Rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains et sur la fixation des sièges des évêchéspp.714-718
Rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains et sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790[Rapport]pp.714-718
Discussion sur le rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]p.718
Ajournement de la discussion du projet de décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790[Déroulement des séances]p.719
Lettre du Duc d'Orléans, écrite de Londrespp.719-721
Lecture par M. de La Touche d'une lettre du duc d'Orléans, écrite de Londres, lors de la séance du 6 juillet 1790[Lettre]pp.719-720
Adresse des citoyens de couleur, lors de la séance du 6 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.722-724
Adresse de la municipalité de Rennes sur la construction d'un établissement d'artillerie, lors de la séance du 6 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.724
Adresse de la société des amis de la Constitution de Nancypp.724-725
Adresse de la société des amis de la Constitution de Nancy, lors de la séance du 6 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.724-725
Adresses de l'assemblée électorale du Haut-Rhin et de la commune de Bourghelle, lors de la séance du 6 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.725
Discussion sur une lettre de la municipalité de Grenoble s'inquiétant d'un camp de quinze mille hommes en Savoie, lors de la séance du 6 juillet 1790[Discussion]p.726
Motion de M. Barnave pour remettre au roi la lettre de la municipalité de Grenoble, lors de la séance du 6 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.726
Intervention de M. Malouet au sujet de l'altération de deux décrets dans les bureaux du garde des sceaux, lors de la séance du 6 juillet 1790[Déroulement des séances]p.726
Motion de M. Muguet sur le renvoi de l'arrêté du département de la Haute-Saône pour la police des campagnes, lors de la séance du 6 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.726