Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de (1737-1793)
député de la noblesse de Reims aux États généraux
Autres sources
Communes : discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.164-165
Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deDelaville-Leroulx JosephBouche Charles-FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deTarget Guy Jean-BaptisteChampion de Cicé JérômeLegrand JéromeGarat Aîné DominiqueGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deLanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Protestations des députés de la noblesse, lors de la séance du 30 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.172-173
Discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 3 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.186-188
Discussion d'un projet d'adresse au Roi, lors de la séance du 15 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.235
Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.264-266
Volney Constantin François Chasseboeuf deVirieu François Henri, comte deDémeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteMounier Jean JosephLegrand JéromeGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deBarnave AntoineLally-Tollendal Trophime Gérard deLévis Pierre Marc Gaston, duc deMalouet Pierre VictorMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deBoufflers Stanislas Jean deDelaville-Leroulx JosephSillery Charles Alexis Brulart, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLubersac Jean-Baptiste Joseph deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuclos-Dufresnoy Charles Nicolas
Reprise de la discussion sur l'organisation du pouvoir législatif et la sanction royale, lors de la séance du 7 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.592-601
Motion de M. le marquis de Sillery sur les pays attachés à l'empire français, lors de la séance du 30 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.336
Discussion sur la proposition d'adjoindre M. Bureaux de Pusy au comité militaire, lors de la séance du 16 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.618
Discussion sur la proposition de M. Necker concernant l'établissement d'un bureau de trésorerie, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.359-360
Question préalable et appel nominal sur la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.384
Discussion du rapport de M. Huot de Goncourt sur les désordres arrivés dans la ville de Toulouse, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.386-388
Démeunier Jean NicolasMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deViguier Jean-BaptisteCazalès Jacques Antoine deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRoussillou Pierre AugustinLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deDefermon des Chapelières JacquesFontanges François Gilbert deSillery Charles Alexis Brulart, marquis deDevoisins Pierre
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.532-546
Décret relatifs aux troubles de Montbrison, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.689
Renvoi au pouvoir exécutif d'un décret concernant la ville de Rosoy, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.93
Discussion d'une affaire relative à une saisie d'armes, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.93-94
Discussion sur diverses demandes pour la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.141
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]pp.215-216
Prieur de la Marne Pierre LouisSillery Charles Alexis Brulart, marquis deSaint-Esteven Jean Louis Xavier deBouche Charles-FrançoisMougins de Roquefort Antoine BonifaceSieyès Emmanuel JosephGouttes Jean-LouisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteDumouchel Jean-BaptisteMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just Emmanuel
Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.217-218
Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.374-378
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deEstourmel Louis Marie, marquis d'Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRewbell Jean FrançoisBurignot de Varennes Jacques PhilibertBouche Charles-FrançoisBouchotte Pierre PaulPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyLavie Marc DavidFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deVirieu François Henri, comte deLanjuinais Jean DenisLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de
Rapport sur l'affaire de la municipalité de Saint-Aubin, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]p.695
Lecture d'une lettre pastorale de l'évêque de Toulon et proposition d'un projet de décret par M. de Sillery, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.128
Motion pour que M. de Sillery fasse son rapport à deux heures, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.636
Rapport par M. Brûlart de Sillery sur le camp fédératif de Jallez, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.639-645
Demande de parole pour M. d'Orléans pour le lendemain, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.405
Amendement de M. de Sillery sur le décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.531
Discussion de nouveaux articles du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.650
Discussion au sujet des troubles de Nancy, lors de la séance du 15 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.652
Ajournement de la discussion sur les boissons, lors de la séance du 29 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.105
Rapport des comités réunis, militaire , des rapports et des recherches, sur l'affaire de Nancy, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.271-297
Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.308-319
Cottin Jacques EdmePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLavie Marc DavidVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie AthanaseBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrugnon Louis Pierre JosephCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienRegnier Claude AmbroiseGrégoire Baptiste Henri, AbbéEstourmel Louis Marie, marquis d'Châtelet Louis-Marie du
Discussion du projet de décret sur la marine militaire, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.218-227
Discussion du projet de décret sur l'organisation de la marine militaire , lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.249-252
Barnave AntoineGaultier de Biauzat Jean-FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLoynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deVoidel CharlesLameth Charles Malo, comte deSillery Charles Alexis Brulart, marquis deLe Chapelier Isaac René GuyDefermon des Chapelières JacquesAndré Antoine Balthazar d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAlquier Charles-JeanEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMalouet Pierre Victor
Lettre de M. Delacroix, président de l’assemblée électorale d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]pp.215-216
Adresse des électeurs d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.216
Lettre de M. Joubert, juge de paix à Noirmoutiers, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.280
Lettre de M. Montmorin, ministre des affaires étrangères, concernant le départ de Mesdames, tantes du roi, lors de la séance du 23 février 7191
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discours et production des ministres]p.453
Rédaction de M. Tronchet de l'article 1 du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Projet de décret]p.563
Communication du ministre de l’intérieur au sujet du voyage de Mesdames, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discours et production des ministres]pp.638-639
Lettres sur l’arrestation de Mesdames Arnay-le-Duc par les commissaires de la Côte-d’Or, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]pp.649-650
Lecture et adoption des procès-verbaux des séances de la veille, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.657
Lecture d'une lettre du procureur général syndic du département de Rhône-et-Loire concernant l'élection d'un nouvel évêque, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.679
