Target, Guy Jean-Baptiste (1733-1807)
Député du tiers-état de Paris hors-les-murs à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Communes : discussion de la motion de M. Laborde, relative à la nomination d'un comité de rédaction, lors de la séance du 22 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.44-45
Communes : discussion sur la motion de M. Target pour la nomination de deux secrétaires rédacteurs, lors de la séance du 23 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.45
Communes : discussion sur la motion de M. Target pour la nomination de deux secrétaires rédacteurs, lors de la séance du 23 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.45
Liste des commissaires nommés pour les conférences sur la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 23 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.45-46
Conférences sur la vérification des pouvoirs, le 23 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.46-47
Communes : rapports de MM. Mounier et Target, commissaires conciliateurs, lors de la séance du 26 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]p.49
Clergé : députation des communes pour la vérification des pouvoirs et propositions de M. de Lubersac, évêque de Chartres, lors de la séance du 27 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.49-50
Communes : discussion sur la formation des bureaux, lors de la séance du 7 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.78
Communes : discussion sur la motion de M. l'abbé Sieyès sur la constitution de l'Assemblée et la vérification des pouvoirs en commun, lors de la séance du 10 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.85-86
Communes : rapport du douzième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 14 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.103-104
Communes : reprise de la discussion sur la constitution de l'Assemblée, lors de la séance du 15 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.114-120
Communes : dépôt de motions sur la perception des impôts par M. Target et M. Chapelier, lors de la séance du 17 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.128
Communes : discussion sur l'adresse au Roi, suite à la lecture de deux projets d'adresse par les commissaires, lors de la séance du 17 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.129-130
Communes : suspension de la demande de M. Target pour que la liste des députés du clergé soit présentée au Roi, lors de la séance du 22 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.142
Communes : discussion suite à la déclaration de M. le comte de Lally-Tollendal concernant son mandat, lors de la séance du 26 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.158
Communes : discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.164-165
Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deDelaville-Leroulx JosephBouche Charles-FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deTarget Guy Jean-BaptisteChampion de Cicé JérômeLegrand JéromeGarat Aîné DominiqueGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deLanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion sur la nécessité de vérifier les pouvoirs des députés, avant qu'ils ne fassent une protestation, lors de la séance du 30 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.173
Discussion concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.176
Motion de M. Target concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.177
Conclusion de la séance du 3 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.188
Reprise de la discussion sur le projet de résolution proposé par le comité des subsistances, lors de la séance du 6 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.196-198
Adresse d'une députation de MM. les électeurs de la ville de Paris, lors de la séance du 6 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.198-199
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.206-207
Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.208-210
Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.210-211
Organisation de la lecture des adresses au début des séances, décidée le 10 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.217
Reprise de la discussion sur la motion de M. Bouche tendant à créer deux comités de finances, lors de la séance du 11 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.220-221
Discussion suite à la motion de M. Mounier tendant à demander au Roi le rappel des ministres disgraciés, lors de la séance du 13 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.224-229
Discussion du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.297-300
Target Guy Jean-BaptisteMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deBousmard de Chantraine Henri-Jean deLally-Tollendal Trophime Gérard deFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisLubersac Jean-Baptiste Joseph deBouche Charles-FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deDémeunier Jean NicolasBoufflers Stanislas Jean deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deToulongeon Hippolyte Jean René, marquis de
Motion de M. Target sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.310
Discussion des préliminaires de la Constitution, lors de la séance du 1er aout 1789 : question de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.317-325
Discussion sur la motion de M. Bouche relative à la forme des discussions, lors de la séance du 3 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.332
Projet d'arrêté relatif à la sûreté du royaume, présenté lors de la séance du 4 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Projet de décret]p.343
Discussion du projet d'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 6 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.353-356
Discussion de l'article 2 du projet d'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 6 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.357
Discussion des articles concernant les droits de chasse du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 7 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.358-359
Lubersac Jean-Baptiste Joseph deTarget Guy Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyAmbly Claude Jean, marquis d'Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deMalouet Pierre VictorCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deOrléans Louis Philippe Joseph d'Buzot François-NicolasPoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince de
