Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de (1755-1805)
Député de la noblesse du Périgord à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Reprise de la discussion sur l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 29 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.509-510
Virieu François Henri, comte deMounier Jean JosephPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Duport Adrien JeanDeschamps Pierre SuzanneCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deGuillotin Joseph IgnaceBouche Charles-FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRedon Claude
Autorisation pour les membres de l'Assemblée de se couvrir la tête, lors de la séance du 31 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.613
Motion de M. Rabaud de Saint-Etienne sur la création d'un comité chargé de veiller à la diffusion des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.159
Discussion sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des recherches, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.168-169
Suite de la discussion sur les articles ajournés concernant les municipalités et assemblées provinciales, lors de la séance du 24 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.247-249
Defermon des Chapelières JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMilscent Marie JosephBousmard de Chantraine Henri-Jean deBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu dePison du Galand Alexis FrançoisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMoreau de Saint-Méry Louis ElieAilly Michel François d'Dupont de Bigorre Pierre CharlesPopulus Marc EtienneBonal François deTreilhard Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteVolney Constantin François Chasseboeuf de
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.359-361
Martineau Louis SimonCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyCamus Armand GastonChastenay-Lanty Erard Louis Guy deTarget Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLapoule Jean LouisPétion de Villeneuve JéromeRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deMaury Jean SiffreinMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEstourmel Louis Marie, marquis d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMalès GabrielDupont de Bigorre Pierre CharlesMilscent Marie JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLong PierreFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Cadet Dominique JosephMougins de Roquefort Jean Joseph
Discussion sur le procès-verbal de la séance du 4 décembre 1789, lors de la séance du 5 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.390-391
Rapport de M. de Foucauld-Larimaldie sur l'arrestation de MM. de Sennemont et de Baraudin, lors de la séance du 5 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Rapport]p.407
Discussion sur l'article 8 du projet sur les municipalités, lors de la séance du 7 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.414
Discussion sur l'article 8, lors de la séance du 7 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.415
Discussion concernant l'affaire de la ville de Troyes, lors de la séance du 10 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.498
Discussion suite à l'adresse des villes ayant du mal à pourvoir à leur subsistance, lors de la séance du 10 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.498-499
Décision du comité des recherches de ne pas porter devant l'Assemblée la dénonciation de M. Bayard de la Vingtrie, lors de la séance du 11 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.502
Réclamations suite aux propositions de M. Treilhard, lors de la séance du 18 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.663
Discussion sur la liberté de la presse suite à une plainte de l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 22 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.718-719
Rejet de la proposition de M. le marquis de Foucault-Lardinalie sur les jours de vacances de l'Assemblée, lors de la séance du 24 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.776
Ajournement de la motion de M. le comte de Mirabeau sur l'organisation des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 24 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]pp.776-777
Discussion sur les articles additionnels 4 à 6 au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.37
Renvoi au comité féodal d'une motion de M. le marquis de Foucault de Lardimalie concernant les difficultés de perception des cens, rentes et redevances, lors de la séance du 16 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]p.224
Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.266-267
Demande de plusieurs députés pour que l'auteur d'une motion contre l'abbé Maury se présente devant eux, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.286
Discussion sur l'abolition du régime prohibitif des haras, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.393-394
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deBoufflers Stanislas Jean deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLaborde de Méréville François Louis Joseph dePoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deDubois-Crancé Edmond LouisVassy Louis Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelLatyl Jean Paul Marie Anne
Projet de décret présenté par M. le marquis de Foucault concernant la perception des cens et rentes, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]pp.418-419
Discussion du projet de décret présenté par M. le marquis de Foucault concernant la perception des cens et rentes, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.419
Motions diverses après le départ du Roi, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.431
Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.536-538
Malès GabrielGrégoire Henri Jean-BaptisteSallé de Chou Etienne FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinFaydel Jean-FelixLanjuinais Jean DenisCazalès Jacques Antoine deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion du projet de décret de M. Périsse-Duluc sur le prix des journées dans la ville de Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.555
Discussion de l'article 4 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.611
Discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.613-614
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.647-650
Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Suite de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.669-670
Incident de séance suite à des faits énoncés par M. Prieur concernant des troubles dans certaines villes, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.670
Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.672-673
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFumel de Montségur Philibert, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBlin Pierre FrançoisLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine de
Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.680-681
Lameth Charles Malo, comte dePison du Galand Alexis FrançoisBarnave AntoineRoederer Pierre LouisChâtelet Louis-Marie duRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Aîné DominiqueMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion de l'article 7 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.687
Discussion de l'article 12 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.764-765
Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.16-18
Merlin de Douai Philippe AntoineGrégoire Henri Jean-BaptisteEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPerrotin de Barmond François deLanjuinais Jean DenisCroy Anne-Emmanuel, duc deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCochard Claude AlexisRedon ClaudeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLannoy Charles François, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.61-62
Discussion sur l'affectation à donner au produit des dons patriotiques, lors de la séance du 7 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.64
Discussion de l'affaire du grand-prévôt de Provence, lors de la séance du 11 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.136-139
Motion de M. le marquis de Foucault sur l'ajout d'un article accompagnant le décret, lors de la séance du 15 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.172
Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.177-179
Faydel Jean-FelixGrellet de Beauregard Jean-BaptisteFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulNaurissart LouisDupont de Nemours Pierre SamuelCazalès Jacques Antoine deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLong PierrePervinquière de la Baudonnière Mathieu Joseph SéverinPopulus Marc Etienne
Discussion sur un projet de décret concernant les membres des assemblées administratives de départements et de districts, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.259-261
Garat Aîné DominiqueDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMougins de Roquefort Jean JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulTarget Guy Jean-BaptisteLachèze Murel Pierre Joseph deRewbell Jean FrançoisVoidel CharlesDémeunier Jean NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion concernant deux articles sur les maisons religieuses présentés par M. Treilhard, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.267
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deGerle Christophe AntoinePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deGrégoire Henri Jean-BaptisteBonet de Treiches Antoine-JosephGouttes Jean-LouisGrandin François Marie ChristopheTreilhard Jean-BaptisteFréteau de Saint-Just EmmanuelColaud de la Salcette Jacques BernardinBoissy d'Anglas François Antoine deLucas Jean-Baptiste JosephLoys Jean-Baptiste
Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.344-349
Discussion sur le projet de décret par M. Pétion de Villeneuve sur l'établissement de caisses territoriales en France, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.373
Demande d'insertion de la lettre du comte d'Antraigues au procès-verbal, lors de la séance du 27 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.374
Reprise de la discussion du projet d'instruction pour les colonies, lors de la séance du 28 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.383-387
Discussion sur la question à mettre aux voix concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.535
Discussion sur le renvoi aux comités d'articles du projet de décret sur le privilège du commerce de l'Inde, lors de la séance du 5 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.543
Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.716-719
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMuguet de Nanthou François FelixDevillas Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBoussay Jacques-François de Menou, baron deVirieu François Henri, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneEstourmel Louis Marie, marquis d'Salle Jean BaptisteLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBonnay Charles François, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion concernant l'article 9 du décret sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.249
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLévis Pierre Marc Gaston, duc deGrangier Pierre JosephDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMalès GabrielLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGourdan Charles Claude ChristopheHuot de Goncourt Jean AntoineDefermon des Chapelières Jacques
Discussion des trois premiers articles du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.274-275
Discussion sur la mention au procès-verbal de la motion de M. de Rochebrune sur le décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.315
Discussion sur la possibilité de prise de la parole par M. le marquis de Digoine, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.324
Rappel à l'ordre de M. le marquis de Foucault, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.325
Incident de séance : nouvelle interruption par M. de Foucault de l'intervention de M. Defermon sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.325
Départ de M. le marquis de Foucault, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.325
Discussion concernant la motion de M. Salicetti sur le commandement de la Corse, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.338
Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.340
Discussion concernant la motion de M. Camus à propos du serment des officiers, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.340-341
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'investiture et de l'institution des juges, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.407-411
