Estourmel, Louis Marie, marquis d' (1744-1823)
Député de la noblesse du Cambrésis à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Renonciations des députés des provinces à leurs privilèges, lors de la séance du 4 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.346-349
Estourmel Louis Marie, marquis d'Marguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deCortois de Balore Pierre MarieLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCastries Armand de la Croix deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deTalaru de Chalmazel Ange FrançoisTronchet François DenisBéthisy de Mézières Henri Benoit deMalide Joseph-François de
Discussion relative au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.185
Les commissaires envoyés trouver un local à Paris proposent l'archevêché, ce qui est adopté lors de la séance du 12 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.411
Discussion du projet de loi sur les municipalités, lors de la séance du 19 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.460-461
Fréteau de Saint-Just EmmanuelDupont de Nemours Pierre SamuelBouche Charles-FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deEstourmel Louis Marie, marquis d'Aubry-Dubochet Pierre FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephBrillat-Savarin Jean AnthelmeHarambure Louis François Alexandre, baron d'Couppé de Kervennou GabrielPrez de Crassier Jean Etienne Philibert de
Motion de M. d'Estourmel concernant la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 31 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.629
Discussion sur la motion de M. Treilhard concernant la suspension à la nomination aux bénéfices, lors de la séance du 9 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.729
Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.115-117
Defermon des Chapelières JacquesCochon de Lapparent CharlesBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandRamel de Nogaret Dominique VincentTarget Guy Jean-BaptisteVillaret Jean-Chrisostome deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBrunet de Latuque PierreMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLanjuinais Jean DenisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deLong PierreEstourmel Louis Marie, marquis d'Malouet Pierre VictorDupont de Bigorre Pierre CharlesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDupont de Nemours Pierre SamuelVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueBrostaret Jean-BaptisteMaury Jean Siffrein
Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.122-123
Décret du 24 novembre 1789 sur la délibération prise contre le sieur Gaymond
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.251
Discussion des articles 1 à 6 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.252-253
Discussion de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du 26 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.262-263
Discussion suite à l'adresse de la municipalité de Bastia sur les troubles de cette ville, lors de la séance du 30 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.336
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.359-361
Martineau Louis SimonCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyCamus Armand GastonChastenay-Lanty Erard Louis Guy deTarget Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLapoule Jean LouisPétion de Villeneuve JéromeRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deMaury Jean SiffreinMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEstourmel Louis Marie, marquis d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMalès GabrielDupont de Bigorre Pierre CharlesMilscent Marie JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLong PierreFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Cadet Dominique JosephMougins de Roquefort Jean Joseph
Impression du plan d'emprunt viager de M. de Coulmiers, lors de la séance du 4 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.369
Remarques sur le procès-verbal du 7 décembre 1789, discuté lors de la séance du 11 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.501
Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.502-503
Bonnay Charles François, marquis deBouche Charles-FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheEstourmel Louis Marie, marquis d'Dortans Charles François, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deHutteau François LouisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMougins de Roquefort Jean JosephDupont de Bigorre Pierre CharlesMartin FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Reprise de la discussion sur l'affaire du parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.591
Motions de MM. d'Estourmel et d'Ailly sur les dons patriotiques, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.639
Discussion à propos du don des Génevois, lors de la séance du 18 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.657
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.676-680
Cazalès Jacques Antoine deDupont de Nemours Pierre SamuelLa Fare Anne Louis Henri deAnson Pierre HubertPétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBergasse NicolasGuillaume Louis-MarieEstourmel Louis Marie, marquis d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deFréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Batz Jean-Pierre, baron dePardieu Guy Felix, comte deMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion sur le second projet de décret sur la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.680-681
Renvoi au comité des rapports de l'examen de lettres sur l'exportation des blés, lors de la séance du 22 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Renvoi aux comités]p.719
Discussion sur le don des Génevois, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.1-2
Discussion au sujet du texte de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.53
Amendements sur le projet de décret sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Amendement]p.74
Discussion au sujet des libelles, lors de la séance du 12 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.171-172
