2 Contributions

Forest de Masmoury, Jean-Pierre (1754-1838)

Curé d'Ussel. Député du clergé de Tulle à l'Assemblée nationale constituante

Modifié le 3 décembre 2020 à 11:41

Demande de M. Forest de Masmoury sur le serment qu'il a prêté, lors de la séance du 5 janvier 1791

Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791

[Déroulement des séances] p.23

Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790

[Discussion] pp.45-47