Table des matières
Second ordre du jour de la séance du 18 juin 1790 : discussion du projet de décret du comité des dîmes[Déroulement des séances]p.273
Second ordre du jour de la séance du 18 juin 1790 : discussion du projet de décret du comité des dîmes[Déroulement des séances]p.273
Projet de décret de M. Chasset, au nom du comité des dîmes, sur la perception de la dîme, des champarts et autres redevances foncières payables en nature, lors de la séance du 18 juin 1790[Projet de décret]pp.273-274
Projet de décret de M. Chasset, au nom du comité des dîmes, sur la perception de la dîme, des champarts et autres redevances foncières payables en nature, lors de la séance du 18 juin 1790[Projet de décret]pp.273-274
Discussion sur le projet de décret du comité des dîmes, lors de la séance du 18 juin 1790[Discussion]p.274
Discussion sur le projet de décret du comité des dîmes, lors de la séance du 18 juin 1790[Discussion]p.274
Infos
Référence bibliographique
Adoption d'un décret sur le payement des dîmes et champarts.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 273-274.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
273
Dernière page
274
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
Modifié le
