Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de (1757-1792)
Député de la noblesse de la ville de Paris à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Noblesse : discussion pour savoir si les commissaires seront autorisés à signer le procès-verbal des réunions conciliatoires, lors de la séance du 3 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.64
Communes : discours de M. de Clermont-Tonnerre en prenant séance dans l'Assemblée, lors de la séance du 25 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.153-154
Communes : remarque de M. le comte de Clermont-Tonnerre sur les mandats des députés de la noblesse, lors de la séance du 26 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.159
Communes : discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.164-165
Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deDelaville-Leroulx JosephBouche Charles-FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deTarget Guy Jean-BaptisteChampion de Cicé JérômeLegrand JéromeGarat Aîné DominiqueGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deLanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion sur la lettre de plusieurs habitants de Paris au sujet de soldats des gardes-françaises arrêtés pour insubordination et délivrés par la multitude, lors de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.175
Motion de M. Fréteau concernant la lettre de plusieurs habitants de Paris au sujet de soldats des gardes-françaises, lors de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.175-176
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.206-207
Discussion des motions relatives aux mandats impératifs, lors de la séance du 8 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.207
Abandon de la délibération sur les mandats impératifs, lors de la séance du 8 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.208
Lecture du procès verbal de la séance du 9 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.217
Discussion sur la motion de M. Barnave sur le renvoi des ministres, lors de la séance du 15 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.237
Démission de M. de Villedeuil, lors de la séance du 16 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Demande de congés]p.242
Discussion de diverses motions relatives au renvoi des ministres et au rappel de Necker, lors de la séance du 16 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.242-244
Discussion sur la lettre introduisant un arrêté du Parlement de Paris, lors de la séance du 16 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.244
Reprise de la discussion au sujet des lettres saisies sur M. de Castelnau, lors de la séance du 27 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.278-279
Discussion suite à la lettre annonçant l'arrestation de M. l'abbé de Calonne, lors de la séance du 27 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.279-280
Rapport de M. le comte de Clermont-Tonnerre, contenant le résumé des cahiers du point de vue de la Constitution, lors de la séance du 27 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]pp.283-285
Demande de passeport de M. le comte de Clermont-Tonnerre pour son oncle, lors de la séance du 3 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.333
Discussion de l'article 2 du projet d'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 6 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.357
Discussion des articles concernant les droits de chasse du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 7 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.358-359
Lubersac Jean-Baptiste Joseph deTarget Guy Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyAmbly Claude Jean, marquis d'Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deMalouet Pierre VictorCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deOrléans Louis Philippe Joseph d'Buzot François-NicolasPoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince de
Reprise de la discussion sur l'emprunt, suite à la motion du vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 8 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.371
Discussion sur la motion de M. le vicomte de Noailles sur l'entretien de l'armée, lors de la séance du 13 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.433-434
Discussion autour de l'article 5 sur les dîmes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 13 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.434-435
Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.436-437
Volney Constantin François Chasseboeuf dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMontboissier-Beaufort-Canillac Charles Philippe, baron deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deCrenière Jean-BaptisteDuquesnoy Adrien Cyprien
Élection de M. de Clermont-Tonnerre en prenant la Présidence, lors de la séance du 17 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.437
Ajournement de la discussion sur le projet de déclaration, lors de la séance du 17 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.440
Levée de la séance du 17 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.450
Nomination des nouveaux secrétaires, lors de la séance du 18 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.450
Reprise de la discussion sur le projet de déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 19 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.457-459
Démeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeCastellane Novejean Boniface Louis André, comte dePellerin Joseph MichelBonnay Charles François, marquis deLally-Tollendal Trophime Gérard deBonnefoy LouisPérès de Lagesse EmmanuelMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deGuiot Antoine
Adoption du projet de déclaration des droits intitulé "Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen" après un appel et un vote de l'Assemblée, lors de la séance du 19 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.459
Nécessité de trouver un emplacement plus grand pour l'imprimeur de l'Assemblée, lors de la séance du 19 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.459
