La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la (1747-1827)
Député de la noblesse de Clermont-en-Beauvaisis à l'Assemblée nationale constituante
Comité des finances à partir de juillet 1789
Comité de mendicité à partir de juillet 1790
Autres sources
Comité des finances à partir de juillet 1789
Comité de mendicité à partir de juillet 1790
Communes : discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.164-165
Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deDelaville-Leroulx JosephBouche Charles-FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deTarget Guy Jean-BaptisteChampion de Cicé JérômeLegrand JéromeGarat Aîné DominiqueGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deLanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Motion du Duc de la Rochefoucauld pour envoyer une députation à M. Bailly, lors de la séance du 3 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.186
Discussion suite à la motion de M. Duport relative à l'établissement d'un comité d'information, lors de la séance du 28 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.293-296
Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 24 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.482-483
Discussion sur l'emprunt, suite au mémoire de M. Necker, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.497-498
Glezen Jacques MarieRewbell Jean FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deLally-Tollendal Trophime Gérard deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion sur l'emprunt, suite au mémoire de M. Necker, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.499
Glezen Jacques MarieRewbell Jean FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deLally-Tollendal Trophime Gérard deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discours non prononcé de M. le duc de la Rochefoucauld sur la sanction royale, lors de la séance du 2 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discours non prononcés]pp.548-549
Contestations de l'ordre du jour du 19 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.43
Discussion du projet tendant à réformer l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 3 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.339
Motion de M. Pétion de Villeneuve demandant l'ajournement de la discussion sur les attroupements, lors de la séance du 15 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.452-453
Discussion sur la promulgation de divers décrets, lors de la séance du 20 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.468-469
Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.474-475
Target Guy Jean-BaptisteGlezen Jacques MariePétion de Villeneuve JéromeMilscent Marie JosephRicard de Sealt Gabriel Joseph XavierLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine deDuport Adrien JeanBuzot François-Nicolas
Renvoi au comité des recherches de l'affaire de Troyes, lors de la séance du 24 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Renvoi aux comités]p.517
Discussion sur la convocation extraordinaire des Etats de la province du Dauphiné, lors de la séance du 26 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.552-554
Lapoule Jean LouisDupont de Bigorre Pierre CharlesBarnave AntoineLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deArnoult Charles AndréMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisGlezen Jacques MarieLanjuinais Jean DenisDuport Adrien JeanLavie Marc DavidLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Motion de M. le duc de la Rochefoucauld sur une adresse aux provinces concernant les décrets sur la convocation des Etats de province, lors de la séance du 26 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.555
Motion de M. le duc de La Rochefoucauld concernant la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 31 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.613-614
Discussion concernant la motion de M. Alexandre de Lameth, concernant les parlements, lors de la séance du 3 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.664-666
Suite de la discussion sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 5 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.680-691
Faydel Jean-FelixPellerin Joseph MichelBouche Charles-FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLévis Pierre Marc Gaston, duc deAubry-Dubochet Pierre FrançoisSinéty de Puylon André Louis Esprit deBarrère de Vieuzac BertrandMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deBengy de Puyvallée Philippe Jacques de
Discussion suite à la motion de M. le comte de Mirabeau sur les subsistances, la création d'une banque nationale et l'entrée des ministres dans l'Assemblée, lors de la séance du 6 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.711-714
Duquesnoy Adrien CyprienClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deBlin Pierre FrançoisAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Anson Pierre HubertMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGarat Cadet Dominique JosephMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de
Discussion sur le rapport par M. Lebrun sur la réclamation de la province d'Anjou concernant les gabelles, lors de la séance du 14 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.55-56
Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.67-68
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean DenisLaborde CharlesMartineau Louis SimonThibault Anne Alexandre MarieTarget Guy Jean-BaptisteLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasVillaret Jean-Chrisostome deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisDefermon des Chapelières Jacques
Discussion de la suite du projet de constitution concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séance du 17 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.81-82
Target Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deThouret Jacques GuillaumeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDaubert LouisLameth Charles Malo, comte deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deDefermon des Chapelières JacquesLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion du cinquième article sur le du plan du comité de constitution concernant les électeurs et les éligibles, proposé dans la séance du 18 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.88-90
Emmery de Grozyeulx Jean-LouisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLe Chapelier Isaac René GuyGarat Aîné DominiqueMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deChristin Charles GabrielRewbell Jean FrançoisAmbly Claude Jean, marquis d'Barnave AntoineCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMalès GabrielDémeunier Jean NicolasLoys Jean-Baptiste
