Anson, Pierre Hubert (1744-1810)
Député du tiers-état de la ville de Paris à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Suite de la discussion sur le projet de déclaration des droits, lors de la séance du 20 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.461-463
Discussion sur le projet de décret sur l'imposition des privilégiés pour augmenter les recettes du Trésor royal, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.103-108
Projet de décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Projet de décret]pp.182-183
Discussion concernant le projet de décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.183-184
Virieu François Henri, comte deMacaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte deGoullard Jean-ClaudeViguier Jean-BaptisteSimon de Maibelle Pierre JosephMontboissier-Beaufort-Canillac Charles Philippe, baron deGrégoire Henri Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisFréteau de Saint-Just EmmanuelGillet de la Jaqueminière Louis CharlesAnson Pierre HubertRochebrune Amable de Brugier, baron de
Discussion sur l'amendement proposé par M. Guillaume, lors de la séance du 29 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.212
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 2, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.219-220
Anson Pierre HubertDémeunier Jean NicolasDuport Adrien JeanMounier Jean JosephRewbell Jean FrançoisLapoule Jean LouisLa Luzerne César Guillaume deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPétion de Villeneuve JéromeLe Berthon André Benoit François HyacyntheBonnay Charles François, marquis deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBuzot François-Nicolas
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 4, lors de la séance du 1er octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.226-227
Discussion suite à la motion de M. le comte de Mirabeau sur les subsistances, la création d'une banque nationale et l'entrée des ministres dans l'Assemblée, lors de la séance du 6 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.711-714
Duquesnoy Adrien CyprienClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deBlin Pierre FrançoisAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Anson Pierre HubertMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGarat Cadet Dominique JosephMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de
Discussion sur la motion de M. de Cernon concernant les réclamations de la province de Champagne sur la répartition des impôts, lors de la séance du 24 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.250
Suite de la discussion du projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 27 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.270-281
Duport Adrien JeanMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Chapelier Isaac René GuyAnson Pierre HubertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelAilly Michel François d'Bouchotte Pierre PaulRoederer Pierre LouisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de
Rapport de M. Anson sur les dépenses de novembre et décembre 1789, lors de la séance du 28 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Rapport]pp.321-322
Discussion pour savoir si les Etats de finances seront signés par M. Necker, lors de la séance du 28 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.322-324
Ambly Claude Jean, marquis d'Malouet Pierre VictorBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deGouttes Jean-LouisPison du Galand Alexis FrançoisAnson Pierre HubertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.325-326
Prieur de la Marne Pierre LouisDupont de Bigorre Pierre CharlesDelandine Antoine FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAmbly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisAnson Pierre HubertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisGouttes Jean-LouisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de
Rapport sur la réforme des bureaux, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.362
Suite de la discussion sur le projet du premier ministre des finances, tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 4 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.380-390
Impression de deux rapports du comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.423
Discussion suite au projet d'arrêté de M. Ricard de Séalt, lors de la séance du 18 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.667-668
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.676-680
Cazalès Jacques Antoine deDupont de Nemours Pierre SamuelLa Fare Anne Louis Henri deAnson Pierre HubertPétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBergasse NicolasGuillaume Louis-MarieEstourmel Louis Marie, marquis d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deFréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Batz Jean-Pierre, baron dePardieu Guy Felix, comte deMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion sur le second projet de décret sur la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.680-681
Discussion du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.115-116
Ajournement du rapport du comité des finances concernant la fabrication de monnaie de billon pour soulager la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.224
Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.230-232
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLameth Charles Malo, comte deAnson Pierre HubertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBlin Pierre FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuquesnoy Adrien CyprienCazalès Jacques Antoine de
Discussion du projet de décret de M. Lebrun concernant le paiement des dépenses de 1790 et la création d'un comité de liquidation des créances arriérées, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.285-286
Camus Armand GastonMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGouttes Jean-LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deTarget Guy Jean-Baptiste
Discussion sur le rapport par M. Anson sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.289-290
Rapport par M. Anson sur l'affichage pour la vente de domaines de la couronne et ecclésiastiques, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]p.290
Rapport par M. Anson sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.290-292
Projet de décret par M. Anson sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.292
Discussion sur la rédaction du décret sur les octrois, lors de la séance du 28 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.354-355
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.375-376
Discussion sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.396-397
Décret du 30 janvier 1790 sur la perception des impositions de 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.397
Discussion sur le sens à donner à l'article 9 du décret qui institue le comité de liquidation, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.602
Discussion sur le projet de décret sur une réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 26 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.713-715
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCazalès Jacques Antoine deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCroy Anne-Emmanuel, duc deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBarnave Antoine
Discussion sur le rapport par M. Dupont (de Bigorre) sur le produit des dons patriotiques, lors de la séance du 7 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.64
Discussion sur l'affectation à donner au produit des dons patriotiques, lors de la séance du 7 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.64
