Treilhard, Jean-Baptiste (1742-1810)
Député du tiers-état de la ville de Paris à l'Assemblée nationale constituante puis de Seine-et-Oise à la Convention nationale et au Conseil des Cinq-Cents (Gauche)
Autres sources
Communes : discussion sur la motion de M. l'abbé Sieyès sur la constitution de l'Assemblée et la vérification des pouvoirs en commun, lors de la séance du 10 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.85-86
Suite de la discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 2 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.543-547
Discours non prononcé lors de la séance du 21 septembre 1789, par M. Treilhard, sur la sanction royale
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discours non prononcés]pp.90-91
Rapport par M. Treilhard, au nom du comité des affaires ecclésiastiques, lors de la séance du 23 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Rapport]p.125
Reprise de la discussion sur l'argenterie des églises, lors de la séance du 26 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.193
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 1, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.219
Incident sur la délivrance des passeports et discussion à ce sujet, lors de la séance du 9 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.388-389
Le Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean DenisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deBousmard de Chantraine Henri-Jean deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTreilhard Jean-BaptisteRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasBigot de Vernière Jean-JosephPopulus Marc EtienneLavie Marc DavidMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte de
Discussion suite à la lettre du Roi invitant l'Assemblée à venir à Paris, lors de la séance du 9 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.390
Motion de M. Treilhard sur les biens du clergé, lors de la séance du 23 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.490-492
Discussion sur la troisième partie de la motion de M. le comte de Mirabeau relative à l'entrée des ministres dans l'Assemblée, lors de la séance du 7 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.715-718
Malouet Pierre VictorTreilhard Jean-BaptisteLanjuinais Jean DenisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBlin Pierre FrançoisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deMougins de Roquefort Jean JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Amendement de M. Treilhard sur la motion relative à la conservation des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 7 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Amendement]p.719
Suite de la discussion de la motion de M. Treilhard, relative aux biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.42-45
Bigot de Vernière Jean-JosephThouret Jacques GuillaumeLegrand JéromeBarnave AntoineMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deLezay Marnezia Claude François, marquis deCochon de Lapparent CharlesLa Coste-Messelière Benjamin Léonor Louis Frottier, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTreilhard Jean-BaptisteBonal François deDupont de Bigorre Pierre CharlesCortois de Balore Pierre MarieRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouchotte Pierre PaulCoulmiers François Simmonet deHutteau François LouisMaury Jean SiffreinTarget Guy Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasDefermon des Chapelières JacquesGossin Pierre FrançoisToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deCazalès Jacques Antoine deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMilscent Marie JosephHébrard de Fau Pierre
Organisation de nouvelles élections pour le comité des rapports, suite au cumul des fonctions de M. Treilhard, lors de la séance du 17 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.76
Arrêté des Etats du Cambrésis contre les actes de l'Assemblée nationale, daté du 9 novembre 1789 et lu lors de la séance du 17 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Arrêté de collectivité]p.76
Ajournement de la discussion sur l'arrêté des Etats du Cambrésis contre les actes de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 17 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.76
Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.122-123
Discussion sur le projet de décret de l'Assemblée concernant le district des Cordeliers et la commune de Paris, lors de la séance du 23 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.230
Suite de la discussion sur les articles ajournés concernant les municipalités et assemblées provinciales, lors de la séance du 24 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.247-249
Defermon des Chapelières JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMilscent Marie JosephBousmard de Chantraine Henri-Jean deBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu dePison du Galand Alexis FrançoisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMoreau de Saint-Méry Louis ElieAilly Michel François d'Dupont de Bigorre Pierre CharlesPopulus Marc EtienneBonal François deTreilhard Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteVolney Constantin François Chasseboeuf de
Rapport de M. Treilhard sur les ordres religieux, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Rapport]pp.624-626
Motion de M. Treilhard sur la vente d'une partie des biens du clergé, lors de la séance du 18 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.663-665
Discussion au sujet du texte de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.53
Lecture du procès-verbal du 31 décembre 1789, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.60
Rectification du décret sur les pensions adopté lors de la séance précédente, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.110
Lecture des procès-verbaux de la séance du 7 janvier 1790 et insertion de la réponse faite par M. Duval d'Eprémesnil au discours de M. Bailly, lors de la séance du 8 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.116
Lecture du procès-verbal de la séance du 9 janvier 1790, lors de a séance du 11 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.149
Lecture de tous les projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]pp.167-168
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 16 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.205
Discussion au sujet du délai imparti aux ecclésiastiques pour déclarer leurs biens, lors de la séance du 16 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.224-225
Lecture du procès-verbal des deux séances du 16 janvier 1790, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.227
Demande du comité ecclésiastique sur l'augmentation du nombre de ses membres, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.438
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.438
Proposition par le comité ecclésiastique d'un décret sur l'aliénation des biens du clergé, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.438
Adoption de la motion de M. Treilhard sur la constitution du clergé, lors de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.450
Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.543-546
Motion de M. Treilhard, qui propose trois articles à débattre en priorité concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.574-575
Rapport du comité ecclésiastique sur l'ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux et aux religieuses, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]p.623
Projet de décret de M. Treilhard, au nom du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.639
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.639-641
Gerle Christophe AntoineMougins de Roquefort Antoine BonifaceDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLanjuinais Jean DenisMaury Jean SiffreinLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGrégoire Henri Jean-BaptisteDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillotin Joseph IgnaceFréteau de Saint-Just EmmanuelTreilhard Jean-BaptisteThibault Anne Alexandre MarieDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Charles Malo, comte de
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.646
