Lavie, Marc David (1737-1793)
Député du tiers-état de Belfort et Huningue à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Fin du contentieux entre MM. Lavie et Gobel suite à sa nomination comme député de Bale, lors de la séance du 12 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.399-400
Discussion sur la motion de M. Volney, lors de la séance du 19 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.43-44
Discussion suite à la motion de M. de Gouy, lors de la séance du 19 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.45
Reprise de la discussion du projet de décret concernant les finances, lors de la séance du 2 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.237-238
Fréteau de Saint-Just EmmanuelRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeLavie Marc DavidArgentré Louis-Charles du Plessis d'Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc de
Incident sur la délivrance des passeports et discussion à ce sujet, lors de la séance du 9 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.388-389
Le Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean DenisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deBousmard de Chantraine Henri-Jean deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTreilhard Jean-BaptisteRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasBigot de Vernière Jean-JosephPopulus Marc EtienneLavie Marc DavidMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte de
Discussion suite à la lecture d'une lettre du conseil municipal de Metz du 30 septembre 1789, au sujet du marquis de Bouillé, lors de la séance du 10 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.407
Élection d'un nouveau président, de trois secrétaires et deux inspecteurs du travail, lors de la séance du 24 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.521-522
Discussion sur la convocation extraordinaire des Etats de la province du Dauphiné, lors de la séance du 26 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.552-554
Lapoule Jean LouisDupont de Bigorre Pierre CharlesBarnave AntoineLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deArnoult Charles AndréMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisGlezen Jacques MarieLanjuinais Jean DenisDuport Adrien JeanLavie Marc DavidLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Discussion suite à la motion de M. le comte de Mirabeau dénonçant les troubles de Marseille et l'inexécution du décret relatif à la procédure criminelle, lors de la séance du 5 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.697
Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.83-86
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBarnave AntoineMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deRoederer Pierre LouisLavie Marc DavidGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandCazalès Jacques Antoine de
Discussion des articles 1 à 6 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.252-253
Discussion suite à la motion de M. le comte, de Mirabeau concernant les Corses expatriés, lors de la séance du 30 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.337
Barrère de Vieuzac BertrandMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSaliceti Antoine ChristopheMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLavie Marc DavidGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deBousmard de Chantraine Henri-Jean deDupont de Bigorre Pierre CharlesPoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince de
Don patriotique, lors de la séance du 4 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.366
Don patriotique de vingt-sept paroisses du bailliage de Thann en Haute-Alsace, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.60
Discussion sur la procédure de la maréchaussée d'Alsace contre quelques syndics et la circulation d'écrits incendiaires, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.254
Discussion du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.591
Réclamations de plusieurs députés au nom de provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.591
Décision concernant les habitants du comté de Mont-Joye, à l'initiative de M. Lavie, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.621
Proposition de M. Lavie concernant le traitement des jésuites, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.623
Discussion sur le projet de décret sur les adjudications de bois faites en Lorraine, lors de la séance du 27 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.729
Discussion de l'article 11 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.764
Discussion sur le rapport concernant une difficulté survenue entre les districts de Riom et de Thiers, lors de la séance du 5 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.30
Don patriotique de M. Lavie, lors de la séance du 13 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Don patriotique et hommage]p.160
Discussion suite à la lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.734
Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.734-749
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.85
Motion de M. Lavie concernant la suspension de l'ordination des prêtres, lors de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Motion et motion d'ordre]p.162
Discussion concernant le don patriotique de M. l'abbé d'Eymard, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.336
Reprise de la discussion concernant le don patriotique de M. l'abbé d'Eymard, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.336-337
Décision de ne pas établir de jurés en matière civile, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.343
Discussion relative à la motion de M. de La Queuille, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.407
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.416-420
Grégoire Henri Jean-BaptisteBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinIrland de Bazoges Pierre-MarieDufraisse-Duchey Amable GilbertFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGouttes Jean-LouisBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Décret sur la route des blés en Alsace, lors de la séance du 28 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.702
Discussion du projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.110
Motions de MM. Lavie et Fréteau sur les projets de décrets relatifs aux finances, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.110
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.239-241
Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.374-378
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deEstourmel Louis Marie, marquis d'Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRewbell Jean FrançoisBurignot de Varennes Jacques PhilibertBouche Charles-FrançoisBouchotte Pierre PaulPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyLavie Marc DavidFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deVirieu François Henri, comte deLanjuinais Jean DenisLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.567
