Grégoire, Henri (1750-1831)
Député du clergé de Nancy à l'Assemblée nationale constituante puis du Loir-et-Cher à la Convention nationale et au Conseil des Cinq-Cents (Modérés)
Autres sources
Communes : dépôt des pouvoirs des six ecclésiastiques demandant à faire vérifier leurs pouvoirs en commun, lors de la séance du 14 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.106
Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.208-210
Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.210-211
Discussion suite à la motion de M. Mounier tendant à demander au Roi le rappel des ministres disgraciés, lors de la séance du 13 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.224-229
Motion de l'abbé Grégoire tendant à nommer un comité pour connaître et révéler les crimes ministériels, lors de la séance du 14 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.232-233
Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.264-266
Volney Constantin François Chasseboeuf deVirieu François Henri, comte deDémeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteMounier Jean JosephLegrand JéromeGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deBarnave AntoineLally-Tollendal Trophime Gérard deLévis Pierre Marc Gaston, duc deMalouet Pierre VictorMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deBoufflers Stanislas Jean deDelaville-Leroulx JosephSillery Charles Alexis Brulart, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLubersac Jean-Baptiste Joseph deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuclos-Dufresnoy Charles Nicolas
Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.266-267
Refus de l'Assemblée de lire des lettres anonymes envoyées à l'abbé Grégoire, lors de la séance du 3 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.333
Discussion suite au rapport de M. Salomon concernant les moyens de remédier aux refus de paiements des impôts, lors de la séance du 3 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.336-337
Reprise de la discussion sur la déclaration des droits, lors de la séance du 4 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.340-341
Reprise de la discussion sur l'emprunt, suite à la motion du vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 8 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.371
Discussion sur l'article 7 relatif aux dimes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 10 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.380-386
Chasset Charles AntoineColbert de Castlehill SeignelayLanjuinais Jean DenisGrégoire Henri Jean-BaptisteJallet JacquesGarat Cadet Dominique JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLa Luzerne César Guillaume deArnoult Charles AndréLe Chapelier Isaac René GuyTarget Guy Jean-BaptisteLapoule Jean LouisDes Monstiers de Mérinville RenéGouttes Jean-LouisRancourt de Villiers Edme deLeyris d'Esponchez Antoine Félix
Discussion des principes de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.504-505
Discussion suite au rapport de M. Mounier sur la nécessité de la sanction royale, lors de la séance du 4 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.564-574
Discussion sur le don de M. Palissot d'une nouvelle édition des œuvres de Voltaire, lors de la séance du 25 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.182
Discussion concernant le projet de décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.183-184
Virieu François Henri, comte deMacaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte deGoullard Jean-ClaudeViguier Jean-BaptisteSimon de Maibelle Pierre JosephMontboissier-Beaufort-Canillac Charles Philippe, baron deGrégoire Henri Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisFréteau de Saint-Just EmmanuelGillet de la Jaqueminière Louis CharlesAnson Pierre HubertRochebrune Amable de Brugier, baron de
Discussion portant sur l'abolition du droit de franc-fief, lors de la séance du 28 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.199
Ordre du jour de la séance du 28 septembre 1789 : délibérations sur les persécutions dont se plaignent les juifs d'Alsace
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.200
Discussion sur les persécutions dont se plaignent les juifs d'Alsace, lors de la séance du 28 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.201
Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.343-346
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisUlry AugustinDuport Adrien JeanPrieur de la Marne Pierre LouisMounier Jean JosephToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deVirieu François Henri, comte dePétion de Villeneuve JéromeGrégoire Henri Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinMonspey Louis Alexandre, marquis deCamus Armand GastonMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deChasset Charles AntoineBarrère de Vieuzac BertrandBouche Charles-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLa Luzerne César Guillaume deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deCoulmiers François Simmonet deMuguet de Nanthou François FelixLameth Charles Malo, comte de
Discussion sur l'incident au sujet des députés chargés d'accompagner le Roi à Paris, lors de la séance du 8 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.382-383
Motion de M. le comte de Mirabeau suite à la motion de M. Talleyrand, évèque d'Autun, sur les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 12 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.409
Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.478-479
Démeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteDuport Adrien JeanRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLanjuinais Jean DenisDefermon des Chapelières JacquesMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deMalès GabrielDubois-Crancé Edmond LouisPopulus Marc EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyDupont de Nemours Pierre Samuel
