Gouttes, Jean-Louis (1739-1794)
Député du clergé de Béziers à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Rapport par M. Gouttes sur l'élection de M. le cardinal de Rohan, lors de la séance du 24 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]p.268
Discussion sur l'article 7 relatif aux dimes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 10 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.380-386
Chasset Charles AntoineColbert de Castlehill SeignelayLanjuinais Jean DenisGrégoire Henri Jean-BaptisteJallet JacquesGarat Cadet Dominique JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLa Luzerne César Guillaume deArnoult Charles AndréLe Chapelier Isaac René GuyTarget Guy Jean-BaptisteLapoule Jean LouisDes Monstiers de Mérinville RenéGouttes Jean-LouisRancourt de Villiers Edme deLeyris d'Esponchez Antoine Félix
Reprise de la discussion sur les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.419-437
Discussion suite à l'accusation contre M. Malouet proférée par M. Glezen, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.169-170
Discussion pour savoir si les Etats de finances seront signés par M. Necker, lors de la séance du 28 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.322-324
Ambly Claude Jean, marquis d'Malouet Pierre VictorBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deGouttes Jean-LouisPison du Galand Alexis FrançoisAnson Pierre HubertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.325-326
Prieur de la Marne Pierre LouisDupont de Bigorre Pierre CharlesDelandine Antoine FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAmbly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisAnson Pierre HubertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisGouttes Jean-LouisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de
Lecture du procès-verbal du 7 décembre 1789 et remarques à son sujet, suivie de la lecture du procès-verbal du 8 décembre 1789, lors de la séance du 9 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.451
Motion de M. l'abbé Gouttes pour modifier la formulation du décret du 2 janvier 1790 au sujet de la cotisation demandée par la municipalité de Rouen, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.115
Projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.115
Discussion du projet de décret de M. Lebrun concernant le paiement des dépenses de 1790 et la création d'un comité de liquidation des créances arriérées, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.285-286
Camus Armand GastonMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGouttes Jean-LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deTarget Guy Jean-Baptiste
Motion de M. Gouttes concernant les receveurs des fermes du sel et des tabacs, au sujet des fonctions municipales, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.328
Discussion de la motion de M. Loys concernant le sieur Pichereau, à Chinon, lors de la séance du 3 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.423
Projet de décret de M. Gouttes, au nom du comité de finances sur l'imposition demandée par la ville de Rouen, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.497
Suite de la discussion sur le projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.676-677
Décret concernant les impositions du Dauphiné, lors de la séance du 26 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.711
Décret concernant une imposition par la ville d'Abbeville, lors de la séance du 4 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.19
Rapport de M. l'abbé Gouttes sur un emprunt de la ville d'Orléans, lors de la séance du 5 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.29
Ajournement du projet de décret sur la subsistance des pauvres, lors de la séance du 5 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.29
Discussion sur le rapport par M. Dupont (de Bigorre) sur le produit des dons patriotiques, lors de la séance du 7 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.64
Discussion sur le procès verbal, lors de la séance du 9 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.94
Adresses diverses et don patriotique, lors de la séance du 9 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.101
Décret autorisant des emprunts par les villes de Langres, Gray, Poitiers, Mouzon, lors de la séance du 13 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.153
Discussion sur le projet de décret autorisant la ville de Toulouse à faire un emprunt, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.189
Discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.238-239
Ajournement de la motion de M. l'abbé Gouttes sur la circulation du numéraire, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.258
Discussion concernant deux articles sur les maisons religieuses présentés par M. Treilhard, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.267
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deGerle Christophe AntoinePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deGrégoire Henri Jean-BaptisteBonet de Treiches Antoine-JosephGouttes Jean-LouisGrandin François Marie ChristopheTreilhard Jean-BaptisteFréteau de Saint-Just EmmanuelColaud de la Salcette Jacques BernardinBoissy d'Anglas François Antoine deLucas Jean-Baptiste JosephLoys Jean-Baptiste
Ajournement du projet de décret de l'abbé Gouttes sur les finances, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.267
Décret sur la demande du bourg Saint-Esprit-lès-Bayonne, lors de la séance du 21 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]pp.288-289
Discussion du troisième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur le droit de fabrication des amidons, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.295
Discussion du neuvième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur le rapport entre les caisses de l'ordinaire et de l'extraordinaire, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.298
Motion de M. l'abbé Gouttes sur la circulation du numéraire, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.298
Projet de décret concernant le paiement des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Projet de décret]p.340
Reprise de la discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.352-353