Demande de M. d'Estourmel pour que le Calaisis, le Cambrésis et le Hainault soient dénommés dans la formation du département, lors de la séance du 15 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.189
Ajournement de la décision relative au mode de remboursement de la finance des officiers municipaux de Cambrai, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.255
Discussion de la motion de M. Duport au sujet de la composition et de la nomination du comité des rapports, lors de la séance du 20 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.264
Discussion sur la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.319
Renvoi au comité de constitution de la la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]p.319
Demande de mise au procès-verbal de la démission de M. Le couteux de Canteleu, lors de la séance du 28 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.354
Discussion sur la rédaction du décret sur les octrois, lors de la séance du 28 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.354-355
Désaccord entre les députés sur le fait de discuter le discours du Roi ou de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.436
Don patriotique de la ville d'Aubigny, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.554
Motion de M. le marquis d'Estourmel sur l'emploi à faire du produit des dons patriotiques, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.554
Demande de M. le marquis d'Estourmel concernant l'application des pensions sur les abbayes, lors de la séance du 12 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.583-584
Rectification demandée par M. le marquis d'Estourmel, dont la déclaration faite au nom de la province du Cambrésis a été omise, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.584
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.585
Discussion du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.591
Réclamations de plusieurs députés au nom de provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.591
Discussion des députés concernant la rectification du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.600
Discussion concernant la mention au procès-verbal des réclamations des provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.600-601
Duport Adrien JeanEymar Jean-François d'Virieu François Henri, comte deKauffmann Joseph LouisGobel Jean-BaptisteBroglie Charles Louis Victor, prince deLa Fare Anne Louis Henri deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René GuyDubois-Crancé Edmond LouisMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron de
Demande à pourvoir à l'établissement pour les sourds et muets de feu l'abbé de l'Epée, lors de la séance du 25 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.688
Discussion sur l'affectation à donner au produit des dons patriotiques, lors de la séance du 7 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.64
Discussion de l'article 4 du titre III du décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.73-74
Motion de M. d'Estourmel relative à la liberté des marchés et de la batellerie, lors de la séance du 10 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.108
Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.160
Renvoi au comité de constitution de la motion de M. le marquis d'Estourmel sur l'application des décrets dans le Cambrésis, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.213
Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.340-341
Le Chapelier Isaac René GuyMaury Jean SiffreinGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesDevillas Jean-BaptisteChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonFréteau de Saint-Just EmmanuelEstourmel Louis Marie, marquis d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Target Guy Jean-BaptisteSinéty de Puylon André Louis Esprit deDémeunier Jean NicolasRabaud de Saint-Étienne Jean-Paul
Reprise de la discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.352-353
Discussion sur la motion de M. Camus sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.353-354
Discussion sur les paiements de M. de Biré comme trésorier extraordinaire de guerre, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.354-355
Renvoi des observations du garde des sceaux au comité de constitution, au comité féodal et au comité de finance, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.442
Mise aux voix et adoption de la question préalable sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.535
Motions de MM. de Folleville, Estourmel et Coulmiers sur les travaux des comités sur le commerce du tabac, lors de la séance du 6 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.547
Amendement de M. le marquis d'Estourmel sur le paiement des pensions sur les fonds de la loterie royale, lors de la séance du 7 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Amendement]p.572
Amendement de M. le marquis d'Estourmel sur le décret sur les dépenses de l'artillerie et du génie, lors de la séance du 7 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Amendement]p.572
Motion du marquis d'Estourmel relative à l'abattage et l'enlèvement d'arbres par les comités d'agriculture et de féodalité, lors de la séance du 9 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.600
Discussion sur la décision du comité des pensions au sujet du maréchal de Ségur, lors de la séance du 11 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.666-667
Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.716-719
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMuguet de Nanthou François FelixDevillas Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBoussay Jacques-François de Menou, baron deVirieu François Henri, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneEstourmel Louis Marie, marquis d'Salle Jean BaptisteLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBonnay Charles François, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Opinion de M. le marquis d'Estourmel sur les articles du projet de décret relatif aux dîmes et capitulation du Cambrésis, en annexe de la séance du 14 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours non prononcés]pp.7-16
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.84-85
