Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 6 juin 1790, lors de la séance du 7 juin 1790[Déroulement des séances]p.132
Lecture du procès-verbal de la séance du 6 juin 1790, lors de la séance du 7 juin 1790[Déroulement des séances]p.132
Modification à l'article 3 du décret sur la mendicité, lors de la séance du 7 juin 1790[Amendement]p.132
Modification à l'article 3 du décret sur la mendicité, lors de la séance du 7 juin 1790[Amendement]p.132
Modification au décret concernant le caissier des domaines de Franche-Comté, lors de la séance du 7 juin 1790[Décret]p.132
Modification au décret concernant le caissier des domaines de Franche-Comté, lors de la séance du 7 juin 1790[Décret]p.132
Lecture des lettres patentes et proclamations, lors de la séance du 7 juin 1790[Déroulement des séances]pp.132-133
Lecture des lettres patentes et proclamations, lors de la séance du 7 juin 1790[Déroulement des séances]pp.132-133
Ajournement de la contestation d'élection par M. Lavenue, lors de la séance du 7 juin 1790[Déroulement des séances]p.133
Ajournement de la contestation d'élection par M. Lavenue, lors de la séance du 7 juin 1790[Déroulement des séances]p.133
Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, lors de la séance du 7 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.133
Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, lors de la séance du 7 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.133
Ordre du jour de la séance du 7 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation du clergé[Déroulement des séances]p.133
Ordre du jour de la séance du 7 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation du clergé[Déroulement des séances]p.133
Discussion d'un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]pp.133-134
Discussion d'un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]pp.133-134
Discussion de l'article 5 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.134
Discussion de l'article 5 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.134
Adoption de l'article 5 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Décret]p.134
Adoption de l'article 5 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Décret]p.134
Discussion suite à un incident sur la vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]pp.134-135Glezen Jacques MarieBouchotte Pierre PaulLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDupont de Nemours Pierre SamuelGarat Aîné DominiqueSaige JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyDufraisse-Duchey Amable GilbertBrunet de Latuque PierreThibault Anne Alexandre MarieDémeunier Jean Nicolas
Discussion suite à un incident sur la vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]pp.134-135
Glezen Jacques MarieBouchotte Pierre PaulLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDupont de Nemours Pierre SamuelGarat Aîné DominiqueSaige JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyDufraisse-Duchey Amable GilbertBrunet de Latuque PierreThibault Anne Alexandre MarieDémeunier Jean Nicolas
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.135
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.135
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.135
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.135
Adoption de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Décret]p.135
Adoption de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Décret]p.135
Discussion de l'article 9 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.136
Discussion de l'article 9 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]p.136
Renvoi au comité militaire et au comité des finances du marché de l'entretien des chevaux de trains d'artillerie, lors de la séance du 7 juin 1790[Renvoi aux comités]p.136
Renvoi au comité militaire et au comité des finances du marché de l'entretien des chevaux de trains d'artillerie, lors de la séance du 7 juin 1790[Renvoi aux comités]p.136
Élection des membres du comité des rapports, lors de la séance du 7 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.136
Élection des membres du comité des rapports, lors de la séance du 7 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.136
Projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790[Projet de décret]p.136
Projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790[Projet de décret]p.136
Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]pp.136-137Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Bureaux de Pusy Jean XavierTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBouron François AnneVirieu François Henri, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790[Discussion]pp.136-137
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Bureaux de Pusy Jean XavierTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBouron François AnneVirieu François Henri, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Levée de la séance du 7 juin 1790 pour procéder à l'élection du président[Déroulement des séances]p.137
Levée de la séance du 7 juin 1790 pour procéder à l'élection du président[Déroulement des séances]p.137
Infos
Référence bibliographique
7 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 132-138.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
132
Dernière page
138
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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