Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de (1756-1804)
Député de la noblesse de Nemours à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Interruption de la séance du 14 juillet 1789 : arrivée de M. le vicomte de Noailles annonçant la prise de la Bastille, et décision d'envoyer une députation au Roi
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.233
Discussion suite à la demande de passeport de M. le comte de Clermont-Tonnerre pour son oncle, lors de la séance du 3 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.333
Motion du vicomte de Noailles suite au projet d'arrêté relatif à la sûreté du royaume, lors de la séance du 4 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.343-344
Reprise de la discussion sur l'emprunt, suite à la motion du vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 8 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.371
Motion de M. le vicomte de Noailles concernant l'armée, lors de la séance du 13 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.433
Discussion sur l'ordre du jour à adopter après avoir établi la Constitution, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.492-493
Suite de la discussion sur l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 29 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.508-509
Reprise de la discussion sur l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 29 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.509-510
Virieu François Henri, comte deMounier Jean JosephPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Duport Adrien JeanDeschamps Pierre SuzanneCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deGuillotin Joseph IgnaceBouche Charles-FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRedon Claude
Motion de M. de Noailles concernant la constitution de l'armée, datée du 18 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.36-41
Démission de M. le Vicomte de Noailles, lors de la séance du 28 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Demande de congés]p.197
Motion du vicomte de Noailles concernant les suppléants, lors de la séance du 15 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.450
Discussion suite à la motion de M. le comte de Mirabeau sur les subsistances, la création d'une banque nationale et l'entrée des ministres dans l'Assemblée, lors de la séance du 6 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.711-714
Duquesnoy Adrien CyprienClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deBlin Pierre FrançoisAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Anson Pierre HubertMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGarat Cadet Dominique JosephMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de
Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.115-117
Defermon des Chapelières JacquesCochon de Lapparent CharlesBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandRamel de Nogaret Dominique VincentTarget Guy Jean-BaptisteVillaret Jean-Chrisostome deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBrunet de Latuque PierreMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLanjuinais Jean DenisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deLong PierreEstourmel Louis Marie, marquis d'Malouet Pierre VictorDupont de Bigorre Pierre CharlesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDupont de Nemours Pierre SamuelVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueBrostaret Jean-BaptisteMaury Jean Siffrein
Discussion de l'article 17 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 26 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.259-260
Mise à l'ordre du jour du comité militaire, lors de la séance du 28 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.325
Projet de décret sur le mode de recrutement militaire, lors de la séance du 16 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Projet de décret]p.619
Annonce du décès de M. Berthier, député de Nemours, lors de la séance du 12 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.170
Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.230-232
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLameth Charles Malo, comte deAnson Pierre HubertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBlin Pierre FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuquesnoy Adrien CyprienCazalès Jacques Antoine de
Ajournement du rapport du comité militaire sur la constitution de l'armée, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.232
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.233-234
Discussion du rapport du comité militaire sur la force et sur la solde de l'armée française, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.254
Discussion sur le logement des gens de guerre, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.296-297
Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.317-318
Report de la présentation du rapport du comité militaire, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.326
Lecture du procès-verbal de la séance du 27 janvier 1790, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.354
Discussion sur l'abolition du régime prohibitif des haras, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.393-394
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deBoufflers Stanislas Jean deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLaborde de Méréville François Louis Joseph dePoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deDubois-Crancé Edmond LouisVassy Louis Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelLatyl Jean Paul Marie Anne
Lecture de différentes adresses des citoyens, lors de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.398-400
Supplique des citoyens de couleur des colonies françaises, lors de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.400-401
Rapport de M. le vicomte de Noailles sur l'avancement des officiers, bas-officiers et soldats, lors de la séance du 1er février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.409-413
Lecture et modification du procès-verbal de la séance du 1er février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.415
Discussion des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.416-418
Chantaire Pierre LaurentDémeunier Jean NicolasBureaux de Pusy Jean XavierLanjuinais Jean DenisLachèze Murel Pierre Joseph deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTellier Armand ConstantLandreau SimonBarnave AntoineRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulRamel de Nogaret Dominique VincentLoys Jean-BaptisteDupont de Nemours Pierre SamuelTarget Guy Jean-BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Lecture du procès verbal du 2 février 1790, et addition au premier article du décret sur les municipalités, lors de la séance du 3 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.419
Ajournement du rapport de M. Démeunier concernant la nomination d'un officier de Pont-à-Moussin aux assemblées primaires, lors de la séance du 3 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.423
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 6 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.450-454
Discussion relative au procès verbal, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.518
Discussion concernant la demande du roi relative au district de Fontainebleau et sa forêt, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.518
Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.536-538
Malès GabrielGrégoire Henri Jean-BaptisteSallé de Chou Etienne FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinFaydel Jean-FelixLanjuinais Jean DenisCazalès Jacques Antoine deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Lecture du Conclusum des princes allemands relatifs aux droits féodaux en Alsace, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.547