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.172-173
Ordre du jour de la séance du 26 juillet 1790 : discussion de l'affaire de Montauban
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.360
Discussion du rapport relatif à l'affaire des troubles dans la ville de Schelestadt, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.694
Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.415-416
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeChabroud CharlesBuzot François-NicolasBrostaret Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis deBlin Pierre FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deDémeunier Jean NicolasBoussay Jacques-François de Menou, baron deLavie Marc DavidBarnave Antoine
Discussion et amendements sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.572-574
Discussion de l'article 1 du titre I du projet de décret sur les pensions des religieux, lors de la séance du 8 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.654-656
Bouteville-Dumetz Gislain-LouisCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Maury Jean SiffreinLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLavie Marc DavidBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAlquier Charles-JeanJallet JacquesTreilhard Jean-BaptisteCouturier JacobSérent Armand Sigismond, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Renvoi aux comités diplomatique et de liquidation de la pétition de la ville de Nuremberg, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.510
Renvoi au comité ecclésiastique des art. 5 et 6 du décret sur l'administration des biens nationaux, lors de la séance du 9 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.522
Discussion sur l'ordre du jour, lors de la séance du 11 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.534
Discussion sur l'amendement de l'art. 18 du titre II du décret sur les domaines nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 11 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.543
Discussion du projet de décret de M. Gossin sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la séance du 15 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.647
Lecture d'une adresse du directoire du district de Strasbourg, lors de la séance du 15 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, lors de la séance du 15 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.651
Discussion au sujet du projet de décret sur la dénonciation d'un écrit du clergé d'Alsace sur la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 17 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.675-677
Discussion des projets de décrets sur les droits seigneuriaux des princes d'Allemagne en Alsace, lors de la séance du 28 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.84-85
Discussion sur l'affaire de Belfort, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.139-140
Discussion sur la conservation des forêts, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.142
Discussion sur le décret maintenant le sieur Vestermann en arrestation à l'hôtel de la Force, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.143
Renvoi au comité ecclésiastique de la demande du refus de payer les ecclésiastiques protestant contre les décrets, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.283
Adoption des articles 1, 2, 3, 4 et 5 du projet relatif à l'exécution du décret du 12 juillet sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.426-427
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Don patriotique et hommage]p.473
Lettre de M. Châlons, major de la place de Belfort, à M. Lavie, lors de la séance du 19 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.539
Discussion sur la proposition de remboursement des détenteurs de brevets, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.728
Discussion du du projet de décret sur le droit de consommation des sucres et cacaos, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.298-299
Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.308-319
Cottin Jacques EdmePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLavie Marc DavidVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie AthanaseBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrugnon Louis Pierre JosephCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienRegnier Claude AmbroiseGrégoire Baptiste Henri, AbbéEstourmel Louis Marie, marquis d'Châtelet Louis-Marie du
Discussion concernant l'affaire du sieur de Villemotte et demande de proscription des détours d'un comité à un autre, lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.712
M. Gobel, évêque de Lydda, interpellé sur le discours qu'il a prononcé avant de prêter serment, et sa réponse, lors de la séance du 3 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.1
Discussion du projet de décret de M. de Mirabeau sur les vacances des évêchés et des cures, lors de la séance du 7 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.66-68
Alquier Charles-JeanRewbell Jean FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGouttes Jean-LouisChabroud CharlesEmmery de Grozyeulx Jean-LouisThibault Anne Alexandre MarieLavie Marc DavidMartineau Louis SimonLapoule Jean LouisBarnave AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion sur le décret relatif aux commis du département de la justice chargés de l’expédition des décrets, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.105
Discussion de l'article 14 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.112-113
Suite de la discussion du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.128-135
Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.214-216
Le Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisDelandine Antoine FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidMadier de Montjau Noel Joseph
Discussion sur le décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.274
Lecture d'une lettre de sieur Templier, curé d'Aubagne, lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Lettre]pp.274-275
Discussion du rapport et du décret annulant l’élection du sieur Rondeau à la place de juge du district de Rochefort, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.352
Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.465-466
Nouvelle discussion de l'article relatif aux huiles de poissons du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.471-475
Discussion de l'article relatif aux productions de la pêche du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.475-476
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.499-503
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGuillotin Joseph IgnaceMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisLavie Marc DavidBabey Pierre Marie AthanaseGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChasset Charles AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesGrégoire Baptiste Henri, AbbéBouteville-Dumetz Gislain-LouisThibault Anne Alexandre MarieAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.592-593
