Moreau, Etienne Vincent (1733-1814)
Député du tiers-état de Touraine à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Suite de la discussion de la motion de M. Loys tendant à exclure les condamnés de l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.497-498
Discussion de l'article 12 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.764-765
Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.240
Discussion des trois premiers articles du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.274-275
Discussion sur le rapport de M. Vernier sur l'imposition des créanciers de rentes constituées, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.350
Motion de M. Moreau concernant l'article additionnel 36 au décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 3 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Motion et motion d'ordre]p.363
Discussion suite au rapport de M. Anthoine relatif à une contestation pour approvisionnements de grains entre les villes de Decise et de Nevers, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.389
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur le point de savoir si les juges seront institués par le roi, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.390-400
Toulongeon Emmanuel François, vicomte deBarnave AntoineBazoche Claude-HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGarat Aîné DominiqueMoreau Etienne VincentLe Chapelier Isaac René GuyCazalès Jacques Antoine deChabroud CharlesMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDémeunier Jean NicolasLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLameth Charles Malo, comte de
Discussion d'un article additionnel au titre III du projet de décret sur la vente des biens domaniaux, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.495
Discussion sur la demande de congé de M. de Viefville des Essarts, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.503
Discussion sur le projet de décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.28-29
Décret concernant les milices de la ville d'Amboise, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.40
Renvoi au pouvoir exécutif d'un décret concernant la ville de Rosoy, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.93
Discussion sur trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.171
Décret de trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.171
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]pp.215-216
Prieur de la Marne Pierre LouisSillery Charles Alexis Brulart, marquis deSaint-Esteven Jean Louis Xavier deBouche Charles-FrançoisMougins de Roquefort Antoine BonifaceSieyès Emmanuel JosephGouttes Jean-LouisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteDumouchel Jean-BaptisteMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just Emmanuel
Discussion sur l'article 24 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.221
Renvoi au comité ecclésiastique d'une addition à l'article 30 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]pp.223-224
Discussion du projet de décret de M. le vicomte de Noailles, concernant les droits de terrage et de champart, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.233-234
Demande d'un projet de décret sur l'affaire Toulouse-Lautrec et conclusion de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.464
Adoption du procès-verbal du 30 juin après discussion, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.607
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et des métropoles, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.752-753
Motions portant sur l'amnistie générale pour les soldats déserteurs renvoyées au comité militaire, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.3
Discussion de l'article 10 du titre II concernant les juges de paix du projet de décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.70-71
Lavenue RaymondRamel de Nogaret Dominique VincentMougins de Roquefort Jean JosephTronchet François DenisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeBonnay Charles François, marquis deMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just EmmanuelLachèze Murel Pierre Joseph deGarat Aîné Dominique
Renvoi aux comités de la motion relative au paiement des électeurs de département et de district, lors de la séance du samedi 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.164
Discussion autour du projet de décret sur les troubles de Lyon, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.166
Discussion de l'article 9 du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.581-582
Reprise de la discussion de l'article 9 du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.582
Suite de la discussion du titre IV du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les appels, lors de la séance du 4 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.606
Motion de M. Moreau concernant l'affaire des troubles dans plusieurs villages de Fontenay-le-Comte, lors de la séance du 9 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.663
Discussion de l'article 8 du titre XII relatif à l'ordre judiciaire, concernant les juges en matière de commerce, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.723
Discussion de l'article 5 du titre XI relatif à l'ordre judiciaire, concernant les juges en matière de police, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.724-725
Adoption des articles 9, 10, 11, et 12 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.47
Discussion sur l'article 2 du titre XIII du décret sur l'organisation judiciaire, concernant les juges de commerce, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.90-91
Délibération des citoyens de la section de Bondy, lors de la séance du 27 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.303
Discussion sur le projet de décret sur les frais de poursuites, lors de la séance du 17 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.26
Amendement de M. Moreau à l'article 40 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.142
Dénonciation par M. Moreau d'un numéro de M. Marat, lors de la séance du 30 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.322
Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.444-445
Chasset Charles AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deDumouchel Jean-BaptisteHarambure Louis François Alexandre, baron d'Moreau Etienne VincentMerlin de Douai Philippe AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel JosephPrieur de la Marne Pierre LouisPopulus Marc Etienne
Amendement de M. Moreau à l'article 4 du titre IV du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.581
Discussion du décret sur l'instruction publique, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.589
Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.370-371
Barnave AntoineMalouet Pierre VictorDuport Adrien JeanChasset Charles AntoineChabroud CharlesGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMoreau de Saint-Méry Louis ElieTronchet François DenisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLe Chapelier Isaac René GuyAndré Antoine Balthazar d'Couppé de Kervennou GabrielMoreau Etienne Vincent
Adoption de l'amendement de M. Morin concernant l'article 3 du décret sur la loi d'enregistrement lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.651
Discussion du décret sur le payement de la valeur de la dîme, lors de la séance du 1er décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.170
Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.483