Admission d'un vieillard du Mont-Jura et vote d'une contribution à son égard, lors de la séance du 23 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.484
Motion de M. l'abbé Grégoire sur les biens du clergé, lors de la séance du 23 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.492
Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.598-600
Grégoire Henri Jean-BaptisteTarget Guy Jean-BaptisteCazalès Jacques Antoine deDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deBarrère de Vieuzac BertrandBoufflers Stanislas Jean dePrieur de la Marne Pierre LouisDortans Charles François, comte deThibault Anne Alexandre MarieMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Charles Malo, comte deGarat Aîné Dominique
Discussion sur la motion de M. Treilhard concernant la suspension à la nomination aux bénéfices, lors de la séance du 9 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.729
Discussion de l'article 51 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.344-346
Suite de la discussion sur l'établissement d'un comité des colonies, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.362-364
Motion de M. Grégoire en faveur des juifs, lors de la séance du 23 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.764-775
Suite de la discussion des articles additionnels au décret concernant les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.45-47
Le Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteMoreau de Saint-Méry Louis ElieMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLanjuinais Jean DenisLatil JosephLachèze Murel Pierre Joseph dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLemercier Louis NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de
Discussion des députés au sujet des pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.55-56
Discussion relative à la possession d'état réclamée par des juifs établis à Bordeaux, lors de la séance du 28 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.364-365
Discussion sur l'autorisation du comité des rapports et des autres comités à donner des avis, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.436
Observations sur le rapport du comité d'agriculture concernant le dessèchement des marais par M. Grégoire, annexées à la séance du 7 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours non prononcés]pp.494-495
Rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]p.536
Reprise du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]p.536
Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.536-538
Malès GabrielGrégoire Henri Jean-BaptisteSallé de Chou Etienne FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinFaydel Jean-FelixLanjuinais Jean DenisCazalès Jacques Antoine deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion des trois articles proposés par M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.575-580
Suite de la discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.615
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.639-641
Gerle Christophe AntoineMougins de Roquefort Antoine BonifaceDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLanjuinais Jean DenisMaury Jean SiffreinLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGrégoire Henri Jean-BaptisteDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillotin Joseph IgnaceFréteau de Saint-Just EmmanuelTreilhard Jean-BaptisteThibault Anne Alexandre MarieDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Charles Malo, comte de
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.647-650
Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Demande d'ajournement de la discussion de l'affaire des colonies, lors de la séance du 1er mars 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.761
Rapport de M. Grégoire sur les pièces remises par le ministre de la marine concernant concernant la Martinique, lors de la séance du 2 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]p.5
Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.16-18
Merlin de Douai Philippe AntoineGrégoire Henri Jean-BaptisteEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPerrotin de Barmond François deLanjuinais Jean DenisCroy Anne-Emmanuel, duc deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCochard Claude AlexisRedon ClaudeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLannoy Charles François, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Motion de l'abbé Grégoire sur l'augmentation du nombre des membres du comité des rapports, lors de la séance du 14 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.162
Discussion concernant deux articles sur les maisons religieuses présentés par M. Treilhard, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.267
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deGerle Christophe AntoinePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deGrégoire Henri Jean-BaptisteBonet de Treiches Antoine-JosephGouttes Jean-LouisGrandin François Marie ChristopheTreilhard Jean-BaptisteFréteau de Saint-Just EmmanuelColaud de la Salcette Jacques BernardinBoissy d'Anglas François Antoine deLucas Jean-Baptiste JosephLoys Jean-Baptiste
Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.324-325
Motion de M. l'abbé Grégoire sur l'éligibilité des gens de couleur, lors de la séance du 28 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.383
Discussion de la motion de M. l'abbé Grégoire sur l'éligibilité des gens de couleur, lors de la séance du 28 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.383
