Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de (1754-1838)
Député du clergé d'Autun à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Vérification des pouvoirs des députés, lors de la séance du 2 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.183-184
Motion de M. Talleyrand, évêque d'Autun sur les mandats impératifs, lors de la séance du 7 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.200-203
Discussion sur les articles 7 à 11 du projet d'abolition des privilèges, lors de la séance du 11 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.394-396
Le Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonAndré Antoine Balthazar d'Target Guy Jean-BaptistePétion de Villeneuve JéromeDuplaquet Charles VincentRicard Louis EtienneLa Rochefoucauld Dominique, cardinal deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deSallé de Chou Etienne FrançoisTalleyrand-Périgord Charles Maurice de
Suite de la discussion sur la déclaration des droits, lors de la séance du 21 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.464-466
Barnave AntoineVolney Constantin François Chasseboeuf deMounier Jean JosephTarget Guy Jean-BaptisteVernier ThéodoreGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyBeauharnais Alexandre François, vicomte deMartineau Louis SimonDeschamps Pierre SuzannePison du Galand Alexis FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandTalleyrand-Périgord Charles Maurice deDelandine Antoine François
Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits : article relatif à la liberté des cultes, lors de la séance du 23 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.476-480
Discussion sur l'emprunt, suite au mémoire de M. Necker, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.497-498
Glezen Jacques MarieRewbell Jean FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deLally-Tollendal Trophime Gérard deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion sur l'emprunt, suite au mémoire de M. Necker, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.499
Glezen Jacques MarieRewbell Jean FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deLally-Tollendal Trophime Gérard deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion des principes de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.504-505
Motion de M. de Talleyrand sur les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 10 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.398-404
Discours non prononcé de M. de Talleyrand, évèque d'Autun, lors de la séance du 2 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discours non prononcés]pp.649-651
Discussion du règlement provisoire pour la police de Paris, lors de la séance du 5 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.691-695
Motion de M. l'évêque d'Autun relative à la conservation des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 7 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.718-719
Suite de la discussion sur le projet du premier ministre des finances, tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 4 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.380-390
Proposition de M. de Talleyrand pour la suppression de la loterie royale, lors de la séance du 12 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.517
Motion de M. de Talleyrand pour la suppression des loteries, lors de la séance du 12 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.548-554
Rapport de M. de Talleyrand, au nom du comité de constitution, sur l'état des juifs comme citoyens actifs, lors de la séance du 28 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.363-364
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.375-376
Lecture par M. Talleyrand d'un projet d'adresse aux provinces, au nom de comité de constitution, lors de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.541
Nouvelle lecture de l'adresse de l'Assemblée nationale aux provinces, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.548-551
Élection de M. de Talleyrand en qualité de président et de trois nouveaux secrétaires, lors de la séance du 16 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.609
Discours du président sortant et du nouveau président, lors de la séance du 16 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.609
Ordre du jour de la séance du 16 février 1790 : discussion du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.609
Discussion de l'article 1er du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.609-610
Discussion de l'article 3 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.610-611
Discussion de l'article 7 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.612
Texte intégral du décret général sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.612
Lettre du garde des sceaux concernant certaines prétentions de M. l'évêque de Basle, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]pp.612-613
Seconde lettre du garde des sceaux concernant l'acceptation et la sanction par le Roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]p.613
Conclusion de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.615
Décret autorisant les comité à réclamer dans les dépôts publics, les pièces nécessaires à leurs travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.619
Décret sur la réforme du sceau actuellement en usage, lors de la séance du 16 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.619
Motion de M. le marquis d'Usson sur un projet de caisse patriotique et militaire, lors de la séance du 16 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.619-621
Conclusion de la séance du 16 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.621
Renvoi de la lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.621
Rapport du comité ecclésiastique sur l'ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux et aux religieuses, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]p.623
Décret sur l'ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux et aux religieuses, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]pp.623-624
Lettre du duc d'Orléans par laquelle il prête le serment civique, lors de la séance du 18 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]p.638
Ordre du jour de la séance du 18 février 1790 : discussion sur le traitement à faire aux religieux
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.639
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.639-641
Gerle Christophe AntoineMougins de Roquefort Antoine BonifaceDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLanjuinais Jean DenisMaury Jean SiffreinLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGrégoire Henri Jean-BaptisteDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillotin Joseph IgnaceFréteau de Saint-Just EmmanuelTreilhard Jean-BaptisteThibault Anne Alexandre MarieDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Charles Malo, comte de
Éloge de M. l'abbé de l'Epée par M. Goudard, orateur de la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 18 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.644-645
Dons patriotiques de l'armée nationale parisienne, de la commune de Mamers et de la ville de Saint-Germain, et réponse du président, lors de la séance du 18 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.645
Hommages à l'Assemblée de MM. Rousseau (plans d'un palais national) et Devilly (projet de monument à la gloire du Roi), lors de la séance du 18 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.645
Conclusion de la séance du 18 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.646
Ordre du jour de la séance du 19 février 1790 : discussion sur le projet de décret du comité ecclésiastique relatif aux ordres religieux
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.646
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.647-650
Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Décret sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.650
Conclusion de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.650
Ordre du jour de la séance du 20 février 1790: suite de la discussion sur le projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.651
Adoption du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et nouvelle rédaction par le comité, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.652
Nomination des membres du comité de police et des suppléants, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.652
Demande du président concernant la remise au comité de constitution des cartes indiquant la délimitation des départements, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.652
Nouvelle lecture du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.652
Ajournement de la suite de la discussion du nouveau projet de loi sur la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.658