Treilhard Jean-BaptisteEstourmel Louis Marie, marquis d'Martineau Louis SimonMerlin de Douai Philippe AntoineBreuvart Jean-LéonardSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deRewbell Jean FrançoisDémeunier Jean NicolasBoussay Jacques-François de Menou, baron deAnson Pierre HubertFréteau de Saint-Just EmmanuelRoederer Pierre Louis
Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.247-248
Thibaudeau Antoine ClaireBrillat-Savarin Jean AnthelmeLachèze Murel Pierre Joseph deLapoule Jean LouisMougins de Roquefort Jean JosephAndré Antoine Balthazar d'Cochelet Adrien PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephMartineau Louis SimonLe Bois Desguays Jacques FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Merlin de Douai Philippe AntoineGaultier de Biauzat Jean-François
Discussion de la motion de M. Roussillon sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.271
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'investiture et de l'institution des juges, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.407-411
Maury Jean SiffreinLa Queuille Jean-Claude Marie Victor, marquis deLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Garat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisChabroud CharlesMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyBriois de Beaumetz Bon-AlbertDufraisse-Duchey Amable GilbertRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deLameth Charles Malo, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVirieu François Henri, comte de
Discussion sur les troubles de Montauban et le projet de décret, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.549-551
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.558-576
Choiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deChâtelet Louis-Marie duAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deVolney Constantin François Chasseboeuf deMaury Jean SiffreinCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deRewbell Jean FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Estourmel Louis Marie, marquis d'
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.651-661
Richier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deDémeunier Jean NicolasBarnave AntoineCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienDuport Adrien JeanCamus Armand GastonBoussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Charles Malo, comte deBlin Pierre FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisFréteau de Saint-Just Emmanuel
Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.96-97
Broglie Charles Louis Victor, prince deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelBeauharnais François, marquis deLameth Charles Malo, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBureaux de Pusy Jean XavierMalouet Pierre VictorAchard de Bonvouloir Luc René
Vote de remerciements à M. Briois de Beaumetz, président sortant, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.138
Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.374-378
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deEstourmel Louis Marie, marquis d'Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRewbell Jean FrançoisBurignot de Varennes Jacques PhilibertBouche Charles-FrançoisBouchotte Pierre PaulPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyLavie Marc DavidFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deVirieu François Henri, comte deLanjuinais Jean DenisLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de
Remarque de M. d'Estourmel concernant la présence de M. de la Force pendant les troubles de Montauban, lors de la séance du 27 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.507
Motion de M. d'Estourmel concernant le rapport sur les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.508
Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.577-578
Motion de M. Prieur demandant le renvoi de la discussion sur le siège archiépiscopal de Cambrai, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.737
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et des métropoles, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.752-753
Discussion du décret concernant la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.35
Demande d'abolition d'un droit de péage appartenant à M. de Croy, lors de la séance du 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.46
Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.88-90
Ambly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisBonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deWimpffen Félix Louis, baron deFréteau de Saint-Just EmmanuelLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSérent Armand Sigismond, comte deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBroglie Charles Louis Victor, prince deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBureaux de Pusy Jean XavierPétion de Villeneuve JéromeEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deJallet JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deEmmery de Grozyeulx Jean-Louis
Discussion de l'article 13 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.134
Discussion de l'article 14 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.134-135
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.172-173
Discussion sur le traitement des évêques anciennement démis, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.318
Discussion autour du projet de décret sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.348
Discussion de l'article 5 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.351-352
Discussion sur les ci-devant états du Cambrésis, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.426
Reprise de la discussion du projet de décret du comité militaire sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.433-436
Broglie Charles Louis Victor, prince deBeauharnais Alexandre François, vicomte deAmbly Claude Jean, marquis d'Estourmel Louis Marie, marquis d'Sérent Armand Sigismond, comte deBureaux de Pusy Jean XavierNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deChâtelet Louis-Marie du
Discussion de l'article 9 du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.446-448
Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.489-490
