Beauharnais, Alexandre François, vicomte de (1760-1794)
Député de la noblesse de Blois à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Motion de M. le vicomte de Beauharnais sur l'égalité des peines, suite au projet d'arrêté relatif à la sûreté du royaume, lors de la séance du 4 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.346
Suite de la discussion sur la déclaration des droits, lors de la séance du 21 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.464-466
Barnave AntoineVolney Constantin François Chasseboeuf deMounier Jean JosephTarget Guy Jean-BaptisteVernier ThéodoreGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyBeauharnais Alexandre François, vicomte deMartineau Louis SimonDeschamps Pierre SuzannePison du Galand Alexis FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandTalleyrand-Périgord Charles Maurice deDelandine Antoine François
Motion de M. le vicomte de Beauharnais, concernant les suppléants, lors de la séance du 15 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.450
Lecture du procès-verbal des deux séances du 24 novembre, lors de la séance du 25 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.251
Motion de M. de Beauharnais sur une nouvelle division de l'Assemblée, lors de la séance du 1er décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.346
Lecture du procès-verbal de la séance du 2 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]pp.357-358
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 9 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.452
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 12 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.515
Dons patriotiques, lors de la séance du 12 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.526
Lecture du procès-verbal du 16 décembre 1789, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.623
Adoption des amendements de MM. Beauharnais et Dillon sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Amendement]pp.240-241
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.532-546
Reprise de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, après le rappel à l'ordre de M. de Montlosier lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.546-548
Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.400
Adoption de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.400
Reprise de la discussion du projet de décret du comité militaire sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.433-436
Broglie Charles Louis Victor, prince deBeauharnais Alexandre François, vicomte deAmbly Claude Jean, marquis d'Estourmel Louis Marie, marquis d'Sérent Armand Sigismond, comte deBureaux de Pusy Jean XavierNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deChâtelet Louis-Marie du
Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.528-530
Regnier Claude AmbroiseLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBeauharnais Alexandre François, vicomte deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.756-757
Mention au procès-verbal d'un mémoire sur un nouveau système d'éducation publique, lors de la séance du 30 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]pp.321-322
Discussion sur le projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.448-450
Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.728-737
Barnave AntoineRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deVirieu François Henri, comte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMalouet Pierre VictorRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deWimpffen Félix Louis, baron deDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deLe Bois Desguays Jacques FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBrevet de Beaujour Louis-EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertJacquemard ClaudeCazalès Jacques Antoine deEstourmel Louis Marie, marquis d'André Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Renvoi au comité de Constitution de la demande des professeurs laïques du collège de Pont-Levoy, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.39
Discussion sur la motion de M. Gaultier-Biauzat sur la maison militaire du roi, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.371-373
Comité des finances chargé d'aider le Loir-et-Cher inondé par la Loire, lors de la séance du 23 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.689
Discussion d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.180
Beauharnais Alexandre François, vicomte deSinéty de Puylon André Louis Esprit deBroglie Charles Louis Victor, prince deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierThiboutot Jean-Baptiste Léon marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Rapport par M. Alex. de Beauharnais sur le corps du génie, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.304-306
Décret sur le corps du génie, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.306-307
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.476-477
Rapport de M. de Beauharnais, au nom du comité militaire, sur le replacement des officiers, sous-officiers, soldats, cavaliers, et vétérans des régiments du Roi et de Mestre-de-camp, lors de la séance du 27 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.675-676
Projet de décret, contenu dans le rapport du comité militaire, sur le replacement des officiers, sous-officiers, soldats, cavaliers, et vétérans des régiments du Roi et de Mestre-de-camp, lors de la séance du 27 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Projet de décret]p.676
Rapport concernant les sous-officiers et soldats qui devront subir la réforme, lors de la séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.168
Amendement de M. d'André sur le projet de décret concernant les sous-officiers et soldats qui devront subir la réforme, lors de la séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Amendement]p.168
Discussion sur le titre II du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.71-72
Rapport de M. Alex. de Beauharnais, au nom du comité militaire, sur les réclamations de lieutenants-colonels de l'armée, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.205-206
Projet de décret, contenu dans le rapport de M. Alex. de Beauharnais, au nom du comité militaire, sur les réclamations de lieutenants-colonels de l'armée, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Projet de décret]p.207
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les réclamations des lieutenants-colonels de l'armée, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.207-208
Amendement de M. Virieu à l'article 6 du projet de décret du comité militaire sur les réclamations de lieutenants-colonels de l'armée, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.208
Reprise de la discussion du projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), avec incident de séance après l'intervention de M. le Président concernant le serment, lors de la séance du 25 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.515-521
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Beauharnais Alexandre François, vicomte deRochebrune Amable de Brugier, baron deLe Chapelier Isaac René GuyMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCazalès Jacques Antoine deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesDuport Adrien JeanLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Barnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMaury Jean SiffreinBouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel Joseph
Discussion du projet de décret du comité militaire relatif aux employés des hôtels de la guerre de Paris, Versailles, Compiègne et Fontainebleau, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.236-237
Décret relatif aux employés des hôtels de la guerre de Paris, Versailles, Compiègne et Fontainebleau, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.237
Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.358-362
Renvoi au comité de Constitution de l'hommage d'un ouvrage sur l'éducation et l'instruction nationale et d'une lettre y jointe rappelant une pétition en faveur d'un essai d'école publique, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Don patriotique et hommage]p.493
Rapport de M. Alexandre de Beauharnais, au nom des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.420-421
Projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]pp.421-422
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.422-426
