Table des matières
Nomination de M. Mailly de Chateau-Renaud, lors de la séance du 21 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.395
Nomination de M. Mailly de Chateau-Renaud, lors de la séance du 21 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.395
Lecture du procès-verbal de la séance du 18 juin, lors de la séance du 21 juin 1790[Déroulement des séances]p.395
Lecture du procès-verbal de la séance du 18 juin, lors de la séance du 21 juin 1790[Déroulement des séances]p.395
Addition au décret concernant la régie des postes, lors de la séance du 21 juin 1790[Amendement]p.395
Addition au décret concernant la régie des postes, lors de la séance du 21 juin 1790[Amendement]p.395
Élection de M. Le Pelletier de Saint-Fargeau en tant que Président, lors de la séance du 21 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.395
Élection de M. Le Pelletier de Saint-Fargeau en tant que Président, lors de la séance du 21 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.395
Discours de M. Le Pelletier de Saint-Fargeau, nouveau Président, lors de la séance du 21 juin 1790[Déroulement des séances]p.395
Discours de M. Le Pelletier de Saint-Fargeau, nouveau Président, lors de la séance du 21 juin 1790[Déroulement des séances]p.395
Discussion au sujet d'une demande des citoyens de Dijon concernant la création d'une cour de justice, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]pp.395-396
Discussion au sujet d'une demande des citoyens de Dijon concernant la création d'une cour de justice, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]pp.395-396
Articles additionnels ajoutés au décret sur les dîmes et champarts, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]pp.396-397
Articles additionnels ajoutés au décret sur les dîmes et champarts, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]pp.396-397
Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.397
Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.397
Discussion concernant la circulation des grains entre Aran et Comminges, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.397
Discussion concernant la circulation des grains entre Aran et Comminges, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.397
Décret relatif à des nouveaux états à fournir par le ministre des finances, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.397
Décret relatif à des nouveaux états à fournir par le ministre des finances, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.397
Demandes de congés de MM. de Sabran et Duhart, lors de la séance du 21 juin 1790[Demande de congés]p.397
Demandes de congés de MM. de Sabran et Duhart, lors de la séance du 21 juin 1790[Demande de congés]p.397
Ordre du jour de la séance du 21 juin 1790 : suite de la discussion du titre III du projet de décret concernant l'organisation civile du clergé[Déroulement des séances]pp.397-398
Ordre du jour de la séance du 21 juin 1790 : suite de la discussion du titre III du projet de décret concernant l'organisation civile du clergé[Déroulement des séances]pp.397-398
Adoption des articles 11 et 12 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.398
Adoption des articles 11 et 12 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.398
Discussion des articles 13 et 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]pp.398-399
Discussion des articles 13 et 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]pp.398-399
Adoption des articles 13 et 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]pp.399-400
Adoption des articles 13 et 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]pp.399-400
Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.400
Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.400
Adoption de l'article 15 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.400
Adoption de l'article 15 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.400
Discussion de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.400
Discussion de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.400
Adoption de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.400
Adoption de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]p.400
Adoption des articles 1, 2, 3 et 4 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]pp.400-401
Adoption des articles 1, 2, 3 et 4 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Décret]pp.400-401
Discussion de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.401Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisPopulus Marc EtienneCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deColaud de la Salcette Jacques Bernardin
Discussion de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]p.401
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisPopulus Marc EtienneCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deColaud de la Salcette Jacques Bernardin
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Renvoi aux comités]p.401
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Renvoi aux comités]p.401
Discussion de l'article 6 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]pp.401-402
Discussion de l'article 6 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790[Discussion]pp.401-402
Infos
Référence bibliographique
21 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 395-404.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
395
Dernière page
404
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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