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.647
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.647-650
Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des frères donnés, lais ou convers, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.651
Projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.651
Discussion de la motion de M. Fréteau sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.197
Adoption de l'article 1 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.238
Discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.238-239
Reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.239
Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.240
Discussion concernant deux articles sur les maisons religieuses présentés par M. Treilhard, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.267
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deGerle Christophe AntoinePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deGrégoire Henri Jean-BaptisteBonet de Treiches Antoine-JosephGouttes Jean-LouisGrandin François Marie ChristopheTreilhard Jean-BaptisteFréteau de Saint-Just EmmanuelColaud de la Salcette Jacques BernardinBoissy d'Anglas François Antoine deLucas Jean-Baptiste JosephLoys Jean-Baptiste
Discussion du projet de décret sur le remplacement des dîmes, lors de la séance du 11 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.668-683
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.84-85
Treilhard Jean-BaptisteEstourmel Louis Marie, marquis d'Martineau Louis SimonMerlin de Douai Philippe AntoineBreuvart Jean-LéonardSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deRewbell Jean FrançoisDémeunier Jean NicolasBoussay Jacques-François de Menou, baron deAnson Pierre HubertFréteau de Saint-Just EmmanuelRoederer Pierre Louis
Discussion des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.147
Discussion de l'article 9 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.149
Discussion de l'article 11 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.150
Discussion concernant la juridiction des prélats étrangers, lors de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.163
Suite de la discussion du plan pour l'organisation du clergé, lors de la séance du 30 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.744-751
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.45-47
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMartineau Louis SimonDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonToulongeon Emmanuel François, vicomte deBouchotte Pierre PaulLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteVirieu François Henri, comte deForest de Masmoury Jean-PierreDefermon des Chapelières JacquesFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deLucas Jean-Baptiste Joseph
Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.217-218
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.239-241
Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Discussion des articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.246-247
Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.407-413
Expilly Louis AlexandreCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deTreilhard Jean-BaptisteBriois de Beaumetz Bon-AlbertThouret Jacques GuillaumeSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoufflers Stanislas Jean deDupont de Nemours Pierre Samuel
Renvoi au comité ecclésiastique de la question de M. Gibert sur le sort des curés supprimés en ville, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.567
Discussion de l'article 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.567-568
Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.577-578
Discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.594-598
Durand de Maillane Pierre ToussaintLegrand JéromeCamus Armand GastonBarrère de Vieuzac BertrandDelandine Antoine FrançoisLoys Jean-BaptisteMartineau Louis SimonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneCharrier Marc-AntoineTreilhard Jean-BaptisteMougins de Roquefort Jean JosephAndrieu César Pierre
Discussion de l'amendement de MM. Camus et Martineau au projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.600-601
Discours de M. Treilhard suite à sa nomination à la présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.202
Renvoi au comité militaire de la demande de MM. de Bonnard et de Roubens à propos de la destitution d'emplois militaires, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.202
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre sur le décret relatif à l'augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.202
Motion de l'abbé Gouttes sur les impositions de 1791, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.202-203
Discussion de l'article 1 du titre III sur les juges de district du projet de décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.203-211
Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]pp.212-213
Dons patriotiques de la confrérie des compagnons paveurs du petit pavé et de M. de Montalembert, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.213
Don patriotique de M. Gonevrot, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.213
Rapport de M. Vieillard sur le différend élevé à Soissons entre la municipalité et le bailliage relativement à la fixation du prix du pain, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]p.213
Prolongation de la réservation de billets de tribunes pour les députés des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.214
Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.220
Note des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.220
Ordre du jour du 21 juillet 1790 : suite des rapports du comité des finances sur toutes les parties des dépenses publiques
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.220
Discussion du projet de décret sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.228-229
Renvoi au comité des finances d'une lettre de M. Necker accompagnée du compte général des recettes et des dépenses de l'Etat, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.230
Admission à la barre des députés de la fédération générale des départements de la Sarthe pour la séance du soir, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.263
Projet de décret de M. Noailles, au nom du comité militaire, sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Projet de décret]p.264
Annonce de l'ordre du jour du lendemain, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.269
Adresse des soldats citoyens de la ville du Mans, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.270-271
Adresse des aumoniers des bataillons de Paris, des départements, des troupes de ligne et de la marine, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.271-272
Discussion autour de l'ordre du jour relatif au rapport sur les évènements de Montauban, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.272-273
Incident de séance à propos de la liste d'ordre de la parole, lors de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.299
Motion de M. Bouche sur la nomination des commissaires chargés d'examiner l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.299
Nomination des commissaires chargés d'examiner l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.299
Ordre du jour de la séance du 23 juillet 1790 : suite de la discussion sur l'ordre judiciaire
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.300
Incident de séance suite au rassemblement des gardes nationales du Mont-Jura sur la terrasse des Tuileries, lors de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.301
Annonce par M. Bailly de la mort de deux fédérés s'étant noyés dans la Seine, lors de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.303
Nomination des membres qui assisteront aux obsèques des deux fédérés noyés dans la Seine, lors de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.312
Demande de congés de M. Regnard, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Demande de congés]p.316
Annonce des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.316
Ordre du jour de la séance du 24 juillet 1790 : suite de la discussion sur le projet de décret relatif au traitement du clergé actuel