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.551-552
Don patriotique des écoliers du collège de Juilly, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]pp.552-553
Ajournement de l'affaire de la compagnie du Bon-Dieu de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.556
Lecture des procès-verbaux des deux séances du 11 février, lors de la séance du 12 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.574
Discussion des députés concernant la rectification du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.600
Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.738-741
Boussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDubois-Crancé Edmond LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deSérent Armand Sigismond, comte deVirieu François Henri, comte deLe Chapelier Isaac René GuyMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion sur le projet de décret de M. Cochelet portant que les membres du Corps Législatif seront inéligibles aux assemblées de districts et de départements, lors de la séance du 12 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.141
Motion de M. le marquis de Foucault sur l'ajout d'un article accompagnant le décret, lors de la séance du 15 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.172
Suite de la discussion du décret sur la vente de biens nationaux et ecclésiastiques à la commune de Paris, lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.206-211
Dupont de Nemours Pierre SamuelToulongeon Emmanuel François, vicomte deDuport Adrien JeanLaborde de Méréville François Louis Joseph deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deDefermon des Chapelières JacquesNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deThouret Jacques GuillaumePétion de Villeneuve JéromeMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Discussion sur l'impression du rapport de M. Hernoux sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.236
Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.324-325
Discussion relative à l'ajournement de l'affaire de la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.484
Suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 1er avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.513-516
Rapport par M. Dubois de Crancé sur la solde des invalides détachés, lors de la séance du 9 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]pp.445-446
Discussion sur les incidents à Nîmes, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.486-487
Rapport par M. Anson, au nom du comité de finances, sur les assignats, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]p.510
Discussion de la plainte des officiers du régiment de Lorraine contre la conduite des dragons, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.646
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.651-661
Richier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deDémeunier Jean NicolasBarnave AntoineCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienDuport Adrien JeanCamus Armand GastonBoussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Charles Malo, comte deBlin Pierre FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisFréteau de Saint-Just Emmanuel
Lecture de différentes lettres, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.40
Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.96-97
Broglie Charles Louis Victor, prince deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelBeauharnais François, marquis deLameth Charles Malo, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBureaux de Pusy Jean XavierMalouet Pierre VictorAchard de Bonvouloir Luc René
Discussion sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.113-114
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDémeunier Jean NicolasNoussitou VincentGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertLebrun Charles FrançoisBarnave Antoine
Ajournement du rapport du comité militaire, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.120-121
Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.136-137
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Bureaux de Pusy Jean XavierTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBouron François AnneVirieu François Henri, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion sur la formation des députations pour la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.140
Motion de M. de Noailles sur les députations des régiments d'infanterie pour la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.140-141
Discussion sur diverses demandes pour la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.141
Suite de la discussion concernant la fédération nationale, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.150-151
Rapport de M. le vicomte Noailles, au nom du comité militaire, sur le régiment Royal-Marine, lors de la séance du 13 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]p.214
Projet de décret de M. le vicomte de Noailles, concernant les droits de terrage et de champart, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Projet de décret]p.233
Discussion du projet de décret de M. le vicomte de Noailles, concernant les droits de terrage et de champart, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.233-234
Addition au décret sur la fédération nationale, sur proposition des comités de la marine et militaire, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.249
Discussion de l'affaire des catholiques de Nîmes, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.250-256
Briois de Beaumetz Bon-AlbertBarnave AntoineMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deGarat Aîné DominiqueCortois de Balore Pierre MarieNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLameth Charles Malo, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMalouet Pierre VictorLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Lecture du discours des bas-officiers, caporaux et chasseurs du bataillon du Roussillon, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.370-371
Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.374-378
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deEstourmel Louis Marie, marquis d'Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRewbell Jean FrançoisBurignot de Varennes Jacques PhilibertBouche Charles-FrançoisBouchotte Pierre PaulPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyLavie Marc DavidFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deVirieu François Henri, comte deLanjuinais Jean DenisLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de
Motion de M. Martineau sur l'usage des livrées et des armoiries pour les ambassadeurs étrangers, lors de la séance du 20 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.393
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 22 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.413-414
Motion de M. de Noailles demandant une séance extraordinaire pour l'affaire du commerce de l'Inde, lors de la séance du 22 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.416
Impression des "Considérations sur l'armée présentées par M. Emmery" au comité militaire, lors de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.470
Renvoi au comité militaire et de la marine de l'article 14 du décret sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 27 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]pp.506-507
Décret sur proposition de M. de Noailles concernant les dragons du régiment de Lorraine, lors de la séance du 27 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.507
