Ordre du jour de la séance du 1er juillet 1790 : discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 588.