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.316
Discussion sur l'affaire de Montauban, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.321
Ajournement de la discussion sur l'affaire de Montauban, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.321
Note du garde des sceaux listant les décrets portés à la sanction du roi, lors de la séance du 25 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours et production des ministres]p.337
Prolongation de la réception des députés fédérés à l'Assemblée jusqu'au 30 du mois, lors de la séance du 25 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.341
Ordre du jour de la séance du 25 juillet 1790 : discussion d'un projet de décret du comité des finances sur les assignats
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.341
Note du garde des Sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours et production des ministres]p.345
Adoption des décrets sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.348
Annonce par le président de la prise de parole de M. Camus, rapporteur du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.348
Adoption de l'article 1 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.350
Adoption des articles 2 à 4 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.351
Adoption de l'article 6 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.352
Amendement de M. Delley d'Agier sur l'article 8 relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.353
Adoption des articles 8 à 11 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.353
Adoption des articles 12 à 17 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.353-354
Adoption des articles 1 à 9 du projet de décret des comités d'agriculture, de féodalité et des domaines sur les droits de voirie et plantations d'arbres dans les chemins publics, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]pp.358-359
Hommages du sieur Ternisien et du sieur Moizard, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.378
Nomination de commissaires suite au passage de troupes autrichiennes sur le territoire français, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.381
Lecture de l'article 1 du titre IV sur l'ordre judiciaire relatif aux appels, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.382
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.383
Divers hommages, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.383
M. Treilhard cède la présidence à M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.384
Lecture des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.386
Lettre de M. de Montmorin, ministre des Affaires étrangères, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours et production des ministres]pp.386-387
Lecture des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.398
Adresse de M. le garde des sceaux qui envoie un mémoire de M. le bailli de Virieu, chargé des affaires de l'ordre de Malte, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.398
Discussion sur l'envoi au comité colonial de pièces arrivées de Saint-Domingue, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.411
Admission à la barre du ci-devant carabinier Aude, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.413
Admission à la barre des députés de l'administration du département de l'Hérault et du district de Montpellier, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]pp.413-414
Lettre et procès-verbal de l'arrestation, à Châlons-sur-Marne, de MM. de Bonne-Savardin, l'abbé de Barmond et Eggss, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Lettre]p.414
Décret relatif à l'arrestation à Châlons-sur-Marne de MM. de Bonne-Savardin, l'abbé de Barmond et Eggss, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.415
Rassemblement du comité ecclésiastique suite à la réception d'un paquet concernant M. le cardinal de Rohan, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.433
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.439
Renvoi au comité militaire de l'adresse de M. Richard concernant un corps d'état-major permanent et les dangers de la réunion de l'artillerie avec le génie, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.441
Lecture de la liste des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]pp.441-442
Adoption d'une nouvelle rédaction de l'article 7 du décret du 26 juillet sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.442
Adoption du 4e article additionnel du décret sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.443
Adoption du décret sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.446
Levée de la séance pour procéder à l'élection d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.448
Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité et de la garde nationale de Montpellier, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.449
Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité et de la garde nationale de la ville d'Agde, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.450
Renvoi aux comités de l'adresse de la municipalité de Saint-Pierre de la Martinique concernant la tenue d'une assemblée illégale dans cette ville, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.450
Adresse du club de Dundee, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.451-452
Interruption de la lecture d'une instruction pour les corps administratifs pour admettre à la barre le procureur du roi au Châtelet, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.452
Annonce du résultat du scrutin pour l'élection du président et des secrétaires, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.452
Remerciements de M. Treilhard à l'Assemblée suite à la nomination de M. d'André à sa succession, lors de la séance du 1er août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.485
Ouverture de la séance du 10 aout 1790 par M. Treilhard, ex-président
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.703
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'agriculture , lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.707
Pétition de la députation du régiment de Languedoc pour révoquer un décret relatif à son régiment, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.707-708
Admission à la barre du comité des recherches de la ville de Paris, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.708
Pétition de M. Oudart sur l'affaire du Châtelet, prononcé au nom du comité des recherches de la ville de Paris, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.708-709
Discussion autour de la prise de parole de M. Chapon au nom d'une députation de la commune de Paris, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.709
Discours de M. Chapon, au nom d'une députation de la commune de Paris relatif à l'allégement des impôts indirects à Paris, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.709-711
Ouverture de la séance du 21 aout 1790 au soir par M. Threilhard, ex-président
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.203
Adresse du département de Seine-et-Oise contre les vexations exercées par les gardes-chasse de Versailles, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.204-205
Don de deux manuscrits de M. l'abbé Sens, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Don patriotique et hommage]p.205
Décret ouvrant un crédit provisoire pour le port de Toulon, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.205
Ouverture de la séance du 28 août 1790 au soir par M. Treilhard, ex-président
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.399
Discussion du projet de décret sur le commerce au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.401-402
Adoption de l'article 4 du décret sur le commerce au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.402
Remplacement du président par M. Treilhard, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.648
Suite de la discussion du décret sur les Archives nationales, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.648-649
Adoption des articles 9 à 18 du décret sur les Archives nationales, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.649