Remarque de M. de Noailles concernant la soumission du régiment Royal-Marine, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.581
Discussion du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.36-37
Palasne de Champeaux Julien FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyEmmery de Grozyeulx Jean-LouisBonnay Charles François, marquis deMalouet Pierre VictorAmbly Claude Jean, marquis d'Lanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis SimonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.38-39
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.39
Discussion sur les cérémonies de la fédération, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.40
Discussion sur l'ordre du jour du lendemain, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.48
Rapport par M. Louis de Noailles, contenant l'exposé général du comité militaire et concernant le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]pp.71-76
Projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Projet de décret]p.88
Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.88-90
Ambly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisBonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deWimpffen Félix Louis, baron deFréteau de Saint-Just EmmanuelLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSérent Armand Sigismond, comte deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBroglie Charles Louis Victor, prince deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBureaux de Pusy Jean XavierPétion de Villeneuve JéromeEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deJallet JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deEmmery de Grozyeulx Jean-Louis
Suite de la discussion sur la liberté du commerce de l'Inde, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.91-99
Long PierreNairac Pierre PaulLe Chapelier Isaac René GuyRoussillou Pierre AugustinDupré JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMalouet Pierre VictorBonnay Charles François, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRoederer Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrugnon Louis Pierre Joseph
Discussion à propos de la motion faite par M. de Noailles sur les grades de l'armée, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.191-196
Toulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deChâtelet Louis-Marie duLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deWimpffen Félix Louis, baron deDémeunier Jean NicolasClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Bonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Projet de décret de M. Noailles, au nom du comité militaire, sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Projet de décret]p.264
Discussion du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.264
La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deChâtelet Louis-Marie duVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deDuquesnoy Adrien CyprienMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.265-266
Virieu François Henri, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deChâtelet Louis-Marie duCazalès Jacques Antoine deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuquesnoy Adrien CyprienHarambure Louis François Alexandre, baron d'Toulongeon Emmanuel François, vicomte de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.266
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisVirieu François Henri, comte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deChâtelet Louis-Marie du
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.267
Virieu François Henri, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDuquesnoy Adrien CyprienNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisChâtelet Louis-Marie duCazalès Jacques Antoine deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.267
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deDuquesnoy Adrien CyprienNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisChâtelet Louis-Marie duVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deHarambure Louis François Alexandre, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.268
Cazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienVirieu François Henri, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisChâtelet Louis-Marie du
Discussion concernant la nomination d'un comité des affaires étrangères, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.399
Reprise de la discussion du projet de décret du comité militaire sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.433-436
Broglie Charles Louis Victor, prince deBeauharnais Alexandre François, vicomte deAmbly Claude Jean, marquis d'Estourmel Louis Marie, marquis d'Sérent Armand Sigismond, comte deBureaux de Pusy Jean XavierNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deChâtelet Louis-Marie du
Lecture et discussion du 6e article additionnel du décret sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.443
Discussion sur le projet de décret présenté par le comité militaire relatif à l'organisation de l'armée, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.446
Discussion de l'article 9 du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.446-448
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.499-503
Dillon ArthurRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deAndré Antoine Balthazar d'Châtelet Louis-Marie duLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'Broglie Charles Louis Victor, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Reynaud de Villeverd Jean-François, comte deSinéty de Puylon André Louis Esprit de
Lettre de M. Vauguyon, ministre plénipotentiaire et ambassadeur de France en Espagne., relative aux calomnies répandus contre lui, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Lettre]p.504
Motion de M. de Noailles pour demander au roi un nouveau plan d'organisation militaire, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.504
Demande de congés de M. de Noailles, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Demande de congés]p.506
Discussion de l'article 2 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.642
Rapport de M. de Noailles sur la situation du district de Nemours, lors de la séance du 8 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]pp.658-659
Discussion du rapport sur l'arrestation à Longwy d'un officier porteur d'un libelle, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.718-719
Discussion sur le rapport par M. de Broglie sur l'affaire du régiment de Languedoc, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.48-50
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Faydel Jean-FelixMalouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephDufraisse-Duchey Amable GilbertDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineRoussillou Pierre AugustinBarnave Antoine
Discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.119-120
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deGuittard Jean-BaptisteAoust Eustache Jean-Marie, marquis d'Ambly Claude Jean, marquis d'Wimpffen Félix Louis, baron deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDortans Charles François, comte de
Suite de la discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.141-142
Discussion autour des motions de M. le comte de Mirabeau relatives aux insurrections dans l'armée, lors de la séance du 20 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.181-182
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Renvoi aux comités des rapports et des féodalités réunis, d'une lettre calomnieuse du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 25 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]pp.259-260
Impression de la déclaration du régiment du roi, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.267