Le Deist de Botidoux Jean-FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLandenberg-Wangenbourg Jean-Baptiste Marie Eusèbe Hermann, baron deLachèze Murel Pierre Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineVerchère de Reffye Hugues François
Discussion sur le rapport de M. de Macaye concernant le payement des droits de champart, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.578-580
Divers amendements relatifs au rapport sur les bois et forêts nationales, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.636
Discussion sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.74
Suite de la discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.141-142
Rapport sur l'affaire du régiment de Touraine et de M. de Mirabeau le jeune, lors de la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.400-401
Adresse du régiment Commissaire-Général, cavalerie, lors de la séance du 30 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.413-414
Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.432-434
Sérent Armand Sigismond, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Emmery de Grozyeulx Jean-LouisColaud de la Salcette Jacques BernardinCoster Sigisbert EtiennePrugnon Louis Pierre JosephDuquesnoy Adrien CyprienLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGouttes Jean-LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBarnave Antoine
Discussion sur le décret concernant l'affaire de M. de Mirabeau le jeune, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.512-513
Discussion de l'article 1 du titre I du projet de décret sur les pensions des religieux, lors de la séance du 8 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.654-656
Bouteville-Dumetz Gislain-LouisCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Maury Jean SiffreinLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLavie Marc DavidBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAlquier Charles-JeanJallet JacquesTreilhard Jean-BaptisteCouturier JacobSérent Armand Sigismond, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Discussion sur le rapport sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.720
Discussion sur les nouvelles graves de Saint-Domingue, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.48
Discussion sur le projet de décret relatif aux troubles de Brest, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.92-93
Discussion sur le projet de décret prolongeant les pouvoirs de la cour supérieure de Rennes, lors de la séance du 30 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.322
Motion sur le mode de fonctionnement du comité de Constitution et de jurisprudence criminelle, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.394
Discussion du rapport sur la procédure du Châtelet relative aux événements du 5 et 6 octobre 1789, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.397-404
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMaury Jean SiffreinBureaux de Pusy Jean XavierEstourmel Louis Marie, marquis d'Chabroud CharlesRoederer Pierre LouisGuillaume Louis-MarieCreuzé-Latouche Jacques AntoineBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deBarnave AntoineFéraud CharlesLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDufraisse-Duchey Amable GilbertDubois-Crancé Edmond LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDillon Dominique
Renvoi au comité de judicature d'une pétition des officiers municipaux de Cambrai, lors de la séance de 5 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.445
Discussion concernant l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.531
Incident sur la lecture d'une lettre de M. de La Luzerne, lors de la séance du 10 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.532
Suite de la discussion du titre III sur la contribution foncière, lors de la séance du 18 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.686-687
Roederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisLe Bois Desguays Jacques FrançoisReynaud de Villeverd Jean-François, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deAnson Pierre HubertMougins de Roquefort Jean JosephTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMerlin de Douai Philippe AntoineLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre dePopulus Marc EtienneEstourmel Louis Marie, marquis d'Legrand Jérome
Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.728-737
Barnave AntoineRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deVirieu François Henri, comte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMalouet Pierre VictorRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deWimpffen Félix Louis, baron deDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deLe Bois Desguays Jacques FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBrevet de Beaujour Louis-EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertJacquemard ClaudeCazalès Jacques Antoine deEstourmel Louis Marie, marquis d'André Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Suite de la discussion sur la contribution personnelle, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.39-41
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Dionis du Séjour Achille PierreBarnave AntoineDefermon des Chapelières JacquesTronchet François DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Discussion concernant M. Buttafuoco qui accuse M. Paoli de vexations contre sa personne en Corse, lors de la séance du 28 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.73-74
Discussion des projets de décrets sur les droits seigneuriaux des princes d'Allemagne en Alsace, lors de la séance du 28 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.84-85
Amendement de M. de Mirabeau au décret de l'affaire de Belfort, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.140
Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.199
Suite de la discussion sur la dénonciation des ministres par la commune de Paris, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.369
Renvoi au comité des rapports des lettres de M. le garde de sceaux et de M. d'Angivilliers, lors de la séance du 12 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.401
Discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.404-411
Amendement de M. Estourmel concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.421
Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.308-319
Cottin Jacques EdmePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLavie Marc DavidVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie AthanaseBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrugnon Louis Pierre JosephCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienRegnier Claude AmbroiseGrégoire Baptiste Henri, AbbéEstourmel Louis Marie, marquis d'Châtelet Louis-Marie du
Ajournement de la discussion du rapport de M. de Cussy sur les monnaies basses à la séance du samedi, lors de la séance du 9 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.346
Discussion et ajournement de l’article 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 9 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.347-349
Duport Adrien JeanRamel de Nogaret Dominique VincentEstourmel Louis Marie, marquis d'Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Defermon des Chapelières JacquesLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Camus Armand GastonCrillon François Félix Berton des Balbes, comte de
Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.395-397
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDubois-Crancé Edmond LouisCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deBabey Pierre Marie AthanaseChâtelet Louis-Marie duEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisSallé de Chou Etienne FrançoisChabroud CharlesCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Gourdan Charles Claude ChristopheRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.556-559
André Antoine Balthazar d'Barnave AntoineVoidel CharlesMayet Jean-Marie FélixMaury Jean SiffreinLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Charles Malo, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine de
Modification de l'article 3 du titre premier du décret des 2, 6 et 7 septembre 1790, lors de la séance du 19 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.563
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la maréchaussée (gendarmerie), lors de la séance du 23 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.633-634
Reprise de la suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, en particulier le titre IV, lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.744
Rétablissement d'un article oublié dans la proclamation du décret du 4 octobre 1790 sur le traitement des religieuses, lors de la séance du 6 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.39
Discussion du projet de décret par M. de Wimpfen sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.100
Discussion du projet de décret sur la dette constituée du ci-devant clergé, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.341
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la pétition de Cambrai relative à la continuation du canal souterrain de jonction de l’Escaut à la Somme, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.349
Discussion concernant le projet de décret sur les sentences en matière civile du Châtelet, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.359-360
Discussion de l'article relatif aux mousselines du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.480-481
Begouën Jacques FrançoisPrugnon Louis Pierre JosephNairac Pierre PaulMalouet Pierre VictorLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBoislandry François Louis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Brillat-Savarin Jean AnthelmeGoudard Pierre Louis
Discussion de la rédaction du décret sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.504-506
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.558-559
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deKauffmann Joseph LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Discussion du projet de décret sur le traitement provisoire des pensionnaires septuagénaires, lors de la séance du 30 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.588-589
Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.84-86
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenLévis Pierre Marc Gaston, duc deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Defermon des Chapelières JacquesEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisBreuvart Jean-LéonardFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisTreilhard Jean-BaptisteTronchet François DenisGuillou René MarieCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.113-114
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Foucault de Lardimalie Louis, marquis deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deCroy Anne-Emmanuel, duc deVoidel CharlesEmmery de Grozyeulx Jean-LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deChâtelet Louis-Marie du
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.174-175
Rewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyEstourmel Louis Marie, marquis d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deAndré Antoine Balthazar d'Populus Marc EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les réclamations des lieutenants-colonels de l'armée, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.207-208
Discussion du rapport et du projet de décret du comité militaire sur les Invalides, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.208-209
Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.273-274
Interventions après l'adoption de l'article 1er du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.275
Discussion sur l'article 6 du décret sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.369
Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.494-500
Bonnay Charles François, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Maury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deLévis Pierre Marc Gaston, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheBoussay Jacques-François de Menou, baron deLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRochebrune Amable de Brugier, baron de
Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.590-593
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLanjuinais Jean DenisDillon DominiqueAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deBéthisy de Mézières Henri Benoit deChabroud CharlesChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Pasquier de Bois-Rouvray Denis Christophe