Présentation par M. Treilhard d'un projet de décret sur les pensions des religieux, lors de la séance du 8 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Projet de décret]pp.650-654
Discussion de l'article 1 du titre I du projet de décret sur les pensions des religieux, lors de la séance du 8 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.654-656
Bouteville-Dumetz Gislain-LouisCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Maury Jean SiffreinLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLavie Marc DavidBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAlquier Charles-JeanJallet JacquesTreilhard Jean-BaptisteCouturier JacobSérent Armand Sigismond, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Suite de la discussion sur le traitement des religieux, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.670
Ordre du jour de la séance du 14 septembre 1790 : suite de la discussion du titre Ier du décret sur les ordres religieux
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.756
Adoption des articles 20 et 21 du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.756
Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.756-757
Suite de la discussion du projet de décret sur les religieux et les chanoinesses séculières, lors de la séance du 15 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.765
Suite de la discussion du titre 1er du projet concernant les religieux, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.22
Adoption des articles 28 à 36 du titre 1er du décret sur les religieux, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.66-67
Discussion sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 21 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.121-122
Amendement de M. Bourdon à l'article 3 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.176
Amendement de M. Martineau à l'article 5 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.176
Adoption des articles 6 à 19 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.239-240
Amendement à l'article 20 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.240
Discussion sur l'article 21 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.240
Adoption des articles 22 à 24 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.240
Discussion concernant l'article 25 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.240-241
Adoption des articles additionnels 1 à 3 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.241
Décret pour une séance extraordinaire pour une discussion sur le rapport sur la liquidation de la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.429
Discussion des 9 articles du titre III sur les ordres religieux el les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.431-432
Amendements aux articles du titre III sur les ordres religieux et les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.432
Modification de l'article 5 du titre II sur le traitement des religieuses, lors de la séance de 5 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.445
Modification à l'art. 21 du Titre II du décret sur les religieux, les religieuses et les chanoinesses, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.502
Départ du président chez le roi et remplacement par M. Trielhard, lors de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.580
Adoption des articles 14 et 15 du titre III du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.580
Discussion de l'article 4 du titre V du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.604
Ouverture de la séance du 14 octobre au soir par M. Treilhard, ancien président
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.614
Rapport par M. de Menou sur l'affaire de quatre officiers du régiment de Bretagne, lors de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]p.615
Ordre du jour de la séance du 14 octobre 1790 : suite de la discussion du projet de décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver et sur l'indemnité de la dîme inféodée
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.615
Clôture de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.616
Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.685
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.752
Note de M. le garde des sceaux, portant sur la sanction de divers décrets par le roi, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discours et production des ministres]pp.752-753
Note concernant le dépôt de diverses proclamations et lettres patentes aux archives de l'Assemblée, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]pp.753-754
Lecture d'une lettre de M. Holdt, ex-doyen du conseil souverain d'Alsace, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Lettre]p.754
Lecture d'une réclamation de M. Daudet au sujet du projet de canal pour Paris, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.755
Passage à l'ordre du jour sur la discussion au sujet de l'affaire d'Huningue, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.755
Discussion sur l'état des besoins de l'année 1791, lors de la séance du 12 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.391
Renvoi aux comités des recherches, des rapports et ecclésiastique de la députation de la Haute-Garonne contre une lettre de M. l'évêque de Mirepoix incitant à ne pas respecter les décrets sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.557
Renvoi au comité ecclésiastique de deux pétitions lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.653
Le président de séance M. de Lameth quitte la salle et est remplacé par M. Treilhard lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.656
Ouverture de la séance du 23 novembre 1790 au soir, lecture du procès-verbal de la séance du 20 novembre 1790 au soir
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.693
Lecture de diverses adresses avec renvois aux comités, lors de la séance du 23 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.693
Passage à l'ordre du jour : rapport sur l'assassinat de M. Latierce, maire de Varaize, à Saint-Jean-d’ Angély, lors de la séance du 30 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.150
Passage à l'ordre du jour : rapport du comité de féodalité sur le rachat des rentes foncières non seigneuriales, lors de la séance du 30 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.156
Discussion du décret sur le rachat des rentes foncières non seigneuriales, lors de la séance du 4 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.217
Départ de M. le Président chez le roi, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.300
Ordre du jour de la séance du 7 décembre 1790 : rapport du comité militaire sur l'avancement du corps du génie
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.304
Décret sur le corps du génie, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.306-307
Interruption de la discussion par le Président pour faire lecture de lettres sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 29 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.709
Hommage de Mme d'Houry de l'Almanach royal lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Don patriotique et hommage]p.743
Annonce de l'ordre du jour pour la séance du lendemain et ajournement de la question, prévue pour le 1er janvier, concernant le projet de décret sur les dispenses de mariage, lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.745
M. Treilhard exprime satisfaction pour le discours tenu par le président devant le roi et demande l'impression des textes lors de la séance du 1er janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Motion et motion d'ordre]p.746
Incident et discussion concernant la prestation du serment à la constitution civile du clergé de M. de Bonnal, évêque de Clermont, et décision de celui-ci de ne pas prêter serment, lors de la séance du 2 janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.752-753
Discussion à propos de l'imprimé sur le prétendu serment de l'évêque de Clermont
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.5-7
Bourdon AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deTreilhard Jean-BaptisteThouret Jacques GuillaumeVarin de la Brunelière Pierre VincentLameth Charles Malo, comte deBonal François deBarnave AntoinePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheCazalès Jacques Antoine deDillon DominiqueAndré Antoine Balthazar d'Démeunier Jean NicolasDufraisse-Duchey Amable GilbertVirieu François Henri, comte de