Discussion relative à la déclaration du régiment du roi, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.267-268
Lecture de deux lettres annonçant des troubles dans les garnisons de Cambronne et de la reine, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.268
Discussion sur les lettres annonçant des troubles dans les garnisons de Cambronne et de la reine, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.268
Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.432-434
Sérent Armand Sigismond, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Emmery de Grozyeulx Jean-LouisColaud de la Salcette Jacques BernardinCoster Sigisbert EtiennePrugnon Louis Pierre JosephDuquesnoy Adrien CyprienLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGouttes Jean-LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBarnave Antoine
Discussion sur l'ordre du jour, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.510-511
Information sur des arrêtés pris par la municipalité de Courbevoie concernant les régiments de l'armée, lors de la séance du 19 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]pp.67-68
Décret sur la solde des troupes suisses, lors de la séance du 1er octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.337
Décret autorisant la nomination aux emplois militaires, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.394
Discussion sur le projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.448-450
Lettre du commandant du régiment de Châteauvieux, lors de la séance du 16 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Lettre]p.666
Demande de l'impression de la lettre et de l'arrêté du directoire de la Gironde sur l'armement de Toulon, à la levée de la séance du 17 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.678
Demande de réponse écrite par le président à la garde nationale d'Abbeville, lors de la séance du 19 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.718
Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.728-737
Barnave AntoineRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deVirieu François Henri, comte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMalouet Pierre VictorRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deWimpffen Félix Louis, baron deDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deLe Bois Desguays Jacques FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBrevet de Beaujour Louis-EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertJacquemard ClaudeCazalès Jacques Antoine deEstourmel Louis Marie, marquis d'André Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Impression des pièces concernant l'affaire de Nancy, lors de la séance du 23 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.769
Discussion sur les congés donnés dans l'armée, lors de la séance du 25 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.22
Adoption d'un décret sur le traitement des caporaux et tambours Suisses, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.275
Discussion d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.180
Beauharnais Alexandre François, vicomte deSinéty de Puylon André Louis Esprit deBroglie Charles Louis Victor, prince deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierThiboutot Jean-Baptiste Léon marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.236
Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.308-319
Cottin Jacques EdmePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLavie Marc DavidVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie AthanaseBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrugnon Louis Pierre JosephCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienRegnier Claude AmbroiseGrégoire Baptiste Henri, AbbéEstourmel Louis Marie, marquis d'Châtelet Louis-Marie du
Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.395-397
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDubois-Crancé Edmond LouisCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deBabey Pierre Marie AthanaseChâtelet Louis-Marie duEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisSallé de Chou Etienne FrançoisChabroud CharlesCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Gourdan Charles Claude ChristopheRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Rapport par M. de Noailles sur la maréchaussée (gendarmerie), lors de la séance du 22 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.626-628
Amendement de l'article 3 du décret sur le replacement des officiers, sous-officiers, soldats, cavaliers, et vétérans des régiments du Roi et de Mestre-de-camp, lors de la séance du 27 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Amendement]p.677
Débat autour de la question de savoir s'il y aura une séance le 1er janvier lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.734
Amendement proposé par M. de Noailles concernant les règles de l'avancement des gens de mer lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Amendement]p.737
Décision de l'Assemblée concernant le projet de décret, en particulier les bases constitutionnelles de succession, lors de la séance du 1er janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.750
Amendement de l'article 6 du décret sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Amendement]p.46
Discussion du projet de décret sur l'organisation de la marine militaire , lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.249-252
Barnave AntoineGaultier de Biauzat Jean-FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLoynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deVoidel CharlesLameth Charles Malo, comte deSillery Charles Alexis Brulart, marquis deLe Chapelier Isaac René GuyDefermon des Chapelières JacquesAndré Antoine Balthazar d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAlquier Charles-JeanEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMalouet Pierre Victor
Discussion sur les articles 8 et 9 du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 16 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.285-286
Discussion de l'article relatif aux mousselines du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.480-481
Begouën Jacques FrançoisPrugnon Louis Pierre JosephNairac Pierre PaulMalouet Pierre VictorLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBoislandry François Louis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Brillat-Savarin Jean AnthelmeGoudard Pierre Louis
Discussion sur la mise aux voix des deux projets de décret sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.538
Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.595-597
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNairac Pierre PaulKytspotter Jean-Baptiste Louis deDauchy Luc Jacques EdouardGarat Aîné DominiqueCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyMoreau Etienne VincentPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion concernant les arguments à traiter dans les prochaines séances, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.50
Discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.113-114
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Foucault de Lardimalie Louis, marquis deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deCroy Anne-Emmanuel, duc deVoidel CharlesEmmery de Grozyeulx Jean-LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deChâtelet Louis-Marie du
Reprise de la discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.114-115
Discussion de l'article 3 du décret sur le tabac, lors de la séance du 13 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.162-168
Lamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deCroix Charles Lidewine Marie deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Emmery de Grozyeulx Jean-LouisRewbell Jean FrançoisLameth Charles Malo, comte deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBroglie Charles Louis Victor, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorBegouën Jacques FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyFrancoville Charles BrunoRoederer Pierre Louis
Discussion du rapport et du projet de décret du comité militaire sur les Invalides, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.208-209
Discussion sur l'adoption de l'article 5 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.374-375
Discussion concernant les conditions de santé du sieur Châlon, après son emprisonnement suite à l'insurrection de Belfort, lors de la séance du 23 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.450-451
Lettre du maire de Paris annonçant l'adjudication de quatre maisons nationales, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.551
Admission à la séance du 1er mars de l'administration du département de Paris qui veut offrir ses hommages à l'Assemblée, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.552
Lettre du président de l’assemblée électorale du département de la Nièvre concernant l'élection à l'évêché de M. Lollet, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.554
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 28 février : le projet de loi sur les émigrations, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.555
Levée de la séance du 27 février 1791 du matin
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.556
Lettre de M. Feuzansac accompagné d'un mémoire justificatif et des pièces en défense des officiers du régiment de Lyonnais, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]pp.556-557
Renvoi aux comités des finances et de marine réunis de la lettre du ministre de la marine servant d’envoi à un projet général de dépense de la marine et des colonies pour 1791, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]p.557
Remise par le ministre de la marine des procès-verbaux de la prestation de serment de plusieurs employés du gouvernement près de puissances étrangères, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discours et production des ministres]p.557
Renvoi aux comités de marine et des finances réunis d'une pétition de la ville de Cette demandant un secours pour l'entretien de son port et d'autres ouvrages, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]p.558
Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.560-563
Pétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deTronchet François DenisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Discussion de l'article 1 du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.563-564
Amendement à l'article 1 du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.564
Discussion sur des paquets contenant des écrits antipatriotiques, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.565-566
Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.566-568
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisGirod de Chevry Jean-PierreNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMerlin de Douai Philippe AntoineAndré Antoine Balthazar d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneGoupil de Préfeln Guillaume François
Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.568-572
Merlin de Douai Philippe AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePopulus Marc EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Rewbell Jean FrançoisBabey Pierre Marie AthanaseMuguet de Nanthou François FelixGourdan Charles Claude ChristopheMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCazalès Jacques Antoine deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLe Chapelier Isaac René GuyGaultier de Biauzat Jean-François
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.572-573
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBroglie Charles Louis Victor, prince deAndré Antoine Balthazar d'
Première adoption de la motion de M. Vernier concernant les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.573
Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.573-575
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonnay Charles François, marquis deDubois Jean-ClaudeCazalès Jacques Antoine deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneChabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMerlin de Douai Philippe Antoine
Deuxième adoption de la motion de M. Vernier, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.575
Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.580-583
Moreau Etienne VincentCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisTronchet François DenisLe Chapelier Isaac René GuyFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRewbell Jean FrançoisVernier ThéodoreLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMalouet Pierre VictorAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisVoidel CharlesLebrun Charles FrançoisMalès GabrielPasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion du décret sur la confirmation canonique des évêques, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.584
Suite de la discussion sur les patentes, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.584-586
Lettre de M. de Menonville de Villiers qui annonce sa démission, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.586
Discours à la barre des administrateurs du département de Paris, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.588-589
M. de Noailles, président, cède le fauteuil à M. de Menou, ex-président, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.589
Lecture de deux notes du ministre de la Justice, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discours et production des ministres]p.596
Annonce du Président au sujet du serment civique de M. de Coigni, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.597
Discussion du projet de décret concernant le choix des vicaires des cathédrales, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.597-598
Demande de congés discutée de l'abbé Couturier, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Demande de congés]p.601
Incident à l’occasion du serment de M. Lombard de Bouvans, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]pp.637-638
Demande de congés de M. Favre, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Demande de congés]p.641
Conclusion de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.641
Demande de congé de M. de Failly, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Demande de congés]p.643
Lettre des hommes de couleur libres des Antilles, de Saint-Domingue adressée à M. le Président de l'Assemblée, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.644
M. le Président lève la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.650
Demandes de congés accordés à M. Aubert et M. Régnier, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Demande de congés]p.651
Adoption de la question préalable sur la discussion concernant un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.656
M. le Président lève la séance du 3 mars 1791 au soir
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.656
Incident au sujet d’une pétition des hommes de couleur, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.665-666
L'Assemblée décrète la levée de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.666
L’Assemblée décrète une future séance extraordinaire lundi soir sur le rapport du comité militaire concernant les engagements et dégagements, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.675
Rapport par M. de Montesquiou sur une avance de fonds à la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.675-677