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisVernier ThéodoreTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephToulongeon Emmanuel François, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René Guy
Adoption du décret dans la rédaction de M. Le Chapelier autorisant les militaires à assister sans armes aux séances des sociétés civiles, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.426
Décret, proposé par M. de Beauharnais, au nom du comité militaire, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.670-671
Discussion concernant le décret, proposé par M. de Beauharnais, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.671
Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom des comités de Constitution et militaire sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.715-717
Adoption des articles du titre II et II et de 4 articles du titre III du décret, proposé par M. Alexandre de Beauharnais, sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.717
Amendement sur l'article 5 du titre III du décret, proposé par M. Alexandre de Beauharnais, sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Amendement]pp.717-718
Adoption de l'article 5 du titre III du décret, proposé par M. Alexandre de Beauharnais, sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.718
Adoption des articles 6 à 16 du titre III, du titre IV et du 1er article du titre V Amendement sur l'article 5 du titre III du décret, proposé par M. Alexandre de Beauharnais, sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.718-719
Amendement sur l'article 2 du titre V du décret, proposé par M. Alexandre de Beauharnais, sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Amendement]p.719
Reprise de l'adoption des article 2 à 7 du titre V du décret, proposé par M. Alexandre de Beauharnais, sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.719
Adoption de la section II du décret, proposé par M. Alexandre de Beauharnais, sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.719-720
Renvoi aux des comités de Constitution et militaire d'un titre additionnel proposé par M. de Beauharnais concernant le décret sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Renvoi aux comités]p.720
Lettre du directoire de la Corse et décret concernant l’organisation de la gendarmerie de ce département, lors de la séance du 3 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]pp.714-715
M. Alexandre de Beauharnais, nouveau président, occupe le fauteuil, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.332
Modification du décret prescrivant des poursuites contre les anciens fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient continué leurs fonctions publiques, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.339
Lettre de M. de Lessart, ministre de l'intérieur demandant que la trésorerie nationale avance de l'argent pour éteindre une créance auprès de la municipalité de Dieppe, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours et production des ministres]p.339
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, adressant les serments de consuls, vice-consuls et autres employés français, résidant en pays étrangers, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.339
Motion de M. Duport sur le costume des commissaires de police, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.344
Discussion sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.346-351
Lettre de M. le curé et des marguilliers de la paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois relative à la procession de la Fête-Dieu, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.351
Motion de M. de Talleyrand-Périgord relative aux charges de la France avec l’étranger, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.351-355
Discussion relativement à l'impression de la motion de M. de Talleyrand-Périgord sur les charges de la France avec l’étranger, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.355-357
Levée de la séance du 20 juin 1791 du matin
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.358
M. de Beauharnais, président, annonce le départ du roi, après avoir pris place au fauteuil, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.358
Motions diverses au sujet du départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.358
Discussion d'une modification du décret ordonnant d'arrêter toute personne sortant du royaume, comme aussi d'empêcher toute sortie d'effets ou tout autre objet, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.359
Décret ordonnant d'arrêter toute personne sortant du royaume, comme aussi d'empêcher toute sortie d'effets ou tout autre objet, et dans le cas de la famille royale d'arrêter les responsables de son enlèvement, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.359
Adoption de la motion de M. de Lameth ordonnant à M. Rochambeau, général de l'armée de la frontière de Flandre, de mettre en état de défense les frontières des départements, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.360
Annonce de l'arrivée des ministres dans les plus brefs délais par M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.360
L'Assemblée devient bruyante et remarques sur la motion de M. Delavigne proposant de tirer des coups de canon en signe d'alarme, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.360-361
Nomination de deux commissaires et d'un huissier chargés de mettre les deux aides de camp de la garde nationale parisienne dans le cas de continuer leur mission, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.361
Nomination des commissaires chargés d'appeler M. le maire de Paris et M. le commandant de la garde nationale, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.361
M. Barnave défend M. de La Fayette contre les soupçons de M. Rewbell, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.361-362
Nomination de commissaires suite à l'arrestation de M. Cazalès par le peuple, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.362-363
Motions sur les précautions à prendre : rejetée, celle de M. de Crillon et adopté, celle de M. Fréteau-Saint-Just, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.363
Discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, entrecoupée des discours des ministres de l'intérieur et de la justice, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.364-365
Briois de Beaumetz Bon-AlbertLanjuinais Jean DenisValdec de Lessart Claude-AntoineAilly Michel François d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Beauharnais Alexandre François, vicomte deGuillaume Louis-MarieRoederer Pierre LouisDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deDuport-Dutertre Marguerite Louis FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
M. le Président interrompt la discussion pour lire une lettre de M. Montmorin adressée à M. Delessart, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours et production des ministres]p.365
Lettre adressée à la reine trouvée dans son appartement par le peuple, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.365
Reprise de la discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.365-367
Motions proposant de mander M. de Laporte à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.367
M. le Président reçoit des avis de députations de différentes sections de Paris et une lettre de M. Montmorin, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.367-368
Motions décrétant d'appeler M. de Laporte, intendant de la liste civile et M. d'Affry, commandant des troupes de ligne et autorisant le comité militaire à se retirer afin de décider les mesures de force publique à prendre, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.368
Nomination des commissaires chargés de prendre connaissance des députations et proposition de M. Fréteau-Saint-Just de faire des expéditions à la main des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.368
Remarques de MM. de Cazalès et Fréteau-Saint-Just sur la motion de M. Vernier proposant la suspension des paiements de la liste civile et des dettes faites par le roi à l'étranger, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.368
Mouvement prolongé suite à la motion de M. Camus relative à l'interdiction de porter d'uniformes dans l'Assemblée, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.369
Discours de MM. La Fayette et Gouvion, admis à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.370-371
Discours de M. Garnier, orateur de la députation du département de Paris, présentant un arrêté relatif aux mesures prises suite à l'enlèvement du roi, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.371