Suite de la discussion sur le projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.159-168
Châtelet Louis-Marie duLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyHarambure Louis François Alexandre, baron d'Thouret Jacques GuillaumeCamus Armand GastonFréteau de Saint-Just EmmanuelAilly Michel François d'Bouche Charles-FrançoisMacaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Delaville-Leroulx JosephCastellane Novejean Boniface Louis André, comte de
Discours non prononcé de M. le duc de Larochefoucauld, lors de la séance du 21 novembre 1789, et portant sur les finances
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discours non prononcés]pp.215-217
Discussion sur les articles ajournés du projet d'organisation des municipalités et assemblées provinciales, lors de la séance du 23 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.225-226
Discussion de l'article 8 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.253-254
Présentation par M. le duc de la Rochefoucauld d'une adresse de la société anglaise de la Révolution, lors de la séance du 25 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.256-257
Discussion sur les articles 10, 11 et 12 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 8 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.425-426
Discussion des articles additionnels du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 9 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.453-454
Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.502-503
Bonnay Charles François, marquis deBouche Charles-FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheEstourmel Louis Marie, marquis d'Dortans Charles François, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deHutteau François LouisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMougins de Roquefort Jean JosephDupont de Bigorre Pierre CharlesMartin FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau relative aux grades administratifs et aux conditions d'éligibilité, lors de la séance du 15 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.575-579
Barrère de Vieuzac BertrandRoederer Pierre LouisDuport Adrien JeanLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deVerchère de Reffye Hugues FrançoisThibault de Ménonville François Louis
Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur les banques publiques, lors de la séance du 18 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Rapport]pp.672-675
Discussion au sujet de la lettre de M. Lambert sur le payement des impôts à Dreux, lors de la séance du 26 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.22
Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.230-232
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLameth Charles Malo, comte deAnson Pierre HubertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBlin Pierre FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuquesnoy Adrien CyprienCazalès Jacques Antoine de
Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.328-330
Duport Adrien JeanDelacour d'Ambésieux Charles ClaudePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron deSaliceti Antoine ChristopheFéraud CharlesDillon DominiqueLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deGlezen Jacques MarieLameth Charles Malo, comte deBouche Charles-FrançoisPoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deFréteau de Saint-Just EmmanuelVolney Constantin François Chasseboeuf deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre Louis
Discussion concernant la division du département de la Haute-Auvergne, lors de la séance du 28 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.362-363
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Paris, lors de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.539
Discussion des trois articles proposés par M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.575-580
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.639-641
Gerle Christophe AntoineMougins de Roquefort Antoine BonifaceDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLanjuinais Jean DenisMaury Jean SiffreinLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGrégoire Henri Jean-BaptisteDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillotin Joseph IgnaceFréteau de Saint-Just EmmanuelTreilhard Jean-BaptisteThibault Anne Alexandre MarieDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Charles Malo, comte de
Reprise de la discussion sur l'article 10 du décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 25 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.689-691
Le Chapelier Isaac René GuyEymar Jean-François d'Pétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillaume Louis-MarieEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPflieger Jean-AdamPellerin Joseph MichelMénard de la Groye François René PierreVernier ThéodoreGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAchard de Bonvouloir Luc RenéMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisCroy Anne-Emmanuel, duc deTarget Guy Jean-BaptisteTronchet François DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion sur le projet de décret sur une réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 26 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.713-715
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCazalès Jacques Antoine deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCroy Anne-Emmanuel, duc deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBarnave Antoine
Rapport de M. le duc de la Rochefoucauld, au nom du comité des douze, relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]p.600
Discussion concernant le projet de décret relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.602
Discussion sur la priorité à donner à l'ordre du jour ou à la motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.661
Motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.716
Discussion des amendements de l'article 2 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.750
Discussion du projet de décret du comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.50-65
Renvoi au comité au constitution de l'affaire des juifs, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Renvoi aux comités]pp.69-70
Discussion concernant l'article 9 du décret sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.249
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLévis Pierre Marc Gaston, duc deGrangier Pierre JosephDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMalès GabrielLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGourdan Charles Claude ChristopheHuot de Goncourt Jean AntoineDefermon des Chapelières Jacques