Discussion sur la mention dans le procès-verbal de la séance du 3 janvier de l'imprimé sur le serment de l'évêque de Clermont, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.8
Discussion sur le décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.202-205
M. Emmery, président de séance est remplacé par M. Treilhard , lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.260
Elections à venir et levée de séance du matin, lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.261
Discussion de la motion de M. Parisot, relative à la succession de M. de Barrai , évêque de Troyes, démissionnaire, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.337
Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des paroisses de Paris, lors de la séance du 4 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.744
Discussion du décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de prêter serment, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.767-768
Discussion sur le rapport de M. de Montesquiou concernant l'état des dépenses publiques en 1791 et renvoie des questions au comité des finances, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.25
Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.42-44
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Massieu Jean-BaptisteCamus Armand GastonTreilhard Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyBouche Charles-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMartineau Louis SimonVoidel CharlesDefermon des Chapelières JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean Denis
Discussion concernant la députation de Paris et leur pétition, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.53
Discussion sur le décret du 8 février concernant les ecclésiastiques qui n'ont pas prêté le serment, en particulier les vicaires, lors de la séance du 9 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.74
Discussion concernant l'arrêt des ventes de biens nationaux affectés à des fondations, lors de la séance du 9 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.75
Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.84-86
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenLévis Pierre Marc Gaston, duc deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Defermon des Chapelières JacquesEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisBreuvart Jean-LéonardFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisTreilhard Jean-BaptisteTronchet François DenisGuillou René MarieCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Reprise de la discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.114-115
Rapport sur la confirmation canonique des évêques, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.583-584
Discussion autour de la lettre de de trois particuliers se disant commissaires de l’assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.679-681
Remplacement de M. de Noailles, président, par M. Treilhard, ex-président, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.694
M. le Président lève la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.698
Départ du Président M. Noailles et substitution avec M. Treilhard, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.22
Ajournement de la discussion à la séance de samedi, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.29
Clôture de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.29
Discussion sur un projet de décret concernant l’affectation de maisons aux religieux qui voudront continuer la vie commune, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.66
Interventions de M. Bouche et de M. Treilhard sur les biens de la maison de l'Oratoire de Besançon, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.235-236
Discussion sur les suites à donner aux évènements de Douai, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.236
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephMougins de Roquefort Jean JosephTreilhard Jean-BaptisteRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteVoidel CharlesVoidel CharlesBouche Charles-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouche Charles-FrançoisLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion du projet de décret du comité militaire relatif aux employés des hôtels de la guerre de Paris, Versailles, Compiègne et Fontainebleau, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.236-237
Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée électorale du département du Nord, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.255-256
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion demandant d'étendre le décret relatif aux recteur, professeurs et agrégés de l’université de Paris à toutes les universités, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.281
Discussion sur le payement des fonctionnaires publics et ecclésiastiques, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.420
Renvoi aux comités des rapports et des recherches du rapport de M. Roussillon sur les désordres dans la ville de Toulouse, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.453
Remplacement de M. de Montesquiou à la présidence par M. Treilhard, ex-président, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.453
Renvoi au comité des rapports du mémoire envoyé par des personnes privées de la vue, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.456
Clôture de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.462
Renvoi au comité central de liquidation de l'affaire sur les indemnités en faveur de certains fermiers des coches et messageries, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.475
Adresse des invalides, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.484
Réponse de M. le Président à la députation des préposés à la perception des droits de Bretagne, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.486
Députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.486
Interventions de deux députés et de M. le Président interrompant la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.487
Reprise de la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.487-490
Levée de la séance du 31 mars 1791 du soir
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.492
Hommage de M. Pierre Fixier, compagnon joaillier-bijoutier, à l'Assemblée concernant l'offre d'une couronne civique au 'roi citoyen', lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Don patriotique et hommage]p.578
Lettre des délégués extraordinaires de la province du nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]pp.578-580
Admission à la barre des membres de la ci-devant assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.580-587
Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.591-596
Le Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBarnave AntoineMartineau Louis SimonTreilhard Jean-BaptisteLinguet Simon Nicolas HenriMartineau Louis SimonRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deGuyon de Geis de Pampelonne Antoine-Jacques deGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deCurt Louis dePopulus Marc EtienneMadier de Montjau Noel JosephRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDillon Arthur
M. le Président lève la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.597
Don de l'ouvrage de M. Mentelle ~~Méthode courte et facile pour apprendre aisément, et retenir sans peine, la nouvelle géographie de la France~~, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Don patriotique et hommage]p.676
Nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.676
Adoption du décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.682
Conclusion de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.683
Motion de M. Camus relative au comité de liquidation, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.90
Discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.180-188
