujet d’une pétition des hommes de couleur, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.665-666
Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.673-675
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLanjuinais Jean DenisLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeAndré Antoine Balthazar d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBriois de Beaumetz Bon-AlbertTronchet François DenisDémeunier Jean NicolasBuzot François-NicolasRewbell Jean François
Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.736-738
André Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBlin Pierre FrançoisLebrun Charles FrançoisDuport Adrien JeanBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.752-754
Briois de Beaumetz Bon-AlbertVoidel CharlesDuport Adrien JeanLe Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMerlin de Douai Philippe AntoineGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deParent de Chassy LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.8-14
Lebrun Charles FrançoisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertDémeunier Jean NicolasDupont de Bigorre Pierre CharlesTronchet François DenisTuault de la Bouverie Joseph GolvenFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Discussion concernant le projet de décret sur l'organisation du trésor public et proposition d'articles additionnels par M. Anson et M. Duport, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.16
Rapport du comité des finances sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.189-190
Projet de décret du comité des finances sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]p.190
Adoption des articles 1 à 3 du décret du comité des finances sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.190
Adoption des articles 4 à 6 du décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.190-191
Adoption de l'article 7 du décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.191
Adoption des articles 8 et 9 du décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.191
Discussion de l'article 3 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.302
Suite de la discussion des autres articles du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.302-305
Thouret Jacques GuillaumeBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René GuyVoidel CharlesLapoule Jean LouisRoederer Pierre LouisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLe Chapelier Isaac René GuyBroglie Charles Louis Victor, prince deDuport Adrien JeanDuport Adrien JeanMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Suite de la discussion sur le projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.327-336
Duport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeDuport Adrien JeanLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasLanjuinais Jean DenisThouret Jacques GuillaumeGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarnave AntoineLavie Marc DavidBarrère de Vieuzac BertrandLegrand JéromeBriois de Beaumetz Bon-AlbertDémeunier Jean NicolasFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLanjuinais Jean Denis
Adoption de l'article 10 du décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.406
Discussion concernant la lettre des citoyens de l'assemblée de la Martinique et leur demande d'être présenté à la barre, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.464
Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.467-469
Gombert MartinGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLe Bois Desguays Jacques FrançoisDuport Adrien JeanMougins de Roquefort Jean JosephDelavigne JacquesBuzot François-NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRiffard de Saint-Martin François-JérômeDémeunier Jean NicolasBriois de Beaumetz Bon-Albert
Interventions de plusieurs députés concernant la mort de M. de Mirabeau, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.506
Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.600-602
Prieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deMartineau Louis SimonLe Chapelier Isaac René GuyLe Chapelier Isaac René GuyPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalès GabrielBuzot François-NicolasFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertMougins de Roquefort Jean JosephMartineau Louis SimonLegrand JéromeTronchet François DenisFrancoville Charles BrunoPerdry le Cadet Jean Claude Alexis Joseph
Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.621-624
Tronchet François DenisTronchet François DenisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-FrançoisBouche Charles-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'André Antoine Balthazar d'Garat Aîné DominiqueGarat Aîné DominiquePétion de Villeneuve JéromePétion de Villeneuve JéromeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLameth Charles Malo, comte deRoederer Pierre LouisBarnave AntoineTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuySaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deLe Chapelier Isaac René GuyBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion de l'article 3 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.628-629
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasBriois de Beaumetz Bon-AlbertPétion de Villeneuve JéromeGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'
Discussion de la motion de M. Bouche proposant un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.656
Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.12-14
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertBuzot François-NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deAndré Antoine Balthazar d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBriois de Beaumetz Bon-AlbertDubois-Crancé Edmond Louis
Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.14-15
Dubois-Crancé Edmond LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisBuzot François-NicolasAnson Pierre HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Motion relative à l'organisation des bureaux ainsi que le tableau des dépenses nécessaires des ministres, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.70
Motions de M. Noailles et M. Briois-Beaumetz sur l'impression et envoi à tous les département du discours du roi pour le rétablissement de la paix publique, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.201
Discussion sur la lettre de M. Porion, évêque du Pas-de-Calais, demandant la liberté des prisonniers, lors de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.224
Suite de la discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.481-485
Discussion de la motion de de M. Rabaut-Saint-Etienne contenant un décret relatif à la fonte du métal des cloches, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.485
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.592-594
Le Bois Desguays Jacques FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Malouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertGombert MartinGeoffroy Jean-BaptisteToulongeon Emmanuel François, vicomte dePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisLeissègues de Rosaven Jean-Marie de
Suite de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.594-602