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.593-594
Castelanet AntoineGarat Aîné DominiqueAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesRoussillou Pierre AugustinDillon DominiqueHerwyn de Nevèle Pierre Antoine CharlesEstourmel Louis Marie, marquis d'Cochon de Lapparent CharlesLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.594-595
Herwyn de Nevèle Pierre Antoine CharlesGarat Aîné DominiqueCastelanet AntoineEstourmel Louis Marie, marquis d'Roussillou Pierre AugustinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cochon de Lapparent CharlesLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon DominiqueDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Renvoi au comité de liquidation de la demande de M. d'Estourmel sur le décret relatif à la liquidation des différentes parties de la dette publique, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]p.644
Discussion du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.660
Intervention de M. Estourmel sur l'article 9 du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.661
Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.662-663
Lanjuinais Jean DenisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'Martineau Louis SimonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deThibault Anne Alexandre MarieGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPrieur de la Marne Pierre Louis
Rapport de M. d'Estourmel pour les comités diplomatique et des domaines sur l'affaire du Clermontois, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.54-55
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Ajournement de la discussion du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.138
Demande aux comités militaire, des rapports et des recherches d'un rapport sur une émeute populaire à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.194
Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée électorale du département du Nord, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.255-256
Discussion des propositions de M. Voidel tendant à la radiation des cadres de M. le maréchal de Broglie, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.326-327
Ajournement des propositions de M. Voidel tendant à la radiation des cadres de M. le maréchal de Broglie, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.327
Opinion de M. d’Estourmel sur la question des invalides, en annexe de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours non prononcés]pp.364-365
Adoption d'une motion sur la pension de M. Fabry de Fabrègues, lieutenant général des armées navales, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.366
Discussion de l'article 20 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.371-372
Discussion sur le payement des fonctionnaires publics et ecclésiastiques, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.420
Renvoi au comité des contributions publiques de la proposition de M. d'Estourmel d'assimiler le décret relatif aux droits sur les boissons au département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.424
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.424-437
Thouret Jacques GuillaumeDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCazalès Jacques Antoine deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGombert MartinMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deCouppé de Kervennou GabrielLucas Jean-Baptiste JosephTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel JosephRochebrune Amable de Brugier, baron deRewbell Jean FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheDémeunier Jean Nicolas
Discussion relative à la corvée et à la législation des chemins, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.464-465
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. Emmery sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.469-470
Discussion d’un décret destinant aux cendres des grands hommes le nouvel édifice de Sainte-Geneviève et portant que Mirabeau y sera transporté, lors de la séance du 4 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.543
Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.698-699
Discussion des articles 2 et 3 du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.717-718
Discussion relative aux événements survenus à Douai au sujet des approvisionnements, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.63
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.145-152
Defermon des Chapelières JacquesBlin Pierre FrançoisGuinebaud de Saint-Mesme Jacques NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisAndré Antoine Balthazar d'Le Bois Desguays Jacques FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMoreau de Saint-Méry Louis ElieMalouet Pierre VictorLe Chapelier Isaac René GuyChampagny de Cadore Jean-BaptisteDuquesnoy Adrien CyprienDillon ArthurPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisSalle Jean BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deChabroud CharlesLavenue RaymondLucas Jean-Baptiste JosephRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deCottin Jacques EdmeEstourmel Louis Marie, marquis d'Montmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de
Motion de M. d'Estourmel concernant le rapport que le comité militaire doit présenter sur la révolte des régiments, lors de la séance du 18 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.174
Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.251-253
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonChampagny de Cadore Jean-BaptisteBegouën Jacques FrançoisDefermon des Chapelières JacquesChabroud CharlesMalouet Pierre VictorLameth Charles Malo, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPrieur de la Marne Pierre LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'Dillon Arthur
Discussion du décret relatif aux pensions sur l’ordre de Saint-Louis, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.378-379
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.422-426
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisVernier ThéodoreTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephToulongeon Emmanuel François, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René Guy