Horaires des différents comités et levée de la séance du 19 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.459
Démission du marquis de Montesson, remplacé par le comte de Praslin, lors de la séance du 20 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.461
Remerciements aux volontaires qui escortent les convois de blés et levée de la séance du 20 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.463
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 21 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.466
Levée de la séance du 21 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.467
Lettre de Necker datant du 22 aout 1789, sur l'emprunt
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discours et production des ministres]p.473
Levée de la séance du 22 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.475
Levée de la séance du 23 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.480
Discussion concernant le procureur du Roi de Falaise, lors de la séance du 23 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.480-481
Ouverture de séance retardée, lors de la séance du 24 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.481
Discussion à propos de la motion de M. Périsse Du Luc, lors de la séance du 24 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.482
Don patriotique de la garde bourgeoise de Versailles, lors de la séance du 24 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.484
Proposition de nommer une députation au roi, lors de la séance du 24 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.484
Adresse à l'Assemblée d'une députation de Château-Thierry, lors de la séance du 24 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.484
Lettre de M. le duc de Caylus assurant à l'Assemblée qu'il assurera ses fonctions dès que sa santé le permettra, lors de la séance du 24 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.485
Réponse du Roi à la députation envoyée le 26 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.486
Nomination de MM. d'Ailly et le Moine de Belle-Isle au comité des finances, lors de la séance du 26 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.487
Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 22 du sixième bureau, lors de la séance du 26 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.487
Protestations de l'Assemblée suite à la motion de M. le comte de Montmorency, sur la nécessité de pouvoir réviser la Constitution, lors de la séance du 26 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.489
Lettre de M. Necker pour informer l'Assemblée qu'il sera absent lors de la séance du 26 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discours et production des ministres]p.489
Conclusion de la séance du 26 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.489
Demande de congés de M. Deulneau, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Demande de congés]p.490
Discussion sur l'ordre du jour à adopter après avoir établi la Constitution, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.492-493
Discussion des articles de la Constitution relatifs à la Monarchie, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.493
Mise à l'ordre du jour du 27 aout 1789 de la lecture d'un mémoire de M. Necker sur l'emprunt
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.493
Demande de congés de l'évêque de Castres, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Demande de congés]p.499
Nomination de MM. Emmery et Camus pour veiller à l'impression du procès-verbal, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.499
Démission de M. de Latour-du-Pin, lors de la séance du 28 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Demande de congés]p.507
Cris d'opposition suite à la motion du vicomte de Noailles, lors de la séance du 29 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.509
Reprise de la discussion sur l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 29 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.509-510
Virieu François Henri, comte deMounier Jean JosephPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Duport Adrien JeanDeschamps Pierre SuzanneCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deGuillotin Joseph IgnaceBouche Charles-FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRedon Claude
Élection de M. de La Luzerne à la Présidence, lors de la séance du 31 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.512
Discours de M. le comte de Clermont-Tonnerre en quittant la présidence, lors de la séance du 31 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.512
Incident et levée de la séance du 9 septembre 1789 par le Président
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.605
L'Assemblée refuse de recevoir la démission du Président, lors de la séance du 9 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.605
Ouverture de la séance du 10 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.605
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 10 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.606
Discussion à propos d'un arrêté de la ville de Rennes relatif au veto royal, lors de la séance du 10 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.606-607
Ordre du jour de la séance du 10 septembre 1789 : différents rapports du comité des subsistances, du comité de judicature et du comité des rapports
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.608
Don patriotique des habitants du village du Champeuil, lors de la séance du 10 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.608
Lettre de M. Necker sur son mémoire à propos de la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discours et production des ministres]p.609
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 12 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.615-616
Levée de la séance du matin du 12 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.619
Discours de M. de Clermont-Tonnerre après sa réélection en qualité de président, lors de la séance du 14 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.636
Dons patriotiques, lors de la séance du 14 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.636
