Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert (1756-1807)
Député du tiers-état de Riom à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion sur le projet d'arrêté du comité de judicature, lors de la séance du 12 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.619
Discussion sur l'incident au sujet des députés chargés d'accompagner le Roi à Paris, lors de la séance du 8 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.382-383
Discussion sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des recherches, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.168-169
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.359-361
Martineau Louis SimonCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyCamus Armand GastonChastenay-Lanty Erard Louis Guy deTarget Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLapoule Jean LouisPétion de Villeneuve JéromeRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deMaury Jean SiffreinMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEstourmel Louis Marie, marquis d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMalès GabrielDupont de Bigorre Pierre CharlesMilscent Marie JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLong PierreFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Cadet Dominique JosephMougins de Roquefort Jean Joseph
Adoption de l'article 7 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 7 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.413
Discussion sur le lieu où faire prêter le serment, lors de la séance du 7 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.413-414
Article additionnel proposé par Barnave sur les municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.497-498
Discussion sur la motion de M. Malouet concernant les municipalités, lors de la séance du 15 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.575
Discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.588-589
Discussion au sujet des libelles, lors de la séance du 12 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.171-172
Motion de M. Dufraisse-Duchey sur l'examen des journaux, lors de la séance du 12 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.172
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.539-540
Incidents de séance : nouveau désordre après la décision de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.590
Décrets partiels relatifs à la division du royaume, lors de la séance du 27 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.725
Lecture du procès-verbal du 2 mars 1790, et remarques à son sujet
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.13
Réclamation sur l'article 10 du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 3 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.13-14
Discussion du premier article additionnel proposé par M. Merlin au décret sur la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 10 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.109-110
Reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.239
Discussion sur les paiements de M. de Biré comme trésorier extraordinaire de guerre, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.354-355
Discussion à propos du décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.315-316
Discussion concernant l'insertion au procès-verbal de la lettre de M. de Virieu à M. de Bonnay, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.323-324
Remarque de M. Dufraisse-Duchey sur la lecture des adresses, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.335
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'investiture et de l'institution des juges, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.407-411
Maury Jean SiffreinLa Queuille Jean-Claude Marie Victor, marquis deLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Garat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisChabroud CharlesMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyBriois de Beaumetz Bon-AlbertDufraisse-Duchey Amable GilbertRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deLameth Charles Malo, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVirieu François Henri, comte de
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.416-420
Grégoire Henri Jean-BaptisteBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinIrland de Bazoges Pierre-MarieDufraisse-Duchey Amable GilbertFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGouttes Jean-LouisBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Discussion des articles 15 et 16 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.461-462
Discussion sur l'impression de l'adresse des municipalités et gardes nationales de Loriol et de Livron, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.504
Adresse des municipalités et gardes nationales de Loriol et de Livron, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.504-505
Discussion suite à un incident sur la vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.134-135
Glezen Jacques MarieBouchotte Pierre PaulLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDupont de Nemours Pierre SamuelGarat Aîné DominiqueSaige JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyDufraisse-Duchey Amable GilbertBrunet de Latuque PierreThibault Anne Alexandre MarieDémeunier Jean Nicolas
Discussion sur le rapport de M. Vieillard de Coutances, sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.203
Discussion au sujet de la lettre du corps représentatif du comte Venaissin, lors de la séance du 22 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.407
Discussion de l'article 1er du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.701
Discussion de l'article 1er du titre II du nouveau projet sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de paix, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.737-739
Décret concernant la suppression des jurés priseurs, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.3-4
Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.43-45
Bonnay Charles François, marquis deDufraisse-Duchey Amable GilbertCamus Armand GastonBouvier Godefroy GédéonVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-François
Ajournement de la discussion sur quelques réformes à faire dans certaines coutumes pour faciliter la vente des biens nationaux, lors de la séance du 18 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.189
Suite de la discussion du titre IV du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les appels, lors de la séance du 4 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.606
Discussion du titre VII du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 4 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.611-612
Discussion autour des diverses motions relatives à la communication des pièces des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.656-657
Chabroud CharlesMalouet Pierre VictorFréteau de Saint-Just EmmanuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanBrostaret Jean-BaptisteVirieu François Henri, comte deRoederer Pierre LouisAmbly Claude Jean, marquis d'Bouchotte Pierre PaulAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Le Deist de Botidoux Jean-FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deMadier de Montjau Noel JosephDufraisse-Duchey Amable GilbertTexier Nicolas JeanDurget Pierre Antoine
Discussion sur le rapport par M. de Broglie sur l'affaire du régiment de Languedoc, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.48-50
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Faydel Jean-FelixMalouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephDufraisse-Duchey Amable GilbertDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineRoussillou Pierre AugustinBarnave Antoine
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Châtelet, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.73
Discussion de la motion de M. Malouet concernant l'abbé Raynal, lors de la séance du 15 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.84
Discussion autour du projet de décret sur une lettre pastorale de l'évêque de Toulon, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.128
Demande de congés de MM. Bengy de Puyvallée et Dufraisse-Duchey, lors de la séance du 12 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Demande de congés]p.718
Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.313-316
Camus Armand GastonGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisDémeunier Jean NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMaury Jean SiffreinDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePoignot Jean LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDufraisse-Duchey Amable Gilbert
Discussion sur l'ordre du jour, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.394
Discussion du rapport sur la procédure du Châtelet relative aux événements du 5 et 6 octobre 1789, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.397-404
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMaury Jean SiffreinBureaux de Pusy Jean XavierEstourmel Louis Marie, marquis d'Chabroud CharlesRoederer Pierre LouisGuillaume Louis-MarieCreuzé-Latouche Jacques AntoineBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deBarnave AntoineFéraud CharlesLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDufraisse-Duchey Amable GilbertDubois-Crancé Edmond LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDillon Dominique
Discussion à propos de l'imprimé sur le prétendu serment de l'évêque de Clermont
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.5-7
Bourdon AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deTreilhard Jean-BaptisteThouret Jacques GuillaumeVarin de la Brunelière Pierre VincentLameth Charles Malo, comte deBonal François deBarnave AntoinePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheCazalès Jacques Antoine deDillon DominiqueAndré Antoine Balthazar d'Démeunier Jean NicolasDufraisse-Duchey Amable GilbertVirieu François Henri, comte de
Contestation de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.17
Suite de la discussion du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.109-110
Discussion du projet d’adresse sur la constitution civile du clergé, par M. de Mirabeau, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.240
Discussion concernant la députation de Paris et leur pétition, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.53
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.539-544
Chabroud CharlesAlquier Charles-JeanVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deBonnay Charles François, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMadier de Montjau Noel JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien JeanDelavigne JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte de
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.545
Chabroud CharlesGarat Aîné DominiqueMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Alquier Charles-JeanMadier de Montjau Noel JosephVirieu François Henri, comte deDelavigne JacquesMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertCazalès Jacques Antoine deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien Jean
Discussion de l'article 29 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.555
Demande à l'ordre du jour, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.75
Demande de passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.109
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Motion de M. Dufraisse sur l'article 4 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.148
Discussion du décret du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.288
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineBouteville-Dumetz Gislain-LouisMerlin de Douai Philippe AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dufraisse-Duchey Amable GilbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMadier de Montjau Noel JosephBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.381-382
Virieu François Henri, comte deBureaux de Pusy Jean XavierDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisDufraisse-Duchey Amable GilbertMadier de Montjau Noel JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulMalouet Pierre VictorClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deTreilhard Jean-BaptisteLambert de Frondeville Thomas Louis CésarCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deSalle Jean BaptisteMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de