Maury Jean SiffreinLa Queuille Jean-Claude Marie Victor, marquis deLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Garat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisChabroud CharlesMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyBriois de Beaumetz Bon-AlbertDufraisse-Duchey Amable GilbertRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deLameth Charles Malo, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVirieu François Henri, comte de
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.416-420
Grégoire Henri Jean-BaptisteBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinIrland de Bazoges Pierre-MarieDufraisse-Duchey Amable GilbertFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGouttes Jean-LouisBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.496-499
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld Bayers Pierre Louis deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deLameth Charles Malo, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deVilleneuve-Bargemont Barthelemy Joseph deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deCastelanet AntoineVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deBarnave AntoineMalouet Pierre Victor
Discussion suite à la demande de prise de parole de quelques membres, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.511
Thouret Jacques GuillaumeLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deCazalès Jacques Antoine deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Incident sur la présence de M. de Marguerittes dans la salle, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.557
Discussion sur l'échange des billets de la Caisse d'escompte contre des assignats, lors de la séance du 24 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.664
Discussion des lettres de M. de Saint-Priest relative à la démolition des forts de Marseille, et de M. de La Luzerne sur les frais d'armement d'une escadre, lors de la séance du 28 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.706-707
Dupont de Nemours Pierre SamuelMalouet Pierre VictorAndré Antoine Balthazar d'Castelanet AntoineCazalès Jacques Antoine dePétion de Villeneuve JéromeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelSinéty de Puylon André Louis Esprit deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deVirieu François Henri, comte deSalle Jean BaptisteDefermon des Chapelières JacquesMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de
Réponse du président à l'adresse du curé et des marguilliers de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.119-120
Discussion sur diverses demandes pour la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.141
Discussion sur la mise à l'ordre du jour de la question de l'indemnisation des révolutionnaires, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.167-168
Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.217-218
Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.236-238
Discussion suite à la lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.257
Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.374-378
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deEstourmel Louis Marie, marquis d'Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRewbell Jean FrançoisBurignot de Varennes Jacques PhilibertBouche Charles-FrançoisBouchotte Pierre PaulPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyLavie Marc DavidFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deVirieu François Henri, comte deLanjuinais Jean DenisLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de
Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité militaire, relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.450
Discussion sur l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.452-453
Pison du Galand Alexis FrançoisSérent Armand Sigismond, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMathias AntoineCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deEymar Jean-François d'Brémond d'Ars Pierre René Auguste deRicard de Sealt Gabriel Joseph Xavier
Discussion suite à la motion de M. de Coulmiers pour retirer son adhésion à la déclaration d'une partie des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.605
Discussion sur les motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.616-617
Discussion sur une lettre de la municipalité de Grenoble s'inquiétant d'un camp de quinze mille hommes en Savoie, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.726
Discussion sur les cérémonies de la fédération, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.40
Information sur l'impression du plan du ministre de la guerre, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.77
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.172-173
Discussion à propos du décret sur le retrait lignager et le droit d'écart, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.190
Discussion à propos du projet de décret du comité de Constitution sur l'uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.191
Discussion autour de la lettre de milord Stanhope, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.229
Discussion de l'article 1 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.350
Discussion de l'article 2 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.350-351
Discussion sur l'adresse de François Castillon, commandant de la garde nationale de Cette, dénonçant une conspiration et un manifeste, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.394-395
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.448
Renvoi au comité de l'amendement de M. de Foucauld des articles 7 et 18 relatifs aux appointements de l'infanterie et de la cavalerie, lors de la séance du 1er août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.489
Discussion sur le rapport de M. de Macaye concernant le payement des droits de champart, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.578-580
Discussion de l'article 2 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.642
Amendement de M. de Foucault sur l'article 5 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.642
Discussion autour des diverses motions relatives à la communication des pièces des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.656-657
Chabroud CharlesMalouet Pierre VictorFréteau de Saint-Just EmmanuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanBrostaret Jean-BaptisteVirieu François Henri, comte deRoederer Pierre LouisAmbly Claude Jean, marquis d'Bouchotte Pierre PaulAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Le Deist de Botidoux Jean-FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deMadier de Montjau Noel JosephDufraisse-Duchey Amable GilbertTexier Nicolas JeanDurget Pierre Antoine
