Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de (1755-1794)
Député de la noblesse de Béziers à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Suite de la discussion relative à la sanction royale, lors de la séance du 3 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.550-553
Motion de M. le baron de Jessé, concernant l'argenterie des églises, lors de la séance du 26 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.192-193
Discussion du projet de loi sur les municipalités, lors de la séance du 19 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.460-461
Fréteau de Saint-Just EmmanuelDupont de Nemours Pierre SamuelBouche Charles-FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deEstourmel Louis Marie, marquis d'Aubry-Dubochet Pierre FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephBrillat-Savarin Jean AnthelmeHarambure Louis François Alexandre, baron d'Couppé de Kervennou GabrielPrez de Crassier Jean Etienne Philibert de
Discussion de la motion de M. de Curt, relative à la formation d'un comité des colonies, lors de la séance du 1er décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.347-353
Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 5 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.543-545
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 mai 1790, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.707
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 31 mai 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.18-19
Adresse du Corps Royal d'artillerie en garnison à Strasbourg demandant à conserver son colonel, M. de Puységur, lors de la séance du 31 mai 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.19-20
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 1er juin 1790, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.92
Lecture du procès-verbal de la séance du 6 juin 1790, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.132
Lecture du procès-verbal de la séance du 7 juin 1790, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.138
Lecture du procès-verbal de la séance du 10 juin et modification de l'article 7 du décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.180
Lecture de diverses adresse, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.220
Adresse des bas-officiers du régiment d'infanterie de la Fère, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.227
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 juin 1790, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.238
Lecture du procès-verbal de la séance du 18 juin, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.395
Discussion de l'article 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.567-568
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et métropoles, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.745-746
Discussion de l'article additionnel 4 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.53
Discussion de l'article additionnel 6 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.53
Tronchet François DenisMerlin de Douai Philippe AntoineLeclerc Guillaume GabrielAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLompré Claude BénigneAubert EdmeLegrand JéromeChasset Charles AntoineLanjuinais Jean DenisDrevon Joseph ClaudePopulus Marc EtienneNolf Pierre Louis JosephLucas Jean-Baptiste JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deDuport Adrien JeanElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'
Discussion sur des articles additionnels supplémentaires sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.54
Elbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'Populus Marc EtienneDrevon Joseph ClaudeChasset Charles AntoineLegrand JéromeAubert EdmeDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDuport Adrien JeanLucas Jean-Baptiste JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Leclerc Guillaume GabrielTronchet François DenisLompré Claude BénigneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineNolf Pierre Louis JosephLanjuinais Jean Denis
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.499-503
Dillon ArthurRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deAndré Antoine Balthazar d'Châtelet Louis-Marie duLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'Broglie Charles Louis Victor, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Reynaud de Villeverd Jean-François, comte deSinéty de Puylon André Louis Esprit de
Renvoi au comité diplomatique de toutes les pièces importantes, émanant de M. Montmorin, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.504
Discours de M. de Jessé, nouveau président, lors de la séance du 30 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.413
Rapport de M. Thouret sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]p.414
Ordre du jour de la séance du 31 aout 1790 : suite de la discussion du projet de décret concernant les traitements pour les fonctions judiciaires et administratives
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.428
Nomination de M. Barnave au comité militaire pour rédiger la proclamation, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.434
Renvoi au comité pour les ordres de chevalerie d'une lettre du garde des sceaux, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.434
Discussion sur les ateliers de charité de la ville de Paris, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.435
Discussion sur la demande du comité des rapports de faire imprimer la procédure sur l'affaire du 6 octobre, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.436-437
Décret sur un arrêt de la chambre des vacations de Rouen, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.466
Ordre du jour de la séance du 1er septembre 1790 : rapport des comités de la marine et des finances sur les fonds et la comptabilité de la marine
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.467
Adoption de la motion de M . de Curt tendant à autoriser les députés suppléants à accepter des emplois, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.469
Lettre du ministre de la guerre et détails sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discours et production des ministres]p.470
Discours de M. Pecheloche, officier de la garde nationale parisienne envoyé à Nancy, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.470-471