Projet de décret concernant les officiers-majors des places de guerre, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.354
Décret relatif à un emprunt par la ville de Besançon, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.368
Décret autorisant une imposition par la ville de Martel, lors de la séance du 27 mars 1790 au soir
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.378
Rapport de l'abbé Gouttes sur les dépenses de l'artillerie et du génie, lors de la séance du 7 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]p.572
Rapport de l'abbé Gouttes sur le paiement des gardes-françaises, lors de la séance du 7 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]p.572
Amendement de M. Rewbell sur le décret sur le paiement des gardes-françaises, lors de la séance du 7 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Amendement]p.572
Discussion suite à la lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.734
Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.734-749
Suite de la discussion relative aux assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.78-84
Démeunier Jean NicolasAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Bailly Jean SylvainMougins de Roquefort Jean JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeCroix Charles Lidewine Marie deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deLameth Charles Malo, comte deAubry Jean-BaptisteGouttes Jean-Louis
Discussion des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.147
Discussion de l'article 9 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.149
Discussion de l'article 11 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.150
Rapport de M. l'abbé Gouttes, au nom du comité des finances, sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]p.265
Projet de décret contenu dans le rapport de M. l'abbé Gouttes sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Projet de décret]p.265
Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.289-290
Lecture de la liste des décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.324
Prestation du serment de Président de l'Assemblée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.324
Discours de M. l'abbé Gouttes, nouveau président, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]pp.324-325
Incidents quant au passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.325
Rappel à l'ordre de M. le marquis de Foucault, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.325
Départ de M. le marquis de Foucault, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.325
Levée de la séance du matin du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.333
Motion de M. de Robespierre demandant l'impression de l'adresse de la municipalité de Saint-Omer, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Motion et motion d'ordre]p.335
Discussion sur l'ordre des prises de parole, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.340
Lettre de M. de La Luzerne, ministre de la marine, sur les galériens, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours et production des ministres]p.341
Lecture d'une lettre de M. d'Oigny au sujet d'une plainte portée à l'Assemblée par les officiers municipaux d'Etampes, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.341
Renvoi au comité des finances de la motion de M. de Bonneville à propos de la fabrication des assignats, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Renvoi aux comités]p.341
Adoption du décret sur le libellé des assignats, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.341
Annonce de la suite de l'ordre du jour du 30 avril 1790 : suite de la discussion sur l'ordre judiciaire et l'établissement des jurés
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.342
Appel de M. Stanislas de Clermont-Tonnerre pour prendre la parole dans l'ordre d'inscription, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.342
Décision d'établir des jurés en matière criminelle, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.343
Décision de ne pas établir de jurés en matière civile, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.343
Impression et annexion au procès-verbal de l'adresse sur les assignats, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.347
Décret portant qu'il n'y a pas lieu d'imposer les créanciers de rentes constituées, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.350
Décret concernant une imposition par la ville de Saint-Paul-Trois-Chateaux, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.351
Liste des décrets présentés à la sanction royale, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.351
Remarque du Président suite à une lettre e M. d'Ogni concernant le retard du courrier adressé à l'Assemblée, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.351
Ordre du jour de la séance du 1er mai 1790 : suite de la discussion sur l'ordre judiciaire
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.351
Question des degrés de juridiction et de l'usage de l'appel, dans la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.353-354
Discussion sur l'envoi des lettres patentes de l'imprimerie royale aux députés, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.356
Réponse du Président à la députation de la municipalité de Sezanne, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]pp.356-357
Réponse du Président à la députation de l'académie des sciences et belles-lettres de Châlons-sur-Marne, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.357
Reprise de la discussion de l'article 1 du projet de décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.358
Remarque du Président sur l'ordre du jour des séances de la semaine, portant sur l'organisation municipale de Paris, lors de la séance du 2 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.358
Discussion de la question "Les juges d'appel seront-ils sédentaires?" concernant l'ordre judiciaire, lors de la séance du 2 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.358-362
Demande de signature de l'adresse de l'Assemblée aux Français sur la circulation des assignats, lors de la séance du 3 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.368
Discussion de la question "Les juges d'appel seront-ils sédentaires?" concernant l'ordre judiciaire, lors de la séance du 3 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.369-370