Discussion relative à la disponibilité des membres des comités, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.443
Motion de M. l'abbé Grégoire relative à l' affectation des bois de la Lorraine et des Evêchés, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.458
Discussion du projet de décret sur le remplacement des dîmes, lors de la séance du 11 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.668-683
Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.685-698
Dillon DominiqueBonnay Charles François, marquis deGrégoire Henri Jean-BaptisteMuguet de Nanthou François FelixRoederer Pierre LouisBreuvart Jean-LéonardToulongeon Emmanuel François, vicomte deChasset Charles AntoineBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de
Discussion des amendements de l'article 1 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.751
Lettre du garde des sceaux, M. Champion de Cicé sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours et production des ministres]p.45
Décret maintenant la juridiction de la prévôté de l'hôtel, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]p.144
Discussion de l'article 8 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.148-149
Discussion de l'article 10 du décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.149-150
Reprise de la discussion de l'article 1 du projet de décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.358
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.416-420
Grégoire Henri Jean-BaptisteBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinIrland de Bazoges Pierre-MarieDufraisse-Duchey Amable GilbertFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGouttes Jean-LouisBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Rapport de M. l'abbé Grégoire, au nom du comité des rapports, sur la requête de Fribourgeois retenus aux galères, lors de la séance du 20 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]pp.630-631
Motion de M. l'abbé Grégoire tendant à suspendre l'activité des anciens tribunaux, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.28
Discussion sur le rapport de M. Target concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.41
Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.44-45
Discussion d'un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.133-134
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.135
Discussion sur l'article 13 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.142-143
Discussion sur l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.144-145
Amendement de M. Grégoire à l'article 2 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.153
Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.153-158
Grégoire Henri Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonThévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienGarat Aîné DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deJacquemard ClaudeFéraud CharlesBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonal François deCamus Armand Gaston
Discussion pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.160
Décret pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.160-161
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]pp.215-216
Prieur de la Marne Pierre LouisSillery Charles Alexis Brulart, marquis deSaint-Esteven Jean Louis Xavier deBouche Charles-FrançoisMougins de Roquefort Antoine BonifaceSieyès Emmanuel JosephGouttes Jean-LouisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteDumouchel Jean-BaptisteMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just Emmanuel
Amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.223
Discussion sur l'amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.224-225
Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.235-236
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBourdon AntoineLe Chapelier Isaac René GuyGarat Aîné DominiqueDurand de Maillane Pierre ToussaintGouttes Jean-LouisDevillas Jean-BaptisteGrégoire Henri Jean-BaptisteMartineau Louis SimonRamel de Nogaret Dominique VincentLanjuinais Jean DenisThibault Anne Alexandre Marie
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.239-241
Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.244-245
Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.400
Adoption de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.400
Amendement de M. Grégoire à l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.535
Motion de M. l'abbé Grégoire sur les Français détenus à l'étranger, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.607-608
Observations et adoption du procès-verbal, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.740
Discussion relative à la lettre de M. de Moustier sur la Compagnie de Scioto, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.506
Discussion autour du rapport sur la dépense publique concernant les académies et sociétés littéraires et la société royale de médecine, lors de la séance du 20 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.174-175
Discussion relative à l'article 5 du décret concernant le dessèchement des marais, lors de la séance du 24 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.258-259
Demandes de congés de MM. Grégoire et Thibaudeau, lors de la séance du 29 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Demande de congés]p.404
Suite de la discussion sur le traitement des religieux, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.670
Rapport par M. l'abbé Grégoire sur les pouvoirs des députés de Pondichéry, lors de la séance du 19 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]p.69
Adoption du décret contenu dans le rapport de M. Barnave sur les troubles de Saint-Domingue, lors de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.570