Incidents de séance relatifs à l'arrivée du comité des recherches de la ville de Paris à l'Assemblée, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.708
Discussion sur le rapport par M. de Broglie sur l'affaire du régiment de Languedoc, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.48-50
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Faydel Jean-FelixMalouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephDufraisse-Duchey Amable GilbertDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineRoussillou Pierre AugustinBarnave Antoine
Discussion autour des motions de M. le comte de Mirabeau relatives aux insurrections dans l'armée, lors de la séance du 20 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.181-182
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Discussion sur l'impression d'un discours de M. Lambert de Frondeville, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.199-203
Dubois-Crancé Edmond LouisGibert Louis BernardLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lambel Joseph MarieGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelBonnay Charles François, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deMalouet Pierre VictorBousmard de Chantraine Henri-Jean deBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.233-238
Boussay Jacques-François de Menou, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deTronchet François DenisDubois-Crancé Edmond LouisDuquesnoy Adrien CyprienBouchotte Pierre PaulFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRewbell Jean FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion sur l'ajournement du rapport sur une fabrication de monnaie de billion, lors la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.398
Discussion et amendements sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.572-574
Discussion de l'article 1 du titre I du projet de décret sur les pensions des religieux, lors de la séance du 8 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.654-656
Bouteville-Dumetz Gislain-LouisCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Maury Jean SiffreinLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLavie Marc DavidBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAlquier Charles-JeanJallet JacquesTreilhard Jean-BaptisteCouturier JacobSérent Armand Sigismond, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Discussion au sujet de la lettre de M. Necker annonçant son arrestation, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.695
Joüye Desroches Pierre Louis FrançoisMaupassant Louis Charles CésarLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLameth Charles Malo, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMalouet Pierre VictorGaultier de Biauzat Jean-FrançoisToulongeon Emmanuel François, vicomte deJeannet Louis-Nicolas
Discussion sur le refus de payement des droits de champart, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.15
Discussion sur les nouvelles graves de Saint-Domingue, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.48
Discussion sur l'admission à la barre d'une députation du peuple liégeois, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.63-64
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelLachèze Murel Pierre Joseph deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deMerlin de Douai Philippe AntoineDurget Pierre AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLucas Jean-Baptiste JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Demande d'une assemblée extraordinaire relative aux adresses de province sur les assignats, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.178
Incident de séance : interruption du projet de décret de M. Duval sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.311
Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.313-316
Camus Armand GastonGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisDémeunier Jean NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMaury Jean SiffreinDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePoignot Jean LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDufraisse-Duchey Amable Gilbert
Discussion de la motion de M. de La Rochefoucauld demandant la rédaction d'une adresse aux départements sur les assignats, lors de la séance du 30 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.322-323
Discussion relative aux frais de démolition de la Bastille, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.434
Discussion sur la motion de M. Barnave concernant les événements à Saint-Domingue, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.435
Renvoi au comité de commerce de la pétition du corps et du commerce de l'orfèvrerie, lors de la séance du 11 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.542
Amendement à l'article 3 du décret sur l'emplacement des tribunaux et corps administratifs, lors de la séance du 16 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.671
Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.742-744
Le Chapelier Isaac René GuyDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineMalouet Pierre VictorGuillaume Louis-MarieHarambure Louis François Alexandre, baron d'Virieu François Henri, comte deMaury Jean SiffreinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLameth Charles Malo, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.744-746
Malouet Pierre VictorLe Chapelier Isaac René GuyFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Destouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deVirieu François Henri, comte deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deAndré Antoine Balthazar d'Guillaume Louis-MarieLachèze Murel Pierre Joseph deLameth Charles Malo, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.746-748
Merlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDubois-Crancé Edmond LouisDufour de Pradt DominiqueFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGuilhermy Jean-François César deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Discussion de l'article 6 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.771-772
