Table des matières
Ouverture de la séance du 14 juin 1790 par M. Briois de Beaumetz, ex-président[Déroulement des séances]p.214
Ouverture de la séance du 14 juin 1790 par M. Briois de Beaumetz, ex-président[Déroulement des séances]p.214
Lettre de M. Auguste, artiste, offrant de réaliser un buste du roi, lors de la séance du 14 juin 1790[Lettre]p.214
Lettre de M. Auguste, artiste, offrant de réaliser un buste du roi, lors de la séance du 14 juin 1790[Lettre]p.214
Discussion sur la demande de M. Auguste, artiste, offrant de réaliser un buste du roi, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.214
Discussion sur la demande de M. Auguste, artiste, offrant de réaliser un buste du roi, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.214
Adoption de la nouvelle rédaction du décret sur la cessation des poursuites concernant les terrains afféagés et les marais, lors de la séance du 14 juin 1790[Déroulement des séances]pp.214-215
Adoption de la nouvelle rédaction du décret sur la cessation des poursuites concernant les terrains afféagés et les marais, lors de la séance du 14 juin 1790[Déroulement des séances]pp.214-215
Lecture du procès-verbal du 13 juin 1790[Déroulement des séances]p.215
Lecture du procès-verbal du 13 juin 1790[Déroulement des séances]p.215
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 14 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.215
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 14 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.215
Adoption de l'article 8 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.215
Adoption de l'article 8 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.215
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Amendement]pp.215-216Prieur de la Marne Pierre LouisSillery Charles Alexis Brulart, marquis deSaint-Esteven Jean Louis Xavier deBouche Charles-FrançoisMougins de Roquefort Antoine BonifaceSieyès Emmanuel JosephGouttes Jean-LouisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteDumouchel Jean-BaptisteMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just Emmanuel
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Amendement]pp.215-216
Prieur de la Marne Pierre LouisSillery Charles Alexis Brulart, marquis deSaint-Esteven Jean Louis Xavier deBouche Charles-FrançoisMougins de Roquefort Antoine BonifaceSieyès Emmanuel JosephGouttes Jean-LouisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteDumouchel Jean-BaptisteMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just Emmanuel
Adoption des articles 9 à 13 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.216
Adoption des articles 9 à 13 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.216
Adoption des articles 14 à 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]pp.216-217
Adoption des articles 14 à 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]pp.216-217
Discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.217
Discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.217
Motion de l'abbé Dillon sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.217
Motion de l'abbé Dillon sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.217
Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]pp.217-218
Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]pp.217-218
Adoption des article 17 et 18 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.218
Adoption des article 17 et 18 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.218
Discussion sur l'article 19 (ancien article 20) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.218
Discussion sur l'article 19 (ancien article 20) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.218
Adoption des articles 20 et 21 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.218
Adoption des articles 20 et 21 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.218
Discussion sur l'article 22 (ancien article 23) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]pp.218-219
Discussion sur l'article 22 (ancien article 23) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]pp.218-219
Adoption de l'article 22 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.219
Adoption de l'article 22 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.219
Discussion d'un article additionnel au titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.219
Discussion d'un article additionnel au titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790[Discussion]p.219
Demande de congés de M. Morel, lors de la séance du 14 juin 1790[Demande de congés]p.219
Demande de congés de M. Morel, lors de la séance du 14 juin 1790[Demande de congés]p.219
Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité de marine, lors de la séance du 14 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.219
Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité de marine, lors de la séance du 14 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.219
Projet de décret de M. de Broglie concernant les élections du département du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 juin 1790[Projet de décret]pp.219-220
Projet de décret de M. de Broglie concernant les élections du département du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 juin 1790[Projet de décret]pp.219-220
Décret concernant les élections du département du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.220
Décret concernant les élections du département du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 juin 1790[Décret]p.220
Infos
Référence bibliographique
14 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 214-220.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
214
Dernière page
220
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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