Proclamation de l'Assemblée nationale à la garnison de Nancy, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.471-472
Discussion d'articles additionnels relatifs à l'organisation judiciaire, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.492-493
Mougins de Roquefort Jean JosephGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deDubois-Crancé Edmond LouisMartineau Louis SimonDémeunier Jean NicolasLe Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLachèze Murel Pierre Joseph deGillet de la Jaqueminière Louis CharlesLanjuinais Jean DenisThouret Jacques Guillaume
Lettre du roi sur les événements de Nancy, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.494
Rapport par M. Gossin sur le remboursement des offices supprimés, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.494-501
Réponse du président à la députation du septième canton du district méridionale de Paris, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.511
Réponse du président à la société suisse, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.511
Réponse du président aux discours de MM. Palloy et Titon-Bergeras, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.512
Levée de séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.513
Lecture d'une note de sanction au roi de M. le garde des sceaux, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.513
Décret concernant la juridiction des prud'hommes pêcheurs de Marseille, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.514
Adoption des dépenses concernant : la Bibliothèque du roi, l'Observatoire et les Sciences, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.515
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.515-524
Lettre de M. de la Tour du Pin présentant la lettre de M. de Bouillé relative à l'insurrection de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Lettre]p.524
Fermeture de discussion et levée de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.530
Lectures de deux lettres dont une de M. Eggss demandant sa liberté provisoire, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.557
Renvoi au comité de Constitution de deux lettres du maire et des officiers d'Aix et d'une adresse, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.557
Réponse du président au récit par M. de Cussy des actions de sieur Cabien, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.572
M. le président fait prêter serment au sieur Cabien, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.572
Demande d'ajournement de la discussion sur le régiment de Royal-Champagne, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.572
Ordre du jour de la séance du 4 septembre 1790 : discussion du projet de décret sur l'organisation des archives nationales
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.572
Adoption de l' article 1er du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.573
Lettre de M. l'abbé Raynal, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Lettre]p.574
Levée de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.574
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 5 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.589-598
Renvoi aux comités de la marine et des finances de la lettre du ministre de la marine, lors de la séance du 5 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]pp.598-599
Annonce que les greffiers du parlement et les huissiers-priseurs seront entendus au comité de judicature, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.634
Lettre de M. de La Luzerne sur une tentative d'incendie à l'arsenal du port de Brest, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discours et production des ministres]p.636
Motion de M. de Mirabeau sur l'incompatibilité des fonctions d'électeurs, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.638-639
Rapport par M. Brûlart de Sillery sur le camp fédératif de Jallez, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.639-645
Annonce de l'ordre du jour de la séance du soir, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.646
Discours de la députation de la société des Sciences et Arts de Paris, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.648
Présentation par M. Treilhard d'un projet de décret sur les pensions des religieux, lors de la séance du 8 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Projet de décret]pp.650-654
Discussion de l'article 1 du titre I du projet de décret sur les pensions des religieux, lors de la séance du 8 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.654-656
Bouteville-Dumetz Gislain-LouisCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Maury Jean SiffreinLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLavie Marc DavidBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAlquier Charles-JeanJallet JacquesTreilhard Jean-BaptisteCouturier JacobSérent Armand Sigismond, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Décret concernant le payement des dépenses des assemblées primaires, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]pp.657-658
Rapport par M. de Bouthillier sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.658-662
Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.666-668
Conclusion de la séance du 9 septembre 1790 au matin
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.668
Discours de la députation de la garde nationale de Versailles, au sujet d'un monument à élever aux portes de Nancy, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.668-669
M. de Menou prend la place du président, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.669
Suite de la discussion sur les dépenses publiques, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.678
Rejet de l'article 9 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.678
Lettre de Mme de Persan sur son emprisonnement, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Lettre]p.679
Rapport par M. La Rochefoucauld sur le payement des domaines nationaux, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.679-682
Ajournement de la discussion sur le rapport par M. La Rochefoucauld sur le payement des domaines nationaux, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]p.683
Décret pour la formation d'un comté des monnaies, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.693