Motions de MM. Anson, Massieu et Chasset sur la nomination de nouveaux membres pour les comités des finances et de mendicité, et l'affichage de la liste des membres des comités, lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.205
Décret sur le versement des dons patriotiques aux payeurs de rentes, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.298
Rapport de M. Anson, au nom du comité des finances, sur la Caisse d'escompte, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.309-311
Projet de décret contenu dans le rapport sur la Caisse d'escompte, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Projet de décret]p.311
Discussion sur la motion de M. Camus sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.353-354
Remarque de M. Anson sur le procès-verbal du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.381
Rapport de M. Anson, au nom du comité des finances, relatif aux assignats-monnaie, lors de la séance du 9 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.602-610
Projet de décret proposé par M. Anson, au nom du comité des finances, relatif aux assignats-monnaie, lors de la séance du 9 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Projet de décret]pp.610-611
Lecture d'une adresse des députés du commerce relative aux assignats, lors de la séance du 9 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.611
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.84-85
Treilhard Jean-BaptisteEstourmel Louis Marie, marquis d'Martineau Louis SimonMerlin de Douai Philippe AntoineBreuvart Jean-LéonardSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deRewbell Jean FrançoisDémeunier Jean NicolasBoussay Jacques-François de Menou, baron deAnson Pierre HubertFréteau de Saint-Just EmmanuelRoederer Pierre Louis
Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.85
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.85
Discussion relative aux articles proposés par le comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.88-89
Adoptions des articles 14 et 15 du décret sur les assignats proposés par le comité des finances, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]p.90
Discussion sur les articles additionnels au décret sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.91
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deArmand FrançoisVoidel CharlesLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyGarat Aîné DominiqueGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deAnson Pierre HubertDupont de Nemours Pierre SamuelGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion relative à l'attribution de 20 millions au premier ministre des finances par la caisse d'escompte, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.97-98
Projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Projet de décret]pp.99-100
Discussion sur le projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris,, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.100
Décret concernant les trésoriers des dons patriotiques pour le payement des rentes de l'Hôtel-de-Ville, lors de la séance du 25 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.289
Rapport par M. Anson, au nom du comité de finances, sur les assignats, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]p.510
Discussion du projet de décret de M. l'abbé Longpré sur les impositions de 1790, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.521
Arrêté du district Saint-Honoré concernant les assignats-monnaie, témoignant du patriotisme de ce district de Paris, lors de la séance du 20 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Don patriotique et hommage]pp.627-628
Demande d'ajournement sur la dépense de la maison des princes, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.111
Discussion sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.113-114
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDémeunier Jean NicolasNoussitou VincentGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertLebrun Charles FrançoisBarnave Antoine
Décret sur les droits d'entrée de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.121
Décret affectant les dons patriotiques aux payements des rentes de l'hôtel de ville, lors de la séance du 13 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.206-207
Discussion de la demande du ministre des finances pour autoriser la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.365-367
Camus Armand GastonLucas Jean-Baptiste JosephRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertVernier ThéodoreMaury Jean SiffreinLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRoyer Honoré JosephBarnave AntoinePopulus Marc EtienneNaurissart LouisSieyès Emmanuel JosephMartineau Louis Simon
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]pp.367-368
Sieyès Emmanuel JosephMartineau Louis SimonRoyer Honoré JosephCamus Armand GastonPopulus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephNaurissart LouisVernier ThéodoreAnson Pierre HubertLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Reprise de la discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.457-458
Rapport par M. Anson sur les payements à effectuer par les receveurs généraux et particuliers du clergé, lors de la séance du 18 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]p.186
Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.342-343
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.386-398
Barnave AntoineVirieu François Henri, comte deAnson Pierre HubertBriois de Beaumetz Bon-AlbertBrousse Jean MathiasToustain-Viray Joseph Maurice comte deGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisLebrun Charles FrançoisChabroud CharlesDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBegouën Jacques FrançoisRewbell Jean FrançoisGouttes Jean-LouisBrillat-Savarin Jean Anthelme
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, intervention de M. Anson, lors de la séance du 17 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.39-45
Projet de décret de M. Anson sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 17 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Projet de décret]pp.45-46
Reprise de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.206-211
Impression du discours de M. de Beaumetz sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.212
Discussion concernant un projet de décret sur les attributions des corps administratifs, lors de la séance du 6 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.472
Décret pour remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.504
Décret pour clore les emprunts, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.504
Décret sur le mode de recouvrement des décimes et dons gratuits, lors de la séance du 9 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.523
Discussion sur un projet de décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.527
Suite de la discussion du titre III sur la contribution foncière, lors de la séance du 18 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.686-687
Roederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisLe Bois Desguays Jacques FrançoisReynaud de Villeverd Jean-François, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deAnson Pierre HubertMougins de Roquefort Jean JosephTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMerlin de Douai Philippe AntoineLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre dePopulus Marc EtienneEstourmel Louis Marie, marquis d'Legrand Jérome
Mise à l'ordre du jour d'une séance prochaine d'un rapport du comité des finances sur la dette, lors de la séance du 23 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]pp.769-770
Discussion du rapport de M. Lebrun sur le recouvrement des impôts, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.278-280
Maury Jean SiffreinBarnave AntoineDuquesnoy Adrien CyprienFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deChevalier EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneTixedor Hyancinthe XavierAnson Pierre Hubert
Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.286-288
Prieur de la Marne Pierre LouisAnson Pierre HubertBrillat-Savarin Jean AnthelmeCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBatz Jean-Pierre, baron deAndré Antoine Balthazar d'Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCazalès Jacques Antoine de
Amendements à l'article 4 du projet de décret sur la nomination, les fonctions et le traitement des receveurs des districts, lors de la séance du 12 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.398
Lettre du sieur Des Rotours, premier commis des finances au département des monnaies, adressée à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Lettre]p.520
Ajournement de l'article 1er du projet de décret du comité de l'imposition lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.650
Rapport de M. Anson, au nom du comité des finances, sur le brûlement des assignats, lors de la séance du 24 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.654-655
Décret sur le brûlement des assignats, lors de la séance du 24 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.655
Rapport de M. Anson du comité des finances relatif au payement des rentes affectées au profit des pauvres lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.739-740
Décret concernant le payement des rentes affectées au profit des pauvres lors de la séance du 31 décembre 179
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.740
Discussion sur l'impression et l'adoption du décret sur l’aperçu de la dépense des trois premiers mois de 1791, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.233
Discussion du décret du comité de surveillance de l'extraordinaire relatif aux spéculations sur l’échange des petits assignats, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.461
Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.285-291
Lavenue RaymondRochebrune Amable de Brugier, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deAnson Pierre HubertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDefermon des Chapelières JacquesCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Adoption des articles de 5 au 13 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.375-376
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.743-747
Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.8-14
Lebrun Charles FrançoisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertDémeunier Jean NicolasDupont de Bigorre Pierre CharlesTronchet François DenisTuault de la Bouverie Joseph GolvenFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Discussion concernant le projet de décret sur l'organisation du trésor public et proposition d'articles additionnels par M. Anson et M. Duport, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.16
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.656-657
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.688-691
Projet de décret de M. Anson sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]p.691
Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.12-14
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertBuzot François-NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deAndré Antoine Balthazar d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBriois de Beaumetz Bon-AlbertDubois-Crancé Edmond Louis
Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.14-15
Dubois-Crancé Edmond LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisBuzot François-NicolasAnson Pierre HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.99-100
Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.480-481
Rapport de M. Anson, au nom du comité des finances, sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.220-221
Projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]p.221
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.221-223
Vernier ThéodoreChabroud CharlesRoederer Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deSalle Jean BaptisteNairac Pierre PaulAnson Pierre HubertDuport Adrien JeanMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Rapport de M. Anson, au nom des comités des finances et des contributions sur le recouvrement des contributions de la ville de Paris, lors de la séance du 17 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.286-287
Décret, présenté par M. Anson, au nom des comités des finances et des contributions sur le recouvrement des contributions de la ville de Paris, lors de la séance du 17 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.287
Amendement de M. Gaultier-Biauzat et adoption du décret sur le recouvrement des contributions de la ville de Paris, lors de la séance du 17 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Amendement]p.287
Motion de M. Anson établissant l'impression à la fin de chaque mois de l'état des reconnaissances provisoires, et remarque de M. Montlosier à ce sujet, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.335-336
Amendement adopté de M. Belzais-Courménil au projet de décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Amendement]p.336
Discussion relativement à l'impression de la motion de M. de Talleyrand-Périgord sur les charges de la France avec l’étranger, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.355-357
Remarques sur la distribution des lettres à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.395-396
Renvoi au comité militaire de la motion de M. Camus sur les chevaux des gardes du corps, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.535
Discussion concernant le titre II relatif à l'examen et à l'arrêté des comtes du projet de décret, proposé par M. Camus au nom du comité centra de liquidation et relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.703-706
Annonce de M. Anson de la possibilité pour les citoyens d'échanger des assignats contre de la petite monnaie, lors de la séance du 20 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.454
Discussion sur le projet de décret de M. Dupont (de Nemours) relatif au moyen d'économie pour réduire de 6 millions la dépense des secours à distribuer aux employés qui ont perdu leurs fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.542
Discussion du projet de décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.37-41
Malouet Pierre VictorAnson Pierre HubertLanjuinais Jean DenisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Roederer Pierre LouisCroix Charles Lidewine Marie deAnthoine François-PaulTuault de la Bouverie Joseph GolvenDefermon des Chapelières JacquesGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChabroud CharlesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne
Deux annonces, de M. D'André et M. Anson, sur la fabrication de la petite monnaie et la perception des contributions, lors de la séance du 7 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.240-241
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.356-373
Discussion du décret relatif aux travaux d’achèvement de l’église Sainte-Geneviève, lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.441
Motion de M. Pison du Galand sur l'article 2 du titre V de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.468
Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.168-171
Annonce de M. de Montesquiou au nom du comité des finances, d'un travail qu'il a réalisé sur les finances de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.184
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.297-301
Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.359-360
Décret potant ajournement sur les projets et devis présentés par le département de Paris, à l'effet de terminer le Panthéon français et autorisation du paiement des travaux dudit Panthéon, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.369