Pétion de Villeneuve JéromeDefermon des Chapelières JacquesMerlin de Douai Philippe AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deGarat Aîné DominiqueLegrand JéromeRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Suite de la discussion sur la contribution personnelle, lors de la séance du 24 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.18
Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.37-38
Discussion du projet de décret sur la réclamation de Français chassés du royaume de Naples, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.45
Discussion de l'article 15 du titre II du décret sur la contribution personnelle proposé par le comité d'imposition, lors de la séance du 27 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.50
Discussion concernant M. Buttafuoco qui accuse M. Paoli de vexations contre sa personne en Corse, lors de la séance du 28 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.73-74
Discussion des projets de décrets sur les droits seigneuriaux des princes d'Allemagne en Alsace, lors de la séance du 28 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.84-85
Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.135
Discussion sur l'affaire de Belfort, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.139-140
Discussion sur la conservation des forêts, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.142
Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.199
Discussion sur l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.263
Discussion du rapport de M. Lebrun sur le recouvrement des impôts, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.278-280
Maury Jean SiffreinBarnave AntoineDuquesnoy Adrien CyprienFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deChevalier EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneTixedor Hyancinthe XavierAnson Pierre Hubert
Reprise de la discussion sur la députation de l'Assemblée électorale de Corse, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.291-293
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePeretti della Rocca Charles Antoine deVirieu François Henri, comte deToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte deAmbly Claude Jean, marquis d'Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deSaliceti Antoine ChristopheMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBarnave Antoine
Discussion sur la motion de M. Gaultier-Biauzat sur la maison militaire du roi, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.371-373
Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.418-421
Demande de condamnation de M. de Mirabeau, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]pp.421-422
Discussion sur le décret renvoyant au tribunal du district de Bordeaux le jugement des accusés dans les troubles du département de la Corrèze, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.431
Adresse du régiment des chasseurs du Hainault, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.439-440
Discussion sur le projet de décret contenu dans le rapport de M. Merlin, au nom des comités réunis de Constitution et d'aliénation, sur les successions ab intestat et sur l'inégalité des partages, lors de la séance du 21 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.605-606
Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.74-80
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBabey Pierre Marie AthanaseLucas Jean-Baptiste JosephBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisCamus Armand GastonCazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLubersac Jean-Baptiste Joseph deVoidel Charles
Discussion sur le projet de décret présenté par M. Gossin, au nom du comité de Constitution, relatif aux réclamations des villes sur le placement des tribunaux, lors de la séance du 29 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.119-120
Discussion au sujet du décret sur les troubles de la Martinique, lors de la séance du 29 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.127
Adoption de deux motions sur le rapport de M. Salomon concernant les dépenses des bureaux de l’Assemblée, lors de la séance du 1er décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Motion et motion d'ordre]p.175
Discussion du projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.205-207
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMeffray de Césarges Jean-Baptiste Florimond Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLegrand JéromeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lavenue RaymondGombert MartinToulongeon Emmanuel François, vicomte deDémeunier Jean NicolasLameth Charles Malo, comte deDurget Pierre AntoineRichier de la Rochelongchamps Jacques-Raymond deFréteau de Saint-Just EmmanuelVernier ThéodoreFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMadier de Montjau Noel Joseph
Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.235-236
Discussion de la 4ème disposition de l'article Ier du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.237
Discussion du décret sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 9 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.360-361
Adoption d'un amendement sur l’article 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Amendement]pp.365-366
Discussion sur les troubles d’Aix, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.596-598
Discussion autour de la demande de congé de M. de Mirabeau, lors de la séance du 22 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.629
Discours de M. Vadier concernant l'affaire de Pamiers, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]pp.698-702
Incident et discussion concernant la prestation du serment à la constitution civile du clergé de M. de Bonnal, évêque de Clermont, et décision de celui-ci de ne pas prêter serment, lors de la séance du 2 janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.752-753
Discussion sur le fait de ne rien ajouter au serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.17
Discussion du projet de décret de M. de Mirabeau sur les vacances des évêchés et des cures, lors de la séance du 7 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.66-68
Alquier Charles-JeanRewbell Jean FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGouttes Jean-LouisChabroud CharlesEmmery de Grozyeulx Jean-LouisThibault Anne Alexandre MarieLavie Marc DavidMartineau Louis SimonLapoule Jean LouisBarnave AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Levée de séance, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.240