Décret sur l'emplacement du Trésor public, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.694
Décret sur les comédiens, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.694
Lecture d'une lettre de M. Necker annonçant son arrestation, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discours et production des ministres]pp.694-695
Discussion au sujet de la lettre de M. Necker annonçant son arrestation, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.695
Joüye Desroches Pierre Louis FrançoisMaupassant Louis Charles CésarLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLameth Charles Malo, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMalouet Pierre VictorGaultier de Biauzat Jean-FrançoisToulongeon Emmanuel François, vicomte deJeannet Louis-Nicolas
Rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.696-702
Pièces justificatives au rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [État et compte]pp.706-712
Discussion sur la vérification du Trésor et l'ouverture d'un crédit de 20 millions, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.712-713
Camus Armand GastonLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLevas Joseph-Henri de Jessé, baron dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGauthier des Orcières Antoine FrançoisFréteau de Saint-Just EmmanuelAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Conclusion de la séance du 11 septembre 1790 au matin pour la nomination d'un nouveau président et de trois secrétaires
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.713
Réponse du président à l'école gratuite de dessin, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.715
Réponse du Président à l'adresse du département de Seine-et-Marne sur la chasse, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.716
Ordre du jour de la séance du 11 septembre 1790 au soir : rapport du comité des recherches sur l'arrestation du sieur Trouard
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.716
Nomination du nouveau président et des trois secrétaires, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.717
Discours du président sortant, M. de Jessé, lors de la séance du 12 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.718
Discussion sur l'admission à la barre d'une députation du peuple liégeois, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.63-64
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelLachèze Murel Pierre Joseph deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deMerlin de Douai Philippe AntoineDurget Pierre AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLucas Jean-Baptiste JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Réponse du président à la députation du peuple liégeois, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.66
Discussion du projet de décret du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.728
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.44-45
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.743-747
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.424-437
Thouret Jacques GuillaumeDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCazalès Jacques Antoine deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGombert MartinMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deCouppé de Kervennou GabrielLucas Jean-Baptiste JosephTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel JosephRochebrune Amable de Brugier, baron deRewbell Jean FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheDémeunier Jean Nicolas
Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.437-438
Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisChabroud CharlesLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDémeunier Jean NicolasFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Rochefoucauld Dominique, cardinal de
Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.559-560
Prieur de la Marne Pierre LouisSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deBuzot François-NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBuzot François-Nicolas
Lettre du ministre de l'intérieur relative à l'approbation d'une instruction sur les travaux publics par le roi, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours et production des ministres]p.562
Suite de la discussion sur les successions. Discours de M. Tronchet, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.564-570
Suite de la discussion sur les successions, autour du discours M. de Cazalès, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.570-577
M. le Président lève la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.577
Discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.180-188
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deTreilhard Jean-BaptisteLanjuinais Jean DenisBuzot François-NicolasChabroud CharlesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'Sieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGirot de Pouzol Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulBlin Pierre François
Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.489-508
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarBoussay Jacques-François de Menou, baron deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMalouet Pierre VictorMaury Jean SiffreinClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBouche Charles-FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Reprise de la séance le jeudi 23 juin à 8 heures du matin et prise de fauteuil par M. de Jessé, ex-président
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.429
Lettre du président du directoire du département de l'Oise, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.429-430
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.73-86
Castellane Novejean Boniface Louis André, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDelaville-Leroulx JosephDarnaudat Louis JeanPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertJessé Joseph-Henri, baron deToulongeon Emmanuel François, vicomte deCroix Charles Lidewine Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelBouchotte Pierre PaulNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePopulus Marc EtienneVernier ThéodoreAmbly Claude Jean, marquis d'Babey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'