Rapport de M. de Castellane au nom du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 20 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.661-662
Liste des membres désignés pour assister à l'oraison funèbre de l'abbé de l'Epée, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.664-665
Ordre du jour de la séance du 22 février 1790: suite de la discussion sur le projet de loi relatif au rétablissement de la tranquillité publique
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.665
Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.670-672
Rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.673
Don patriotique de M. Louis de Durfort, ministre du Roi à Florence, lors de la séance du 23 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.676
Projet de décret du comité des domaines sur les bois environnant les salines de Salins et de Montmorot, lors de la séance du 23 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.676
Suite de la discussion sur le projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.676-677
Ouverture de la discussion sur le projet de décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.685
Discussion de l'article 7 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.687
Ordre du jour de la séance du 25 février 1790 : suite de la discussion du projet de décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.688
Lettre de M. de La Luzerne, ministre de la marine, sur les troubles de la Martinique et de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours et production des ministres]p.689
Reprise de la discussion sur l'article 10 du décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 25 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.689-691
Le Chapelier Isaac René GuyEymar Jean-François d'Pétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillaume Louis-MarieEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPflieger Jean-AdamPellerin Joseph MichelMénard de la Groye François René PierreVernier ThéodoreGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAchard de Bonvouloir Luc RenéMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisCroy Anne-Emmanuel, duc deTarget Guy Jean-BaptisteTronchet François DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Demande d'une députation de Paris sur la citoyenneté des juifs, lors de la séance du 25 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.698
Réponse du Président aux deux dernières députations, lors de la séance du 25 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.700
Décret sur une réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 26 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.715
Levée de la séance du 26 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.716
Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 27 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.725-727
Ordre du jour de la séance du soir du 27 février 1790 : rapport du comité des lettres de cachet
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.730
Résultat du scrutin pour l'élection du Président, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.731
Discours de M. Talleyrand en quittant la Présidence, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.731
Discours non prononcé de M. de Talleyrand, évêque d'Autun, sur les poids et mesures, en annexe de la séance du 9 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours non prononcés]pp.104-108
Ouverture de séance par M.Talleyrand en l'absence de M. de Montesquiou, lors de la séance du 10 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.108
Ordre du jour de la séance du 10 mars 1790 : discussion des articles additionnels au décret sur la suppression des droits féodaux
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.109
Discussion du premier article additionnel proposé par M. Merlin au décret sur la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 10 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.109-110
Levée de la séance du 10 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.115
Suite de la discussion relative aux assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.78-84
Démeunier Jean NicolasAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Bailly Jean SylvainMougins de Roquefort Jean JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeCroix Charles Lidewine Marie deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deLameth Charles Malo, comte deAubry Jean-BaptisteGouttes Jean-Louis
Projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Projet de décret]p.136
Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.136-137
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Bureaux de Pusy Jean XavierTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBouron François AnneVirieu François Henri, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.139-140
Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret sur la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.140
Discussion sur le projet de décret de M. le duc de La Rochefoucauld, au nom du comité d'aliénation, sur la vente des biens nationaux aux particuliers, lors de la séance du 13 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.211-213
Demande de congés de M. Talleyrand-Pérîgord, lors de la séance du 20 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Demande de congés]p.389
Interruption de l'ordre du jour pour lire une lettre de M. la Tour-du-Pin, lors de la séance du 29 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.409
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.48-61
Rapport par M. de Talleyrand sur l'instruction publique, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]pp.588-589
Décret sur l'instruction publique, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.589
Rapport sur les droits d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.638-642
Projet de décret sur le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Projet de décret]pp.642-650
Discussion sur le projet de décret du comité de l'imposition concernant le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.650
Ajournement de l'article 1er du projet de décret du comité de l'imposition lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.650
Adoption des articles 4 à 11 du décret sur le droit de l'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété, lors de la séance du 25 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.738-739
Discussion du projet de décret sur la fabrication des petites monnaies lors de la séance du 12 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.401-417
Prestation de serment de trois ecclésiastiques à la constitution civile du clergé, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.687
Discussion concernant l'adoption de l'article 6 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.46-47
Décret, présenté par M. de Talleyrand-Périgord au nom du comité de Constitution, relatif à l'établissement d'une unité de mesure, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.379
Lecture par M. de Talleyrand-Périgord de l’opinion de M. de Mirabeau, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Mémoire]pp.510-515
Rapport de M. de Talleyrand-Perigord, au nom du comité de Constitution, sur l’arrêté du département de Paris relatif aux édifices religieux et à la liberté des cultes, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.643-646
Discussion concernant le rapport de M. Talleyrand-Périgord et l’arrêté du département de Paris relatif aux édifices religieux et à la liberté des cultes, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.646-653
Décret proposé par M. Talleyrand-Périgord relatif aux édifices religieux et à la liberté des cultes, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.653
Discussion au sujet des observations de M. de Talleyrand-Périgord sur l'état des changes, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.144
Motion de M. de Talleyrand-Périgord relative aux charges de la France avec l’étranger, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.351-355
Discussion relativement à l'impression de la motion de M. de Talleyrand-Périgord sur les charges de la France avec l’étranger, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.355-357
Appel à l'ordre du jour, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.486
Discussion sur la motion de M. de Pardieu concernant M. de Talleyrand et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 14 juillet
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.252
Le rapport du comité de Constitution sur les principes et l’organisation de l’instruction publique est renvoyé à la séance du 11 septembre, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.447
Rapport par M. Talleyrand-Périgord, ancien évêque d’Autun, sur l’instruction publique, en annexe de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.447-480