Décret sur la durée des fonctions de juge, lors de la séance du 3 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.371
Discussion de la question "Les juges pourront-ils être réélus sans intervalle?" concernant l'ordre judiciaire, lors de la séance du 3 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.371
Discours de M. Baré, citoyen de Rouen, faisant hommage d'un tableau, lors de la séance du 3 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.373
Lecture de la note contenant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 3 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.373
Ordre du jour de la séance du 3 mai 1790 au soir : discussion du projet de règlement pour la municipalité de la ville de Paris
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.373
Adoption de l'article 1er du projet de règlement pour la municipalité de la ville de Paris, lors de la séance du 3 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.381
Note du garde des sceaux listant les décrets sanctionnées par le roi, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours et production des ministres]p.382
Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.382-384
Démeunier Jean NicolasMartineau Louis SimonDubois-Crancé Edmond LouisMuguet de Nanthou François FelixMilscent Marie JosephGouttes Jean-LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesAndré Antoine Balthazar d'Chabroud CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelRewbell Jean FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Question préalable et appel nominal sur la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.384
Décret fixant à six ans la durée des fonctions de juge, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.384
Liste des décrets présentés à la sanction royale par le président, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.389
Dépôt d'expéditions émanant du garde des sceaux aux archives de l'Assemblée, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.389
Démission de M. le comte de Tessé, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.390
Ordre du jour de la séance du 5 mai 1790 : suite de la discussion sur l'ordre judiciaire
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.390
Réponse du Président au discours de M. Dubuffe, offrant un don patriotique, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.401
Réponse du Président au don patriotique de la municipalité d'Ivry-sur-seine, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.401
Ordre du jour de la séance du 5 mai 1790 : suite de la discussion sur le projet de décret pour la municipalité de Paris
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.402
Projet de l'article 19 du décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Projet de décret]p.403
Discussion relative à la motion de M. de La Queuille, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.407
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'investiture et de l'institution des juges, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.407-411
Maury Jean SiffreinLa Queuille Jean-Claude Marie Victor, marquis deLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Garat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisChabroud CharlesMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyBriois de Beaumetz Bon-AlbertDufraisse-Duchey Amable GilbertRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deLameth Charles Malo, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVirieu François Henri, comte de
Note du garde des sceaux contenant différents décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours et production des ministres]p.412
Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.413
Discussion sur l'article 55 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.414
Lecture et adoption du procès verbal de la séance du 6 mai 1790, après quelques réclamations, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.415
Lecture de plusieurs décrets présentés à la sanction royale, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.415
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.416-420
Grégoire Henri Jean-BaptisteBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinIrland de Bazoges Pierre-MarieDufraisse-Duchey Amable GilbertFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGouttes Jean-LouisBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Décret sur les billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.429
Ordre du jour de la séance du 8 mai 1790 : suite de la discussion sur l'ordre judiciaire
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.430
Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, sur la question de la nomination des officiers du ministère public, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.430-431
Suite de la discussion sur l'organisation judiciaire, sur le tribunal de cassation ou de grands-juges, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.432-433
Réponse du Président à l'hommage fait par les députés extraordinaires des villes du royaume, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.434
Élection de M. Thouret en tant que Président de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.437-438
Motion de M. Bureaux de Pusy, relative à l'uniformité à établir dans les poids et les mesures, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.439-443
Décret proposé par le comité d'agriculture et de commerce sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.443
Décret proposé par M. Bureaux de Pusy concernant le titre des monnaies, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.443
Remplacement du Président par le marquis de Bonnay, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.443
Elections de MM. Chabroud, Colaud de la Salcette et Defermon en tant que secrétaires, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.444
Note du garde des Sceaux relative au dépôt de parchemins aux archives de l'Assemblée, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours et production des ministres]p.444
Décret sur la solde des invalides détachés, lors de la séance du 9 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.446
Discussion sur le projet de décret proposé par M. Barère de Vieuzac concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 9 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.451