Dons patriotiques du sieur Ozeray, lors de la séance du 14 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.636
Modification de l'ordre du jour de la séance du 14 septembre 1789 (soir) : décret sur le mode de présentation au Roi des arrêtés du 4 août 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.640-641
Dons patriotiques, lors de la séance du 14 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.641
Liste des membres composant le nouveau comité de la réforme des lois criminelles, lors de la séance du 14 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.641
Liste des membres composant le nouveau comité de Constitution, lors de la séance du 15 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.641
Lecture de plusieurs adresses, lors de la séance du 15 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.641
Don patriotique de M. Belleville, lors de la séance du 15 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.644
Discussion sur les grains, lors de la séance du 15 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.644-645
Remplacement temporaire du Président Clermont-Tonnerre par son suppléant M. de la Luzerne, lors de la séance du 15 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.644-645
Conclusion de la séance du 15 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.645
Ordre du jour du 17 septembre 1789 : prononcer la validité du décret qui ordonne que l'on ira aux voix par appel nominatif sur la question de l'inviolabilité de la personne du roi, de l'indivisibilité du trône et de l'hérédité de la couronne de male en male
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.24
Discussion sur la nécessité d'aller aux voix par appel nominatif, sur la question de l'inviolabilité de la personne du roi et de l'indivisibilité du trône, lors de la séance du 17 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.24-25
Dons patriotiques du 19 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.41
Dons patriotiques du 19 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.42
Discussion sur la priorité à accorder aux différentes motions, lors de la séance du 19 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.42-43
Décret du 19 septembre 1789 de l'Assemblée portant que le président se rendra auprès du Roi pour demander la sanction des décrets du 3 août et des décrets sur les grains
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Décret]p.43
Ordre du jour du 19 septembre 1789 (soir) : relatif au recouvrement des gabelles
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.52
Lettre du Roi du 20 septembre 1789 portant sanction des décrets de l'Assemblée nationale
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.53
Dons patriotiques du 21 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.53
Ordre du jour du 21 septembre 1789 : délibération sur la question de M. Guillotin sur le veto suspensif
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.54
Conclusion de la séance du 21 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.55
Discours non prononcé lors de la séance du 21 septembre 1789, par M. Stanislas de Clermont-Tonnerre sur les municipalités et le veto
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discours non prononcés]pp.57-60
Discussion autour des différentes motions proposées sur les gabelles, lors de la séance du 21 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.97
Discussion suite à la motion de M. Boéry et à l'envoi à la monnaie de l'argenterie du Roi, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.99
Discussion sur l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.100
Discussion sur l'article 2 de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.100-101
Retour du Président et compte-rendu de sa visite au Roi, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.101
Tentative d'adoption de l'article 2 de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Projet de loi]pp.101-102
Incidents de séance suite à la prononciation de l'article 2 de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.102
Dons patriotiques, lors de la séance du soir du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.102
Dons patriotiques, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.102
Nomination de MM. Chabert de La Charrière et Curt comme membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.103
Décret du 22 septembre 1789 sur l'impression de l'état nominatif des pensions et traitements
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Décret]p.103
Discussion sur l'article 3 du chapitre II de la Constitution, intitulé "Principes du gouvernement français", lors de la séance du 23 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.123-124
Duport Adrien JeanTarget Guy Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulLameth Charles Malo, comte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBouche Charles-FrançoisLa Luzerne César Guillaume deLe Berthon André Benoit François HyacyntheMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte dePétion de Villeneuve JéromeMounier Jean JosephFréteau de Saint-Just Emmanuel
Décret sur la gabelle, adopté le 21 septembre 1789, et lu à la séance du 23 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Décret]pp.125-126
Dons patriotiques de la séance du 26 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Don patriotique et hommage]pp.186-187
Discussion suite à la motion de M. le comte de Mirabeau, lors de la séance du 26 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.192
Élection de Monsieur Mounier comme président de séance, lors de la séance du 28 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.196
Ordre du jour de la séance du 28 septembre 1789 : délibérations sur les persécutions dont se plaignent les juifs d'Alsace
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.200
Discussion sur les persécutions dont se plaignent les juifs d'Alsace, lors de la séance du 28 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.201
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 3, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.220-222
Lévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Virieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMounier Jean JosephPétion de Villeneuve JéromeDuport Adrien JeanPison du Galand Alexis FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Luzerne César Guillaume deMartineau Louis SimonEmmery de Grozyeulx Jean-LouisTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre, chevalier deDubois-Crancé Edmond Louis
Discussion sur l'affaire de Marienbourg, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.223-224
Décret concernant l'affaire de Marienbourg, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Décret]p.224
Discussion suite au rapport relatif aux finances de M. Necker, lors de la séance du 1er octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.231-232
Discussion du projet de loi sur les municipalités, lors de la séance du 19 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.460-461
Fréteau de Saint-Just EmmanuelDupont de Nemours Pierre SamuelBouche Charles-FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deEstourmel Louis Marie, marquis d'Aubry-Dubochet Pierre FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephBrillat-Savarin Jean AnthelmeHarambure Louis François Alexandre, baron d'Couppé de Kervennou GabrielPrez de Crassier Jean Etienne Philibert de
Discours non prononcé de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre concernant les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 23 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discours non prononcés]pp.496-499
Discussion concernant les convocations des Etats des provinces, lors de la séance du 26 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.554-555
Discussion suite à la motion de M. le comte de Mirabeau sur les subsistances, la création d'une banque nationale et l'entrée des ministres dans l'Assemblée, lors de la séance du 6 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.711-714
Duquesnoy Adrien CyprienClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deBlin Pierre FrançoisAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Anson Pierre HubertMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGarat Cadet Dominique JosephMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de
Discussion concernant l'arrêt de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 9 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.730
Discussion concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.741-742
Motion de M. de Clermont-Tonnerre suite à la lettre du Roi concernant la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 12 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.8
Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.355-356
Démeunier Jean NicolasLachèze Murel Pierre Joseph dePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deMaury Jean SiffreinMichelon de Cheuzat Gilbert Louis GrégoireBouron François AnneBarrère de Vieuzac BertrandLong PierreClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelAngo Louis Hector
Suite de la discussion sur l'établissement d'un comité des colonies, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.362-364
Article additionnel proposé par Barnave sur les municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.497-498
Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau relative aux grades administratifs et aux conditions d'éligibilité, lors de la séance du 15 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.575-579
Barrère de Vieuzac BertrandRoederer Pierre LouisDuport Adrien JeanLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deVerchère de Reffye Hugues FrançoisThibault de Ménonville François Louis
Discussion pour savoir si on nommera des commissaires pour surveiller la fabrication des assignats, lors de la séance du 21 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.693
Discussion sur la motion de M. Brunet de Latuque concernant les non catholiques, lors de la séance du 21 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.694-695
Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.754-758
Discussion de l'article relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.113-114
Discussion de l'instruction et du projet de décret sur les corps administratifs de district et de département, lors de la séance du 8 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.118-119
Discussion au sujet du discours de M. de Lahoussaye figurant dans le procès-verbal de la veille, lors de la séance du 9 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.128
Discours de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.165-166
Suite de la discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.210-221
Discours non prononcé de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre sur la motion de M. Guillotin tendant à réduire les supplices à la mort simple, annexée à la séance du 21 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours non prononcés]pp.279-281
Discours non prononcé de M. de Clermont-Tonnerre, dans l'affaire du prévôt de Marseille en annexe de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours non prononcés]pp.403-406
Motions diverses après le départ du Roi, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.431
Discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.665-669
Discussion de l'article 2 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.680
Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.292-293
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deDes Monstiers de Mérinville RenéSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deRiffard de Saint-Martin François-JérômeToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Discussion du projet d'instruction pour les colonies, lors de la séance du 28 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.381-383
Discussion sur l'adresse de la république des Grisons, lors de la séance du 2 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.518
Suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 2 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.519-527
Projet de décret de M. le comte de Clermont-Tonerre, sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 2 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Projet de décret]p.522