Discussion sur les troubles en province, lors de la séance du 8 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.372-373
Discussion d'un projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique et au serment des troupes, lors de la séance du 10 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.376-378
Discussion sur l'article 7 relatif aux dimes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 10 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.380-386
Chasset Charles AntoineColbert de Castlehill SeignelayLanjuinais Jean DenisGrégoire Henri Jean-BaptisteJallet JacquesGarat Cadet Dominique JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLa Luzerne César Guillaume deArnoult Charles AndréLe Chapelier Isaac René GuyTarget Guy Jean-BaptisteLapoule Jean LouisDes Monstiers de Mérinville RenéGouttes Jean-LouisRancourt de Villiers Edme deLeyris d'Esponchez Antoine Félix
Discussion sur les articles 7 à 11 du projet d'abolition des privilèges, lors de la séance du 11 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.394-396
Le Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonAndré Antoine Balthazar d'Target Guy Jean-BaptistePétion de Villeneuve JéromeDuplaquet Charles VincentRicard Louis EtienneLa Rochefoucauld Dominique, cardinal deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deSallé de Chou Etienne FrançoisTalleyrand-Périgord Charles Maurice de
Projet d'adresse au Roi, lors de la séance du 12 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.399
Suite de la discussion sur le projet de déclaration des droits, lors de la séance du 20 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.461-463
Suite de la discussion sur la déclaration des droits, lors de la séance du 21 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.464-466
Barnave AntoineVolney Constantin François Chasseboeuf deMounier Jean JosephTarget Guy Jean-BaptisteVernier ThéodoreGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyBeauharnais Alexandre François, vicomte deMartineau Louis SimonDeschamps Pierre SuzannePison du Galand Alexis FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandTalleyrand-Périgord Charles Maurice deDelandine Antoine François
Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 22 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.470-472
Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 24 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.482-483
Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, à propos de l'article 20 du projet du sixième bureau, lors de la séance du 24 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.483-484
Le Chapelier Isaac René GuyBouche Charles-FrançoisLally-Tollendal Trophime Gérard deLaborde de Méréville François Louis Joseph deVirieu François Henri, comte deGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deBroglie Charles Louis Victor, prince deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte dePison du Galand Alexis FrançoisMadier de Montjau Noel JosephMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deTarget Guy Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de
Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.505-507
Discussion suite à la motion faite au Palais-Royal pour nommer d'autres députés, lors de la séance du 31 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.513-514
Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 1er septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.529-542
Suite de la discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 2 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.543-547
Suite de la discussion relative à la sanction royale, lors de la séance du 3 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.550-553
Discussion suite au rapport de M. Mounier sur la nécessité de la sanction royale, lors de la séance du 4 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.564-574
Discussion sur la priorité des propositions relatives à l'organisation du Corps législatif et à la sanction royale à mettre aux voix, lors de la séance du 9 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.603-605
Discussion pour savoir si l'Assemblée entendra la lecture d'un mémoire de M. Necker sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.609-610
Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.610-612
Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.616-619
Discussion sur le projet d'arrêté du comité de judicature, lors de la séance du 12 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.619
Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.636-640
Discussion sur l'hérédité de la couronne et l'inviolabilité royale, lors de la séance du 15 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.642-644
Discussion sur les grains, lors de la séance du 15 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.644-645
Discussion sur l'inviolabilité de la personne du roi, l'indivisibilité du trône et l'hérédité de la couronne de mâle en mâle, lors de la séance du 16 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.2-3
Reprise de la discussion du 16 septembre 1789 sur l'inviolabilité de la personne du roi, l'indivisibilité du trône et l'hérédité de la couronne de mâle en mâle
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.3-4
Discussion suite à la motion de M. le duc d'Aiguillon, lors de la séance du 19 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.45-47
Débats autour de l'ordre du jour à adopter, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]pp.99-100
Discussion sur l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.100
Discussion sur l'article 3 du chapitre II de la Constitution, intitulé "Principes du gouvernement français", lors de la séance du 23 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.123-124
Duport Adrien JeanTarget Guy Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulLameth Charles Malo, comte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBouche Charles-FrançoisLa Luzerne César Guillaume deLe Berthon André Benoit François HyacyntheMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte dePétion de Villeneuve JéromeMounier Jean JosephFréteau de Saint-Just Emmanuel
Discussion portant sur l'abolition du droit de franc-fief, lors de la séance du 28 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.199
Discussion sur le nouveau projet de division de la France, à la suite du rapport de M. Thouret, lors de la séance du 29 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.210