Réponse de M. le Président à la députation du département de Paris et remarque de M. d'André sur son arrêté, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.371
Remarques sur les erreurs faites par M. Gouvion dans son rapport sur la fuite du roi et les renseignements donnés par M. de Lapparent à MM. Bailly et Lafayette, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.372
M. le Président soumet à l'Assemblée la motion de M. de Custine relative au contreseing des ministres en place, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.372
Le comité des rapports est autorisé à se joindre au comité des recherches pour faire face aux circonstances présentes, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.373
Motions de MM. Rewbell et Treilhard proposant d'envoyer la lettre trouvée dans l'appartement de la reine, l'une au département de Paris, l'autre aux comités des rapports et des recherches, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.373-374
Discours de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours et production des ministres]p.374
Réponse de M. le Président au discours de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.374
Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.374
Motion ordonnant au ministre des affaires étrangères de se concerter avec le comité diplomatique pour rendre compte de la situation politique de l'Etat et de ses rapports avec les puissances étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.374
Discours de M. d'Affry, commandant des gardes suisses, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.374
Réponse de M. le Président au discours de M. d'Affry, commandant des gardes suisses, et remarque de M. Le Boys Desguays à cet égard, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.374-375
Motion sur le contreseing de M. le Président du passeport de M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.375
Motion de M. Lameth chargeant le comité de Constitution d'un projet de proclamation du Corps législatif, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.376
Motion proposant d'adjoindre aux MM. les secrétaires d'autres commissaires pour la rédaction du procès-verbal et la classification des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.376
Nomination des commissaires à adjoindre aux secrétaires chargés de la rédaction du procès-verbal et la classification des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.376
M. de La Tour-Maubourg décrit les sentiments du peuple quand il a conduit les deux aides de camp de M. de Lafayette et passage à l'ordre du jour proposé par M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.376
Passage à l'ordre du jour : suite de la discussion du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.376
Discours de M. de La Porte sur le paquet reçu de la part du roi et contenant un billet et un mémoire, et réponses aux questions de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.377
Sous demande de l'Assemblée, M. de La Porte remet sur le bureau le mémoire et le billet du roi, mais il s'oppose à lecture publique de ce dernier, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.377-378
Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.383-384
M. Beauharnais reprend sa place au fauteuil du président, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.386
Rapport de M. de Cernon au nom des commissaires chargés de vérifier l'état du Trésor public, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]p.387
Remarques de M. Gaultier-Biauzat sur le rapport concernant l'état du Trésor public et réponses de M. Cernon, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.387-388
Passage à l'ordre du jour sur la motion de M. Gaultier-Biauzat concernant l'acquittement des créances de la liste civile, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.388-389
Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.389
Adoption de l'article 7 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.389
Discours à la barre de M. de Rochambeau, officier général de l'armée, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.390-391
Réponse de M. le Président au discours de M. de Rochambeau, officier général de l'armée, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.391
Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.391-392
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Charles Malo, comte deArenberg Auguste d', comte de LamarckCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBeauharnais Alexandre François, vicomte deDefermon des Chapelières JacquesWimpffen Félix Louis, baron de
Députation du département de Seine-et-Oise lit une adresse témoignant de la confiance dans l'Assemblée après le départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.392
Réponse de M. le Président au discours de la députation du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.392-393
Prestation de serment de M. de Chabrillant, officier général, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.393
Prise de fauteuil par M. Alexandre de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.397
Lettre de la municipalité de Saint-Cloud, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.397-398
Discussion sur l'état des diamants de la couronne, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.398
Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.399-401
Discours de M. Garran-Coulon, président du tribunal de cassation, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.402
Réponse de M. le Président au discours de M. Garran de Coulon, président du tribunal de cassation, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.402
Premier rappel de la participation à la procession de la Fête-Dieu de la paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois par M. le Président, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.402
Rapport de M. Emmery, au nom du comité militaire, sur la formule du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]p.408
Discussion de l'article 1 du décret contenu dans le rapport du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.408-409
Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.409-410
Lecture du serment militaire par M. le Président, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.410
Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.410-411
Remarques sur le décret portant qu’il ne sera pas accordé de nouveaux congés aux membres de l’Assemblée, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.412
Lettre de M. Bailly, maire de Paris, sur l'adjudication des biens nationaux, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.412
Deuxième rappel de la participation à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois et remarques sur la nécessité que l'Assemblée reste séante, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.413
Observation de M. Delessart, ministre de l'intérieur, sur l'adoption de mesures afin d'assurer la libre circulation du numéraire, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours et production des ministres]p.413
Reprise de la séance à cinq heures et demie du soir, suspendue pendant deux heures et prise de fauteuil par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.415
Prise de fauteuil de M. Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.430
Prestation de serment par M. du Châtelet et réception du serment de M. Charles de Hesse, frère du prince d'Allemagne, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.444
Suspension de la séance et nomination des membres qui doivent rester dans la salle par M. le Président, avant de se rendre avec le reste de l'Assemblée à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.444
Retour des membres de l'Assemblée ayant assisté à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois et prise de fauteuil par M. Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.448
Prestation de serment par MM. Drumont et Bouthillier et les grenadiers de la garde nationale, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.448
Députation du conseil général de la commune de Paris, apportant une lettre de la municipalité de Sainte-Menehould, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.448-449
Réponse de M. le Président à la députation du conseil général de la commune de Paris, apportant une lettre de la municipalité de Sainte-Menehould, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.449