Retour à l'ordre du jour après une dernière intervention du rapporteur du comité de liquidation, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.658
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.219-220
Lavie Marc DavidBoufflers Stanislas Jean deAubry-Dubochet Pierre FrançoisGarat Aîné DominiqueMalouet Pierre VictorAndrieu César PierreCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Populus Marc EtienneChastenet de Puységur Jean-Auguste deRoederer Pierre LouisDupont de Nemours Pierre Samuel
Suite de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.225-226
Lavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisLanjuinais Jean DenisMalouet Pierre VictorDefermon des Chapelières JacquesGrellet de Beauregard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Decrétot Jean-BaptisteDelavigne JacquesMerlin de Douai Philippe Antoine
Intervention de M. Lavie concernant la lettre de M. Joubert, juge de paix à Noirmoutiers, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.280
Discussion concernant les conditions de santé du sieur Châlon, après son emprisonnement suite à l'insurrection de Belfort, lors de la séance du 23 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.450-451
Plusieurs amendements au projet de décret sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.545
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.593-594
Castelanet AntoineGarat Aîné DominiqueAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesRoussillou Pierre AugustinDillon DominiqueHerwyn de Nevèle Pierre Antoine CharlesEstourmel Louis Marie, marquis d'Cochon de Lapparent CharlesLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.594-595
Herwyn de Nevèle Pierre Antoine CharlesGarat Aîné DominiqueCastelanet AntoineEstourmel Louis Marie, marquis d'Roussillou Pierre AugustinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cochon de Lapparent CharlesLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon DominiqueDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Discussion de l'article 10 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.663-664
Motion de M. Lavie sur la lettre des administrateurs du directoire du département du Jura, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.667
Interventions après lecture de la pétition concernant le maréchal de Broglie, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.668
Discussion autour de la lettre de de trois particuliers se disant commissaires de l’assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.679-681
Discussion au sujet des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.738-739
Intervention de M. l'abbé Maury sur le remboursement de la dot de la reine d'Espagne réclamé par son neveu le duc d'Orléans, et opposition d'autres députés, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.748
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Motion de M. Lavie sur un oubli au procès-verbal, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.130-131
Divers amendements de l'article 2 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]pp.199-200
Renvoi aux comités des rapports, diplomatique, ecclésiastique et d’aliénation d'un travail sur le directoire de la Moselle, lors de la séance du 20 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.221
Renvoi au comité d'aliénation d'une motion de M. Lavie demandant au comité de tenir compte des troubles de Colmar, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.260
Suite de la discussion sur le projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.327-336
Duport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeDuport Adrien JeanLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasLanjuinais Jean DenisThouret Jacques GuillaumeGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarnave AntoineLavie Marc DavidBarrère de Vieuzac BertrandLegrand JéromeBriois de Beaumetz Bon-AlbertDémeunier Jean NicolasFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLanjuinais Jean Denis
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.337-338
Discussion au sujet des plaintes de différentes provinces contre l'échange du comté de Sancerre, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.484
Discussion du projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.644-645
Moreau de Saint-Méry Louis ElieBouche Charles-FrançoisDefermon des Chapelières JacquesMartineau Louis SimonLavie Marc DavidCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonDefermon des Chapelières JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLavie Marc DavidChristin Charles GabrielCamus Armand Gaston
Discussion sur la lettre des maires et officiers municipaux de la ville de Lyon et décision portant que M. Deschamps est démissionnaire, lors de la séance du 15 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.113-114
Lettre de Mme de La Pérouse remerciant l'Assemblée d'avoir ordonné l'envoi de secours à la recherche de son époux, lors de la séance du 26 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Lettre]pp.344-345
Amendement adopté de M. de Folleville du projet de décret du comité d'aliénation sur le mode du payement des domaines nationaux, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Amendement]p.353
Lettre du procureur général syndic de Seine-et-Oise sur le départ d'un régiment d'infanterie basé à Versailles, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Lettre]p.395
Adresse des ouvriers des travaux publics de Saint-Eustache sur les accusations dont ils sont victimes, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.395
Annonce du décès de M. Lecesve, député de la Vienne, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]pp.395-396
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril 1791, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.410
Lettre de MM. Tissot et Pallin, députés des Etats d'Avignon et du Comtat réunis, sur la présence d'étrangers parmi les députés pendant la séance du 30 avril, lors de la séance du 2 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Lettre]p.488
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Appel nominal sur le premier article du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Appel nominal]p.561
Discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.616-618
Lavenue RaymondTellier Armand ConstantBuzot François-NicolasBouche Charles-FrançoisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisPrugnon Louis Pierre JosephMougins de Roquefort Jean JosephRegnier Claude AmbroiseLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAudier-Massillon Bruno-Philibert
Suite de la discussion relative aux trois articles du décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.701
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]pp.41-61