Rapport de M. Target sur un projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 29 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Rapport]pp.210-211
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 1, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.219
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 3, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.220-222
Lévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Virieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMounier Jean JosephPétion de Villeneuve JéromeDuport Adrien JeanPison du Galand Alexis FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Luzerne César Guillaume deMartineau Louis SimonEmmery de Grozyeulx Jean-LouisTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre, chevalier deDubois-Crancé Edmond Louis
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 4, lors de la séance du 1er octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.226-227
Discussion sur le rapport présenté par le comité des finances, sur le plan de M. Necker, lors de la séance du 2 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.236
Discussion à propos de la motion de M. Pétion de Villeneuve sur le prêt à intérêt, lors de la séance du 3 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.337-338
Amendement de la motion de M. Pétion de Villeneuve sur le prêt à intérêt, concernant les gens de main-morte, lors de la séance du 3 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Amendement]p.338
Arrivée d'une députation de Paris et discours de Maillard, orateur de cette députation, lors de la séance du 5 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.346-347
Liste des membres députés vers le Roi, lors de la séance du 6 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.349
Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.383-385
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBoislandry François Louis deBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deLe Berthon André Benoit François HyacyntheRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuport Adrien JeanGarat Aîné DominiquePétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneTarget Guy Jean-BaptisteFréteau de Saint-Just EmmanuelLe Chapelier Isaac René Guy
Remarque de M. Target à propos du comité des subsistances et de l'instruction populaire à mener, lors de la séance du 9 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.388
Discussion sur la formule pour la promulgation des lois, lors de la séance du 10 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.396-397
Reprise de la discussion suite au projet de décret sur l'inviolabilité des membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 10 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.406
Motion de M. Target sur la nécessité de décréter sur le champ la formule de la loi, lors de la séance du 12 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.408
Demande de M. Target de lire des articles de la constitution d'un tribunal national lors de la séance du 13 octobre au soir
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.415
Discussion sur la suppression du comité des subsistances, lors de la séance du 13 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.440
Discussion sur l'affaire M. de Besenval, lors de la séance du 14 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.445
Discussion sur la motion de M. le vicomte de Noailles, concernant les suppléants, lors de la séance du 15 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.450
Projet de loi sur les attroupements présenté par M. Target, lors de la séance du 15 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Projet de loi]p.452
Décret du 20 octobre 1789 sur le Conseil d'Etat du Roi
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Décret]pp.467-468
Discussion sur la promulgation de divers décrets, lors de la séance du 20 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.468-469
Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.469-470
Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.474-475
Target Guy Jean-BaptisteGlezen Jacques MariePétion de Villeneuve JéromeMilscent Marie JosephRicard de Sealt Gabriel Joseph XavierLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine deDuport Adrien JeanBuzot François-Nicolas
Discussion concernant les convocations des Etats des provinces, lors de la séance du 26 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.554-555
Reprise de la discussion sur les municipalités et sur la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux enfants des faillis, lors de la séance du 28 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.596-597
Décret du 28 octobre 1789 concernant les vœux monastiques
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Décret]p.597
Protestations concernant le décret sur les voeux monastiques, réglées par la question préalable, lors de la séance du 29 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.598
Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.598-600
Grégoire Henri Jean-BaptisteTarget Guy Jean-BaptisteCazalès Jacques Antoine deDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deBarrère de Vieuzac BertrandBoufflers Stanislas Jean dePrieur de la Marne Pierre LouisDortans Charles François, comte deThibault Anne Alexandre MarieMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Charles Malo, comte deGarat Aîné Dominique
Motion de M. Target concernant l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 30 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.612
Discussion sur la nouvelle division territoriale du royaume, lors de la séance du 3 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.654-664
Discussion concernant la motion de M. Alexandre de Lameth, concernant les parlements, lors de la séance du 3 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.664-666
Discussion sur l'acceptation des décrets par le Roi, lors de la séance du 4 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.670-671
Adresse d'un citoyen du Havre sur la formation de corps de volontaires indépendant, lors de la séance du 4 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.674
Décret du 5 novembre 1789 sur la manière dont seront nommés les suppléants
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Décret]pp.679-680
Discussion suite à la motion de M. le comte de Mirabeau dénonçant les troubles de Marseille et l'inexécution du décret relatif à la procédure criminelle, lors de la séance du 5 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.697