Conclusion de la séance du 9 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.452
Annonce du Président à propos des décrets qu'il a présenté à la sanction du roi, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.453
Discours de l'abbé Gouttes en quittant le fauteuil de Président, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.453
Ordre du jour de la séance du 10 mai 1790 au matin : discussion du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.454
Duport Adrien JeanPétion de Villeneuve JéromeGuillaume Louis-MarieFréteau de Saint-Just EmmanuelMougins de Roquefort Jean JosephGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRamel de Nogaret Dominique VincentLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisCochelet Adrien PierreLameth Charles Malo, comte de
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.454-455
Décret relatif aux réparations de l'église Sainte-Croix-d'Orléans, lors de la séance du 12 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.491
Discussion sur les troubles de Montauban et le projet de décret, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.549-551
Ouverture de la séance du 17 mai 1790 au soir par M. Gouttes, ex-président
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.551
Lecture des dépêches annonçant les troubles de Valence, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Lettre]pp.555-557
Incident sur la présence de M. de Marguerittes dans la salle, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.557
Levée de la séance du 17 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.558
Ouverture de la séance du 18 mai 1790 par M. Gouttes, ex-président
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.576
Discussion de la plainte des officiers du régiment de Lorraine contre la conduite des dragons, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.646
Proposition de M. l'abbé Gouttes sur les ecclésiastiques, lors de la séance du 24 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.664
Discussion sur le discours de M. Bailly, maire de Paris, relatif aux mesures à prendre pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 26 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.677
Discussion du projet de décret sur la police des assemblées électorales, lors de la séance du 28 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.703-704
Discussion sur la circulation d'un chariot de piastres destinées à la caisse d'escompte, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.707
Remarque de M. l'abbé Gouttes sur l'acquisition de biens nationaux par un citoyen de Toulouse, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.708
Lecture d'une lettre invitant les députés à assister à la procession paroissiale de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.735
Dons d'une députation du district de l'Oratoire, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Don patriotique et hommage]p.735
Reprise de la discussion sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 31 mai 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.16-18
Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.31-36
Martineau Louis SimonFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deDulau Jean-MarieGobel Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteGouttes Jean-LouisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLe Bois Desguays Jacques FrançoisCamus Armand GastonBriois de Beaumetz Bon-AlbertGuégan Julien
Décret sur les droits d'entrée de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.121
Discussion d'un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.133-134
Discussion sur la formation des députations pour la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.140
Discussion sur l'article 8 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.141-142
Discussion sur l'article 11 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.142
Discussion sur l'article 13 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.142-143
Ouverture de la séance du 8 juin 1790 par M. Gouttes, ex-président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.145
Discussion concernant une arrestation de numéraire à Nantua, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.147-148
Décret concernant l'arrestation de numéraire à Nantua, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.148
Discussion de l'article 7 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.164
Discussion sur la mise à l'ordre du jour de la question de l'indemnisation des révolutionnaires, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.167-168
Discussion concernant la rédaction de l'article 7 du décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.180
Décret sur les payements à l'ancien régiment des Gardes-Françaises, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.192
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]pp.215-216
Prieur de la Marne Pierre LouisSillery Charles Alexis Brulart, marquis deSaint-Esteven Jean Louis Xavier deBouche Charles-FrançoisMougins de Roquefort Antoine BonifaceSieyès Emmanuel JosephGouttes Jean-LouisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteDumouchel Jean-BaptisteMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just Emmanuel
Discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.217
Discussion sur l'article 19 (ancien article 20) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.218
Discussion d'un article additionnel au titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.219
Ouverture de la séance du 16 juin 1790 par M. l'abbé Gouttes, ex-président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.232
Projet de décret de M. le vicomte de Noailles, concernant les droits de terrage et de champart, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Projet de décret]p.233
Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.235
Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.235-236
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBourdon AntoineLe Chapelier Isaac René GuyGarat Aîné DominiqueDurand de Maillane Pierre ToussaintGouttes Jean-LouisDevillas Jean-BaptisteGrégoire Henri Jean-BaptisteMartineau Louis SimonRamel de Nogaret Dominique VincentLanjuinais Jean DenisThibault Anne Alexandre Marie
Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.236-238
Levée de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.238
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.239-241
Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Discussion des articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.246-247
Discussion sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.273
Discussion de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.400
Adoption de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.400
Adoption des articles 1, 2, 3 et 4 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.400-401
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Gouttes concernant la manufacture des cuirs anglais, lors de la séance du 23 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]pp.438-439
Incident de séance, suite à l'intervention de l'abbé Maury sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.456
Le Deist de Botidoux Jean-FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephAlquier Charles-JeanSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuySavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deDupont de Bigorre Pierre CharlesGouttes Jean-LouisBiaille de Germon François-Thomas
Reprise de la discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.457-458
Discussion sur la situation de la ville de Nîmes, lors de la séance du 27 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.509
Discussion de l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.534
Discussion de l'article 10 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.534
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.567
Renvoi au comité des pensions de la demande de M. Gouttes sur l'évèque de Babylone, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.576
Ouverture de la séance du 3 juillet 1790 au soir par M. Gouttes, ex-président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.684
Miuse à l'ordre du jour du rapport sur l'envoi de la nationale de Bordeaux à Moissac, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.689
Renvoi au comité des rapports de l'affaire sur l'envoi de la nationale de Bordeaux à Moissac, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.689
Réponse du président à la députation de la société du serment du jeu de paume, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.690
Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.691
Lettre d'un capitaine hollandais annonçant que la flotte anglaise a pris la mer, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Lettre]p.692
Levée de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.692
Ouverture de la séance du 7 juillet 1790 au soir par M. Gouttes, ex-président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.740
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et des métropoles, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.740-743
Peretti della Rocca Charles Antoine deBoislandry François Louis deLegrand JéromeBaucheton FrançoisMévolhon Jean Antoine PierreSollier EtienneRolland Jean-MichelSaliceti Antoine ChristopheSinéty de Puylon André Louis Esprit deDurand de Maillane Pierre ToussaintCavailhes Jean-RaymondMorin Louis Charles Joseph AntoineFournier CharlesLoys Jean-BaptisteGouttes Jean-LouisMougins de Roquefort Antoine Boniface
Nomination de la députation devant assister à la distribution des prix de l'université à la Sorbonne, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.743
Discussion pour le renvoi au garde des sceaux d'une demande d'audience de la députation de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.1
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.47-48
Robert Guillaume-AmableCazalès Jacques Antoine deFréteau de Saint-Just EmmanuelBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deAndré Antoine Balthazar d'Defermon des Chapelières JacquesDupont de Nemours Pierre SamuelGouttes Jean-LouisCamus Armand GastonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineRoederer Pierre Louis
Discussion à propos de l'adresse du sieur Talma, sur le refus de son mariage par le curé de Saint-Sulpice, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.50
Discussion sur le lieu où sera déposé le drapeau transporté dans la salle, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.90
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.172-173
Demande de renvoi au comité des lettres de cachet, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.175
Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur l'uniforme des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 18 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.185
Motion de l'abbé Gouttes sur les impositions de 1791, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.202-203
Amendements relatifs au projet de décret sur le remplacement des jurés-priseurs pour les ventes de meubles, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.221
Discussion autour de la proposition d'un projet de décret par M. Bouche concernant les renseignements de la vente des biens nationaux, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.263
Discussion du rapport de M. Merlin sur les chasses du roi, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.263-264
Discussion autour de l'ordre du jour relatif au rapport sur les évènements de Montauban, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.272-273
Décret pour le payement de la solde des gardes françaises, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.316
Incident de séance et rappel à l'ordre, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.384
Motion de M. Rewbell sur l'affaire de M. l'abbé de Barmond, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.426
Discussion du 4e article additionnel du décret sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.442-443
Discussion sur le rapport de M. de Macaye concernant le payement des droits de champart, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.578-580
Nomination de M. Jean-Victor de Novyon, en remplacement de M. de Miremont, démissionnaire, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.580
Discussion sur le payement des droits dont la perception a été continuée, lors de la séance du 4 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.605