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deTreilhard Jean-BaptisteLanjuinais Jean DenisBuzot François-NicolasChabroud CharlesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'Sieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGirot de Pouzol Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulBlin Pierre François
Discussion sur le serment des ecclésiastiques, lors de la séance du 26 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.342
Adoption d'une motion sur la lettre du ministre de l’intérieur sur les dispositions prises pour acquitter les traitements des fonctionnaires ecclésiastiques, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.552
Remplacement de M. Rewbell, président, par M. Treilhard, ex-président, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.553
Discussion du décret relatif aux pensions de quelques officiers de la maison du roi, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.554
Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.585-587
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deDosfant Jean AntoineMartineau Louis SimonBouche Charles-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMoreau Etienne VincentDupont Martin FrançoisTreilhard Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean François
Motion de M. Treilhard sur la lettre de M. de Montmorin au nonce du pape, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.588
M. Rewbell, président , quitte le fauteuil et est remplacé par M. Trellhard, ex-président, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.592
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.592-594
Le Bois Desguays Jacques FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Malouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertGombert MartinGeoffroy Jean-BaptisteToulongeon Emmanuel François, vicomte dePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisLeissègues de Rosaven Jean-Marie de
Renvoi aux comités de Constitution, diplomatique et d'Avignon de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Renvoi aux comités]p.594
L'Assemblée décrète l’ordre du jour suite au renvoi de l'affaire d'Avignon aux comités de Constitution et diplomatique, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.594
M. Rewbell, président, quitte le fauteuil pour se rendre chez le roi et M. Treilhard, ex-président, le remplace, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.610
Rapport par M. Camus et projet de décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.610-611
Discussion de l'article 9 du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.621-622
Discussion concernant le rapport de M. Talleyrand-Périgord et l’arrêté du département de Paris relatif aux édifices religieux et à la liberté des cultes, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.646-653
Discussion concernant le projet de décret de M. Regnaud relatif aux cendres de Voltaire et leur nouvelle collocation dans l'église de Romilly, lors de la séance du 8 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.661
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre des juges du tribunal séant à Saverne concernant le curé Bettenhoffen, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]p.76
Réponse de M. le Président à la pétition de la municipalité de Paris au sujet d'une loi qui ordonne qu'à l'avenir les déclarations de naissance, de mariage et de mort soient reçues par des officiers civils, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.78
Motion sans suite de M. Goupil-Préfln du projet de décret sur le remboursement des offices des justices seigneuriales, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.87
Motion de M. Treilhard contenant un projet décret sur l'état civil des citoyens, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.160
Rapport de M. Treilhard, au nom du comité ecclésiastique, sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]p.237
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.254-260
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCussy Gabriel deLucas Jean-Baptiste JosephRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePapin LégerMerlin de Douai Philippe AntoineMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisBelzais de Courménil Nicolas BernardVirieu François Henri, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand Gaston
Conclusion de la séance du soir du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.261
Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.264-265
Discussion du décret du comité ecclésiastique fixant des maisons de retraite aux religieux du département du Nord, lors de la séance du 23 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.311
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.381-382
Virieu François Henri, comte deBureaux de Pusy Jean XavierDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisDufraisse-Duchey Amable GilbertMadier de Montjau Noel JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulMalouet Pierre VictorClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deTreilhard Jean-BaptisteLambert de Frondeville Thomas Louis CésarCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deSalle Jean BaptisteMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Motion de M. Treilhard de porter le décret sur la répartition des contributions de 1791 dans le jour à la sanction, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.500
Discussion du décret du comité ecclésiastique désignant dans le département du Pas-de-Calais des maisons de retraite pour les religieux qui voudront vivre en commun, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.3-4
Motions demandant des présentations à divers comités, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.58
Adoption des propositions décrétant l'incompatibilité entre les fonctions de président du tribunal criminel et de juge du district, et entre celles de greffier de ces deux tribunaux, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.58
Conclusion de la séance du soir du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.97
Renvoi aux comités des finances et des contributions publiques de la pétition de la ville de Lyon concernant ses créances, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.279
Réponse du Président à la troupe de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris ayant fait, depuis quelque jours, leur première communion, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.279-280
Incident de séance au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.280
Réactions dans l'Assemblée à l'incident au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.280
Motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.330
Décret prescrivant des poursuites contre les anciens fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient continué ou continueraient leurs fonctions publiques, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.331
Discussion de la motion de M. Bouche sur le décret adopté le 18 juin et portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.338
Discussion de la motion de M. Belzais-Courménil sur le décret prescrivant des poursuites contre les anciens fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient continué leurs fonctions publiques, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.338-339
Reprise de la discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.365-367
Motions de MM. Rewbell et Treilhard proposant d'envoyer la lettre trouvée dans l'appartement de la reine, l'une au département de Paris, l'autre aux comités des rapports et des recherches, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.373-374
Ouverture de séance, lecture du procès-verbal de la séance permanente du 22 juin 1791, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.464
Adresse de la commune de Chartres, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.464
M. de Bellegarde, maréchal de camp prête serment, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.464
Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.476-477
Discussion sur le rapport de M. Roederer, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.491
Accueil de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.502
Réponse du président à la députation des six tribunaux criminels de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.503