Discussion suite à la motion de M. l'évêque d'Autun relative à la conservation des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 7 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.720-721
Motion de M. Target concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.741
Suite de la discussion sur le projet concernant la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.744-759
Suite de la discussion de la motion de M. Treilhard, relative aux biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.42-45
Bigot de Vernière Jean-JosephThouret Jacques GuillaumeLegrand JéromeBarnave AntoineMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deLezay Marnezia Claude François, marquis deCochon de Lapparent CharlesLa Coste-Messelière Benjamin Léonor Louis Frottier, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTreilhard Jean-BaptisteBonal François deDupont de Bigorre Pierre CharlesCortois de Balore Pierre MarieRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouchotte Pierre PaulCoulmiers François Simmonet deHutteau François LouisMaury Jean SiffreinTarget Guy Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasDefermon des Chapelières JacquesGossin Pierre FrançoisToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deCazalès Jacques Antoine deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMilscent Marie JosephHébrard de Fau Pierre
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 16 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.66
Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.67-68
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean DenisLaborde CharlesMartineau Louis SimonThibault Anne Alexandre MarieTarget Guy Jean-BaptisteLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasVillaret Jean-Chrisostome deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisDefermon des Chapelières Jacques
Discussion de la suite du projet de constitution concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séance du 17 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.81-82
Target Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deThouret Jacques GuillaumeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDaubert LouisLameth Charles Malo, comte deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deDefermon des Chapelières JacquesLachèze Murel Pierre Joseph de
Adoption de deux articles sur les bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.115
Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.115-117
Defermon des Chapelières JacquesCochon de Lapparent CharlesBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandRamel de Nogaret Dominique VincentTarget Guy Jean-BaptisteVillaret Jean-Chrisostome deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBrunet de Latuque PierreMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLanjuinais Jean DenisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deLong PierreEstourmel Louis Marie, marquis d'Malouet Pierre VictorDupont de Bigorre Pierre CharlesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDupont de Nemours Pierre SamuelVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueBrostaret Jean-BaptisteMaury Jean Siffrein
Adoption de nouveaux articles sur les bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.117
Ajournement de la discussion concernant le don de la bibliothèque de l'abbaye Sainte-Geneviève, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]pp.158-159
Discussion sur l'article 3 du projet d'organisation des municipalités et assemblées provinciales, lors de la séance du 23 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.226-227
Suite de la discussion sur les articles ajournés concernant les municipalités et assemblées provinciales, lors de la séance du 24 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.247-249
Defermon des Chapelières JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMilscent Marie JosephBousmard de Chantraine Henri-Jean deBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu dePison du Galand Alexis FrançoisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMoreau de Saint-Méry Louis ElieAilly Michel François d'Dupont de Bigorre Pierre CharlesPopulus Marc EtienneBonal François deTreilhard Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteVolney Constantin François Chasseboeuf de
Discussion des articles 1 à 6 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.252-253
Discussion de l'article 7 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.253
Ajournement de la motion de M. de Cazalès concernant les crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.257
Adoption des articles 13 à 16 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 26 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.259
Discussion de l'article 17 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 26 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.259-260
Discussion de l'article 18 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 26 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.260-261
Discussion concernant la motion sur les étrennes contenue dans le rapport de M. Lebrun sur les projets financiers, lors de la séance du 27 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.269
Discussion suite à l'adresse de la municipalité de Bastia sur les troubles de cette ville, lors de la séance du 30 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.336
Suite de la discussion sur le projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 30 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.338-339
Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.343-344
Discussion de l'article 51 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.344-346
Discussion suite au décret concernant les officiers municipaux de Saint-Quentin, lors de la séance du 2 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.354-355
Adoption des nouveaux articles du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.355
Adoption des articles 1 à 3 sur les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.358
Discussion des articles 4 et 5 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.358-359
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.359-361