Discussion relative à l'organisation judiciaire et à la question de l'établissement des jurés, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.581-584
Lecture de la partie du plan de l'abbé Siéyès relatif à l'organisation judiciaire concernant le jury, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Mémoire]pp.584-586
Discussion sur la partie du plan de l'abbé Sieyes relatif à l'organisation judiciaire concernant le jury, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.587-592
Motions de MM. les comtes de Croix et de Clermont-Tonerre demandant le renvoi au comité des rapports du discours de M. Augeard, et le rappel à l'ordre de M. Duval d'Eprémesnil, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.597-598
Renvoi au comité des rapports du discours de M. Augeard, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.598
Rapport par M. Palasme de Champeaux sur un écrit de l'évêque de Blois, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Rapport]p.70
Discussion concernant l'insertion au procès-verbal de la lettre de M. de Virieu à M. de Bonnay, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.323-324
Discours non prononcé de M. Stanislas de Clermont-Tonnerre sur les jurés, en annexe de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours non prononcés]pp.347-349
Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.382-384
Démeunier Jean NicolasMartineau Louis SimonDubois-Crancé Edmond LouisMuguet de Nanthou François FelixMilscent Marie JosephGouttes Jean-LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesAndré Antoine Balthazar d'Chabroud CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelRewbell Jean FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur le point de savoir si les juges seront institués par le roi, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.390-400
Toulongeon Emmanuel François, vicomte deBarnave AntoineBazoche Claude-HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGarat Aîné DominiqueMoreau Etienne VincentLe Chapelier Isaac René GuyCazalès Jacques Antoine deChabroud CharlesMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDémeunier Jean NicolasLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLameth Charles Malo, comte de
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'investiture et de l'institution des juges, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.407-411
Maury Jean SiffreinLa Queuille Jean-Claude Marie Victor, marquis deLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Garat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisChabroud CharlesMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyBriois de Beaumetz Bon-AlbertDufraisse-Duchey Amable GilbertRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deLameth Charles Malo, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVirieu François Henri, comte de
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.416-420
Grégoire Henri Jean-BaptisteBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinIrland de Bazoges Pierre-MarieDufraisse-Duchey Amable GilbertFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGouttes Jean-LouisBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Discours non prononcé de M. le comte de Clermont-Tonnerre sur l'influence que le monarque doit avoir sur la nomination des juges, en annexe de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours non prononcés]pp.424-427
Discussion sur les incidents à Nîmes, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.486-487
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.558-576
Choiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deChâtelet Louis-Marie duAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deVolney Constantin François Chasseboeuf deMaury Jean SiffreinCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deRewbell Jean FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Estourmel Louis Marie, marquis d'
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.669-675
Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.159
Ouverture de la séance du 15 juin au soir par M. le comte de Clermont-Tonnerre, ex-président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.226
Don patriotique d'un mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Don patriotique et hommage]p.228
Suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.439-444
Discussion à propos de la motion faite par M. de Noailles sur les grades de l'armée, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.191-196
Toulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deChâtelet Louis-Marie duLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deWimpffen Félix Louis, baron deDémeunier Jean NicolasClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Bonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité d'agriculture sur les retours du commerce de l'Inde, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.197-200
Discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 27 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.370-379
Opinion de M. de Clermont-Tonerre dans la question des assignats, en annexe de la séance du 27 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discours non prononcés]pp.275-280
Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.728-737
Barnave AntoineRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deVirieu François Henri, comte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMalouet Pierre VictorRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deWimpffen Félix Louis, baron deDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deLe Bois Desguays Jacques FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBrevet de Beaujour Louis-EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertJacquemard ClaudeCazalès Jacques Antoine deEstourmel Louis Marie, marquis d'André Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion sur la motion de M. Goupil sur l'arrêt du conseil du 14 septembre 1790 concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.404
Suite de la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.559-580
Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.308-319
Cottin Jacques EdmePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLavie Marc DavidVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie AthanaseBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrugnon Louis Pierre JosephCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienRegnier Claude AmbroiseGrégoire Baptiste Henri, AbbéEstourmel Louis Marie, marquis d'Châtelet Louis-Marie du
Discussion de la lettre de la Société des amis de la Constitution, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.506
Discussion sur l'affaire de l'investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 28 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.523
Discussion sur la lecture du procès-verbal de la municipalité de Moret concernant le passage de Mesdames, tantes du roi, lors de la séance du 23 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.433-434
Opinion de M. Stanislas de Clermont-Tonnerre sur le projet de décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, en annexe de la séance du 25 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Mémoire]pp.521-522
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.539-544
Chabroud CharlesAlquier Charles-JeanVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deBonnay Charles François, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMadier de Montjau Noel JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien JeanDelavigne JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte de
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.545
Chabroud CharlesGarat Aîné DominiqueMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Alquier Charles-JeanMadier de Montjau Noel JosephVirieu François Henri, comte deDelavigne JacquesMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertCazalès Jacques Antoine deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien Jean
Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.573-575
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonnay Charles François, marquis deDubois Jean-ClaudeCazalès Jacques Antoine deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneChabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMerlin de Douai Philippe Antoine
Suite de la discussion du projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.295-302
Pétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBrillat-Savarin Jean AnthelmeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBrillat-Savarin Jean AnthelmeClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deCazalès Jacques Antoine dePétion de Villeneuve JéromeCazalès Jacques Antoine de
Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.358-362
Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.379-381
Rewbell Jean FrançoisRegnault de Lunéville CharlesLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deLegrand JéromePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Lecture d'une pièce sortant du dépôt des affaires étrangères sur l'absence de traités garantissant la possession d'Avignon par la cour de Rome, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discours et production des ministres]pp.466-467
Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.467-472
Rewbell Jean FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'André Antoine Balthazar d'Madier de Montjau Noel JosephPétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deBouche Charles-FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.489-508
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarBoussay Jacques-François de Menou, baron deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMalouet Pierre VictorMaury Jean SiffreinClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBouche Charles-FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Réponse à M. Bouche par M. de Clermont-Tonnerre sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, en annexe de la séance du 2 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Mémoire]pp.508-510
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Demande de la question préalable sur le surplus des articles du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.562
Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.743-759
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMonneron Jean-LouisGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisGrégoire Baptiste Henri, AbbéLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelGombert MartinMalouet Pierre VictorDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBlin Pierre FrançoisPétion de Villeneuve JéromeCouppé de Kervennou Gabriel
Opinion de M. Stanislas de Clermont-Tonnerre sur la réélection, en annexe de la séance du 18 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours non prononcés]pp.215-217
Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.365-368
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.381-382
Virieu François Henri, comte deBureaux de Pusy Jean XavierDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisDufraisse-Duchey Amable GilbertMadier de Montjau Noel JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulMalouet Pierre VictorClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deTreilhard Jean-BaptisteLambert de Frondeville Thomas Louis CésarCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deSalle Jean BaptisteMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.589-591
Babey Pierre Marie AthanaseCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMalouet Pierre VictorMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMaury Jean SiffreinBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLachèze Murel Pierre Joseph deDelavigne Jacques
Opinion de M. de Clermont-Tonnerre sur le serment des officiers, en annexe de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours non prononcés]pp.137-139
Annonce de M. Clermont-Tonnerre des son arrêt par le peuple dans les Tuileries, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.368
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 14 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.630-631