Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 juin 1790, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.576
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 juin 1790, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.576
Amendements de MM. Martineau et Decrétot au décret sur les assemblées administratives, lors de la séance du 30 juin 1790[Amendement]p.576
Amendements de MM. Martineau et Decrétot au décret sur les assemblées administratives, lors de la séance du 30 juin 1790[Amendement]p.576
Renvoi au comité des pensions de la demande de M. Gouttes sur l'évèque de Babylone, lors de la séance du 30 juin 1790[Renvoi aux comités]p.576
Renvoi au comité des pensions de la demande de M. Gouttes sur l'évèque de Babylone, lors de la séance du 30 juin 1790[Renvoi aux comités]p.576
Lecture du procès-verbal de la séance du 29 juin 1790, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.576
Lecture du procès-verbal de la séance du 29 juin 1790, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.576
Proclamation des officiers municipaux de la ville du Pont-Saint-Esprit, relative aux troubles de Nîmes, lors de la séance du 30 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.576
Proclamation des officiers municipaux de la ville du Pont-Saint-Esprit, relative aux troubles de Nîmes, lors de la séance du 30 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.576
Décret concernant le commandement en chef de la garde nationale de Versailles, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]pp.576-577
Décret concernant le commandement en chef de la garde nationale de Versailles, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]pp.576-577
Renvoi au comité des finances des lettres des villes de Picardie concernant la perception des droits d'aides, lors de la séance du 30 juin 1790[Renvoi aux comités]p.577
Renvoi au comité des finances des lettres des villes de Picardie concernant la perception des droits d'aides, lors de la séance du 30 juin 1790[Renvoi aux comités]p.577
Ordre du jour de la séance du 30 juin 1790 : suite de la discussion du projet de décret sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.577
Ordre du jour de la séance du 30 juin 1790 : suite de la discussion du projet de décret sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.577
Discussion de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.577
Discussion de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.577
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.577
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.577
Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.577-578
Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.577-578
Incident de séance concernant les demandes de congés des députés, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.578
Incident de séance concernant les demandes de congés des députés, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.578
Adoption de l'article 21 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.578
Adoption de l'article 21 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.578
Discussion de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.578
Discussion de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.578
Adoption de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.578
Adoption de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.578
Discussion de l'article 23 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.578-579
Discussion de l'article 23 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.578-579
Discussion de l'article 24 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.579
Discussion de l'article 24 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.579
Adoption des articles 25 et 26 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.579
Adoption des articles 25 et 26 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790[Décret]p.579
Ajournement de la discussion relative au patronage laïques, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.579
Ajournement de la discussion relative au patronage laïques, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.579
Discours d'une députation du district de Versailles réclamant contre la conduite de la municipalité, lors de la séance du 30 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.579-580
Discours d'une députation du district de Versailles réclamant contre la conduite de la municipalité, lors de la séance du 30 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.579-580
Discussion suite au discours de la députation du district de Versailles, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.580
Discussion suite au discours de la députation du district de Versailles, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]p.580
Projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790[Projet de décret]p.580
Projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790[Projet de décret]p.580
Discussion suite au projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.580-581
Discussion suite au projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790[Discussion]pp.580-581
Remarque de M. de Noailles concernant la soumission du régiment Royal-Marine, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.581
Remarque de M. de Noailles concernant la soumission du régiment Royal-Marine, lors de la séance du 30 juin 1790[Déroulement des séances]p.581
Infos
Référence bibliographique
30 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 576-587.
Langue
Français
Nombre de pages
12
Première page
576
Dernière page
587
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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