Martineau Louis SimonCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyCamus Armand GastonChastenay-Lanty Erard Louis Guy deTarget Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLapoule Jean LouisPétion de Villeneuve JéromeRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deMaury Jean SiffreinMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEstourmel Louis Marie, marquis d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMalès GabrielDupont de Bigorre Pierre CharlesMilscent Marie JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLong PierreFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Cadet Dominique JosephMougins de Roquefort Jean Joseph
Suite de la discussion sur le plan de M. Necker, tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 5 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.391-407
Target Guy Jean-BaptisteEymar Jean-François d'Laborde de Méréville François Louis Joseph deCazalès Jacques Antoine deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyCochon de Lapparent CharlesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne
Adoption de l'article 7 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 7 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.413
Discussion sur l'article 8 du projet sur les municipalités, lors de la séance du 7 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.414
Adoption de l'article 9 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 8 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.425
Discussion sur les articles 10, 11 et 12 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 8 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.425-426
Discussion sur les nouveaux articles sur les élections et l'organisation des municipalités, lors de la séance du 8 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.426
Discussion suite au rapport du comité des recherches sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 8 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.427-429
Discussion sur l'état du travail sur la division du royaume, lors de la séance du 9 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.453
Adoption de l'article 14 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 9 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.453
Discussion des articles additionnels du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 9 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.453-454
Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.493-495
Discussion sur le décret d'ensemble sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 14 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.563-564
Target Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLachèze Murel Pierre Joseph dePison du Galand Alexis FrançoisBousmard de Chantraine Henri-Jean deMalouet Pierre VictorThouret Jacques GuillaumeColbert de Castlehill SeignelayFréteau de Saint-Just EmmanuelMadier de Montjau Noel JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRuffo de Bonneval Sixte Louis Constant
Discussion sur la liberté de la presse suite à une plainte de l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 22 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.718-719
Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.31-32
Garat Aîné DominiqueRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMougins de Roquefort Jean JosephDémeunier Jean NicolasBouche Charles-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deKytspotter Jean-Baptiste Louis deTarget Guy Jean-Baptiste
Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.32
Garat Aîné DominiqueMougins de Roquefort Jean JosephRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteBouche Charles-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneKytspotter Jean-Baptiste Louis de
Discussion sur l'arrestation à Villeneuve-le-Roi d'une guimbarde chargée d'argent monnayé, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.35-36
Discussion suite à l'intervention de M. Camus pour qu'on discute sa motion sur les pensions avant d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.61
Discussion sur les finances, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.62-63
Projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.66
Discussion relative au projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.66
Discussion sur l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.112
Article 1er du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, lu lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.112
Articles suivants du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, lus lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.113
Article du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, sur le serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.113
Adoption de l'article proposé relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.114
Discussion de l'instruction et du projet de décret sur les corps administratifs de district et de département, lors de la séance du 8 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.118-119
Discussion au sujet de la réunion du pays des Basques au Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.170-171
Discussion au sujet de l'adresse de la ville de Troyes sur la fixation du prix des journées pour être citoyen actif, lors de la séance du 15 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.187
Discours de M. Target, nouveau président, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.227
Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.227-228
Lecture d'une lettre de M. de Briel, capitaine au régiment de Navarre, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.229
Don patriotique du district et du bataillon des Petits-Pères, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.229
Lettre de M. de Choiseul-Gouffier, ambassadeur à Constantinople, portant plusieurs dons patriotiques, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.229
Décret du 18 janvier 1790 sur l'exemption de timbre et de contrôle des actes relatifs aux élections
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.230
Conclusion de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.232
Don patriotique des députés extraordinaires de Châtillon-sur-Seine, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.233
Don patriotique de M. de Château-neuf, consul et chargé d'affaires de France auprès du Bey et de la régence de Tunis, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.233
Discussion de la requête de M. de Favras tendant à connaître le nom de son dénonciateur, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.234