Discussion de l'article 40, devenu 41, du titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.293-294
Fréteau de Saint-Just EmmanuelPopulus Marc EtienneTronchet François DenisGarat Aîné DominiqueRewbell Jean FrançoisBonnay Charles François, marquis deRiffard de Saint-Martin François-JérômeBuzot François-NicolasSérent Armand Sigismond, comte deCroix Charles Lidewine Marie deBarnave AntoineLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLanjuinais Jean DenisBrillat-Savarin Jean Anthelme
Question des degrés de juridiction et de l'usage de l'appel, dans la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.353-354
Discussion sur l'article 20 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.403
Mise à l'ordre du jour du 9 mai du rapport du comité chargé de l'aliénation des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.415
Discussion sur l'échange des billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.428-429
Discussion sur le projet de décret et la motion sur l'uniformité à établir dans les poids et les mesures, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.443
Ordre du jour de la séance du 10 mai 1790 au matin : discussion du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.454
Duport Adrien JeanPétion de Villeneuve JéromeGuillaume Louis-MarieFréteau de Saint-Just EmmanuelMougins de Roquefort Jean JosephGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRamel de Nogaret Dominique VincentLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisCochelet Adrien PierreLameth Charles Malo, comte de
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.454
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.454-455
Discussion sur l'article 4 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.455-456
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCochelet Adrien PierreMartineau Louis SimonMougins de Roquefort Jean JosephFréteau de Saint-Just EmmanuelRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGuillaume Louis-Marie
Discussion de l'article 8 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.479
Discussion de l'article 11 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.481
Discussion sur l'article 9 du titre II du projet de décret sur la vente des biens domaniaux, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.493
Discussion sur l'article 4 du titre III du projet de décret sur la vente des biens domaniaux, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.494
Discussion sur l'article 5 du titre III du projet de décret sur la vente des biens domaniaux, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.494
Discussion sur le retrait du décret qui obligeait la ville de Paris à un cautionnement, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.501-502
Discussion du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.94-95
Demande d'ajournement sur la dépense de la maison des princes, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.111
Discussion des propositions faites par la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.119
Plan de travail du comité de mendicité, en annexe de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discours non prononcés]pp.126-132
Discussion sur trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.171
Décret de trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.171
Rapport de M. le duc de La Rochefoucauld, au nom du comité d'aliénation, sur la vente des biens nationaux aux particuliers, lors de la séance du 13 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.207-208
Projet de décret contenu dans le rapport de M. le duc de La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux aux particuliers, lors de la séance du 13 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Projet de décret]pp.208-210
Reprise de la discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.457-458
Discussion suite au rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.461-463
Discussion de la motion de M. de Delley d'Agier pour remplacer le déficit du droit de contrôle, lors de la séance du 27 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.507
Discussion concernant le serment des experts de domaines nationaux, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.2
Demande de viager des frères cordonniers de Paris, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.3
Discussion sur les rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.87
Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.88-90
Ambly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisBonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deWimpffen Félix Louis, baron deFréteau de Saint-Just EmmanuelLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSérent Armand Sigismond, comte deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBroglie Charles Louis Victor, prince deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBureaux de Pusy Jean XavierPétion de Villeneuve JéromeEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deJallet JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deEmmery de Grozyeulx Jean-Louis
Incident de séance et rappel à l'ordre, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.384
Discussion autour de la vente autorisée de domaines nationaux à la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.636
Décret chargeant la municipalité de Paris de toutes les ventes et reventes des domaines nationaux sur tout le département, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.640
Ouverture de la séance du 16 aout 1790 au soir par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, ex-président
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.94
Rapport par M. Nompère de Champigny sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.94-97
Ajournement du rapport relatif au dessèchement des marais, lors de la séance du 24 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.245
Nomination d'une députation à envoyer au roi en l'honneur de sa fête, lors de la séance du 24 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.246
Ordre du jour de la séance du 24 août 1790 : suite de la discussion du projet de décret relatif aux postes et messageries
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.247
Lecture d'une lettre des administrateurs de l'Oise, lors de la séance du 26 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.295
Décret sur l'aliénation de domaines nationaux à la municipalité de Paris, lors la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.380