Discussion sur l'arrivée tardive des députés, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.613-614
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.623
Réponse du Président à l'adresse des naturalistes, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.624
Discussion sur le rapport sur les bois et forêts nationales, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.635-636
Divers amendements relatifs au rapport sur les bois et forêts nationales, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.636
Discussion autour d'une proposition de M. Vernier relative au service du mois d'août, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.651
Discussion autour des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.653-655
Discussion autour du projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.661-662
Discussion du rapport relatif à l'affaire des troubles dans la ville de Schelestadt, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.694
Motion de l'abbé Gouttes concernant l'article 38 du projet de décret concernant le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]pp.729-730
Discussion sur la question des notables de Montauban, lors de la séance du 16 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.88-89
Discussion des articles 8 à 10 du décret sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.103-104
Motion de M. l'abbé Gouttes demandant l'ajournement de la discussion sur le projet de réglement de l'académie de peinture, lors de la séance du 24 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.245
Discussion sur un article additionnel au décret sur l'ordre judiciaire, excluant les ecclésiastiques des fonctions de juges, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.260-261
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.386-398
Barnave AntoineVirieu François Henri, comte deAnson Pierre HubertBriois de Beaumetz Bon-AlbertBrousse Jean MathiasToustain-Viray Joseph Maurice comte deGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisLebrun Charles FrançoisChabroud CharlesDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBegouën Jacques FrançoisRewbell Jean FrançoisGouttes Jean-LouisBrillat-Savarin Jean Anthelme
Projet de décret sur la liquidation de la dette publique et sur le plan de M. de Mirabeau l'aîné. M. de Gouy, etc, lors la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Projet de décret]pp.388-389
Reprise de l'ordre du jour, lors de la séance du 29 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.410
Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.432-434
Sérent Armand Sigismond, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Emmery de Grozyeulx Jean-LouisColaud de la Salcette Jacques BernardinCoster Sigisbert EtiennePrugnon Louis Pierre JosephDuquesnoy Adrien CyprienLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGouttes Jean-LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBarnave Antoine
Discussion sur la proclamation de l'Assemblée nationale à la garnison de Nancy, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.472
Motion pour que M. de Sillery fasse son rapport à deux heures, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.636
Renvoi au comité de commerce et de mendicité réunis de la lettre du maire de Paris, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]pp.692-693
Décret sur la libre circulation des grains, lors de la séance du 15 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.767
Ajournement du rapport concernant les travaux utiles du sieur de Mandre, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.47
Rapport sur la députation ayant assisté à la pompe funèbre à la porte des Tuileries, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]p.91
Amendement de M. Martineau à l'article 5 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.176
Discussion sur l'article 21 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.240
Discussion concernant l'article 25 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.240-241
Décret sur la reddition des comptes des anciens comptables, lors de la séance du 1er octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.337-338
Discussion sur le projet de décret sur la libre circulation des grains dans le département de l'Aude, lors de la séance du 3 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.425
Discussion sur les troubles de Saint-Domingue et sur l'agitation des équipages de l'escadre à Brest, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.430
Adoption des art. 8 à 28 du titre II du décret sur les domaines nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.512-513
Discussion sur l'amendement de l'art. 18 du titre II du décret sur les domaines nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 11 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.543
Discussion sur l'article 16 du titre IV du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.582
Discussion concernant l'indemnité de M. l'abbé de Mandre pour la création d'une machine ingénieuse, lors de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.614-615
Décret ouvrant un crédit pour l'impression des œuvres de Fénelon, lors de la séance du 16 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.666
Discussion au sujet du décret pour la réduction des districts de la Sarthe, lors de la séance du 17 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.673
Discussion du projet de décret sur la réclamation de Français chassés du royaume de Naples, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.45
Discussion du rapport par M. Anthoine sur les troubles de Montauban, lors de la séance du 28 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.85-86
Rapport par M. l'abbé Gouttes sur le projet de remboursement des rentes perpétuelles imaginé par le sieur Lafarge, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.128-130
Projet de décret de M. l'abbé Gouttes sur le projet de remboursement des rentes perpétuelles imaginé par le sieur Lafarge, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Projet de décret]pp.130-131
Discussion sur le rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées, lors de la séance du 31 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.169-170
Discussion de l'article 1 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.262-263