Réactions après la lecture de la l'adresse de M. Arthur Dillon contre la plainte de la société des amis des noirs et demande de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]pp.682-683
M. le Président lève la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.683
Annonce du procès-verbal du département du Gard à propos de l'arrivée de de MM. les commissaires du roi et de leur honorable réception, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.692
Renvoi de la la pétition des employés des bureaux de la régie générale aux comités chargés par l’Assemblée de celui de la pétition des employés de l’élection de Paris et du travail relatif à l’organisation des compagnies de finances, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]p.693
Remplacement de M. de Noailles, président, par M. Treilhard, ex-président, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.694
Lettre d’Arnay-le-Duc adressée aux députés de cette ville par les membres du district, lors de la séance du 6 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.703
Discussion sur l'affaire de M. le maréchal de Broglie en comparaison à celle du maréchal de Castries, lors de la séance du 7 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.711-712
Lettre du ministre de l’intérieur concernant les ci-devant préposés des aides, lors de la séance du 7 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discours et production des ministres]pp.715-716
Ajournement du projet de décret par M. Démeunier sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.727
Insertion à l'ordre du jour de la séance du 8 mars 1791 : l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 7 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.727
Renvoi de la discussion des articles du décret sur les recrutements, engagements, rengagements et congés à une prochaine séance, lors de la séance du 7 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.732
Lettre de M. le duc de Duras sur la santé du roi, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.735
Motions de M. l'abbé Massieu et de M. de Noailles sur la députation vers le roi pour sa santé
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.735
Conclusion de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.740
Bulletin de santé du roi, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.741
Discussion du projet de décret de M. Perdry sur les milices bourgeoises, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.742
Nomination des députés devant aller chez le roi à propos de sa santé, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.747
Motion adoptée de M. d'André sur le projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.748
Conclusion de la séance du 9 mars 1791 au matin
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.750
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.752
Adoption d'un décret sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.754
Conclusion de la séance du soir du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.765
Ajournement sur les conditions de santé du roi, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.1
Adoption des articles 1 à 3 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.14
Clôture de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.16
Départ du Président M. Noailles et substitution avec M. Treilhard, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.22
Lecture du bulletin sur l'état de santé du roi, lors de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.30
Discussion sur le projet de décret concernant le supplément à payer aux propriétaires à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.33-35
Tronchet François DenisDauchy Luc Jacques EdouardFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Ambly Claude Jean, marquis d'Merlin de Douai Philippe AntoineNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDelavigne JacquesMougins de Roquefort Jean JosephTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLe Chapelier Isaac René Guy
Lettre du président de l'assemblée électorale du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]p.35
Lettre des administrateurs composant le directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]p.35
Lettre du maire de Paris sur les arrestations au château des Tuileries du 28 février, lors de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]pp.37-38
Clôture de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.38
Lecture du bulletin médical du roi, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.38
Le Président annonce les députés faisant parti de la députation désignée pour se rendre chez le roi, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.39
Discussion sur le projet de décret sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.43-44
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouteville-Dumetz Gislain-LouisLebrun Charles FrançoisRewbell Jean FrançoisMartineau Louis SimonNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLe Chapelier Isaac René Guy
Motion concernant la présentation des projets de décrets contenant demande d'argent relative aux dépenses courantes, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.45
Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.47-50
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarAchard de Bonvouloir Luc RenéPrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Darnaudat Louis JeanDubois-Crancé Edmond LouisDupont de Nemours Pierre SamuelAngo Louis HectorLe Chapelier Isaac René GuyMerlin de Douai Philippe AntoineBeaudrap de Sotteville Pierre François deVieillard Pierre JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDes Roys Claude Etienne, comteGarat Aîné DominiqueNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Demande de renvoyer le rapport sur la liquidation des offices ministériels prévu dans la même séance après son impression, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.50
Lecture de la lettre du directoire du département de Paris concernant les détenus arrêtés le 28 février dernier, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.50
M. le Président invite les membres à procéder à la nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.50
Demande de congé de M. Achard de Bonvouloir, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Demande de congés]p.51
Résultat du scrutin pour l'élection du président et des secrétaires de l'assemblée, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.51
Discussion concernant la demande d’une pension formée pour M. de Latude présentée par M. Camus, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.53
M. de Menou remplace M. de Noailles à la présidence de la séance, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.55
Discussion concernant la lettre de la municipalité de Paris sur l'incarcération des personnes arrêtées à Tuileries le 28 février, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.65
Ajournement des conditions de santé du roi et lecture du bulletin médical, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.65
Décret, proposé par M. de Menou, au nom du comité militaire, sur l’armement des districts frontières, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.68-69
M. le Président invite les membres à procéder dans leurs bureaux à la nomination d'un président et lève la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.73
Résultat de scrutin pour la présidence et liste des membres de la députation se rendant chez le roi ce soir, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.74
Suite de la discussion des articles complémentaires sur l’organisation des corps administratifs. Adoption de trois dispositions proposées par MM. d’André et Le Chapelier et des articles 1 à 10, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.75-81