Lettre du directoire du département de la Marne, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.510-511
Renvoi au comité militaire de la lettre du directoire du département de la Marne et impression de celle ci, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.511
Extrait des registres des délibérations du département de la Marne, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Délibération ou procès verbal de collectivité]p.511
Dépêches de la municipalité de Verdun, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.512-516
Rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.516-517
Réponse du président aux officiers du génie et de l'artillerie, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.522
Suspension de la séance et changement de président, M. Treilhard prend le fauteuil, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.543
Motion demandant l'insertion au procès-verbal des opinions de MM. d'André et Rabaud-Saint-Etienne sur la lettre de l'ambassadeur d'Espagne au ministre des affaires étrangères et les pièces jointes, lors de la séance du 10 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.105
Décret concernant les tribunaux criminels provisoires de Paris, lors de la séance du 11 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.114-115
Discours de la députation des citoyens soldats composant la garde nationale de Passy, Auteuil et Boulogne, réponse du Président et prestation de serment, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discours des députations ou de citoyens]pp.217-218
Discours de la députation de la municipalité de Sainte-Menchould et réponse du Président, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discours des députations ou de citoyens]p.218
Renvoi aux comités de marine, d'agriculture et de commerce de la lettre de M. Dupetit-Thouars, lieutenant de vaisseau, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Renvoi aux comités]p.218
Lecture de la lettre de la garde nationale de Varennes, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Lettre]p.218
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.218
Levée de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.221
M. Treilhard remplace M. Duport à la Présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.381
Lettre de MM. les commissaires dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et des Vosges, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Lettre]pp.387-388
Arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, en annexe à la lettre des commissaires dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et des Vosges, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Arrêté de collectivité]pp.388-391
Motion de M. le Président tendant à renvoyer aux comités la lettres des commissaires pour présenter des mesures définitives, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.394
Motion de M. le Président pour confirmer l'arrêté du directoire du département du Bas-Rhin lu lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.394
Discussion concernant les amendements de M. Maupassant, qui la retire, de MM. Malouet et Garat, sur lesquels est décrété qu'il n' a pas lieu à délibérer, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.394
Amendement adoptant le chiffre de 30 lieues qui devra séparer les moines des frontières, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]p.394
Amendement adoptant le chiffre de 30 lieues qui devra séparer des frontières les ecclésiastiques qui n'ont pas prêté serment, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]p.394
Amendement disposant que les moines et les ecclésiastiques déclarent leurs déplacements aux municipalités concernées, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]p.394
Décret confirmant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et aux ecclésiastiques, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.394
L'Assemblée se retire dans les bureaux pour procéder à la nomination du président et de trois secrétaires, alors que la séance du 17 juillet 1791 est levée
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.395
Discussion concernant la motion présentée par M. Legrand demandant l'arrestation de l'individu que le 17 juillet a tiré sur M. de La Fayette, lors de la séance du 18 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.402
Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.263-266
Malouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLavie Marc DavidMaury Jean SiffreinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deBeauharnais Alexandre François, vicomte deThouret Jacques GuillaumeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTreilhard Jean-Baptiste
Discussion sur la situation à Saint-Domingue, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.503
Discussion sur l'amendement et le projet de décret relatif aux traitements ou pensions des officiers et employés ecclésiastiques ou laïques des chapitres réguliers ou séculiers, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.599
Discussion d’un article sur l’état des citoyens, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.746-747
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.13-25
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deCamus Armand GastonDesmazières Thomas Marie GabrielRegnier Claude AmbroiseHenry de Longuève Jean-LouisLefèvre d'Ormesson Louis II François de PauleDespatys de Courteille Pierre ÉtienneDauchy Luc Jacques EdouardPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deParent de Chassy LouisDelacour d'Ambésieux Charles ClaudeDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarrère de Vieuzac BertrandMeynier de Salinelles Etienne DavidVieillard Pierre JacquesGossin Pierre FrançoisTreilhard Jean-BaptisteLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deGoupil de Préfeln Guillaume François
Motions proposant des mesures contre une fausse édition de la Constitution, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.213
Décret, proposé par M. Malès, au nom des comités de Constitution et des Rapports, sur sur la validité des testaments reçus par les notaires des ci-devant provinces de Vivarais, Lyonnais, Forez et Beaujolais, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.288-289
Renvoi au comité Colonial de l'adresse des citoyens de Saint-Malo sans être lu à l'Assemblée, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Renvoi aux comités]p.289
Discussion sur la proposition de M. Martineau demandant qu’à l’avenir aucun fonctionnaire ne puisse être assujetti à prêter d’autre serment que celui de maintenir la Constitution, lors de la séance du 14 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.633
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.678
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, sur les procédures criminelles instruites à la charge des militaires depuis le décret du 25 juillet dernier, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours et production des ministres]p.679
Levée de la séance du 15 septembre 1791 du soir
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.681
Discussion du projet de décret relatif au payement des gardes nationales du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 16 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.695
Discussion sur l'admission à la barre de M. Souton, directeur de la monnaie de Pau, lors de la séance du 21 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.149
Demande de lecture adoptée d'un mémoire relatifs aux éclaircissements présentés par la commission des monnaies sur les dénonciations de M. Souton, lors de la séance du 21 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.155
Décret sur l'ordre du jour du 23 septembre 1791 et levée de séance, lors de la séance du 21 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.160
Annonce de divers dons et hommages fait à l'Assemblée, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Don patriotique et hommage]pp.356-360
Motion de M. Pierre Dedelay, tendant à décréter certains articles et ajourner le reste du projet, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.360
Lecture d'une lettre des députés des ci-devant pays d’Avignon et du Comtat, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.360