Pétion de Villeneuve JéromeDufour de Pradt DominiqueBéthisy de Mézières Henri Benoit deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorGrégoire Baptiste Henri, AbbéCurt Louis deLavie Marc DavidTuault de la Bouverie Joseph GolvenBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneReynaud de Villeverd Jean-François, comte deRoussillou Pierre AugustinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandMoreau de Saint-Méry Louis ElieLe Bois Desguays Jacques FrançoisBouchotte Pierre PaulGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBegouën Jacques FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deCazalès Jacques Antoine deMonneron Jean-LouisMartineau Louis SimonLegrand JéromeMadier de Montjau Noel JosephRoederer Pierre LouisLucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 mai 1791 et renvoi de la discussion à ce sujet, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.63
Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des colonies, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]p.63
Réactions sur la lettre des commissaires des citoyens de couleur, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.89
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.89-97
Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.200-214
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRoederer Pierre LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMalouet Pierre VictorLavie Marc DavidDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deLachèze Murel Pierre Joseph deThouret Jacques GuillaumePrieur de la Marne Pierre LouisBarrère de Vieuzac BertrandLegrand JéromeAndré Antoine Balthazar d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMaury Jean SiffreinRewbell Jean François
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.237-238
Adoption des procès-verbaux des séances du 21 mai au soir et 22 mai 1791, lors de la séance du 23 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.309
Renvoi au pouvoir exécutif de la motion de M. Lavie demandant la levé de l'embargo sur les bâtiments prêts à partir pour l'Amérique, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.361
Discours de M. l'Abbé Maury relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.368-380
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, notamment de l'article 1 du titre I, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.506
Discussion au sujet de la lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.602-603
Discussion sur la motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) relative à l'envoi de l'instruction sur les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.607-609
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisLavie Marc DavidRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBouteville-Dumetz Gislain-LouisCazalès Jacques Antoine deLanjuinais Jean DenisMerlin de Douai Philippe AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelBlin Pierre FrançoisGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMaupassant Louis Charles CésarBegouën Jacques François
Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.617-623
Lecture d’une adresse de l’abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Lettre]pp.650-653
Suite de la discussion sur la peine de mort, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.685-689
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deGarat Aîné DominiqueBarrère de Vieuzac BertrandCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLegrand JéromeDufau AntoineBureaux de Pusy Jean XavierAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Briois de Beaumetz Bon-AlbertLavie Marc DavidThévenot de Maroise Jean-BaptisteLameth Charles Malo, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deDuquesnoy Adrien CyprienMadier de Montjau Noel Joseph
Renvoi aux comités réunis des colonies, de marine, militaire et de Constitution de l'adresse des membres de l'assemblée de Saint-Domingue demandant de pouvoir retourner chez eux, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.14
Discussion de la demande de congés de M. l'évêque de Poitiers, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.77-78
Interventions à propos du comité féodal sur les droits de champart, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.117-118
Discussion sur l'ajournement des discussions concernant la réclamation de M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.165-166
Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.211-213
Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.213-215
Discussion du projet de décret sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de la séance du 14 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.231-232
Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.322-330
Maury Jean SiffreinLa Rochefoucauld Dominique, cardinal deDauchy Luc Jacques EdouardVarin de la Brunelière Pierre VincentLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMuguet de Nanthou François FelixDufour de Pradt DominiqueCorroller du Moustoir Louis JacquesMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deChabroud CharlesDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineGombert MartinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMerlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deArenberg Auguste d', comte de LamarckPrieur de la Marne Pierre LouisMalouet Pierre VictorRoederer Pierre LouisThévenot de Maroise Jean-BaptisteLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-François
Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.331-332
Discussion du rapport et projet de décret du comité diplomatique sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.337-338
Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.569-576
Malouet Pierre VictorBoery Guillaume BarthélémyBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDelavigne JacquesLavie Marc DavidPétion de Villeneuve JéromeVernier ThéodoreTronchet François DenisToulongeon Emmanuel François, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBeauharnais Alexandre François, vicomte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné DominiqueRewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasDefermon des Chapelières Jacques
Discussion de l'article 5 du décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.576-577
Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.587-588
Discussion concernant une nouvelle pétition des citoyens-ouvriers de la ville de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.611
Discussion concernant le projet de décret proposé par M. Bégouen sur les Nantukois établis en France, lors de la séance du 9 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.54-55
Discussion agitée suite à l'annonce par M. le Président de la défense d'entrer dans les Tuileries pour les députés, lors de la séance du 10 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.110-111
Observation de M. Lavie concernant la lettre de la garde nationale de Varennes, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.218
Discussion concernant la nécessité de lire l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.219
Motion fixant que l'affaire de Sancerre sera à l'ordre du jour de la séance de jeudi au soir, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.311
Annonce de l'ordre du jour de la séance du soir et levée de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.374
