Suite de la discussion sur le décret relatif au traitement du clergé actuel et adoption de l'article 11
Table des matières
Ordre du jour de la séance du 28 juin 1790 : suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.532
Ordre du jour de la séance du 28 juin 1790 : suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.532
Adoption de l'article 11 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]pp.532-533
Adoption de l'article 11 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]pp.532-533
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur le décret relatif au traitement du clergé actuel et adoption de l'article 11.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 532-533.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
532
Dernière page
533
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
Modifié le