Pétion de Villeneuve JéromeCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenTronchet François DenisLanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMalès GabrielBouteville-Dumetz Gislain-LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelLameth Charles Malo, comte deDillon DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Décret prescrivant la prompte organisation de la gendarmerie, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.129
Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.213-218
Duquesnoy Adrien CyprienLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean DenisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBaudouin de Maisonblanche Jean-MarieGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCouppé de Kervennou GabrielGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneVoidel CharlesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean Denis
Discussion de l'exécution d'un décret sur l'organisation de la gendarmerie, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.236
Demande de congé accordée à M. de Noailles, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Demande de congés]p.292
Passage à l'ordre du jour sur le décret du 27 mai 1790 concernant les pouvoirs du roi sur le changement de garnisons, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.307
Discussion concernant la proposition par amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.363-364
Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.621-624
Tronchet François DenisTronchet François DenisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-FrançoisBouche Charles-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'André Antoine Balthazar d'Garat Aîné DominiqueGarat Aîné DominiquePétion de Villeneuve JéromePétion de Villeneuve JéromeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLameth Charles Malo, comte deRoederer Pierre LouisBarnave AntoineTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuySaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deLe Chapelier Isaac René GuyBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Motion de M. de Noailles sur le nombre d'ambassadeurs à fixer, lors de la séance du 11 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.700
Motion de M. Louis de Noailles sur les réclamations de l’état de Bâle, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.2-3
Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.99-100
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.115-116
Broglie Charles Louis Victor, prince deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deChampagny de Cadore Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyAndré Antoine Balthazar d'Defermon des Chapelières JacquesNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLoynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deMalouet Pierre Victor
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.117
Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.132-133
Discussion concernant les articles du décret présenté par M. Lameth sur l'avancement de l'artillerie, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.139-143
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.145-152
Defermon des Chapelières JacquesBlin Pierre FrançoisGuinebaud de Saint-Mesme Jacques NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisAndré Antoine Balthazar d'Le Bois Desguays Jacques FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMoreau de Saint-Méry Louis ElieMalouet Pierre VictorLe Chapelier Isaac René GuyChampagny de Cadore Jean-BaptisteDuquesnoy Adrien CyprienDillon ArthurPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisSalle Jean BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deChabroud CharlesLavenue RaymondLucas Jean-Baptiste JosephRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deCottin Jacques EdmeEstourmel Louis Marie, marquis d'Montmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de
Motions de M. Noailles et M. Briois-Beaumetz sur l'impression et envoi à tous les département du discours du roi pour le rétablissement de la paix publique, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.201
Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.205-210
Rewbell Jean FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve JéromeLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBabey Pierre Marie AthanaseNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.218-223
Durand de Maillane Pierre ToussaintBrillat-Savarin Jean AnthelmeEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMartineau Louis SimonMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte de
Suite de la discussion du décret sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 21 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.235-236
Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.381-392
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.422-426
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisVernier ThéodoreTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephToulongeon Emmanuel François, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René Guy
Motions concernant le décret autorisant les militaires à assister sans armes aux séances des sociétés civiles, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.449-450
Projet de décret du comité militaire autorisant les militaires à assister sans armes aux séances des sociétés civiles, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]pp.479-480
Décret autorisant les militaires à assister sans armes aux séances des sociétés civiles, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.480
Suite de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.594-602
Maury Jean SiffreinRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBuzot François-NicolasNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLameth Charles Malo, comte deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Discussion concernant le décret, proposé par M. de Beauharnais, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.671
Motion de M. Noailles demandant au comité militaire de se charger de la question relative aux retraites pour les anciens officiers, lors de la séance du 9 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.671
Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.697-700
Toulongeon Emmanuel François, vicomte deBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertBlin Pierre FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDelavigne JacquesAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion de l'article 37 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.251
Discussion de l'article 39 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.251-253
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.254-260
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCussy Gabriel deLucas Jean-Baptiste JosephRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePapin LégerMerlin de Douai Philippe AntoineMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisBelzais de Courménil Nicolas BernardVirieu François Henri, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand Gaston
Discussion sur les quatres premiers articles du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.392
Lecture et discussion des articles 7 à 9 du titre 1er du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.392-393
Discussion de la motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.463
Proposition d'une disposition additionnelle au projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.464