Décret du 19 janvier 1790 sur l'appartenance du bourg de Saint-Laurent au département de la Bresse
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.235
Lettre de M. d'Ollianison, commandant des carabiniers, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]p.235
Lettre du régiment royal-étranger, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]p.235
Don patriotique anonyme, accompagné d'observations sur la manière d'asseoir et de percevoir l'impôt sur le revenu, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.235
Don patriotique de la paroisse de Greissy et de la commune de Largillière-en-Bourgogne, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.236
Rapport de M. le marquis de Bouthillier sur la force et sur la solde de l'armée française, au nom du comité militaire, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.236-246
Décret du 19 janvier 1790 relatif à l'impression du rapport du comité militaire sur la force et sur la solde de l'armée française
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.254
Députation de la commune de Paris et réponse du président, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.254
Conclusion de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.254
Rapport par M. Merlin sur la députation de la principauté d'Arches et de Charleville, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.255-256
Discussion du rapport de M. Merlin sur la députation de la principauté d'Arches et de Charleville, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.256
Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.256
Annonce par le président de la sanction de décrets et de l'envoi par le garde des sceaux de plusieurs lettres-patentes destinées aux archives, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.256
Suite de la discussion sur l'établissement des départements et des districts, lors de la séance du 20 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.256
Lettre de M. Bailly sur la misère qui règne à Paris, lors de la séance du 20 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]p.258
Adoption de l'amendement de M. Bernigaud de Grange sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.259
Rapport de M. l'abbé Sieyès sur les délits de presse, lors de la séance du 20 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.259-261
Ouverture de la discussion au sujet de la nomination du nouveau comité des rapports, lors de la séance du 20 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.264
Conclusion de la séance du 20 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.264
Annonce de la sanction par le roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.265
Annonce du président concernant le décret relatif à la procédure entamée dans la ville de Marseille, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.265
Lettre du major des chasseurs du Hainaut, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]p.265
Renvoi au comité de constitution d'une proposition de M. de La Borde sur la carte de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]p.265
Don patriotique de l'Académie royale de musique, accompagné d'une adresse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.265
Réception d'une lettre de Lord George Gordon au sujet de la pétition envoyée au duc de la Rochefoucauld, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.265-266
Annonce du décès de M. Legros, député ecclésiastique de Paris, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.266
Discussion du rapport du comité de Constitution sur les limites contestées des cinq départements de Haute-Auvergne, Basse-Auvergne, Vélay, Forez et Vivarais, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.267-268
Réception d'une lettre de M. le garde-des-sceaux, accompagnée d'un mémoire de la ville de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.268
Lettre de M. de Bellerose, colonel d'un régiment de chasseurs, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]p.271
Réception d'une note du garde des sceaux relative à l'exécution ordonnée par le Roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours et production des ministres]p.277
Audition du rapport sur l'affaire de Marseille fixée au samedi suivant, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.277
Discussion de l'article 5 proposé par M. Guillotin relatif à la confiscation des biens des condamnés, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.279
Dépôt par M. Lamy d'une motion sur l'importance de décréter la responsabilité des chefs de bureaux de l'administration, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.279
Conclusion de la séance du 21 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.279
Discussion du projet de décret de M. Lebrun concernant le paiement des dépenses de 1790 et la création d'un comité de liquidation des créances arriérées, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.285-286
Camus Armand GastonMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGouttes Jean-LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deTarget Guy Jean-Baptiste
Demande de plusieurs députés pour que l'auteur d'une motion contre l'abbé Maury se présente devant eux, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.286
Admission à l'Assemblée de M. le baron de Nédonchelle, qui remplace M. le duc de Croy, démissionnaire, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.287
Adresse d'une députation du district des cordeliers au sujet d'un décret de prise de corps contre M. Marat, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.287
Conclusion de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.288
Compte rendu de la mission du Président pour présenter au Roi quatre décrets, lors de la séance du 23 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.288
Lettre de M. d'Albert de Rioms, lors de la séance du 23 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]p.288
Conclusion de la séance du 23 janvier 1790 pour procéder à la nomination de divers comités
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.292
Incidents de séance avant le rapport par l'abbé Maury sur la procédure prévôtale de Marseille, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.297
Ajournement de la discussion sur la procédure prévôtale de Marseille au 26 janvier, et conclusion la séance du 23 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.315
Procès verbal de la députation du bataillon du district Saint-Honoré, lors de la séance du 25 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.315-316