Demande que le comité des finances présente, mardi prochain, un projet de décret pour la sûreté des envois confiés à la poste , lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.260
Rappel à l'ordre sur les sujets abordés en assemblée, lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.275
Impression et insertion dans le procès-verbal de la lettre du ministre de la guerre et envoi dans tous les départements, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.334
Discussion sur l'instruction de l’Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.366-368
Discussion du passage à l'ordre du jour sur les mesures nécessaires pour accélérer la prestation du serment des fonctionnaires ecclésiastiques, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.486-487
Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.489-491
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.499-503
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGuillotin Joseph IgnaceMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisLavie Marc DavidBabey Pierre Marie AthanaseGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChasset Charles AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesGrégoire Baptiste Henri, AbbéBouteville-Dumetz Gislain-LouisThibault Anne Alexandre MarieAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Discussion du décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de prêter serment, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.767-768
Discussion concernant le décret adopté sur la fabrication des assignats par coupures diverses, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.3
Discussion concernant l'adoption de l'article 9 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.47-48
Discussion sur l'article 2 du titre premier du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.70-71
Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.84-86
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenLévis Pierre Marc Gaston, duc deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Defermon des Chapelières JacquesEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisBreuvart Jean-LéonardFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisTreilhard Jean-BaptisteTronchet François DenisGuillou René MarieCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.113-114
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Foucault de Lardimalie Louis, marquis deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deCroy Anne-Emmanuel, duc deVoidel CharlesEmmery de Grozyeulx Jean-LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deChâtelet Louis-Marie du
Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.187-189
Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLambert de Frondeville Thomas Louis CésarPison du Galand Alexis FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deChabroud CharlesCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean François
Motion de M. Foucault de Lardimalie sur la demande de la commune de Haguenau de la communication des pièces pour la justification de ses députés, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.198
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les réclamations des lieutenants-colonels de l'armée, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.207-208
Dénonciation d’une lettre de M. de Bonnal, évêque de Clermont, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.284-285
Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.285-291
Lavenue RaymondRochebrune Amable de Brugier, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deAnson Pierre HubertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDefermon des Chapelières JacquesCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Discussion concernant la motion de M. Barnave sur le départ des membres de la famille royale, lors de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.388-390
Discussion de la motion de M. de Mirabeau concernant la lettre du ministre de la guerre relative au passage à Moret de Mesdames et à l'arrivée conséquente des chasseurs de Lorraine, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.491-492
Reprise de la discussion du projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), avec incident de séance après l'intervention de M. le Président concernant le serment, lors de la séance du 25 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.515-521
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Beauharnais Alexandre François, vicomte deRochebrune Amable de Brugier, baron deLe Chapelier Isaac René GuyMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCazalès Jacques Antoine deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesDuport Adrien JeanLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Barnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMaury Jean SiffreinBouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel Joseph
Discussion au sujet de la députation des commis aux aides de l'élection de Paris, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.539
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.539-544
Chabroud CharlesAlquier Charles-JeanVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deBonnay Charles François, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMadier de Montjau Noel JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien JeanDelavigne JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte de
Motion de M. Foucault-Lardimalie proposant une addition au décret déclarant nulles et non-avenues les oppositions formées relativement à l’échange des billots de la caisse de l’extraordinaire contre des assignats, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.557
Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.568-572
Merlin de Douai Philippe AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePopulus Marc EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Rewbell Jean FrançoisBabey Pierre Marie AthanaseMuguet de Nanthou François FelixGourdan Charles Claude ChristopheMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCazalès Jacques Antoine deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLe Chapelier Isaac René GuyGaultier de Biauzat Jean-François
Deuxième adoption de la motion de M. Vernier, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.575
Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.580-583