Maury Jean SiffreinRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBuzot François-NicolasNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLameth Charles Malo, comte deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.624-628
Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBelzais de Courménil Nicolas BernardAndrieu César PierreCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCussy Gabriel deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.628-632
Lucas Jean-Baptiste JosephPétion de Villeneuve JéromeGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBlin Pierre FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMartineau Louis SimonCamus Armand GastonBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'
Renvoi au comité des finances des article 3 et 4 du projet de décret sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Renvoi aux comités]p.632
Renvoi au comité des finances et des monnaies de l'article 5 du projet de décret sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Renvoi aux comités]pp.632-633
Adoption de l'article 2 du décret sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.633
Discussion concernant le rapport de M. Talleyrand-Périgord et l’arrêté du département de Paris relatif aux édifices religieux et à la liberté des cultes, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.646-653
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.687-693
Dupont de Nemours Pierre SamuelRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyToulongeon Emmanuel François, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFréteau de Saint-Just EmmanuelGrégoire Baptiste Henri, AbbéGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasBuzot François-NicolasLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAndrieu César PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTronchet François DenisPétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinMoreau Etienne VincentAndré Antoine Balthazar d'Laborde de Méréville François Louis Joseph deMartineau Louis Simon
Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.697-700
Toulongeon Emmanuel François, vicomte deBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertBlin Pierre FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDelavigne JacquesAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.123-127
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine deBriois de Beaumetz Bon-AlbertToulongeon Emmanuel François, vicomte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenLe Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Adoption de divers amendements de l'article 83 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 23 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Amendement]p.318
Rapport et projet de décret de M. Brois-Beaumetz, au nom du comité central d'éducation, sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.437-441
Discussion du rapport et du projet de décret du comité central d'éducation sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.441
Discussion du projet de décret du comité de judicature sur la liquidation des offices de la chambre des comptes de Paris, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.682-683
Suite de la discussion sur la peine de mort, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.685-689
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deGarat Aîné DominiqueBarrère de Vieuzac BertrandCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLegrand JéromeDufau AntoineBureaux de Pusy Jean XavierAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Briois de Beaumetz Bon-AlbertLavie Marc DavidThévenot de Maroise Jean-BaptisteLameth Charles Malo, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deDuquesnoy Adrien CyprienMadier de Montjau Noel Joseph
Renvoi au comité de la motion de M. Sentetz demandant un article additionnel prévoyant la peine de mort pour les coupables de crimes religieux, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.7
Discussion de l'article 5 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.68-69
Malouet Pierre VictorBriois de Beaumetz Bon-AlbertDuport Adrien JeanDefermon des Chapelières JacquesSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisVirieu François Henri, comte deMaury Jean SiffreinBarnave AntoineMartineau Louis Simon
Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.102-103
Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.130-132
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelPopulus Marc EtienneFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMaury Jean SiffreinBriois de Beaumetz Bon-AlbertDauchy Luc Jacques EdouardMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion relativement à l'impression de la motion de M. de Talleyrand-Périgord sur les charges de la France avec l’étranger, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.355-357
Discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, entrecoupée des discours des ministres de l'intérieur et de la justice, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.364-365
Briois de Beaumetz Bon-AlbertLanjuinais Jean DenisValdec de Lessart Claude-AntoineAilly Michel François d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Beauharnais Alexandre François, vicomte deGuillaume Louis-MarieRoederer Pierre LouisDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deDuport-Dutertre Marguerite Louis FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Motions proposant de mander M. de Laporte à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.367
Remarques sur M. de Laporte et le mémoire du roi remis dans ses mains, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.367
Motions décrétant d'appeler M. de Laporte, intendant de la liste civile et M. d'Affry, commandant des troupes de ligne et autorisant le comité militaire à se retirer afin de décider les mesures de force publique à prendre, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.368
Sous demande de l'Assemblée, M. de La Porte remet sur le bureau le mémoire et le billet du roi, mais il s'oppose à lecture publique de ce dernier, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.377-378
Remarques de M. Gaultier-Biauzat sur le rapport concernant l'état du Trésor public et réponses de M. Cernon, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.387-388
Discussion de l'article 8 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.389-390
Opposition de M. Jouy des Roches à la mesure contenue dans l'article 2 du projet de décret du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.409
Projet de décret, présenté par M. Briois-Beaumetz, pour parvenir à l'audition de tous les comptes à rendre jusqu'au 1er janvier 1791 inclusivement, en annexe de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]pp.712-714
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.73-86
Castellane Novejean Boniface Louis André, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDelaville-Leroulx JosephDarnaudat Louis JeanPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertJessé Joseph-Henri, baron deToulongeon Emmanuel François, vicomte deCroix Charles Lidewine Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelBouchotte Pierre PaulNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePopulus Marc EtienneVernier ThéodoreAmbly Claude Jean, marquis d'Babey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'
