Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.239-241
Décret sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.244
Suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé, et adoption de l'article 6pp.244-245
Projet d'un article additionnel au titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.244
Abandon de l'article additionnel au titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.244
Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.244-245
Renvoi au comité de constitution du projet de décret de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.246
Ajournement de la discussion sur l'article 7 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.246
Discussion de l'article 8 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.246
Rejet par la question préalable de l'article 8 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.246
Suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé, sur les articles 9 et 10pp.246-247
Discussion des articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.246-247
Ajournement de l'appel nominal sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.247
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