Discussion concernant l'indemnité de M. l'abbé de Mandre pour la création d'une machine ingénieuse, lors de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.614-615
Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.199
Renvoi aux comités diplomatique et des recherches de pièces de la Meurthe et de la Meuse sur l'exportation de fourrages au Luxembourg, lors de la séance du 7 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.311
Nomination de M. Cornilleau pour remplacer M. l'abbé Bourdet, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.459
Nomination de M. Bourdeaux au comité de vérifications des pouvoirs, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.473
Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.308-319
Cottin Jacques EdmePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLavie Marc DavidVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie AthanaseBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrugnon Louis Pierre JosephCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienRegnier Claude AmbroiseGrégoire Baptiste Henri, AbbéEstourmel Louis Marie, marquis d'Châtelet Louis-Marie du
Discours de M. Grégoire en prêtant le serment à la Constitution civile du clergé du clergé, lors de la séance du 27 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]pp.677-678
Discussion sur le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.14-15
M. l'abbé Grégoire, élu président de l'Assemblée, remplace M. Emmery, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.305
Note du ministre de la justice listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discours et production des ministres]p.305
Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.312-315
Le Chapelier Isaac René GuyBarnave AntoineLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deLoys Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRey François XavierMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBuzot François-NicolasGarat Aîné DominiqueDémeunier Jean NicolasAndré Antoine Balthazar d'Lameth Charles Malo, comte deBeauharnais François, marquis deLa Fayette Georges Louis Gilbert Washington du Motier, marquis deFéraud CharlesGrégoire Baptiste Henri, AbbéThévenot de Maroise Jean-BaptisteRochebrune Amable de Brugier, baron de
Discussion au sujet du projet de décret des comités des finances et d'aliénation sur les dîmes inféodées, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.322
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, annonçant l'aliénation de trois maisons nationales, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Lettre]p.325
Lettre de l'Assemblée représentative du Comtat Venaissin sur le saccage de Cavaillon et Caumont, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Lettre]p.326
Lettre du ministre des finances demandant un fond pour l'entretien des dépôts de mendicité, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discours et production des ministres]p.326
Lettre de M. Bailly, maire de Paris, annonçant la vente de trois maisons nationales, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Lettre]p.335
Discussion de la motion de M. Parisot, relative à la succession de M. de Barrai , évêque de Troyes, démissionnaire, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.337
Levée de la séance après l'annonce de l'ordre du jour de la séance du 20 janvier du soir et du 21 et levée de la séance, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.348
Lettres accompagnant des hommages à l'assemblée, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Don patriotique et hommage]p.349
M. le Président fait lui-même hommage d'un ouvrage, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Don patriotique et hommage]p.349
M. le Président est remplacé par M. Emmery, ex-président, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.355
Lecture de la lettre de démission de M. Dubuat et d'une question de M. Mayre lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.357
Clôture de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.368
Motion de M. Bouche d'insérer dans le procès verbal la lettre de M. Milandre, qui est invité à assister à la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.415
Annonce du décès de M. Poignot, député de Paris et clôture de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.422
Hommages de M. Castet et le sieur Julien à l'assemblée nationale et permission d'assister à la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Don patriotique et hommage]p.424
Pétition de la Société d'histoire naturelle de Paris, lors de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.457-458
Levée de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.458
Don de M. Quinio d'un ouvrage sur les domaines congéables, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Don patriotique et hommage]p.459
Lecture d'une lettre de M. Montmorin, sur la prestation de serment de divers agents diplomatiques, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.459
Lettre à l'Assemblée de M. Leclerc, fils du naturaliste Buffon, ayant un différend avec des municipalités, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Lettre]p.459
Annonce de l'ordre du jour de la séance du lendemain et levée de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.466
Demande de congés de M. de Colbert-Saignelay, évêque de Rodez, lors de la séance du 24 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Demande de congés]p.467
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire de M. de Lalonde sur l'Afrique, lors de la séance du 24 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.469
