Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 juin 1790, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.238
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 juin 1790, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.238
Adresse du district de Saint-Louis-enl'Isle, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.238-239
Adresse du district de Saint-Louis-enl'Isle, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.238-239
Demande de congés de MM. Pannetier, Achard et Delabat, lors de la séance du 17 juin 1790[Demande de congés]p.239
Demande de congés de MM. Pannetier, Achard et Delabat, lors de la séance du 17 juin 1790[Demande de congés]p.239
Ordre du jour de la séance du 17 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé[Déroulement des séances]p.239
Ordre du jour de la séance du 17 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé[Déroulement des séances]p.239
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.239-241Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.239-241
Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Adoption de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.241
Adoption de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.241
Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dimes, sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Rapport]pp.241-244
Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dimes, sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Rapport]pp.241-244
Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.244
Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.244
Projet d'un article additionnel au titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.244
Projet d'un article additionnel au titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.244
Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.244-245
Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.244-245
Motion de M. le marquis de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul des décrets, lors de la séance du 17 juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.245-246
Motion de M. le marquis de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul des décrets, lors de la séance du 17 juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.245-246
Projet de décret contenu dans la motion de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.246
Projet de décret contenu dans la motion de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.246
Renvoi au comité de constitution du projet de décret de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.246
Renvoi au comité de constitution du projet de décret de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.246
Discussion de l'article 7 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.246
Discussion de l'article 7 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.246
Discussion de l'article 8 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.246
Discussion de l'article 8 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.246
Discussion des articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.246-247
Discussion des articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.246-247
Ouverture de la séance du 17 juin au soir par M. Briois de Beaumetez, ex-président[Déroulement des séances]p.247
Ouverture de la séance du 17 juin au soir par M. Briois de Beaumetez, ex-président[Déroulement des séances]p.247
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.247-249
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.247-249
Addition au décret sur la fédération nationale, sur proposition des comités de la marine et militaire, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.249
Addition au décret sur la fédération nationale, sur proposition des comités de la marine et militaire, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.249
Remarque concernant la condamnation d'un libelle sur l'armée française, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.249
Remarque concernant la condamnation d'un libelle sur l'armée française, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.249
Renvoi au comité de division de la question de l'appartenance de la ville d'Aubagne au district d'Aix ou à celui de Marseille, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.249
Renvoi au comité de division de la question de l'appartenance de la ville d'Aubagne au district d'Aix ou à celui de Marseille, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.249
Don patriotique de la municipalité d'Harfleur, lors de la séance du 17 juin 1790[Don patriotique et hommage]pp.249-250
Don patriotique de la municipalité d'Harfleur, lors de la séance du 17 juin 1790[Don patriotique et hommage]pp.249-250
Adresse des électeurs du département de l'Ardèche, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.250
Adresse des électeurs du département de l'Ardèche, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.250
Renvoi au comité des finances de la demande de la commune de Carlepont, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.250
Renvoi au comité des finances de la demande de la commune de Carlepont, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.250
Lecture d'un mémoire de la municipalité de Villeneuve-lès-Béziers sur les dimes, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.250
Lecture d'un mémoire de la municipalité de Villeneuve-lès-Béziers sur les dimes, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.250
Demandes de congés de MM. d'Egmont-Pignatelli, Chastenet de Puységur et Colonna Cesari de Rocca[Demande de congés]p.250
Demandes de congés de MM. d'Egmont-Pignatelli, Chastenet de Puységur et Colonna Cesari de Rocca[Demande de congés]p.250
Impression du mémoire de M. Bailly sur l'aliénation et la vente des biens nationaux, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.250
Impression du mémoire de M. Bailly sur l'aliénation et la vente des biens nationaux, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.250
Discussion de l'affaire des catholiques de Nîmes, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.250-256Briois de Beaumetz Bon-AlbertBarnave AntoineMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deGarat Aîné DominiqueCortois de Balore Pierre MarieNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLameth Charles Malo, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMalouet Pierre VictorLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Discussion de l'affaire des catholiques de Nîmes, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.250-256
Briois de Beaumetz Bon-AlbertBarnave AntoineMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deGarat Aîné DominiqueCortois de Balore Pierre MarieNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLameth Charles Malo, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMalouet Pierre VictorLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Lettre par laquelle les Avignonais demandent à être réunis à la France, lors de la séance du 17 juin 1790[Lettre]p.256
Lettre par laquelle les Avignonais demandent à être réunis à la France, lors de la séance du 17 juin 1790[Lettre]p.256
Décret sur la lettre par laquelle les Avignonais demandent à être réunis à la France, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.256
Décret sur la lettre par laquelle les Avignonais demandent à être réunis à la France, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.256
Lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790[Lettre]pp.256-257
Lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790[Lettre]pp.256-257
Projet de décret de M. Terrats suite à la lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.257
Projet de décret de M. Terrats suite à la lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.257
Discussion suite à la lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.257
Discussion suite à la lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.257
Infos
Référence bibliographique
17 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 238-264.
Langue
Français
Nombre de pages
27
Première page
238
Dernière page
264
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
Modifié le