Suspension de la séance à 2h et reprise à 5h du soir, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.449
Suspension de la séance à 7h et reprise à 7h30 et prise de fauteuil par M. de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.453
Prestation de serment par M. de La Grange, lieutenant général des armées, et de Puget, de Barbantano, Bory, Duval-Monville et de Valence, députés suppléants, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.453
Discours de M. de La Fayette, orateur de la députation de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.453-454
Réponse de M. le Président au discours de M. de La Fayette, orateur de la députation de la garde nationale de Paris, et prestation de serment par des gardes nationales et des citoyens, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.454
Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.476-477
Admission à la barre de M.de Rochambeau prenant les ordres pour les frontières du Nord, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.478
Renvoi au comité de constitution de la proposition de M. de Saint-Martin relative à une loi sur les émigrants, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.478
Admission à la barre d'une députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.478
Réponse du président à la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.479
Réponse du président à la déclaration de M. Marchand de la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.479
Dépôt des serments de M. d'Harville, M. de Moreton et M. Wargemont à mentionner dans le procès-verbal, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.483-484
Lecture d'un passeport dont était pourvu le roi, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.484
Déclaration de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.484-486
Verguet Claude FrançoisFrancoville Charles BrunoGourdan Charles Claude ChristopheAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Muguet de Nanthou François FelixMontmorin Saint-Hérem Armand Marc, comte deCamus Armand GastonBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisBeauharnais Alexandre François, vicomte deRewbell Jean François
Décret nommant quatre commissaires pour vérification de l'enregistrement du passeport dont le roi était porteur, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.486
Lettre du tribunal du district de Versailles, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.487
Lecture d'un billet de la reine à Mme d’Ossun, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.488
Reprise du fauteuil pour le président de Beauharnais, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.503
M.de Sombreuil, officier général, se présente pour prêter serment, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.504
Admission à la barre de deux députés de la commune de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.507
Admission de M. Drouet à la barre, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.508
Réponse du président au compte rendu par M. Drouet sur l’arrestation du roi, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.509
M. Alexandre de Beauharnais, président, prend place au fauteuil, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.522
Réponse du président à la députation de plusieurs citoyens du département de l'Hérault, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.523
Lettre des administrateurs du district, officiers municipaux et officiers de la garde nationale de Sentis, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.523
M. Alexandre de Beauharnais, président, prend place au fauteuil, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.527
Nomination de six commissaires pour se rendre promptement aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.527
Appel au calme dans les tribunes, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.527
Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.528-529
Discussion à propos des événements relatifs au retour du roi, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.531-534
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisBeauharnais Alexandre François, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDuport Adrien JeanBonnay Charles François, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deDefermon des Chapelières JacquesPétion de Villeneuve JéromeBouche Charles-FrançoisRewbell Jean François
Changement de président, M. Alexandre de Beauharnais prend le fauteuil, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.535
Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.537-542
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisBeauharnais Alexandre François, vicomte deTronchet François DenisRiffard de Saint-Martin François-JérômeAndré Antoine Balthazar d'Loynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deMalouet Pierre VictorBuzot François-NicolasBouchotte Pierre PaulRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuport Adrien JeanPrieur de la Marne Pierre LouisMuguet de Nanthou François FelixBarrère de Vieuzac Bertrand
Adoption de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.542-543
Motion de M. d'André sur la nomination de trois commissaires, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.543
Suspension de la séance et changement de président, M. Treilhard prend le fauteuil, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.543
Reprise de la séance et changement de président, M. Alexandre de Beauharnais prend le fauteuil, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.543
Discours de la députation des gardes nationales de Varennes, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.543
L'Assemblée décrète que la séance sera levée, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.543-544
Résultat du scrutin pour les commissaires chargés de recevoir les déclarations du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.544
Lettre de M. Daché, citoyen français, relative à son engagement à payer 1.200 livres par an, pour les services des gardes nationales qui marcheront vers les frontières, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Don patriotique et hommage]p.545
Lettre des commissaires envoyés dans les départements de l’est, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.545
Admission à la barre d'une députation de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne présentant ses hommages à l'Assemblée, concernant la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.546
Réponse de M. le Président à la députation de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne présentant ses hommages à l'Assemblée, concernant la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.546-547
Prestation de serment des membres de la députation de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne devant les membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.547
Décret déclarant close la séance extraordinaire du département de Paris, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.547
Lettre du maire de Paris concernant l'adjudication faite par sa municipalité de trois maisons nationales, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.547
Lettre des commissaires envoyés dans les départements du nord, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.547-548
Lettre de M. d'Estaing, lieutenant général et vice-amiral, au sujet de sa prestation de serment et son zèle pour le maintien de la Constitution, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.548-549
L’Assemblée décrète qu’elle tiendra une séance extraordinaire pour entendre la lecture des différentes adresses à propos de la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.549
Rapport des commissaires chargés de recevoir les déclarations du roi et de la reine, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.552-554
L’Assemblée arrête qu’une députation de 12 membres se rendra jeudi prochain à la procession de l'octave de la Fête-Dieu, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.554
Admission à la barre et prestation de serment d'une députation de plusieurs commissaires des guerres, devant les membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.554-555
Admission à la barre et prestation de serment d'une députation des élèves en chirurgie, devant les membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.555
Une députation de 20.000 ouvriers demande à prêter le serment, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.555