Rapport de M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]p.317
Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.317-318
Renvoi au comité de constitution de la la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]p.319
Discussion concernant une clause du décret relatif au département d'Alençon, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.325-326
Présentation à la sanction royale du décret sur les décimes, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.326
Discussion relative à l'établissement d'un comité chargé de rédiger un réglement de police pour l'Assemblée, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.326
Ordre du jour de la séance du 26 janvier 1790 : suite de la discussion sur la division des départements du royaume
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.326
Décret concernant la division des départements du Vivarais et du Velay, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.326
Motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.328
Remerciements du Président aux jeunes élèves de Louis-le-Grand, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.332
Ordre du jour de la séance du 26 janvier 1790 au soir : discussion sur l'affaire du prévôt de Marseille
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.332
Levée de la séance du 26 janvier 1790 après ajournement de la discussion sur l'affaire du prévôt de Marseille
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.349
Discussion suite à la demande de modification du décret relatif au département du Soissonnais et du Vermandois, lors de la séance du 27 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.349
Discussion concernant la division du département de l'Auxerrois, lors de la séance du 27 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.350-351
Décret concernant la division du département de Versailles, lors de la séance du 27 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.351
Réception d'une lettre contre l'agiotage, en annexe, et levée de la séance du 27 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.352
Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.394-395
Décret concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.395
Décret concernant la division du département d'Amiens, lors de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.396
Compte rendu du président des décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.396
Conclusion de la séance du 30 janvier 1790 pour la nomination du comité de mendicité
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.397-398
Nominations pour le comité de mendicité, lors de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.398
Nominations des secrétaires, lors de la séance du 1er février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.406
Compte-rendu par le Président de la sanction de décrets par le roi, lors de la séance du 1er février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.406-407
Décret concernant la division des départements de l'ouest de la Provence, lors de la séance du 1er février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.407
Renvoi au comité de constitution des documents relatifs à l'élection de maire de la ville de Chinon, lors de la séance du 1er février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]p.407
Lettre du régiment de Dillon datant du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]p.409
Rapport de M. le vicomte de Noailles sur l'avancement des officiers, bas-officiers et soldats, lors de la séance du 1er février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.409-413
Nomination de MM. Leclerc et Périsse-Duluc pour l'inspection de l'imprimerie, lors de la séance du 1er février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.413
Ouverture de la séance du 2 février 1790 par l'élection du nouveau Président, M. Bureaux de Pusy
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.415
Discours de M. Target en quittant le fauteuil de président de l'Assemblée, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.415
Discussion des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.416-418
Chantaire Pierre LaurentDémeunier Jean NicolasBureaux de Pusy Jean XavierLanjuinais Jean DenisLachèze Murel Pierre Joseph deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTellier Armand ConstantLandreau SimonBarnave AntoineRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulRamel de Nogaret Dominique VincentLoys Jean-BaptisteDupont de Nemours Pierre SamuelTarget Guy Jean-BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Lecture du procès verbal du 2 février 1790, et addition au premier article du décret sur les municipalités, lors de la séance du 3 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.419
Mise aux voix du projet de décret sur la nouvelle Chambre des vacations du parlement de Bretagne et ajournement de la discussion de la pétition de Rennes, lors de la séance du 3 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.426-427
Compte-rendu de la députation chargée de reconduire le roi, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.431-432
Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.432-435
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.438
Suite de la discussion de la motion de M. Loys tendant à exclure les condamnés de l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.497-498
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.540-541
Présentation d'un projet de décret par le comité de constitution sur la détermination de la valeur de la journée de travail, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.543
Discussion du Conclusum des princes allemands relatifs aux droits féodaux en Alsace, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.547-548
Discussion des députés concernant la rectification du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.600
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.647-650
Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.651-652
Camus Armand GastonBouche Charles-FrançoisColbert de Castlehill SeignelayTarget Guy Jean-BaptisteCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deDuport Adrien JeanPopulus Marc EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelPrieur de la Marne Pierre LouisMougins de Roquefort Antoine BonifaceGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMartineau Louis Simon
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.686