Discussion sur les ateliers de charité de la ville de Paris, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.435
Ajournement de la discussion sur l'administration de la mendicité, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.515
Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.528-530
Regnier Claude AmbroiseLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBeauharnais Alexandre François, vicomte deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Décret concernant les bas officiers et soldats du régiment de Poitou, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.646
Discussion à propos de la création du comité de santé, lors de la séance du 14 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.748-749
Discussion sur l'ordre du jour : les bases générales du système de l'impôt, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]pp.4-5
Adresse de M. Ruel, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.83
Réponse de M. de La Rochefoucauld à la motion de M. d'Harambure, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.91
Discussion sur le périmètre des interventions concernant la contribution foncière, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.155
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisHarambure Louis François Alexandre, baron d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBureaux de Pusy Jean Xavier
Motion de M. de La Rochefoucauld demandant la rédaction d'une adresse aux départements sur les assignats, lors de la séance du 30 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.322
Motion de M. de La Rochefoucault sur la médaille relative à l'abandon des privilèges, lors de la séance du 30 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.323
Discussion sur l'ajout de membres au comité d'aliénation, lors de la séance du 1er octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.338
Projet de décret sur le fonctionnement des administrations des districts, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Projet de décret]p.394
Décret ayant pour objet de faire connaître le montant des impositions indirectes, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.394
Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.443
Merlin de Douai Philippe AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteChasset Charles AntoineVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel Joseph
Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.444-445
Chasset Charles AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deDumouchel Jean-BaptisteHarambure Louis François Alexandre, baron d'Moreau Etienne VincentMerlin de Douai Philippe AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel JosephPrieur de la Marne Pierre LouisPopulus Marc Etienne
Suite de la discussion sur la contribution foncière et sur le mode d'imposition, lors de la séance de 5 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.451-462
Prieur de la Marne Pierre LouisBrillat-Savarin Jean AnthelmeBoislandry François Louis deDubois-Crancé Edmond LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRoederer Pierre LouisLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Adoption des art. 2 à 14 du décret sur la désignation des biens nationaux et leur administration, lors de la séance du 5 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.470-471
Suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.589
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.590
Information sur une vente de biens nationaux, lors de la séance du 19 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.690
Suite de la discussion sur la contribution personnelle, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.39-41
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Dionis du Séjour Achille PierreBarnave AntoineDefermon des Chapelières JacquesTronchet François DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Renvoi aux comités des finances et de mendicité du rapport de M. l'abbé Gouttes sur le projet de remboursement des rentes perpétuelles imaginé par le sieur Lafarge, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.131
Texte de l'ensemble du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.550-554
Discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.656
Décret du comité de mendicité et du comité ecclésiastique sur des troubles de la Salpêtrière, lors de la séance du 23 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.689-690
Amendement de M. Larochefoucauld déterminant le renvoi de l'article 3 de la section 5 à la section 1, lors de la séance du 28 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Amendement]p.117
Décrets portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 1er décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.176-177
Décrets portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 8 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.322-323
Décrets portant aliénation de domaines nationaux à quatre municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.361-362
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la fabrication d'une petite monnaie, lors de la séance du 13 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.436-437
Rapport par M. de Liancourt sur les secours à répandre dans les départements, lors de la séance du 16 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.513-516
Décret sur les ateliers de secours de la ville de Paris, lors de la séance du 17 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.521
Décret concernant la perception des impôts indirects, lors de la séance du 22 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.625
Rapport de M. de La Rochefoucauld-Liancourt pour le comité de Constitution concernant les travaux et les ateliers de secours de Paris lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]p.710
Décret de M. La Rochefoucualt-Liancourt concernant les travaux et les ateliers de secours de Paris lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.710-711
Discussion du tarif sur les droits de timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.114-116
Discussion sur l'impression et l'adoption du décret sur l’aperçu de la dépense des trois premiers mois de 1791, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.233
Observation de M. de Liancourt sur la demande d'un fonds par le ministre des finances, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.326
Rapport de M. de Liancourt, au nom du comité de mendicité, sur l'établissement de la charité maternelle de Paris, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.357
Décret concernant l'établissement de la charité maternelle de Paris lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.357