Renvoi au comité de liquidation d'une adresse des maîtres perruquiers de la ville de Cambrai, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Renvoi aux comités]p.472
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.556-561
Malouet Pierre VictorLegrand JéromeAndré Antoine Balthazar d'Aigalliers Gabriel François, baron d'Démeunier Jean NicolasBouche Charles-FrançoisMartineau Louis SimonDupont Martin FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineRewbell Jean FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisChabroud CharlesGombert MartinTronchet François DenisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMoreau Etienne VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Prieur de la Marne Pierre Louis
Discussion du décret du comité ecclésiastique désignant dans le département du Pas-de-Calais des maisons de retraite pour les religieux qui voudront vivre en commun, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.3-4
Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.299-301
Ramel de Nogaret Dominique VincentMauriet de Flory JeanLanjuinais Jean DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnier Claude AmbroiseFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMartineau Louis SimonAilly Michel François d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Estourmel Louis Marie, marquis d'Prieur de la Marne Pierre LouisTuault de la Bouverie Joseph Golven
Rapport de M. Merlin sur les événements survenus dans la ville de Cambrai, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.316-318
Discussion autour du rapport présenté par M. Merlin sur les événements survécus à Cambrai, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.318
Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.374
Deux propositions concernant le décrets sur les droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.418
Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.444-445
Renvoi au ministre de la justice d'un extrait de registre de Cambrai relatif à une émeute, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.516
Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.587-588
Discussion concernant l'article 5 du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.211
Discussion pour procéder à l'arrestation de MM. de Mandel, Morassin et Thalot, accusés d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.334
Discussion sur la remise en liberté de M. Briges, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.334-335
Décision d'imprimer le discours de la députation des directoires du départ d'Eure-et-Loir, du district de Chartres, du tribunal de paix et de la municipalité de la même ville, lors de la séance du 19 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.420
Lecture du procès-verbal des maires et officiers municipaux de la ville de Cambrai, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.583
Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.584-585
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisGombert MartinEstourmel Louis Marie, marquis d'Christin Charles GabrielLanjuinais Jean DenisPalasne de Champeaux Julien FrançoisDelavigne JacquesRoederer Pierre LouisTuault de la Bouverie Joseph GolvenPrieur de la Marne Pierre LouisMénard de la Groye François René PierreCamus Armand Gaston
Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.585-588
Discussion concernant les observations d'un membre sur le retour des invalides dans leur familles, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.187-188
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur les évènements survenus dans la 6e division militaire, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.427-428
Discussion et rejet d’un projet de décret portant allocation de pensions à 2 employés à la carte générale de France, lors de la séance du 17 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.493
Décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.669-683
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.5-10
Fréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAlquier Charles-JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deChabroud CharlesBroglie Charles Louis Victor, prince deVernier ThéodorePison du Galand Alexis FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePétion de Villeneuve JéromeRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGrellet de Beauregard Jean-BaptisteLavie Marc DavidDuport Adrien Jean
Remarque de M. d'Estourmel concernant l'article 1 du décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.10
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.282-288
Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Vernier ThéodoreRoederer Pierre LouisThouret Jacques GuillaumeDefermon des Chapelières JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBoussay Jacques-François de Menou, baron deLanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPétion de Villeneuve JéromeBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCroix Charles Lidewine Marie deAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyBlin Pierre FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelPrieur de la Marne Pierre LouisGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de
Motion de M. d'Estourmel concernant le projet de décret relatif à l'abolition de la distinction dans les décorations militaires entre les catholiques et ceux qui ne le sont pas, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.341
Adoption de l'article 9 de la section VIII du titre Ier, et du titre II du projet de décret relatif aux lois rurales, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.393-394
Premier compte rendu par M. le marquis d'Estourmel à ses commettants, daté du 20 juin 1790, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXII - 30 septembre 1791 [Rapport]pp.457-460
Deuxième compte rendu par M. le marquis d'Estourmel à ses commettants, daté du 12 juillet 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXII - 30 septembre 1791 [Rapport]pp.460-462
Troisième compte rendu par M. le marquis d'Estourmel à ses commettants, daté du 1er octobre 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXII - 30 septembre 1791 [Rapport]pp.462-463