Moreau Etienne VincentCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisTronchet François DenisLe Chapelier Isaac René GuyFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRewbell Jean FrançoisVernier ThéodoreLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMalouet Pierre VictorAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisVoidel CharlesLebrun Charles FrançoisMalès GabrielPasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.590-593
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLanjuinais Jean DenisDillon DominiqueAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deBéthisy de Mézières Henri Benoit deChabroud CharlesChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Pasquier de Bois-Rouvray Denis Christophe
Discussion sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.654-656
Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.17-22
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinPérisse-Duluc Jean AndréLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLachèze Murel Pierre Joseph deLanjuinais Jean DenisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Intervention de M. Foucault concernant l'incident qui lui est arrivé le soir même aux Tuileries et l'inviolabilité des députés de l'assemblée, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]pp.53-54
Discussion concernant l'intervention de M. Foucault et son incident aux Tuileries, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.54
Suite de la discussion sur la fixation des contributions foncière et mobilière pour 1791, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.89-95
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisMartineau Louis SimonFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelSallé de Chou Etienne FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePison du Galand Alexis FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Suite de la discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.131-136
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMartineau Louis SimonLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAubry-Dubochet Pierre FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deAndré Antoine Balthazar d'Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDefermon des Chapelières Jacques
Discussion des articles 3 et 4 du projet de décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.146-148
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDefermon des Chapelières JacquesAubry-Dubochet Pierre FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée électorale du département du Nord, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.255-256
Discussion de l'article 2 du décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.279
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenThouret Jacques GuillaumeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond de
Discussion sur le décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.424
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.424-437
Thouret Jacques GuillaumeDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCazalès Jacques Antoine deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGombert MartinMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deCouppé de Kervennou GabrielLucas Jean-Baptiste JosephTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel JosephRochebrune Amable de Brugier, baron deRewbell Jean FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheDémeunier Jean Nicolas
Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.437-438
Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisChabroud CharlesLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDémeunier Jean NicolasFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Rochefoucauld Dominique, cardinal de
Discussion sur les articles 6 et 7 du décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.450
Discussion sur l'article 9 du décret sur la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.451
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.499-500
Discussion concernant les demandes de congé, lors de la séance du 4 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.540-541
Discussion sur la lettre des maires et officiers municipaux de la ville de Lyon et décision portant que M. Deschamps est démissionnaire, lors de la séance du 15 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.113-114
Discussion sur le deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou concernant la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.164-165
Discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.62-63
Suite de la discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.74-75
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.89-97
Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.112-122
Lavenue RaymondFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoinePrugnon Louis Pierre JosephAndré Antoine Balthazar d'Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulLegrand JéromeRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisDurget Pierre AntoineThouret Jacques GuillaumeBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.123
Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.231-234
Maury Jean SiffreinDelavigne JacquesDémeunier Jean NicolasFoucault de Lardimalie Louis, marquis deChristin Charles GabrielPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLe Bois Desguays Jacques FrançoisChabroud CharlesBuzot François-NicolasGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisMichelon de Cheuzat Gilbert Louis GrégoireDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesThouret Jacques GuillaumeGombert Martin
Amendement par M. Foucault-Lardimalie de l'article 30 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Amendement]p.250
Discussion du rapport du comité central de liquidation sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance du 22 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.301-304
Lanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisCharrier Marc-AntoineMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMadier de Montjau Noel JosephRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisLachèze Murel Pierre Joseph deCamus Armand GastonGarat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisVieillard Pierre JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.381-382