Annonce de l'ordre de travail pour la semaine, lors de la séance du 24 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.476
Demande de congés de M. Delahaye-Delaunay, lors de la séance du 24 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Demande de congés]p.476
Lettre de la commune de Paris demandant à être reçue à l'Assemblée, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Lettre]p.476
Conclusion de la séance du matin du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.484
Lettre du roi sur la nomination de M. de Lessart au département de l'intérieur, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.486
Discussion du passage à l'ordre du jour sur les mesures nécessaires pour accélérer la prestation du serment des fonctionnaires ecclésiastiques, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.486-487
Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.489-491
Incident de séance: le Président et M. Malouet sont empêchés de parler par une partie des députés, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.492
Adoption du décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.492
Renvois aux comités des pensions et de marine de deux lettres de M. de Fleurieu, ministre de la marine, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.494
Réception de la prestation de serment de M. Pauly, consul de France en Norvège, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.494
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.499-503
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGuillotin Joseph IgnaceMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisLavie Marc DavidBabey Pierre Marie AthanaseGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChasset Charles AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesGrégoire Baptiste Henri, AbbéBouteville-Dumetz Gislain-LouisThibault Anne Alexandre MarieAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Discussion de la lettre de la Société des amis de la Constitution, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.506
Don à l'Assemblée de l'ouvrage ~~Les Constitutions des principaux peuples de l'Europe et des Etats-Unis de l'Amérique~~ par son auteur M. de La Croix, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Don patriotique et hommage]p.506
Lettre de M. l'abbé Le Coz, offrant au Président des observations sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Lettre]p.506
Interruption de la discussion sur les droits de traites à cause de l’investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.510-511
Note de M. Duport garde des sceaux, sur la sanction de divers décret par le roi, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discours et production des ministres]pp.512-513
Lettre du directoire des Hautes-Alpes signalant que l'exemplaire de la loi sur le serment ecclésiastique ne portait pas mention de la sanction du roi, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Lettre]p.513
Conclusion de la séance du matin du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.514
Députation de Bordeaux sur l'inégalité des droits sur les boissons et réponse du Président, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.517
Conclusion de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.522
Annonce de divers hommages à l'Assemblée, lors de la séance du 28 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Don patriotique et hommage]pp.522-523
Tirage au sort des départements qui doivent concourir à la formation du tribunal de cassation, lors de la séance du 28 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.524
Lettre du ministre de la justice relative à la sanction par le roi de divers décrets, lors de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discours et production des ministres]p.549
L'Assemblée se retire pour la nomination d'un président de trois secrétaires et d'un membre du comité d' aliénation, lors de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]pp.559-560
Députation de la garde nationale de Paris (bataillon de la section de Montmartre), lors de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.564-565
Réponse de M. le Président à la députation de la garde nationale de Paris (bataillon de la section de Montmartre), lors de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.565
Nominations du nouveau Président de l'Assemblée, M. Riquetti de Mirabeau et de trois secrétaires des l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.565
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.567
M. de Mirabeau, nouveau Président, prend place au fauteuil, lors de la séance du 30 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.581
Interventions de M. l'abbé Grégoire et M. Montlosier sur l'adresse des électeurs du département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.55
Motion de M. l'abbé Grégoire concernant un décret relatif aux députés de l'Assemblée morts dans le naufrage du vaisseau l'Amphitrite, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.137
Amendement de M. l'abbé Grégoire au projet de décret du comité des domaines sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.189
Motion de l'abbé Grégoire sur un oubli dans un procès-verbal lors de sa présidence, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.596
Discussion du projet de décret concernant le choix des vicaires des cathédrales, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.597-598
Réactions après la lecture de la l'adresse de M. Arthur Dillon contre la plainte de la société des amis des noirs et demande de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]pp.682-683
Hommage de M. l'abbé Grégoire à l'Assemblée d’un nouvel ouvrage qu’il vient de publier sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Don patriotique et hommage]p.693
