Table des matières
Projet de décret de M. Villoutreix de Faye pour le dégrèvement d'impôts pour les inondés du Béarn et pays de Soûle, lors de la séance du 1er juillet 1790[Projet de décret]pp.587-588
Projet de décret de M. Villoutreix de Faye pour le dégrèvement d'impôts pour les inondés du Béarn et pays de Soûle, lors de la séance du 1er juillet 1790[Projet de décret]pp.587-588
Demande de congés de M. de Boisgelin, lors de la séance du 1er juillet 1790[Demande de congés]p.588
Demande de congés de M. de Boisgelin, lors de la séance du 1er juillet 1790[Demande de congés]p.588
Remarque de M. Le François sur le classement des pièces relatives aux municipalités, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.588
Remarque de M. Le François sur le classement des pièces relatives aux municipalités, lors de la séance du 1er juillet 1790[Déroulement des séances]p.588
Infos
Référence bibliographique
Demande d'un dégrèvement d'impôts pour les inondés du Béarn et pays de Soûle.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 587-588.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
587
Dernière page
588
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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