Adoption d'une motion concernant le transfert à Paris, proposé par M. Prieur, des 3 officiers du régiment Royal-Allemand et des autres personnes qui sont détenues dans les prisons de Verdun, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.561-562
Lettre des commissaires envoyés dans les départements du nord, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.562-563
Hommage à l'Assemblée d'une gravure sur la Revolution, une allégorie en l'honneur d'Honoré Riquetti de Mirabeau, par M. Houin, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Don patriotique et hommage]p.563
Prestation de serment de M. Duiles, officier hollandais au service de la France, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.564
Prestation de serment d'une députation des vainqueurs de la Bastille , lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.564
Réponse de M. le Président à la députation des vainqueur de la Bastille après avoir prêter serment, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.564
Prestation de serment de plusieurs citoyens employés aux travaux publics, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.564
Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.569-576
Malouet Pierre VictorBoery Guillaume BarthélémyBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDelavigne JacquesLavie Marc DavidPétion de Villeneuve JéromeVernier ThéodoreTronchet François DenisToulongeon Emmanuel François, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBeauharnais Alexandre François, vicomte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné DominiqueRewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasDefermon des Chapelières Jacques
Discussion de l'article 5 du décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.576-577
Annonce de M. de Noailles à propos d'une députation de Givet annonçant concernant les troupes de ligne en garnison dans cette ville, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.577
Lettre du ministre de la justice relative à une lettre qui lui a été adressée par M. Duveyrier à propos de son arrivée dans la ville de Worms le 21 juin, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours et production des ministres]p.577
Lecture d'une lettre de M. Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, concernant la publication d'un prétendu interrogatoire du roi et de la reine imprimé au nom et par ordre de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.577
Réactions après la lecture d'une lettre de M. Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, concernant la publication d'un prétendu interrogatoire du roi et de la reine imprimé au nom et par ordre de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.577-578
Prestation de serment de M. d'Aumont, officier général, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.578
Prestation de serment de la députation des officiers, sous-officiers et gendarmes nationaux de la première division, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.579
Prestation de serment de la députation des citoyens des villes de Charlemont et de Givet, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.580
Lecture d'adresses diverses, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.581-583
Lecture d'une lettre de M. Berthier, adjudant général concernant la prestation de serment des citoyens, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.586
Renvoi aux comités des rapports et des recherches réunis d'une lettre des administrateur du district de Pont-Audemer concernant la fuite du roi, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.586
Lecture d'une lettre du sieur Merhel, citoyen de Bordeaux concernant son dévouement à la défense des frontières, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.586-587
Lettre de plusieurs citoyens du département de l'Oise concernant la départ du roi, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.589
Lecture de la liste des membres qui doivent assister à la procession du 30 juin à Saint-Germain-l’Auxerrois, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.589
Discussion et rejet du projet de décret par M. Duport sur une fédération générale, lors de la séance du 29 juin 1791, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.591-595
Rewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasTuault de la Bouverie Joseph GolvenAndré Antoine Balthazar d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisLucas Jean-Baptiste JosephDuport Adrien JeanBeauharnais Alexandre François, vicomte deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean Denis
Admission à la Barre, après demande de M. La Fayette, des détachements des gardes nationales de Varennes, de Sainte-Menehould , de Châlons et des autres villes de la route que le roi a parcourue, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.595-596
Réponse de M. le Président à la députation des gardes nationales de Varennes, de Sainte-Menehould , de Châlons et des autres villes de la route que le roi a parcourue, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.596
Retour de congé de M. Monneron aîné, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.596
Observations concernant une pétition des citoyens ouvriers employés aux travaux publics de Paris, lors de la séance du 30 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.596-597
Lecture d’une lettre de M. de Bouillé, lors de la séance du 30 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.602-604
Intervention de M. le Président concernant le décret adopté par l'Assemblée sur la nomination de M. le dauphin, lors de la séance du 30 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.605
Lettre des commissaires envoyés dans les départements du nord-est, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.605-608
Observations de M. le Président à propos de la lettre de M. de Bouillé, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.608
Adoption d'un décret concernant le renvoi des effets de Marie-Christine, archiduchesse d'Autriche, gouvernante des Pays-Bas, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.609
Discussion concernant une nouvelle pétition des citoyens-ouvriers de la ville de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.611
Discussion à propos d'une affiche décrite comme séditieuse et revêtue de tous les caractères de crime qui conseille au peuple l'abolition de la royauté, signée par Achile Du Châtelet, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.612-615
Beauharnais Alexandre François, vicomte deMartineau Louis SimonPétion de Villeneuve JéromeGarat Aîné DominiqueTuault de la Bouverie Joseph GolvenDillon DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyGeoffroy Jean-BaptisteFéraud CharlesChabroud CharlesLe Bois Desguays Jacques FrançoisMalès GabrielRiffard de Saint-Martin François-Jérôme
Annonce par M. le Président concernant le scrutin indicatif pour la nomination du gouverneur de l'héritier présomptif de la couronne, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.618
Lecture de plusieurs lettres des administrateurs du département de Loire-Inférieure sur la présence de bateaux sur les côtes du Poitou, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.643-644
Invitation de procéder à la nomination d'un Président et de trois secrétaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.665
Conclusion de la séance du matin du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.665
Don par M. Bellanger, garde national, de la paie annuel d'un soldat citoyen envoyé sur les frontières, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Don patriotique et hommage]p.665
Divers hommages à l'Assemblée, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Don patriotique et hommage]p.665
Députation des employés de l'administration et de la caisse de l'extraordinaire et réponse du Président, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.665-666
Députation des gardes nationaux du canton de Châtillon et réponse du Président, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.666
Serment des gardes nationaux du canton de Châtillon, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.666
Députation des invalides de l'Hôtel, prestation de serment et réponse du Président, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.666-667
Lettre des administrateurs de Saint-Malo joignant 87 lettres saisies sur un individu suspect, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.667
Discussion sur les abus de contre-seing, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.667-668