Troisième rapport du comité de mendicité de M. de La Rochefoucauld-Liancourt concernant les bases constitutionnelles du système général de la législation et de l'administration de secours, en annexe de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.368-377
Adresse de l’assemblée générale du commerce de Bordeaux concernant la Martinique, lors de la séance du 24 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.467-468
Discussion de l'article Mercerie et quincaillerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.495-496
Discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.592-593
Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.273-274
Discussion des articles 3 et 4 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.275
Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.285-291
Lavenue RaymondRochebrune Amable de Brugier, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deAnson Pierre HubertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDefermon des Chapelières JacquesCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.393-396
Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.494-500
Bonnay Charles François, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Maury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deLévis Pierre Marc Gaston, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheBoussay Jacques-François de Menou, baron deLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRochebrune Amable de Brugier, baron de
Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.566-568
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisGirod de Chevry Jean-PierreNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMerlin de Douai Philippe AntoineAndré Antoine Balthazar d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneGoupil de Préfeln Guillaume François
Discussion sur le refus de M. l'abbé Bouvans de se soumettre au décret de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.642
Projet de décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Projet de décret]p.660
Motion adoptée de M. de Liancourt demandant le passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.258
Motion de M. La Rochefoucault-Liancourt au nom du comité de mendicité, concernant un projet de décret à présenter le jour suivant sur les fonds destinés à la mendicité pour l'année 1791, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.409
Renvoi au comité des pensions de la pétition des forts de la douane, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.444
Décret, proposé par M. La Rochefoucauld-Liancourt, au nom du comité de mendicité, relatif à l’entretien des Enfants-Trouvés, des dépôts de mendicité et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.445
Motion de M. de La Rochefoucauld-Liancourt demandant au comité de finances de présenter un projet de décret pour le remplacement des livres avancées par le Trésor public, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.445
Motion de M. de La Rochefoucauld-Liancourt demandant aux comités ecclésiastique, d'aliénation, de contribution et de mendicité de faire rapport sur les moyens de remplacement provisoires des revenues des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.445
Discussion concernant la lettre des citoyens de l'assemblée de la Martinique et leur demande d'être présenté à la barre, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.464
Discussion relative à la corvée et à la législation des chemins, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.464-465
Décret, proposé par M. Lebrun au nom du comité des finances, relatif à la corvée et à la législation des chemins, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.465
Interventions de plusieurs députés concernant la mort de M. de Mirabeau, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.506
Députation du directoire de Paris et pétition concernant l'affectation de l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.536-537
Rapport par M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.560-561
Adoption du décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.561-562
Adoption d'une motion sur les congrégations religieuses consacrées à l’assistance des pauvres, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.562
Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.99-100
Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.106-107
Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.132-133
Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.205-210
Rewbell Jean FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve JéromeLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBabey Pierre Marie AthanaseNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.379-381
Rewbell Jean FrançoisRegnault de Lunéville CharlesLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deLegrand JéromePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.422-426
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisVernier ThéodoreTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephToulongeon Emmanuel François, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René Guy
Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.489-508
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarBoussay Jacques-François de Menou, baron deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMalouet Pierre VictorMaury Jean SiffreinClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBouche Charles-FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.556-561
Malouet Pierre VictorLegrand JéromeAndré Antoine Balthazar d'Aigalliers Gabriel François, baron d'Démeunier Jean NicolasBouche Charles-FrançoisMartineau Louis SimonDupont Martin FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineRewbell Jean FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisChabroud CharlesGombert MartinTronchet François DenisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMoreau Etienne VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Prieur de la Marne Pierre Louis
Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.585-587
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deDosfant Jean AntoineMartineau Louis SimonBouche Charles-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMoreau Etienne VincentDupont Martin FrançoisTreilhard Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean François
Observations de M. Andrieu sur le procès-verbal de la séance du 5 mai 1791 au matin au sujet de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.619