Suite de la discussion sur les offices ministériels, des avoués, lors de la séance du 18 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.538-539
Suite de la discussion du projet de décret pour la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 24 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.660-661
Discussion et adoption de l'article 4 du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, lors de la séance du 29 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.707
Discussion sur les articles de 5 à 29 du projet de décret présenté par M. Duport relatif aux jurés, lors de la séance du 2 janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.753
Suite de la discussion du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.109-110
Discussion de l'article 16 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.113
Discussion et adoption du projet de décret relatif aux visa et reconnaissances à délivrer pour les objets admissibles au payement des domaines nationaux, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.338-340
Discussion du projet de décret sur la dette constituée du ci-devant clergé, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.341
Discussion du projet de décret relatif à la clôture des registres des préposés à la perception des droits de la régie des domaines et contrôles et des notaires et tabellions, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.350-351
Adoption d’un article additionnel au décret sur le timbre, lors de la séance du 30 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.587
Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.595-597
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNairac Pierre PaulKytspotter Jean-Baptiste Louis deDauchy Luc Jacques EdouardGarat Aîné DominiqueCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyMoreau Etienne VincentPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph de
Adoption du projet de décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.656-657
Discussion du projet de décret relatif à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.82-83
Discussion de la suppression de l’article 15 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.226-227
Discussion des articles 11 et 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.227-228
Amendements sur le décret concernant les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.228
Discussion de l'article 24 du décret du comité féodal sur la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 22 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.399
Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.580-583
Moreau Etienne VincentCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisTronchet François DenisLe Chapelier Isaac René GuyFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRewbell Jean FrançoisVernier ThéodoreLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMalouet Pierre VictorAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisVoidel CharlesLebrun Charles FrançoisMalès GabrielPasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Suite de la discussion sur les patentes, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.584-586
Amendement sur l'article 7 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.647
Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la suppression de la régie générale (sel et tabac), lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.736
Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur les mines et les minières, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.416
Discussion de l'article 16 du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, avec plusieurs amendements proposés, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.498-499
Renvoi aux comités de Constitution, de la marine et des colonies de l'article 12 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.699
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.721
Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.314-315
Barrère de Vieuzac BertrandMoreau Etienne VincentLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisArenberg Auguste d', comte de LamarckGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deColaud de la Salcette Jacques BernardinPrieur de la Marne Pierre LouisDubois-Crancé Edmond Louis
Intervention de M. Moreau sur l'article 7 du projet de décret du comité de Constitution sur les contestations pendantes à l'ancien conseil du roi, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.362
Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.392-394
Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport des commissaires de la caisse de l'extraordinaire sur le brûlement des effets de l’emprunt de 80 millions, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.420
Adoption de la motion de M. Moreau sur le projet de décret sur une fabrication de faux assignats, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.514
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.556-561
Malouet Pierre VictorLegrand JéromeAndré Antoine Balthazar d'Aigalliers Gabriel François, baron d'Démeunier Jean NicolasBouche Charles-FrançoisMartineau Louis SimonDupont Martin FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineRewbell Jean FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisChabroud CharlesGombert MartinTronchet François DenisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMoreau Etienne VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Prieur de la Marne Pierre Louis
Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.585-587
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deDosfant Jean AntoineMartineau Louis SimonBouche Charles-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMoreau Etienne VincentDupont Martin FrançoisTreilhard Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean François
Renvoi au comité des finances d'une pétition des citoyens de la section des Enfants-Rouges demandant la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Renvoi aux comités]p.610
Rapport de M. Vernier et discussion sur la pétition des M. Morel et M. Prudhomme afin d'obtenir un remboursement, lors de la séance du 9 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.671-672
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.687-693
Dupont de Nemours Pierre SamuelRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyToulongeon Emmanuel François, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFréteau de Saint-Just EmmanuelGrégoire Baptiste Henri, AbbéGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasBuzot François-NicolasLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAndrieu César PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTronchet François DenisPétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinMoreau Etienne VincentAndré Antoine Balthazar d'Laborde de Méréville François Louis Joseph deMartineau Louis Simon
Amendement par M. Moreau de l'article 4 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Amendement]p.246
Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.265-266
Proposition d'une disposition additionnelle au décret sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.446
Adoption d'un amendement à l'article 11 du titre II du décret sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Amendement]p.446
Discussion d'éventuelles modifications au décret relativement à l'affaire d'Avignon (rédaction de M. de Tracy), lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.461
Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.467-468