Virieu François Henri, comte deBureaux de Pusy Jean XavierDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisDufraisse-Duchey Amable GilbertMadier de Montjau Noel JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulMalouet Pierre VictorClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deTreilhard Jean-BaptisteLambert de Frondeville Thomas Louis CésarCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deSalle Jean BaptisteMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Motions de MM. Foucault-Lardimalie et de Lachèze sur le décret concernant la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.500
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.508-509
Discussion sur la motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) relative à l'envoi de l'instruction sur les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.607-609
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisLavie Marc DavidRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBouteville-Dumetz Gislain-LouisCazalès Jacques Antoine deLanjuinais Jean DenisMerlin de Douai Philippe AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelBlin Pierre FrançoisGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMaupassant Louis Charles CésarBegouën Jacques François
Discussion de l'article 2 du décret sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.766
Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.10-13
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deDuport Adrien JeanMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBonnefoy LouisCouppé de Kervennou GabrielPopulus Marc EtienneBouchotte Pierre PaulCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLameth Charles Malo, comte deChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deChoiseul-Praslin Antoine César, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisGombert MartinMerlin de Douai Philippe AntoineDelavigne JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de
Discussion de l'article 5 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.68-69
Malouet Pierre VictorBriois de Beaumetz Bon-AlbertDuport Adrien JeanDefermon des Chapelières JacquesSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisVirieu François Henri, comte deMaury Jean SiffreinBarnave AntoineMartineau Louis Simon
Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.108-114
Rewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDauchy Luc Jacques EdouardAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMalès GabrielPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulFréteau de Saint-Just EmmanuelRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie Athanase
Discussion sur les déclarations à faire par les officiers de tous grades, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.125-127
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelLe Chapelier Isaac René GuyBoussion PierreRabaud de Saint Etienne Jean-PaulGuillotin Joseph IgnaceDauchy Luc Jacques Edouard
Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.127-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierCustine de Sarëck Adam Philippe, comte dePerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephAmbly Claude Jean, marquis d'Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCigongne Jean Etienne deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de
Reprise des réactions dans l'Assemblée à l'incident au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.280-281
Cigongne Jean Etienne deVoulland Jean-HenriLucas Jean-Baptiste JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deAlquier Charles-JeanMaury Jean SiffreinGombert MartinDauchy Luc Jacques EdouardBabey Pierre Marie AthanaseMalouet Pierre VictorLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisLoys Jean-BaptisteAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.322-330
Maury Jean SiffreinLa Rochefoucauld Dominique, cardinal deDauchy Luc Jacques EdouardVarin de la Brunelière Pierre VincentLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMuguet de Nanthou François FelixDufour de Pradt DominiqueCorroller du Moustoir Louis JacquesMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deChabroud CharlesDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineGombert MartinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMerlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deArenberg Auguste d', comte de LamarckPrieur de la Marne Pierre LouisMalouet Pierre VictorRoederer Pierre LouisThévenot de Maroise Jean-BaptisteLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-François
Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.569-576
Malouet Pierre VictorBoery Guillaume BarthélémyBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDelavigne JacquesLavie Marc DavidPétion de Villeneuve JéromeVernier ThéodoreTronchet François DenisToulongeon Emmanuel François, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBeauharnais Alexandre François, vicomte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné DominiqueRewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasDefermon des Chapelières Jacques
Tentative de prise de parole de M. Foucault-Lardimalie, lors de la conclusion de la séance du matin du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.752
Discussion sur la première partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives aux départements du Nord et du Pas-de-Calais concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.182-183
Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.263-266
Malouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLavie Marc DavidMaury Jean SiffreinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deBeauharnais Alexandre François, vicomte deThouret Jacques GuillaumeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTreilhard Jean-Baptiste
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]pp.444-452
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deGuilhermy Jean-François César deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLanjuinais Jean DenisLavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deJulien JeanCroix Charles Lidewine Marie deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulBroglie Charles Louis Victor, prince deRoederer Pierre LouisDuport Adrien JeanGouttes Jean-LouisThouret Jacques GuillaumeMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalouet Pierre VictorChabroud CharlesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMoreau Etienne VincentDelavigne Jacques