Suite de la discussion des articles généraux concernant l'organisation des corps de finances, en particulier sur l'article 4, lors de la séance du 8 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.667-668
Renvoi au comité militaire de l'observation faite par M. de Larochefoucaud-Liancourt demandant que le ministre de la guerre communique à l'Assemblée sur la situation morale de l'armée, lors de la séance du 9 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Renvoi aux comités]p.671
Motion de M. de Larochefoucauld-Liancourt demandant que le comité de Constitution communique à l'Assemblée sur l'état de la formation de la gendarmerie, lors de la séance du 9 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.671
Discussion du projet de décret sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lors de la séance du 12 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.3
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.200-214
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRoederer Pierre LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMalouet Pierre VictorLavie Marc DavidDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deLachèze Murel Pierre Joseph deThouret Jacques GuillaumePrieur de la Marne Pierre LouisBarrère de Vieuzac BertrandLegrand JéromeAndré Antoine Balthazar d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMaury Jean SiffreinRewbell Jean François
Motions demandant un rapport des comités de finances et de mendicité sur la fermeture des ateliers de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.247
Discussion de la motion de M. Goupil-Préfeln sur le projet de décret concernant la réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.436-437
Discussion des dispositions du projet relatives au régiment des gardes françaises, aux propriétaires des régiments, et aux régiments et compagnies, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.577-578
Suite de la discussion sur la peine de mort, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.689-690
Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 2 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.710-712
Discussion de l'article 3 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.720-721
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deChabroud CharlesTuault de la Bouverie Joseph GolvenRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCorroller du Moustoir Louis JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBureaux de Pusy Jean XavierLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion sur le renvoi de la lettre du conseil de département de Paris sur l'hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.742-743
Discussion des décrets concernant des prêts aux municipalités d’Orléans et de Nantes, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.98
Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.123-124
Rapport de M. de Rochefoucauld-Liancourt, au nom des comités des finances, d’agriculture et de commerce, des domaines et de mendicité, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.263-267
Discussion sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.267-268
Adoption de l'article 1 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.268-269
Discussion de l'article 1 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.269-270
Vernier ThéodoreLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLavenue RaymondLachèze Murel Pierre Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Garat Aîné DominiqueBoissy d'Anglas François Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMoreau Etienne VincentDauchy Luc Jacques Edouard
Adoption de l'article 2 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.270
Discussion de l'article 2 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.270
Adoption de l'article 3 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.270
Discussion de l'article 3 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.270
Projet de rédaction de l'article 4 du décret présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.270
Discussion de la rédaction de l'article 4 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.270-272
Adoption de l'article 4 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.272
Projet de rédaction de l'article 5 du décret présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.272
Discussion de la rédaction de l'article 5 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.272
Adoption des articles 5, 6 et 7 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.272
Projet de rédaction de l'article 8 du décret présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.272
Discussion de la rédaction de l'article 8 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.272-273
Adoption des articles 8 à 12 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.273
Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.299-301
Ramel de Nogaret Dominique VincentMauriet de Flory JeanLanjuinais Jean DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnier Claude AmbroiseFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMartineau Louis SimonAilly Michel François d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Estourmel Louis Marie, marquis d'Prieur de la Marne Pierre LouisTuault de la Bouverie Joseph Golven
Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.322-330
Maury Jean SiffreinLa Rochefoucauld Dominique, cardinal deDauchy Luc Jacques EdouardVarin de la Brunelière Pierre VincentLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMuguet de Nanthou François FelixDufour de Pradt DominiqueCorroller du Moustoir Louis JacquesMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deChabroud CharlesDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineGombert MartinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMerlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deArenberg Auguste d', comte de LamarckPrieur de la Marne Pierre LouisMalouet Pierre VictorRoederer Pierre LouisThévenot de Maroise Jean-BaptisteLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-François
Discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, entrecoupée des discours des ministres de l'intérieur et de la justice, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.364-365
Briois de Beaumetz Bon-AlbertLanjuinais Jean DenisValdec de Lessart Claude-AntoineAilly Michel François d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Beauharnais Alexandre François, vicomte deGuillaume Louis-MarieRoederer Pierre LouisDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deDuport-Dutertre Marguerite Louis FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
