Pélerin de La Buxière Louis Jean, Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de. Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 26 juin 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 469-470.