Intervention de M. l'abbé Grégoire concernant les maisons pour les religieux qui veulent la vie commune, lors de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.31
Discussion sur les colonies et le rapport de M. Delattre, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.638-643
Grégoire Baptiste Henri, AbbéCamus Armand GastonDillon ArthurLavenue RaymondRoederer Pierre LouisMougins de Roquefort Jean JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMoreau de Saint-Méry Louis EliePétion de Villeneuve JéromeRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorRabaud de Saint Etienne Jean-PaulReynaud de Villeverd Jean-François, comte de
Lettre de M. Clermont-D'Amboise justifiant sa retraite des fonctions de l'Assemblée, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Lettre]p.687
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.687-693
Dupont de Nemours Pierre SamuelRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyToulongeon Emmanuel François, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFréteau de Saint-Just EmmanuelGrégoire Baptiste Henri, AbbéGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasBuzot François-NicolasLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAndrieu César PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTronchet François DenisPétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinMoreau Etienne VincentAndré Antoine Balthazar d'Laborde de Méréville François Louis Joseph deMartineau Louis Simon
Discussion du projet de décret des comités de Constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce et des colonies, sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.736-742
Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.743-759
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMonneron Jean-LouisGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisGrégoire Baptiste Henri, AbbéLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelGombert MartinMalouet Pierre VictorDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBlin Pierre FrançoisPétion de Villeneuve JéromeCouppé de Kervennou Gabriel
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.4-17
Barnave AntoineDelavigne JacquesLavenue RaymondSieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGrégoire Baptiste Henri, AbbéMalouet Pierre VictorDillon ArthurAndré Antoine Balthazar d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deDupont Martin FrançoisNairac Pierre PaulTronchet François DenisMoreau de Saint-Méry Louis ElieDémeunier Jean NicolasLanjuinais Jean DenisPétion de Villeneuve JéromeRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisMonneron Jean-LouisCurt Louis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Gombert MartinBegouën Jacques FrançoisFéraud CharlesGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRiffard de Saint-Martin François-JérômeEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBeauharnais François, marquis de
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]pp.41-61
Pétion de Villeneuve JéromeDufour de Pradt DominiqueBéthisy de Mézières Henri Benoit deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorGrégoire Baptiste Henri, AbbéCurt Louis deLavie Marc DavidTuault de la Bouverie Joseph GolvenBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneReynaud de Villeverd Jean-François, comte deRoussillou Pierre AugustinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandMoreau de Saint-Méry Louis ElieLe Bois Desguays Jacques FrançoisBouchotte Pierre PaulGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBegouën Jacques FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deCazalès Jacques Antoine deMonneron Jean-LouisMartineau Louis SimonLegrand JéromeMadier de Montjau Noel JosephRoederer Pierre LouisLucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.69-74
Grégoire Baptiste Henri, AbbéGombert MartinMonneron Jean-LouisMalouet Pierre VictorLavenue RaymondAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBegouën Jacques FrançoisBarnave AntoineReynaud de Villeverd Jean-François, comte deMaury Jean SiffreinMoreau de Saint-Méry Louis ElieTuault de la Bouverie Joseph Golven
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.89-97
Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Note de M. Duport, ministre de la justice, listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours et production des ministres]pp.156-158
Réponse de M. le Président au discours du sieur Tranche, sur les bénéfices de sa découverte, le régénérateur universel, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.159
Réponse de M. le Président au discours de M. Lourmand, homme de loi, présentant le plan d'une machine hydraulique inventée par sieur Reynard, mécanicien, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.159
Discussion de la motion de M. Martineau concernant le rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les dispenses et les empêchements de mariage, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.160
Levée de la séance du 17 mai 1791 du soir
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.166
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les municipalités par cantons, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.476-477
Discussion du projet de décret sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de la séance du 14 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.231-232
Lettre de M. Grégoire aux citoyens de couleur, en annexe de la séance du 14 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.232-235
Rapport des commissaires envoyés par le Président suite à l'arrestation de M. de Cazalès, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]p.363