M. de Lianconrt, ex-président, occupe le fauteuil, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.488
Nomination de commissaires pour alerter de l'innocence de M. de Montmorin , lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.488
Adresse de citoyens de Bondy, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.488-489
Adresse de citoyens du canton Gannat, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.489-490
Adresse de citoyens de Saint-Denis, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.490
Lecture d’une délibération de l'assemblée générale de la section de l'Isle, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.490
Lecture d'une délibération de l'assemblée générale de la section de la Halle aux blés, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.490
Demande de passeport pour M.d'Affry, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.490
Lettre des commissaires chargés de ramener le roi à Paris, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.490-491
Rapport sur l'affaire du passeport par un des commissaires, M. Roederer, deuxième lecture, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]p.491
Décret sur les dépenses des enfants trouvés pour 1791, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.565
Opinion de M. de Liancourt, sur le projet de décret relatif aux émigrants, en annexe de la séance du 9 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Mémoire]pp.89-91
Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.255-269
Démeunier Jean NicolasDuport Adrien JeanRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrugnon Louis Pierre JosephBoutteville-Dumetz Gislain-LouisVadier Marc Guillaume AlexisLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Prieur de la Marne Pierre LouisPoutrain Louis AlexandreTuault de la Bouverie Joseph GolvenMartineau Louis SimonRicard de Sealt Gabriel Joseph XavierLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Motion de M. Boissy-d'Anglas demandant que la discussion porte d'abord sur la conservation ou non de la voie de l'appel, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.535
Discussion concernant l'utilité du canal entrepris par M. Brulé et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.595
Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.298-300
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGombert MartinDurand de Maillane Pierre ToussaintCamus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'Thévenot de Maroise Jean-BaptisteThouret Jacques GuillaumeDupont de Nemours Pierre SamuelBourdon AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean Denis
Discussion du 3e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.300-301
Brève discussion du 4e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.301
Discussion sur le projet décret sur la translation des fonctions administratives du comité d’aliénation au pouvoir exécutif, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.726-727
Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.734-736
Duport Adrien JeanBouchotte Pierre PaulBriois de Beaumetz Bon-AlbertBroglie Charles Louis Victor, prince dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDémeunier Jean NicolasPison du Galand Alexis FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion sur des articles nouveaux à ajouter dans l’acte constitutionnel, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.744-745
Discussion d’un article sur les conditions pour être nommé électeur, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.747-749
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.13-25
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deCamus Armand GastonDesmazières Thomas Marie GabrielRegnier Claude AmbroiseHenry de Longuève Jean-LouisLefèvre d'Ormesson Louis II François de PauleDespatys de Courteille Pierre ÉtienneDauchy Luc Jacques EdouardPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deParent de Chassy LouisDelacour d'Ambésieux Charles ClaudeDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarrère de Vieuzac BertrandMeynier de Salinelles Etienne DavidVieillard Pierre JacquesGossin Pierre FrançoisTreilhard Jean-BaptisteLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deGoupil de Préfeln Guillaume François
Décret autorisant un prêt aux administrateurs du bureau de la charité générale de la ville de Lille, lors de la séance du 13 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.607-608
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin et ajournement à la prochaine séance, lors de la séance du 13 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.621-622
Motion de M. de Liancourt, au nom du comité de mendicité, demandant de mettre à l'ordre du jour le travail du comité avant la fin de la législature, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.715
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.282-288
Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Vernier ThéodoreRoederer Pierre LouisThouret Jacques GuillaumeDefermon des Chapelières JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBoussay Jacques-François de Menou, baron deLanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPétion de Villeneuve JéromeBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCroix Charles Lidewine Marie deAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyBlin Pierre FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelPrieur de la Marne Pierre LouisGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de
Opinion de M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur la question des colonies, en annexe de la séance du 24 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Mémoire]pp.290-294
Rapport par M. de La Rochefoucauld-Liancourt relatif à la répartition des fonds de secours aux départements décrétés en décembre 1790, lors de la séance du 25 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Rapport]pp.319-321
Motion demandant de mettre à l'ordre du jour du lendemain le projet de loi sur l'assistance publique, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.341
Annonce de divers dons et hommages fait à l'Assemblée, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Don patriotique et hommage]pp.356-360
Projet de décret relatif au secours national envers les indigents, proposé par le comité de mendicité, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Projet de décret]pp.373-375
Décret d'ajournement à la prochaine législature du décret relatif au secours national envers les indigents, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.375
Décret concernant les forêts affectées aux salines, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.440