Discussion de l'article 6 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.687
Reprise de la discussion sur l'article 10 du décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 25 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.689-691
Le Chapelier Isaac René GuyEymar Jean-François d'Pétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillaume Louis-MarieEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPflieger Jean-AdamPellerin Joseph MichelMénard de la Groye François René PierreVernier ThéodoreGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAchard de Bonvouloir Luc RenéMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisCroy Anne-Emmanuel, duc deTarget Guy Jean-BaptisteTronchet François DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion sur la dénomination des départements, lors de la séance du 26 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.711
Remarques sur le procès-verbal, lors de la séance du 7 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.63
Adoption de l'article sur le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 15 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.172
Reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.239
Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.240
Ajournement des motions de MM. Target, Dupont de Nemours et Martineau sur l'ordre du jour, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.259
Discussion sur un projet de décret concernant les membres des assemblées administratives de départements et de districts, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.259-261
Garat Aîné DominiqueDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMougins de Roquefort Jean JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulTarget Guy Jean-BaptisteLachèze Murel Pierre Joseph deRewbell Jean FrançoisVoidel CharlesDémeunier Jean NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Envoi à la sanction royale des décrets décrétés lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.262
Discussion sur un article concernant l'appel des jugements rendus par les municipalités, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.309
Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.340-341
Le Chapelier Isaac René GuyMaury Jean SiffreinGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesDevillas Jean-BaptisteChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonFréteau de Saint-Just EmmanuelEstourmel Louis Marie, marquis d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Target Guy Jean-BaptisteSinéty de Puylon André Louis Esprit deDémeunier Jean NicolasRabaud de Saint-Étienne Jean-Paul
Rapport de M. Target, au nom du comité de constitution sur l'état des travaux pour la constitution du royaume, lors de la séance du 31 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.484-487
Discussion sur la question à mettre aux voix concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.535
Projet de décret concernant la formation de la municipalité de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Projet de décret]p.101
Discussion du projet de décret concernant la formation de la municipalité de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.101
Projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Projet de décret]pp.339-340
Décret relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.340
Décret relatif aux conditions exigées des étrangers pour devenir citoyens français, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.340
Discussion relative au nombre de citoyens actifs que renferme la ville de Rozay, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.421-422
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire et examen de la question relative aux tribunaux d'exception et aux tribunaux consulaires, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.684-688
Begouën Jacques FrançoisRiffard de Saint-Martin François-JérômeLeclerc Charles GuillaumeDefermon des Chapelières JacquesNairac Pierre PaulTarget Guy Jean-BaptisteBrostaret Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyTronchet François DenisBoislandry François Louis deChabroud CharlesFréteau de Saint-Just EmmanuelGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGarat Aîné DominiqueBuzot François-NicolasDémeunier Jean Nicolas
Rapport de M. Target, au nom du comité de constitution, sur les troubles de la ville de Sedan, lors de la séance du 30 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]p.740
Décret sur les troubles de la ville de Sedan, lors de la séance du 30 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.740
Rapport de M. Target concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.40-41
Lecture du procès-verbal de la séance du 2 juin 1790 au matin, et demande de modification du décret sur les troubles dans le département de la Corrèze
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.50
Décret sur la garde nationale, sur proposition du comité de constitution, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.184-185
Décret concernant le commandement en chef de la garde nationale de Versailles, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.576-577
Projet de décret sur l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Projet de décret]p.12
Don de M. Brisson de la nouvelle carte de France, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.50
Décret sur les élections de la ville de Paris, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.650
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.13-25
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deCamus Armand GastonDesmazières Thomas Marie GabrielRegnier Claude AmbroiseHenry de Longuève Jean-LouisLefèvre d'Ormesson Louis II François de PauleDespatys de Courteille Pierre ÉtienneDauchy Luc Jacques EdouardPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deParent de Chassy LouisDelacour d'Ambésieux Charles ClaudeDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarrère de Vieuzac BertrandMeynier de Salinelles Etienne DavidVieillard Pierre JacquesGossin Pierre FrançoisTreilhard Jean-BaptisteLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deGoupil de Préfeln Guillaume François
Suite à une courte discussion, décrété le dépôt aux archives de l'acte constitutionnel et de la lettre du roi, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.644-645
Remarque de M. Target au sujet des exemplaires imprimés de la Constitution, lors de la séance du 24 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.265
