Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 juin 1790, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.238
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 juin 1790, lors de la séance du 17 juin 1790[Déroulement des séances]p.238
Adresse du district de Saint-Louis-enl'Isle, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.238-239
Adresse du district de Saint-Louis-enl'Isle, lors de la séance du 17 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.238-239
Demande de congés de MM. Pannetier, Achard et Delabat, lors de la séance du 17 juin 1790[Demande de congés]p.239
Demande de congés de MM. Pannetier, Achard et Delabat, lors de la séance du 17 juin 1790[Demande de congés]p.239
Ordre du jour de la séance du 17 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé[Déroulement des séances]p.239
Ordre du jour de la séance du 17 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé[Déroulement des séances]p.239
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.239-241Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.239-241
Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Adoption de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.241
Adoption de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Décret]p.241
Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dimes, sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Rapport]pp.241-244
Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dimes, sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Rapport]pp.241-244
Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.244
Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.244
Projet d'un article additionnel au titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.244
Projet d'un article additionnel au titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.244
Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.244-245
Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.244-245
Motion de M. le marquis de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul des décrets, lors de la séance du 17 juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.245-246
Motion de M. le marquis de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul des décrets, lors de la séance du 17 juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.245-246
Projet de décret contenu dans la motion de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.246
Projet de décret contenu dans la motion de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Projet de décret]p.246
Renvoi au comité de constitution du projet de décret de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.246
Renvoi au comité de constitution du projet de décret de M. de Chateauneuf-Randon sur un point de cumul, lors de la séance du 17 juin 1790[Renvoi aux comités]p.246
Discussion de l'article 7 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.246
Discussion de l'article 7 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.246
Discussion de l'article 8 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.246
Discussion de l'article 8 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.246
Discussion des articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.246-247
Discussion des articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]pp.246-247
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 238-247.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
238
Dernière page
247
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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