Députation des écoliers de l'Université et réponse du Président, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.668
Don de la somme de 300 livres par M. Vaudron qui est autorisé à assister à la séance, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Don patriotique et hommage]pp.668-669
Lettre des commissaires envoyés dans les départements de l’est, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.669
Discussion de la lettre des commissaires envoyés dans les départements de l’est, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.669
Réponse de M. de la Fayette à des accusations de M. de Bouillé, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.671
Résultats du scrutin pour la nomination du Président et de trois secrétaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.671-672
Prise du fauteuil par M. Charles de Lameth, nouveau Président, lors de la séance du 3 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.686
Décret, présenté par M. Alexandre de Beauharnais au nom du comité militaire, relatif à la libre circulation des caisses contenant des armes, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.361
Décret, présenté par M. Alexandre de Beauharnais au nom du comité militaire, portant réduction du personnel des employés des hôtels de la guerre, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.362
Nomination, proposé par M. de Beauharnais au nom du comité militaire, des députés MM. Alquier, Biron et Boullé, déjà commissaires dans les départements du Nord, de remplir leur fonctions aussi dans l'Aisne, lors de la séance du 19 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.419
Renvoi au comité d'agriculture de la pétition des cultivateurs du département de l'Orne concernant le prix de vente des chevaux de race, lors de la séance du 22 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Renvoi aux comités]p.505
Prise du fauteuil par M. de Beauharnais, nouveau président, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.66
Mention au procès-verbal de l'extrait du procès-verbal de la fédération faite à Evreux le 14 juillet 1791 et des séances de l’assemblée fédérative qui l’ont précédée et suivie, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.68
Décret relatif aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.73
Lettre de M. Leclerc, curé de Dambron (Eure-et-Loir), sur les aides qu'il fournit aux militaires, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]p.80
Levée de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.81
Proposition de modification à l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.81
Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juillet du matin, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.81
Décret relatif à l’agiotage exercé sur les assignats et à l'adjonction de 6 membres au comité des monnaies, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.84
Discussion de l'article 3 du décret sur les émigrants, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.86-87
Martineau Louis SimonDauchy Luc Jacques EdouardLegrand JéromeChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deGiraud-Duplessis Pierre GuillaumeMénard de la Groye François René PierreFréteau de Saint-Just EmmanuelBouteville-Dumetz Gislain-LouisChabroud CharlesPerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephCroix Charles Lidewine Marie deBeauharnais Alexandre François, vicomte de
Compte rendu par le ministre de l’intérieur des mesures prises pour la défense du royaume, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours et production des ministres]p.95
Compte-rendu du ministre de la guerre sur les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours et production des ministres]pp.95-96
Levée de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.96
Hommage de M. Parent de son ouvrage titré "La prise de la Bastille", lors de la séance du 2 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]p.104
Demande de congé de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 2 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Demande de congés]p.104
Lecture d'une lettre de M. Aboville dans laquelle il demande que sa prestation de serment civique soit mentionnée dans le procès-verbal, lors de la séance du 2 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.104
Mémoire par M. Turlure-Dellecourt, commissaire ordonnateur des guerres, écrit pour prouver son innocence du projet de M. Bouillé, lors de la séance du 2 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Mémoire]pp.104-105
Nomination par le Président de sept nouveaux membres au comité des monnaies, lors de la séance du 2 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.105
Annonce de l'ordre du jour de la séance du soir et levé de la séance du 2 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.122
Annonce et admission à la barre de la députation de la municipalité et de la société des amis de la Constitution de la ville de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 2 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.125
Discours de la députation de la municipalité et de la société des amis de la Constitution de la ville de Brie-Comte-Robert et réponse du Président de l'Assemblée, lors de la séance du 2 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours des députations ou de citoyens]p.125
Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre à laquelle sont joints deux projets de marché pour l'achat de soixante-douze mille fusils de soldats, lors de la séance du 2 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.126
Renvoi au comité des rapports de la réclamation du sieur Rémy, sous-officiers de dragons, arrêté à Mercy, pour en faire un rapport, lors de la séance du 2 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.131
Lecture d'une adresse de la municipalité d'Aix et du procès-verbal de la séance du 1er août, lors de la séance du 3 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.131
Adoption du procès-verbal de la séance du 1er août, lors de la séance du 3 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.131
Députation des citoyens de la ville de Paris portant une pétition sur la distribution et l'échange des petits assignats et réponse du Président, lors de la séance du 3 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours des députations ou de citoyens]pp.132-133
Motion de principe selon laquelle la garde nationale soldée de Paris sera distribuée en différents corps de nouvelle création dans les troupes de ligne et dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 3 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.145
Ajournement de la discussion sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée et levée de la séance du 3 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]pp.145-146
Lecture d'une note du ministre de la justice contenant l'état des décrets auxquels il a apposé le sceau de l'État, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours et production des ministres]pp.146-147
Hommage à l'Assemblée par un membre de la société des amis de la Constitution de la ville de Vassy (Haute-Marne) qui souhaite rester anonyme, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]p.147
Lecture par le Président d'une note de M. Bailly, maire de Paris, sur l'état de vente des biens nationaux adjugés par la municipalité de Paris depuis octobre 1790, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.147
Discussion concernant les dispositions arrêtées par les comités pour mettre en exécution le décret du 13 juin à l'égard de M. de Condé, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.151-152
Discussion sur la première partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives aux départements du Nord et du Pas-de-Calais concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.182-183
Discussion sur la deuxième partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives à différents départements concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.183-184
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.192
Motion de M. d'André proposant de fixer l’époque de la discussion de l'acte constitutionnel et de la convocation des assemblées électorales, entrecoupée par des remarques, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]pp.197-198
Décret fixant l’époque de la convocation des assemblées électorales, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.198