Adoption de l'article 1 sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.263
Discussion sur le décret contre la protestation du chapitre de Cambrai sur la saisie des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.283
Discussion du décret pour la formation des bureaux de liquidation, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.300
Intervention de M. l'abbé Gouttes à propos des créanciers du ci-devant clergé, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.300
Proposition de M. l'abbé Gouttes sur les râpeurs de tabac de la ferme générale, lors de la séance du 8 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.321
Discussion sur la question des abus d'administrations, lors de la séance du 8 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.321-322
Intervention de M. l'Abbé Gouttes sur le nombre de vérificateur et ajournement de la question à la séance du 15 décembre lors de la séance du 14 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.461
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.476-477
Discussion du décret fixant le traitement des directeurs des séminaires, lors de la séance du 22 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.625
Rapport de M. l'abbé Goutte, au nom du comité de liquidation, sur la destitution du sieur Le Tailleur et Georget dans les carrières de Paris, lors de la séance du 29 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]p.706
Annonce de l'ordre du jour pour la séance du lendemain et ajournement de la question, prévue pour le 1er janvier, concernant le projet de décret sur les dispenses de mariage, lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.745
Discussion des interventions de M. l'abbé Grégoire et de M. Mirabeau l'aîné dans la discussion sur le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.16
Discussion de la motion fixant au jour-même la demande au roi de donner des ordres pour l'exécution du décret sur le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 5 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.22-23
Discussion sur des lettres relatives au serment des ecclésiastiques, lors de la séance du 6 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.46-47
Discussion du projet de décret de M. de Mirabeau sur les vacances des évêchés et des cures, lors de la séance du 7 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.66-68
Alquier Charles-JeanRewbell Jean FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGouttes Jean-LouisChabroud CharlesEmmery de Grozyeulx Jean-LouisThibault Anne Alexandre MarieLavie Marc DavidMartineau Louis SimonLapoule Jean LouisBarnave AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Motion de l'abbé Gouttes sur la remise au comité des recherches de sa dénonciation des écrits sur les écrits incendiaires contre la constitution civile du clergé, lors de la séance du 16 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.281
Discussion sur l'instruction de l’Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.366-368
Discussion de l'article Mercerie et quincaillerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.495-496
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.499-503
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGuillotin Joseph IgnaceMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisLavie Marc DavidBabey Pierre Marie AthanaseGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChasset Charles AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesGrégoire Baptiste Henri, AbbéBouteville-Dumetz Gislain-LouisThibault Anne Alexandre MarieAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Discussion du décret des comités des domaines et d'aliénation autorisant l’aliénation des bois nationaux, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.720
Discussion du projet de décret sur la contribution patriotique des ci-devant bénéficiers, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.139-140
Suite de la discussion du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.150-153
Lameth Charles Malo, comte deLapoule Jean LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRoederer Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deGouttes Jean-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCharrier de La Roche Louis
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.214-215
Projet de décret présenté par M. l'abbé des Gouttes, au nom du comité de liquidation, sur l'examen et l'apurement des dépenses relatives aux bâtiments du roi, lors de la séance du 21 février 7191
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Projet de décret]p.387
Discussion sur le projet de décret concernant l'examen et l'apurement des dépenses relatives aux bâtiments du roi, lors de la séance du 21 février 7191
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.387
Discussion sur la pétition de la marine et commerce de la ville d'Arles concernant les embouchures du Rhône, lors de la séance du 23 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.432
Discussion au sujet de la pétition de la section des Quatres-Nations concernant le maintien de M. Montmorency-Laval dans les fonctions de grand-aumônier suite à son refus de prêter le serment, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.551
Rapport par M. l’abbé Gouttes sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.652-654
Interventions de M. l'abbé Gouttes sur des requêtes des commis et des invalides, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.734
Discussion au sujet des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.738-739
Compte-rendu de la députation envoyée auprès du roi sur sa santé, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.754
Discussion du projet de décret sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.142
Demande de congé accordée à M. Gouttes, lors de la séance du 4 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Demande de congés]p.539
Lettre du ministre de la justice relative à la sanction du roi de divers décrets, lors de la séance du 4 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours et production des ministres]pp.539-540
Remplacement de M. Chabroud par M. l'abbé Gouttes à la présidence de la séance, lors de la séance du 22 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.300
