Broglie Charles Louis Victor, prince de. Projet de décret de M. de Broglie concernant les élections du département du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 juin 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 219-220.