Passage à l'ordre du jour sur la demande de parole faite par M. Malouet pour une proposition relative aux protestations, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.199
Lecture par M. Thouret du projet de Constitution, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de loi]pp.207-217
Décret relatif aux formes suivant lesquelles l’acte constitutionnel sera présenté au roi, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.217-218
Annonce de l'ordre du jour de la séance du lendemain et levée de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.218
Adoption du titre XIII du décret sur l’exécution du nouveau tarif des droits de douane, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.228
Lecture d’une lettre du ministre de la justice qui envoie un mémoire du tribunal du 6e arrondissement de Paris, sur les troubles des 17 et 18 juillet, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours et production des ministres]p.234
Après l'annonce du retour de congé de M. Rigouard et de l'ordre du jour de la séance du lendemain, levée de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.234
Lecture de diverses adresses et d'une pétition d'une société d'artistes, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.234-235
Discussion du comité auquel renvoyer l'adresse du directoire du département de l'Aisne, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.236
Lecture par M. le Président, d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, sur le rétablissement de la calme dans la ville, lors de la séance du 7 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.241
Lecture par le Président, de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre sur le passage des troupes près de Paris, lors de la séance du 7 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours et production des ministres]p.241
Projet de décret, par M. Babey, sur les moyens pour les ministres de donner preuve de leurs sentiments de loyauté, lors de la séance du 7 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]p.241
Annonce du Président de l'intervention du M. le ministre de l'intérieur, alors que certains députés avaient commencé à sortir de la salle, lors de la séance du 7 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.257
Annonce de l'ordre du jour pour la séance suivante et levée de la séance du 7 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.257
Hommage de différents ouvrages et mémoires à la patrie, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]p.258
Don anonyme à l'Assemblée de la somme de 2,000 livres en 7 assignats, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]p.259
Décret autorisant les commissaires de la Vendée à se transporter dans le district de Châtillon, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.259
Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.263-266
Malouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLavie Marc DavidMaury Jean SiffreinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deBeauharnais Alexandre François, vicomte deThouret Jacques GuillaumeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTreilhard Jean-Baptiste
Discussion de la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.266-268
Levée de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.274
Prolongation de congé accordée à M. Charrier de La Roche, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Demande de congés]p.283
Lettre de démission de M. Fumel-Montségur, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]p.283
M. le Président fait lecture d'une lettre de M. Bailly, contenant l’état des adjudications définitives des biens nationaux, et informe d'un bordereau des recettes et dépenses faites à la trésorerie nationale, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.283
Adoption de la disposition additionnelle de M. Le Chapelier au titre Ier du projet de Constitution, établissant que la législature ne peut pas porter atteinte aux droits naturels et civils, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.297
Adoption des paragraphes 1 et 2 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Loi]p.297
Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.297-298
Thouret Jacques GuillaumeGarat Aîné DominiqueBeauharnais Alexandre François, vicomte deLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelAndré Antoine Balthazar d'Malès GabrielCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelArenberg Auguste d', comte de Lamarck
Annonce de l'ordre du jour de la séance du lendemain et levée de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.303
Lecture de diverses adresses, et d’une pétition des jurés crieurs de Paris, tendante à obtenir un nouvel examen du mode décrété sur la liquidation de leurs offices, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.303-304
Lecture d’une lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, contenant la liste des consuls, vice-consuls et autres employés français, résidents en pays étranger, qui ont prêté le serment, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours et production des ministres]p.304
Lettre de M. de Bouillé relative à M. Coquelet, accusé d'avoir favorisé le départ du roi en qualité de son aide de camp, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]p.305
Pétition présentée par une députation de la commune des Arts de Paris relative à des mesures à prendre pour les expositions au Louvre, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours des députations ou de citoyens]pp.305-306
Discours d'une députation de la ville de Toulouse, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours des députations ou de citoyens]pp.306-307
Discours d'un juge de paix, au nom d'une députation de citoyens, cultivateurs, de gardes nationales et des fonctionnaires publics du canton de Marly-le-Roi, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours des députations ou de citoyens]pp.307-308
Levée de la séance du 9 août 1791 du soir
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.310
Remplacement au fauteuil de M. Camus par M. de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.322
Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.323-331
Barnave AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisBuzot François-NicolasPétion de Villeneuve JéromeThouret Jacques GuillaumeAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBeauharnais Alexandre François, vicomte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deRoederer Pierre Louis
Ajournement de la discussion du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.333
Levée de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.335
Lecture par le Président d'une lettre de la municipalité de Bordeaux qui expose la situation alarmante de la ville et sollicite des secours, lors de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.335
Renvoi au comité diplomatique des lettres du ministre de l'intérieur et du bailli de Virieu, qui demande la main-levée du séquestre des fonds, lors de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.335
Pétition de la République de Nuremberg, qui demande d'être entendue à la barre le jour où le comité central de liquidation fera le rapport sur sa réclamation, lors de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.335
Hommage par le sieur Dhupay de deux ouvrages, "Projet pharmaceutique constitutionnel" et "Doctrine, Exemples et Prières de la Bible", lors de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]p.335
Sanctions de divers décrets adressés dans une note du garde des sceaux, lors de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours et production des ministres]pp.335-336
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 5 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.350-356
Thouret Jacques GuillaumeCamus Armand GastonRoederer Pierre LouisMoreau Etienne VincentLe Chapelier Isaac René GuyGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGuillaume Louis-MarieLanjuinais Jean DenisDefermon des Chapelières JacquesDarnaudat Louis JeanAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François DenisDuport Adrien JeanBeauharnais Alexandre François, vicomte de
Décision de ne pas faire de séance le soir, annonce de l'ordre du jour du lendemain et levée de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.373
Adoption par le président du procès-verbal de la séance du 11 août, lors de la séance du 12 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.379