Lettre de M. Delessart, ministre de l'intérieur, sur les mesures prises pour la répartition d'un fonds de secours entre les départements, lors de la séance du 22 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours et production des ministres]p.301
Discussion du rapport du comité central de liquidation sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance du 22 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.301-304
Lanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisCharrier Marc-AntoineMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMadier de Montjau Noel JosephRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisLachèze Murel Pierre Joseph deCamus Armand GastonGarat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisVieillard Pierre JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Invitation des députés à élire un nouveau président et des secrétaires et conclusion de la séance du 22 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.309
Décret relatif au traitement des congréganistes séculiers, fonctionnaires ecclésiastiques, lors de la séance du 29 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]pp.599-600
Débat relatif au remboursement de parties de la dette arriérée, lors de la séance du 14 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.200-210
Discussion de la rédaction de l'article 8 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.272-273
Discussion concernant la motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.274-275
Maury Jean SiffreinGouttes Jean-LouisGombert MartinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDauchy Luc Jacques EdouardFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Camus Armand Gaston
Prise de fauteuil par M. l'abbé Gouttes, ex-président, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.454
L’Assemblée décrète qu’elle tiendra une séance extraordinaire pour entendre la lecture des différentes adresses à propos de la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.549
Décret, présenté par M. l'abbé Gouttes au nom du comité central de liquidation, portant liquidation de diverses parties de la dette de l’État, lors de la séance du 9 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.55-70
Décret, présenté par M. l'abbé Gouttes au nom du comité central de liquidation, relatif aux receveurs particuliers des finances chargés du recouvrement des rôles supplétifs pour les six derniers mois de 1789, lors de la séance du 9 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.70-71
Rapport par M. Gouttes, au nom du comité central de liquidation, sur la liquidation du péage de Sainte-Croix, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Rapport]pp.252-255
Propositions concernant l'accueil de la demande du département de Paris concernant la couleur des affiches publiques, lors de la séance du 22 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]p.509
Discussion concernant l'urgence de recenser les habitants de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.529-530
Discussion sur le projet de décret de M. Palasne de Champeaux relatif aux différents employés qui ont perdu leur fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.542
Discussion sur le projet de décret de M. Dupont (de Nemours) relatif au moyen d'économie pour réduire de 6 millions la dépense des secours à distribuer aux employés qui ont perdu leurs fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.542
Discussion sur la pétition des citoyens de Paris, lors de la séance du 3 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.133
Discussion d'une lettre de MM. les payeurs de rentes contenant un mémoire pour se défendre de l'accusation d'avoir vendu des assignats de 5 livres, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.222-223
Discussion sur la liste civile, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.319-320
Discussion sur la motion de M. Dupont concernant l'article 3 du titre II de la Constitution inséré dans le procès-verbal de la séance du 10 août, lors de la séance du 12 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.378
Renvoi au comité des finances d'une lettre de M. Willemot qui réclame des indemnités pour les frais occasionnés dans son logement, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.398
Discussion du décret relatif aux travaux d’achèvement de l’église Sainte-Geneviève, lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.441
Discussion sur la présentation des comptes de la Trésorerie nationale et sur l’état de la dette, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.537
Lecture du procès verbal du 22 août, discussion au sujet de sa rédaction, lors de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.668
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.137-140
Vernier ThéodoreFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuport Adrien JeanLavie Marc DavidGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisJulien JeanEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGouttes Jean-LouisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deBoutteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.446-447
Décret relatif au remboursement des cautionnements fournis par les employés de la ferme générale, lors de la séance du 22 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.168
Discussion à propos de l'invitation à un Te Deum de M. Gobel, évêque de Paris, lors de la séance du 22 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.169
Décret sur la liquidation des dettes exigible des communautés d’arts et métiers, lors de la séance du 22 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.170-171
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]pp.444-452
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deGuilhermy Jean-François César deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLanjuinais Jean DenisLavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deJulien JeanCroix Charles Lidewine Marie deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulBroglie Charles Louis Victor, prince deRoederer Pierre LouisDuport Adrien JeanGouttes Jean-LouisThouret Jacques GuillaumeMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalouet Pierre VictorChabroud CharlesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMoreau Etienne VincentDelavigne Jacques