Motion demandant le renvoi au comité de Constitution du mémoire écrit par le roi, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.383
Suspension et levée de séance, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.510
Ouverture de la séance du 26 juin 1791 par M. l'abbé Grégoire, ex-président
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.534
Motion de M. l'abbé Grégoire pour que le Président écrive une lettre à Tippoo-Sabib pour témoigner la reconnaissance de la nation, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.216
Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.269-271
Pétion de Villeneuve JéromeLameth Charles Malo, comte deDémeunier Jean NicolasBabey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'Boutteville-Dumetz Gislain-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGrégoire Baptiste Henri, AbbéPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-Paul
Suite de la discussion du projet de décret concernant les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.316-331
Barnave AntoineBuzot François-NicolasSalle Jean BaptisteLameth Charles Malo, comte deDarnaudat Louis JeanGrégoire Baptiste Henri, AbbéThibault Anne Alexandre MarieBoutteville-Dumetz Gislain-LouisPoutrain Louis AlexandreTuault de la Bouverie Joseph GolvenLe Bois Desguays Jacques FrançoisLegrand JéromeGoupil de Préfeln Guillaume François
Discussion du comité auquel renvoyer l'adresse du directoire du département de l'Aisne, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.236
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.356-373
Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.380-390
Beauharnais Alexandre François, vicomte deGrégoire Henri Jean-BaptisteSalle Jean BaptisteAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineThouret Jacques GuillaumeDarnaudat Louis JeanGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGombert MartinMalouet Pierre VictorRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGuillaume Louis-Marie
Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.399-405
Thouret Jacques GuillaumeMartineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisChabroud CharlesTuault de la Bouverie Joseph GolvenTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLanjuinais Jean DenisGuillaume Louis-MarieBeauharnais Alexandre François, vicomte deDuport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGrégoire Henri Jean-BaptisteBuzot François-Nicolas
Proposition d'article additionnel, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.750
Reprise de la discussion sur les adresses concernant les colonies après la motion de M. Barnave, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.285-286
Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.619-624
Cigongne Jean Etienne deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisThouret Jacques GuillaumeBarnave AntoineLavie Marc DavidGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyRoederer Pierre LouisBuzot François-NicolasAndré Antoine Balthazar d'Grégoire Henri Jean-Baptiste
Discussion sur le préambule du décret rendu le 29 septembre 1791 relatif aux sociétés populaires, lors de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.670
Résumé de la discussion relative à l'instruction aux cultivateurs sur les semailles d’automne, présentée par Grégoire, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.128
Instruction aux cultivateurs sur les semailles d’automne, adressée aux citoyens cultivateurs et présentée par Grégoire, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Instruction]pp.128-132
Ajournement, proposé par Fabre d'Églantine, de la discussion autour du système proposé par Grégoire pour améliorer l'agriculture, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]pp.472-473
Discours de Grégoire sur les moyens d'améliorer l'agriculture, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Rapport]pp.473-477
Discussion autour de l'abdication des membres du clergé de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.554-556
Lecture par Grégoire du premier numéro du recueil des traits héroïques et civiques, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.87
Rapport, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction, sur les inscriptions des monuments publics, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Rapport]pp.183-186
Décret, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction, fixant la langue française pour les inscriptions des monuments publics, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.186
Rapport, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction, sur les livres élémentaires, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Rapport]pp.564-567
Projet de décret, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction, sur les livres élémentaires, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Projet de décret]p.567
Discussion sur le décret relatif aux idiomes et à l'enseignement du français, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.717
Décret présenté par Grégoire, au nom du comité d'instruction publique, sur la confection des livres élémentaires, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.25
Discussion relative au projet de décret accordant la liberté aux hommes de couleur, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.283
Discussion relative à la rédaction du décret sur la liberté rendue aux hommes de couleur dans les colonies, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.326
Discussion, sur le rapport de Monnot, relative à la situation de la bibliothèque du défunt Gigot d'Orcy, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.571