Discussion concernant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.391-394
Discussion concernant les amendements de M. Maupassant, qui la retire, de MM. Malouet et Garat, sur lesquels est décrété qu'il n' a pas lieu à délibérer, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.394
Discussion concernant le rapport et le projet de décret présentés par M. d’André et relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.531-533
Motion de M. Lavie, appuyée par M. Roger, pour ajourner la lecture de la lettre de M. d'Espagnac après la lecture du rapport sur le même objet, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.551
Discussion sur la première partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives aux départements du Nord et du Pas-de-Calais concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.182-183
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.195
Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.263-266
Malouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLavie Marc DavidMaury Jean SiffreinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deBeauharnais Alexandre François, vicomte deThouret Jacques GuillaumeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTreilhard Jean-Baptiste
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.356-373
Discussion de la motion de M. Joubert demandant la mise en état d'arrestation de M. Fauchet, évêque du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.621
Discussion de la lettre de M. Blanchelande, gouverneur de Saint-Domingue, sur la fermentation de la colonie à la suite du décret des 15 et 16 mai concernant les colonies, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.624-625
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.645-659
Mougins de Roquefort Jean JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeThouret Jacques GuillaumeAndré Antoine Balthazar d'Chabroud CharlesMougins de Roquefort Antoine BonifaceRewbell Jean FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLavie Marc DavidDuport Adrien JeanLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneSalle Jean BaptisteLa Rochefoucauld Dominique, cardinal de
Discussion sur la pétition de citoyens commerçants de la ville de Nantes relative aux colonies, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]pp.706-707
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.708-721
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRewbell Jean FrançoisCroix Charles Lidewine Marie deVoidel CharlesMartineau Louis SimonGuillaume Louis-MarieLanjuinais Jean DenisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLavie Marc DavidBuzot François-NicolasLameth Charles Malo, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.727-731
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.740-743
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.5-10
Fréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAlquier Charles-JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deChabroud CharlesBroglie Charles Louis Victor, prince deVernier ThéodorePison du Galand Alexis FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePétion de Villeneuve JéromeRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGrellet de Beauregard Jean-BaptisteLavie Marc DavidDuport Adrien Jean
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.38-56
Vernier ThéodoreBoutteville-Dumetz Gislain-LouisMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonPopulus Marc EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisSalle Jean BaptisteCastelanet AntoineBegouën Jacques FrançoisBrostaret Jean-BaptisteGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPison du Galand Alexis FrançoisPétion de Villeneuve JéromeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLucas Jean-Baptiste JosephLavie Marc DavidLanjuinais Jean DenisDillon ArthurRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePérisse-Duluc Jean AndréMonneron Jean-LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Discussion concernant la dénonciation de M. l'abbé Fauchet pour des imprimés et des discours qu'il avait prononcé et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.58
Discussion après la lecture de diverses lettres concernant le prince-évêque de Bâle, lors de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.60-61
Décision d'imprimer l'intervention faite par M. Frochot lors de la suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.104
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.137-140
Vernier ThéodoreFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuport Adrien JeanLavie Marc DavidGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisJulien JeanEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGouttes Jean-LouisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deBoutteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.188-189
Discussion sur le choix de la députation chargée de présenter la Constitution au roi, lors de la séance du 3 septembre 1791, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.189-190
Adoption d'une motion de M. Lavie sur la députation chargée de présenter la Constitution au roi, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.190
Discussion sur le projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.243-244
Discussion sur le projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 23 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.259-265
Discussion relative au problème posé par la réception des lettres par les corps intermédiaires et retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.392-393
Discussion relative au décret autorisant une émission d’assignats, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.439-440
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]pp.444-452
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deGuilhermy Jean-François César deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLanjuinais Jean DenisLavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deJulien JeanCroix Charles Lidewine Marie deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulBroglie Charles Louis Victor, prince deRoederer Pierre LouisDuport Adrien JeanGouttes Jean-LouisThouret Jacques GuillaumeMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalouet Pierre VictorChabroud CharlesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMoreau Etienne VincentDelavigne Jacques
Discussion concernant le décret sur le comité de Sancerre, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.546
Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.619-624
Cigongne Jean Etienne deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisThouret Jacques GuillaumeBarnave AntoineLavie Marc DavidGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyRoederer Pierre LouisBuzot François-NicolasAndré Antoine Balthazar d'Grégoire Henri Jean-Baptiste
Discussion concernant le compte des dépenses de l'Assemblée pour ses frais d'établissement, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.625