Clôture de séance, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.364
Ajournement de la lecture du projet d'instruction sur la procédure criminelle et levée de séance, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.532
Motion de Romme demandant d'effacer toutes les inscriptions latines, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]pp.644-645
Discussion autour du rapport de Ramel-Nogaret sur les effets précieux trouvés enfouis, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]p.623
Compte-rendu de la mission de Treilhard, envoyé à la cérémonie de l'inauguration des bustes de Marat, Lepeletier et Beaurepaire et à la célébration de la fête de la Raison dans la Sorbonne, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Rapport]pp.172-173
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des administrateurs de Strasbourg et la motion de Louis (du Bas-Rhin) qui demande le renvoi au comité d'aliénation, en annexe de la séance du 22 nivôse an II (11 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.235
Renvoi au ministre de l'Intérieur , sur la motion de Treilhard, et au comité d'instruction publique de la pétition du citoyen Blondel relative à la publication de son ouvrage d'éducation, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Renvoi aux comités]p.17
Motion de Treilhard qui demande le sursis à l'exécution de la condamnation à mort de Chatelain et de Desessarts et l'envoi de la lettre de l'accusateur public aux comités de sûreté générale et des assignats et monnaies, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.248
Décret, motivé par la motion de Treilhard, accordant un sursis à l'exécution de la condamnation à mort de Châtelain et Desessarts et renvoyant la lettre de l'accusateur public aux comités de sûreté générale et des assignats, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Décret]p.248
Décret, motivé par la motion de Treilhard sur la pétition du citoyen Nogaret, établissant son retour à la maison afin d'obtenir le certificat de résidence et renvoyant la pétition aux comités de sûreté générale et à la commission des émigrés, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]p.80
Ouverture de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794) sous la présidence du représentant Treillard
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.300
Admission de Marc Ancogne et de l'adjudant général qui a porté les drapeaux pris à Ypres et qui s'adresse à la Convention, et réponse du Président, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.322
Motion de Treilhard qui demande que le modèle de ventilateur du citoyen Magny soit renvoyé au comité des inspecteurs de la salle pour être adapté au lieu des séances, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Motion et motion d'ordre]p.454
La Convention adopte un rapport du représentant Treilhard relatif aux pouvoirs à donner à certains représentants en mission et à la nomination de plusieurs autres, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Décret]pp.494-495
Rapport de Treilhard, au nom du comité de Salut public, sur les prises de Valenciennes et du Fort L'Ecluse, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Rapport]p.49
Sur la proposition du comité de Salut public, décret concernant plusieurs promotions d’officiers, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Décret]pp.50-51
La Convention nationale envoie en mission les représentants Pelletier, Sevestre et Foucher (du Cher) dans les départements du Doubs, du Jura, du Mont-Blanc, de la Moselle, des Haut et Bas-Rhin et autres circonvoisins, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Décret]pp.99-100
Discussion sur la lecture des articles 1 à 5 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.109-111
Plusieurs décrets sur les mesures à prendre pour organiser les secours suite à l'explosion de Grenelle, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Décret]pp.129-130
Lecture, par Treilhard, au nom du comité de Salut public, de la lettre de Schérer, général de division, commandant l’armée du siège sous Valenciennes et Condé, qui envoie les drapeaux pris sur l'ennemi, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Lettre]p.173
Lecture, par Treilhard, de l'adresse de félicitations des soldats et officiers de l’armée de la Moselle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.174
Rapport de Treilhard, au nom des comités de Salut public et de Sûreté générale, sur l'explosion de la poudrerie de Grenelle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Rapport]pp.174-176
Décret de nomination des représentants du peuple envoyés en mission dans les départements et près de l'armée, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.247
Discussion, née de l'intervention de Treilhard, concernant le devoir de résidence au sein de la Convention pour les représentants qui rentrent de mission avant de partir pour une nouvelle mission, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]p.247
Le représentant Treilhard fait lecture d’une lettre du représentant J.-B. Lacoste qui annonce la venue du citoyen Ferroz et qui instruit la Convention des premiers moments de la libération de Nord-Libre, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.30-31
La Convention décrète que le représentant Niou sera investi de pouvoirs illimités pour hâter la construction des vaisseaux des ports de Lorient, Rochefort, La Montagne, Nantes, Bordeaux et Bayonne, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Décret]p.31
Discussion du rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, et de Législation de suspendre l'exécution des jugements rendus contre les citoyens mis en arrestation depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.121-122
Discussion concernant les représentants chargés de l'inspection du camp de Mars et les modalités de renouvellement, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.147
Réactions à la demande de Bentabole que les représentants en mission à l'École de Mars soient en même temps chargés de la surveillance de Meudon, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.147-148
Rapport de Treilhard, au nom du comité de Salut public, sur les événements qui se sont déroulés à Marseille, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Rapport]pp.326-334
Décret, présenté par Treilhard au nom du comité de Saut public, concernant le sort des responsables de la conspiration de Marseille, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Décret]pp.334-335
Décret concernant la mise en état d'arrestation du général Voullant pour la conspiration de Marseille, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Décret]p.336
Résumé de la discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.385
Lettre des représentants du peuple à Marseille au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.385-387
Discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.387
Rapport du représentant Treilhard sur les victoires des armées du Nord et des Pyrénées-Occidentales, qui lit les lettres officielles sur la reddition des forts de Crèvecœur et de Bellegarde, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Rapport]pp.258-260
Lecture par le représentant Treilhard d'une dépêche reçue de plusieurs représentants du peuple dans le département des Bouches-du-Rhône, du Var et de l'Ardèche, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.260-264
Rapport des comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation indiquant qu’il n’y a lieu à aucune inculpation contre Barras et Fréron, et qu’ils ont dignement rempli leur mission, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Rapport]pp.294-298
Le fauteuil du Président de la Convention est occupé par Treilhard, ancien président, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.554
Discussion sur l'acte d'accusation de Carrier, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]pp.176-177
Décret portant la levée des scellés sur les pièces à charge ou à décharge de Carrier, qui seront inventoriées, déposées au greffe, et qu'il en sera donné communication à Carrier, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Décret]p.314