Rapport, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction publique, sur la découverte d'une lettre originale de Charles IX dans le département de Paris, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Rapport]p.60
Lettre du citoyen Barthélemy, adjoint à la garde du cabinet des médailles de la bibliothèque nationale, concernant une gravure d'une médaille d'argent, présentée par le représentant Grégoire, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.669-670
Essai historique et patriotique sur les arbres de la liberté, présenté par le représentant Grégoire, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Mémoire]pp.670-680
Interventions de Grégoire et de Delacroix relatives à la conservation et à l'entretien des jardins botaniques, lors de la séance du 16 germinal an II (5 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Discussion]pp.193-194
Décret, motivé par la motion de Grégoire, enjoignant aux districts de veiller à l’entretien des jardins botaniques, lors de la séance du 16 germinal an II (5 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Décret]p.194
Rapport, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'inventaire du matériel bibliographique appartenant à la nation, lors de la séance du 22 germinal an II (11 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Rapport]pp.444-448
Décret, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction publique, enjoignant aux districts de faire dresser le catalogue des bibliothèques de leur arrondissement, lors de la séance du 22 germinal an II (11 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Décret]p.449
Rapport sur les moyens de conserver et entretenir les jardins nationaux botaniques, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Rapport]pp.143-145
Décret mettant à la disposition de la commission de l’agriculture et des arts des crédits pour l’entretien des jardins botaniques, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]p.145
Rapport du représentant Grégoire sur la nécessité d’établir l’uniformité de la langue française, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Rapport]pp.318-326
Rapport au sujet du citoyen Rousseau, homme de lettres. (Rapporteur : Grégoire), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Rapport]p.665
Décret accordant une indemnité au citoyen Rousseau, homme de lettres (Rapporteur : Grégoire), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]p.665
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant en mission Lakanal et de la demande des administrateurs de la manufacture de fusils de Bergerac d'y joindre une fonderie de canons, en annexe de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Renvoi aux comités]p.80
Le représentant Grégoire aura la parole le lendemain pour faire un rapport sur la destruction des monuments et des arts, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.76
Discussion sur l'instruction publique, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.144-146
Reprise du rapport de Grégoire, au nom du comité d’Instruction publique, sur les destructions des monuments des arts, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Rapport]pp.150-157
Décret sur la conservation des bibliothèques et autres monuments des sciences et des arts appartenant à la nation, et sur la répression des actes de vandalisme, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Décret]p.157
Remarque de Grégoire au sujet de l'existence d'autres manuscrits de J.-J. Rousseau, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.169
Annonce par le représentant Grégoire d'une offrande d’un almanach républicain par le citoyen Dulac, de la section de Brutus, lors de la séance du 1er vendémiaire an III (22 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Don patriotique et hommage]p.358
Rapport et projet de décret présentés par Grégoire, au nom des comités d'Agriculture et des arts, et d'Instruction publique, sur les arts et métiers, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Rapport]pp.148-153
Motion de Grégoire concernant une lettre que lui ont adressée des colons, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.351-352
Lecture, par Grégoire, de la lettre de colons de Saint-Domingue lui demandant de démissionner de la commission des Colonies, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Lettre]pp.385-386
Rapport, présenté par le représentant Grégoire, sur les encouragements et les récompenses à accorder aux savants, aux gens de lettre et aux artistes, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Rapport]pp.411-417
Décret accordant des récompenses et des pensions pour les savants, les gens de lettre et les artistes utiles à la patrie, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Décret]p.417
Décret des comités d’Agriculture, des Arts et d’instruction publique sur la formation du conservatoire des Arts et Métiers, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Décret]p.51
Rapport de Grégoire, au nom du comité d'Instruction publique, sur la sauvegarde des monuments de sciences et des arts, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Rapport]pp.178-181
Décret, présenté par Grégoire au nom du comité d'Instruction publique, disposant que les agents nationaux et les administrateurs de district soient responsables des destructions et dégradations commises dans leurs arrondissements, sur les autres monuments de sciences et d’art, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Décret]p.181
Renvoi au comité d’instruction publique de la présentation de Grégoire sur des expériences sur le coton, faites par le citoyen Bermond près de Nice (Alpes-Maritimes), lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Renvoi aux comités]p.396