Motion de M. Noailles demandant l'impression du rapport et de la seconde partie du projet de décret du comité de Constitution, et du plan de M. Pétion, à renvoyer au comité, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.512
Motions de MM. de Noailles et Camus sur les chevaux des gardes du corps, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.535
Intervention de M. de Noailles demandant au comité militaire de rendre compte sur les mesures militaires prises sur les villes de Sedan, Stenay et Montmédy en rapport avec la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.561
Compte rendu d'un des commissaires chargés de recevoir les déclarations du roi et de la reine, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.568
Annonce de M. de Noailles à propos d'une députation de Givet annonçant concernant les troupes de ligne en garnison dans cette ville, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.577
Rapport par M. de Noailles sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]p.587
Projet de décret du licenciement des gardes du corps, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.588
Discussion et ajournement du projet de décret du licenciement des gardes du corps, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.588-589
Lecture d’une lettre de M. de Bouillé, lors de la séance du 30 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.602-604
Réactions après la lecture de la lettre de M. de Bouillé, lors de la séance du 30 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.604
Dépôt du serment de deux officiers militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.665
Discussion des lettres des administrateurs du département des Basses-Pyrénées et du département de la Gironde sur des mouvements de troupes espagnoles à la frontière
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.687
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.73-86
Castellane Novejean Boniface Louis André, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDelaville-Leroulx JosephDarnaudat Louis JeanPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertJessé Joseph-Henri, baron deToulongeon Emmanuel François, vicomte deCroix Charles Lidewine Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelBouchotte Pierre PaulNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePopulus Marc EtienneVernier ThéodoreAmbly Claude Jean, marquis d'Babey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'
Motions de MM. Noailles et Rabaud Saint-Etienne proposant des dispositions pour la défense des frontières, lors de la séance du 10 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]pp.100-101
Discussion concernant le rapport des commissaires de l'Assemblée nationale envoyés dans les départements de la Meuse, de la Moselle et des Ardennes, présenté par M. de Montesquiou, lors de la séance du 13 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.230-231
Motion de M. de Noaille pour que le Président écrive au régiment de Hesse-Darmstadt à la suite de leur lettre, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.370
Motion de M. Boutteville-Dumetz afin que ces dispositions soient affichés au même temps que le décret, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.374
Projet de décret, présenté par M. Louis de Noailles au nom du comité militaire, sur les hôpitaux militaires, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]pp.599-604
Projet de décret, présenté par M. Louis de Noailles au nom du comité militaire, sur les hôpitaux militaires, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [État et compte]pp.603-606
Projet de rapport, présenté par M. Louis de Noailles, sur les hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Rapport]pp.609-615
Projet d'articles à décréter sur les hôpitaux militaires, présentés par Louis de Noailles, en annexe de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]pp.615-622
Tableaux annexés au projet d'articles à décréter sur les hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [État et compte]pp.623-625
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.726-736
Broglie Charles Louis Victor, prince deTronchet François DenisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDuquesnoy Adrien CyprienBoissy d'Anglas François Antoine deMaupassant Louis Charles CésarGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMartin FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePrieur de la Marne Pierre Louis
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.92-93
Amendement à l'article 3 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.93
Discussion concernant les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.96
Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.142-145
Duquesnoy Adrien CyprienPétion de Villeneuve JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMougins de Roquefort Jean JosephFéraud CharlesFréteau de Saint-Just EmmanuelLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBarnave Antoine
Discussion concernant le projet de décret relatif à la formation des bataillons et aux choix des officiers des gardes nationales destinées à la défense des frontières, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.171-172
Discussion concernant les observations d'un membre sur le retour des invalides dans leur familles, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.187-188
Décret fixant que le Président écrit au ministre de la guerre pour qu'il expédie aux invalides réclamants la somme qui leur est due en exécution des précédents décrets, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.188
Renvoi aux comités des finances et d’agriculture et de commerce de la pétition présentée par les députés extraordinaires de Bordeaux , lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.397
Renvoi aux comité de constitution et militaire de l'adresse de la ville de Bordeaux, lors de la séance du 23 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.639
Renvoi au comité militaire de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.705
Demande d'impression de la lettre de M. Boullé, commissaire dans le département du Nord, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.706
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.5-10
Fréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAlquier Charles-JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deChabroud CharlesBroglie Charles Louis Victor, prince deVernier ThéodorePison du Galand Alexis FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePétion de Villeneuve JéromeRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGrellet de Beauregard Jean-BaptisteLavie Marc DavidDuport Adrien Jean
Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.93-95
Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.129-130
Intervention de M. d'André au sujet d'un rapport devant être fait par le comité militaire sur l'habillement et l'équipement des gardes nationales, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.183-184
Opinion de M. de Noailles sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.217-222
Projet de décret contenu dans l'opinion de M. de Noailles sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.222
Discussion concernant le projet de décret de M. Emmery sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.575-577
Discussion du projet de décret relatif au payement des gardes nationales du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 16 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.695
Discussion sur l'admission à la barre de M. Souton, directeur de la monnaie de Pau, lors de la séance du 21 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.149
Discussion relative aux semestres dans l'armée, lors de la séance du 25 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.318-319
