Table des matières
Suite de la discussion du titre III du décret sur l'organisation civile du clergé, et adoption de l'article 5 pp.238-241icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 juin 1790, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances] p.238icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse du district de Saint-Louis-enl'Isle, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] pp.238-239icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Demande de congés de MM. Pannetier, Achard et Delabat, lors de la séance du 17 juin 1790[Demande de congés] p.239icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Ordre du jour de la séance du 17 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé[Déroulement des séances] p.239icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion] pp.239-241icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adoption de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret] p.241icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Martineau Louis Simon  [Auteur] 
Rapport par M. Chasset sur le payement des dîmes et champarts pp.241-244icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dimes, sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Rapport] pp.241-244icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion] p.244icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret] p.244icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé, et adoption de l'article 6 pp.244-245icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Projet d'un article additionnel au titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret] p.244icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Martineau Louis Simon  [Auteur] 
Abandon de l'article additionnel au titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances] p.244icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion] pp.244-245icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adoption de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret] p.245icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Motion de M. de Châteauneuf-Randon sur un point de cumul pp.245-246icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Motion de M. le marquis de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul des décrets, lors de la séance du 17 juin 1790[Motion et motion d'ordre] pp.245-246icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Projet de décret contenu dans la motion de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret] p.246icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité de constitution du projet de décret de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités] p.246icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé et ajournement de l'article 7 p.246icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discussion de l'article 7 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion] p.246icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Martineau Louis Simon  [Auteur] Camus Armand Gaston  [Auteur] Garat Aîné Dominique  [Auteur] 
Ajournement de la discussion sur l'article 7 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances] p.246icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discussion de l'article 8 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion] p.246icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rejet par la question préalable de l'article 8 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances] p.246icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé, sur les articles 9 et 10 pp.246-247icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discussion des articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion] pp.246-247icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Ajournement de l'appel nominal sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances] p.247icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand

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Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
238
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247
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