Lettre du M. Duportail, ministre de la guerre, sur le déplacement des troupes, lors de la séance du 12 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours et production des ministres]p.379
Lecture par le Président de divers hommages à la patrie, dont il sera fait mention dans le procès-verbal, lors de la séance du 12 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]p.380
Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.380-390
Beauharnais Alexandre François, vicomte deGrégoire Henri Jean-BaptisteSalle Jean BaptisteAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineThouret Jacques GuillaumeDarnaudat Louis JeanGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGombert MartinMalouet Pierre VictorRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGuillaume Louis-Marie
Discussion sur l'article 1er de la section III du titre III et motion de M. Goupilleau tendant à l'insertion d'un nouvel article dans la Constitution, lors de la séance du 12 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.390-394
Salle Jean BaptisteAndré Antoine Balthazar d'Merlin de Douai Philippe AntoineThouret Jacques GuillaumeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBabey Pierre Marie AthanaseLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineDuport Adrien JeanRoederer Pierre LouisGarat Aîné DominiqueMalès GabrielBeauharnais Alexandre François, vicomte deBarrère de Vieuzac Bertrand
Rétablissement dans la Constitution de l'article 31 de la section I du décret du 22 décembre 1879, après motion de M. Goupilleau, lors de la séance du 12 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.394
Ajournement de la discussion à la séance du 13 août et levée de la séance du 12 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.396
Discours de MM. Gramont et Joubert, députés extraordinaires de Bordeaux, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours des députations ou de citoyens]pp.396-397
Lettre de MM. Monneron frères, qui offrent un don patriotique de 3000 livres, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]p.399
Lettre de MM. Destriches, Bercioux, Philippe et Monroy, inspecteurs du champ de la Fédération, qui envoient une somme de 300 livres pour l'entretien des gardes nationaux sur les frontières, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]p.399
Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.399-405
Thouret Jacques GuillaumeMartineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisChabroud CharlesTuault de la Bouverie Joseph GolvenTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLanjuinais Jean DenisGuillaume Louis-MarieBeauharnais Alexandre François, vicomte deDuport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGrégoire Henri Jean-BaptisteBuzot François-Nicolas
Incident de séance suite à une remarque de M. Guillaume sur la discussion du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]pp.405-406
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisLanjuinais Jean DenisRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDémeunier Jean NicolasBeauharnais Alexandre François, vicomte deGuillaume Louis-MarieLe Chapelier Isaac René GuyBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Briois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuport Adrien JeanTuault de la Bouverie Joseph Golven
Passage à l'ordre sur la motion de M. Guillaume concernant le projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.409
Lecture d'une lettre du ministre de la guerre demandant l'autorisation pour le mouvement de plusieurs troupes, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours et production des ministres]pp.413-414
Annonce de l'ordre du jour de la séance du soir et levée de la séance du 13 août pour procéder à la nomination du président et des secrétaires
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.414
Lecture d'une lettre du ministre de la marine, qui envoie des lettres de Lorient, annonçant le rétablissement de l’ordre dans cette ville, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours et production des ministres]p.414
Lettre de de M. Beaupoil-Sainte-Aulaire, ci-devant évêque de Poitiers, qui remarque l'absence de la mention de la cause du congé lui accordé dans la liste des présents et absents du 14 juillet, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]p.420
Lecture d'une lettre des membres du tribunal de district de Carcassonne contenant copie de l’arrêté sur l'entretien de 2 gardes nationales pour la défense des frontières, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Arrêté de collectivité]pp.420-421
Admission de Mme Guillin de Montel à la barre, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours des députations ou de citoyens]p.421
Lecture par un des secrétaires de la pétition remise par Mme Guillin de Montel tendante à obtenir la liberté de son beau-frère, M. Guillin de Pougelon, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.421-423
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités central de liquidation et diplomatique sur la fourniture des fourrages d'Alsace, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.425
Résultat du scrutin pour l'élection du président et des secrétaires, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.425
Ouverture de la séance du 14 août 1791 par M. de Beauharnais, président sortant et adoption du procès-verbal de la séance du 11 août
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.425
Députation de citoyens de la section Poissonnière offrant un don patriotique, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]pp.425-426
Discours d'une députation des citoyens de la section Poissonnière offrant une somme en don patriotique, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours des députations ou de citoyens]p.426
Hommage d’un tableau de la France divisée en départements et en districts, dressé par Morinet, commis principal de la marine royale, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]p.426
Prise de fauteuil par M. de Broglie, nouveau président, à la place de M. de Beauharnais, président sortant, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.426
Décret portant augmentation des gardes nationaux destinés à la défense des frontières, lors de la séance du 17 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.491
Discussion du projet de décret concernant l’exposition des œuvres des artistes peintres et sculpteurs, lors de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.613
Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom du comité militaire, concernant la forme des brevets pour les officiers et d'engagement pour les soldats, lors de la séance du 12 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.564-565
Adoption de la nouvelle forme des brevets pour les officiers supérieurs, les subalternes et les officiers généraux, présentée par M. Alexandre de Beauharnais au nom du comité militaire, lors de la séance du 12 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.565
Adoption de la nouvelle forme d'engagement pour les soldats, présentée par M. Alexandre de Beauharnais pour le comité militaire, lors de la séance du 12 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.565-566
Hommage d'un dessin allégorique qui a rapport à l'acceptation de l'acte constitutionnel par le roi, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Don patriotique et hommage]p.678
Discussion du décret concernant les encouragements à donner aux arts, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.57-58
Note du ministre de la justice contenant la nomenclature des décrets expédiés et scellés en vertu des décrets des 21 et 25 juin, lors de la séance du 20 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discours et production des ministres]p.116
Conclusion de la séance du 20 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.123
L’ordre du jour est la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.324
Clôture de séance, lors de la séance du 25 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.339
Décret relatif à l'abolition de la distinction dans les décorations militaires entre les catholiques et ceux qui ne le sont pas, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.341
Motion de M. d'Estourmel concernant le projet de décret relatif à l'abolition de la distinction dans les décorations militaires entre les catholiques et ceux qui ne le sont pas, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.341
Adoption d'un décret relatif aux nouvelles formes des drapeaux et étendards, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.594