Annulation du décret interprétatif du décret sur la gendarmerie nationale du 30 mai 1791, renvoyé au comité militaire, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]pp.628-629
Discussion du projet de décret sur la liquidation des offices municipaux, lors de la séance du 3 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.718-719
Discussion sur le renvoi de la lettre du conseil de département de Paris sur l'hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.742-743
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la nomination des commissaires du roi près les tribunaux de districts, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.59-60
Discussion concernant la rédaction des articles 8 à 12 de la troisième section du titre 1er du décret sur le code pénal, lors de la séance du 15 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.243-244
Discussion de l'article 1 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.269-270
Vernier ThéodoreLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLavenue RaymondLachèze Murel Pierre Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Garat Aîné DominiqueBoissy d'Anglas François Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMoreau Etienne VincentDauchy Luc Jacques Edouard
Amendement et adoption des articles 1 et 2 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.303
Discussion sur la rédaction de l'article 7 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.303-304
Motion rejetée de M. Moureau demandant l'ajournement de la discussion sur le titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.306
Discussion sur le projet de rédaction de l'article 2 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.306
Motion relative à l'article 24 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.344
Motions proposant de mander M. de Laporte à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.367
Sous demande de l'Assemblée, M. de La Porte remet sur le bureau le mémoire et le billet du roi, mais il s'oppose à lecture publique de ce dernier, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.377-378
Discussion de l'article 8 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.389-390
Adoption de plusieurs amendements sur le décret pour accélérer la rentrée des impositions publiques, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Amendement]p.567
Discussion de l'articles 29 de la deuxième section du titre II sur le Code pénal, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.616
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.747
Discussion de l'article 15 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.750
Amendement et discussion concernant la proposition de rédaction de l'article 38 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]p.10
Adoption de deux amendement sur la proposition de rédaction de l'article 40 du projet de décret sur la police municipale, qui est ensuite supprimé, lors de la séance du 6 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]p.11
Discussion et amendement de M. Moreau concernant la proposition de rédaction de l'article 6 du projet de décret sur la police correctionnelle (titre II du décret sur la police municipale), lors de la séance du 7 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.26
Discussion sur les articles 10 et 11 du décret sur la police correctionnelle, sur les peines pour séduction et l'emploi du terme obscène, lors de la séance du 7 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.28
Lecture et discussion de certains articles du projet de décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.210-211
Discussion sur des modifications à faire au quatrième article additionnel du décret sur la police correctionnelle, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.368-369
Diverses proposition pour la rédaction du quatrième article, présenté par M. Heurtault-Lamerville, concernant les délits ruraux, lors de la séance du 20 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.450-451
Discussion concernant l'article 15 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, et amendement de M. Tronchet, lors de la séance du 26 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.653
Discussion concernant l'article 19 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.654
Passage à l'ordre du jour sur la proposition d'un article additionnel sur l'obligation, pour le procureur syndic, d'avertir le ministre de l'intérieur dans les cas de réquisition de la force publique, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.700
Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.703-705
Thévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisMoreau Etienne VincentLanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisRoussillou Pierre AugustinLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineRabaud de Saint Etienne Jean-PaulBoissy d'Anglas François Antoine deBoutteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesPerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLe Bois Desguays Jacques FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François Denis
Discussion de la disposition additionnelle de M. Mougins de Roquefort à l'article 2 du titre V du décret sur la police de la navigation et des ports de commerce, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.291
Discussion de l'article 6 du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.321-322
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 5 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.350-356
Thouret Jacques GuillaumeCamus Armand GastonRoederer Pierre LouisMoreau Etienne VincentLe Chapelier Isaac René GuyGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGuillaume Louis-MarieLanjuinais Jean DenisDefermon des Chapelières JacquesDarnaudat Louis JeanAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François DenisDuport Adrien JeanBeauharnais Alexandre François, vicomte de
Discussion concernant la lettre de M. Blanchelande et réponse du Président, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.625-626
Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBroglie Charles Louis Victor, prince deRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMoreau de Saint-Méry Louis ElieAndré Antoine Balthazar d'Babey Pierre Marie AthanaseMoreau Etienne Vincent
Motion de M. Thouret sur l'amendement à l'article 1er sur la liberté individuelle à ajouter dans l’acte constitutionnel, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.629
Modification au décret relatif aux vacances des tribunaux, lors de la séance du 19 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.78-79
Adoption d’une modification à l’article 6 du décret sur les titres et qualifications abolis par la Constitution, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.441
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]pp.444-452
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deGuilhermy Jean-François César deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLanjuinais Jean DenisLavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deJulien JeanCroix Charles Lidewine Marie deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulBroglie Charles Louis Victor, prince deRoederer Pierre LouisDuport Adrien JeanGouttes Jean-LouisThouret Jacques GuillaumeMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalouet Pierre VictorChabroud CharlesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMoreau Etienne VincentDelavigne Jacques