Discussion sur la remise en liberté de M. Briges, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.334-335
Autorisation à M. Briois-Beaumetz de faire imprimer son travail à mi-charge pour rédiger l'instruction sur la procédure par jurés, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.373
Discussion sur la rédaction de l'article 5 de la 2e section du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 20 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.449
Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.71-73
Motion de M. Briois-Beaumetz demandant d'entendre le ministre de la guerre sur les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.95
Rapport de M. Briois-Beaumetz, au nom des comités de Constitution et de jurisprudence criminelle, sur les délits commis contre la paix publique le 17 juillet dernier, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]pp.260-261
Décret, proposé par M. Briois-Beaumetz, au nom des comités de Constitution et de jurisprudence criminelle, sur les délits commis contre la paix publique le 17 juillet dernier, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.261
Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.292-295
Thouret Jacques GuillaumeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasDortans Charles François, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelPrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisTronchet François DenisGuillaume Louis-MarieDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBriois de Beaumetz Bon-Albert
Discussion de la disposition additionnelle de M. Le Chapelier au titre Ier du projet de Constitution, établissant que la législature ne peut pas porter atteinte aux droits naturels et civils, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.296-297
Incident de séance suite à une remarque de M. Guillaume sur la discussion du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]pp.405-406
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisLanjuinais Jean DenisRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDémeunier Jean NicolasBeauharnais Alexandre François, vicomte deGuillaume Louis-MarieLe Chapelier Isaac René GuyBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Briois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuport Adrien JeanTuault de la Bouverie Joseph Golven
Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.431-433
Duport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisOrléans Louis Philippe Joseph d'Féraud CharlesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Broglie Charles Louis Victor, prince deRewbell Jean FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCamus Armand GastonLanjuinais Jean DenisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (MM. Briois-Ceaumetz, Pétion de Villeneuve), lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.447-448
Suite de la discussion sur l’organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.478-480
Rapport et discussion sur l’indemnité réclamée par les sieurs Lemaire-Pagard et Cie, anciens régisseurs des droits d’octroi sur les eaux-de-vie , dans la ci-devant province d’Artois, lors de la séance du 17 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.498-499
Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.734-736
Duport Adrien JeanBouchotte Pierre PaulBriois de Beaumetz Bon-AlbertBroglie Charles Louis Victor, prince dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDémeunier Jean NicolasPison du Galand Alexis FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.740-743
Adoption de 2 articles nouveaux à ajouter dans l’acte constitutionnel, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.744
Adoption de l'article 3 à ajouter dans l’acte constitutionnel, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.745
Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.131-135
Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Gombert MartinDupont de Nemours Pierre SamuelTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisTronchet François DenisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-FrançoisCamus Armand GastonBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Rapport de M. Briois-Beaumetz, au nom des comités de Constitution et de révision, sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.135-137
Projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.137
Lecture de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.140
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.140-141
Muguet de Nanthou François FelixMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouche Charles-FrançoisSalle Jean BaptisteFrochot Nicolas Thérèse BenoîtCroix Charles Lidewine Marie deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelRoederer Pierre LouisCamus Armand Gaston
Adoption de l'article 3 du décret sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.141
Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.168-171
Discussion concernant le projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne relatif aux opérations électorales dans la commune de Nantes, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.266-267
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.297-301
Décret relatif aux procédures et jugements pour faits relatifs à la Révolution, etc, lors de la séance du 14 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.632
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des notaires : adoption des titres II (art. 1 à 19) et III (art. 1 à 13), lors de la séance du 20 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.112-115
Discussion sur l'article 13 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 21 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.149
Discussion de la lettre des "gens de couleurs" de Paris, lors de la séance du 23 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.241
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.282-288
Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Vernier ThéodoreRoederer Pierre LouisThouret Jacques GuillaumeDefermon des Chapelières JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBoussay Jacques-François de Menou, baron deLanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPétion de Villeneuve JéromeBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCroix Charles Lidewine Marie deAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyBlin Pierre FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelPrieur de la Marne Pierre LouisGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de
Discussion sur l'article 6 du projet de décret relatif à l'état des gratifications qui seront accordées aux secrétaires-commis et employés dont les comités attesteront le travail extraordinaire et l’assiduité, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.345-346
Ajournement du projet sur le régime des eaux et séance extraordinaire sur l'instruction des jurés au lendemain soir, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.394
Ajournement de la lecture du projet d'instruction sur la procédure criminelle et levée de séance, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.532
Adoption d'une instruction sur la procédure criminelle, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Instruction]p.636
