Table des matières
Lecture des procès verbaux de la séance du 23 juin 1790, lors de la séance du 24 juin 1790[Déroulement des séances]p.448
Lecture des procès verbaux de la séance du 23 juin 1790, lors de la séance du 24 juin 1790[Déroulement des séances]p.448
Renvoi au comité d'aliénation de la soumission d'acquérir des biens domaniaux de la ville de Vailly-sur-Seine, lors de la séance du 24 juin 1790[Renvoi aux comités]p.448
Renvoi au comité d'aliénation de la soumission d'acquérir des biens domaniaux de la ville de Vailly-sur-Seine, lors de la séance du 24 juin 1790[Renvoi aux comités]p.448
Adoption du projet de décret relatif à la représentation du district de Saint-Jean-d'Angely à la fédération nationale, lors de la séance du 24 juin 1790[Décret]p.448
Adoption du projet de décret relatif à la représentation du district de Saint-Jean-d'Angely à la fédération nationale, lors de la séance du 24 juin 1790[Décret]p.448
Adoption du projet de décret portant que les corps administratifs ne peuvent intituler leurs arrêtés que délibération, lors de la séance du 24 juin 1790[Décret]pp.448-449
Adoption du projet de décret portant que les corps administratifs ne peuvent intituler leurs arrêtés que délibération, lors de la séance du 24 juin 1790[Décret]pp.448-449
Ordre du jour de la séance du 24 juin 1790 : discussion sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.449
Ordre du jour de la séance du 24 juin 1790 : discussion sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.449
Discussion sur l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.449
Discussion sur l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.449
Motion de M. Camus demandant la division de l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.449
Motion de M. Camus demandant la division de l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.449
Interruption de l'ordre du jour pour une intervention urgente du comité militaire, lors de la séance du 24 juin 1790[Déroulement des séances]p.449
Interruption de l'ordre du jour pour une intervention urgente du comité militaire, lors de la séance du 24 juin 1790[Déroulement des séances]p.449
Projet de décret, présenté par le comité militaire, relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790[Projet de décret]pp.449-450
Projet de décret, présenté par le comité militaire, relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790[Projet de décret]pp.449-450
Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité militaire, relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.450
Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité militaire, relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.450
Nouveau décret relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790[Décret]pp.450-451
Nouveau décret relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790[Décret]pp.450-451
Discussion relative à l'admission à la barre de trois députés d'Avignon, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.451
Discussion relative à l'admission à la barre de trois députés d'Avignon, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.451
Renvoi au comité des recherches des pièces relatives à l'arrestation du député M. Toulouse-Lautrec, par la municipalité de Toulouse, lors de la séance du 24 juin 1790[Renvoi aux comités]p.451
Renvoi au comité des recherches des pièces relatives à l'arrestation du député M. Toulouse-Lautrec, par la municipalité de Toulouse, lors de la séance du 24 juin 1790[Renvoi aux comités]p.451
Reprise de la discussion sur un article additionnel au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]pp.451-452
Reprise de la discussion sur un article additionnel au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]pp.451-452
Discussion sur l'article 3 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.452
Discussion sur l'article 3 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]p.452
Renvoi au comité ecclésiastique des articles 4, 5 et 6 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Renvoi aux comités]p.452
Renvoi au comité ecclésiastique des articles 4, 5 et 6 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Renvoi aux comités]p.452
Discussion sur l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]pp.452-453Pison du Galand Alexis FrançoisSérent Armand Sigismond, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMathias AntoineCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deEymar Jean-François d'Brémond d'Ars Pierre René Auguste deRicard de Sealt Gabriel Joseph Xavier
Discussion sur l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]pp.452-453
Pison du Galand Alexis FrançoisSérent Armand Sigismond, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMathias AntoineCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deEymar Jean-François d'Brémond d'Ars Pierre René Auguste deRicard de Sealt Gabriel Joseph Xavier
Infos
Référence bibliographique
24 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 448-453.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
448
Dernière page
453
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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