Lecture d'une lettre de de trois particuliers se disant commissaires de l’assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue (suite dans la discussion), lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.679
Discussion autour de la lettre de de trois particuliers se disant commissaires de l’assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.679-681
Lecture d’une lettre du ministre de l’intérieur relative à M. Amelot, ci-devant évêque de Vannes, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discours et production des ministres]p.681
Lettre du procureur général syndic du département de l’Ardèche, relative aux troubles du camp de Jalès, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.681
Interventions avant la lecture d'une plainte de la société des amis des noirs contre M. Arthur Dillon, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.681
Plainte de la société des amis des noirs contre M. Arthur Dillon, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]pp.681-682
Motion de M. de Sillery concernant l'absence prolongée de M. Deschamps, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.505-506
Rapport du comité de la marine sur l’organisation de la marine française, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.723-727
Motion de M. de Sillery demandant l'ajournement de la discussion sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.68
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.145-152
Defermon des Chapelières JacquesBlin Pierre FrançoisGuinebaud de Saint-Mesme Jacques NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisAndré Antoine Balthazar d'Le Bois Desguays Jacques FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMoreau de Saint-Méry Louis ElieMalouet Pierre VictorLe Chapelier Isaac René GuyChampagny de Cadore Jean-BaptisteDuquesnoy Adrien CyprienDillon ArthurPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisSalle Jean BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deChabroud CharlesLavenue RaymondLucas Jean-Baptiste JosephRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deCottin Jacques EdmeEstourmel Louis Marie, marquis d'Montmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.192-195
Reprise de la suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.195-196
Lecture d'un nouvel article proposé par M. Defermon et discussion, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.199-200
Suite de la discussion sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.214-215
Motion de M. de Sillery concernant un article du décret sur l’organisation de la marine, notamment le pouvoir de destituer des officiers, commandant les escadres dans les parages éloignés, lors de la séance du 21 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.230
Rapport par M. de Sillery sur les moyens d'appliquer à la marine actuelle le décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.241-245
Adoption des articles 1 et 2 du décret d'application de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.245
Discussion de l'article 2 du décret d'application de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.245-246
Discussion de l'article 6 du décret d'application de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.246-247
Adoption des articles 6, 7 et 8 du décret d'application de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.247
Discussion de l'article 8 du du décret d'application de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.247
Discussion de l'article 9 du du décret d'application de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.247-248
Discussion de l'article 12 du décret d'application de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.248-249
Adoption des articles 13 à 25 du décret d'application de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.249-250
Adoption d'un article additionnel au décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.480
Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.489-508
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarBoussay Jacques-François de Menou, baron deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMalouet Pierre VictorMaury Jean SiffreinClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBouche Charles-FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Rapport par M. de Sillery sur la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre, lors de la séance du 12 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]p.1
Rapport par M de Sillery sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 12 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]p.2
Observation de M. de Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]pp.142-144
Ajournement de la discussion du projet de décret relatif au traitement du corps de la marine, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.437
Discussion du rapport et du projet de décret du comité central d'éducation sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.441
Adoption de l'article 1 du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.463
Lecture de l'article 2 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]p.463
Discussion de la motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.463
Rejet de la deuxième partie de l'article 2 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.464
Adoption des articles 3-8 du décret sur le traitement du corps de la marine (rejet d'un amendement à l'art. 7), lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.464
Lecture de l'article 9 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]p.464
Adoption de l'article 9 (art. 10 du projet) du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.464
Adoption de l'article 10 (nouveau) du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]pp.464-465
Disposition additionnelle au décret sur la solde des gens de mer, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.491
Rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.584-589
Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.589-591
Babey Pierre Marie AthanaseCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMalouet Pierre VictorMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMaury Jean SiffreinBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLachèze Murel Pierre Joseph deDelavigne Jacques
Discussion la nouvelle rédaction de l'article 5 de la deuxième section du titre premier relatif aux crimes et délits contre la sûreté intérieure de l'Etat du projet de Code Pénal, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.53
Motion de M. Bouche concernant le décret sur l'engagement d'honneur des officiers, lors de la séance du 13 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.148
Rapport de M. Brûlart de Sillery, au nom du comité de marine, sur la pétition du sieur Gaspard, mécanicien, réclamant un dédommagement des frais pour la découverte d'un nouveau piston, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.339-340
Décret accordant 6,000 livres au sieur Gaspard pour établissement de nouvelles pompes dans les vaisseaux de l’Etat, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.340
Remarques sur les erreurs faites par M. Gouvion dans son rapport sur la fuite du roi et les renseignements donnés par M. de Lapparent à MM. Bailly et Lafayette, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.372
Adoption des articles 1-5 du décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.402
Lecture de l'article 6 du projet de décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.402
Adoption des articles 6 (amendé) et 7 du décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.402-403
Rapport par M. de Sillery relatif aux régiments et bataillons coloniaux, lors de la séance du 11 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Rapport]pp.115-116
Discussion concernant le rassemblement du Corps législatif pour la défense commune et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 18 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.395
Discussion suite à la demande de M. de Sillery de procéder à l'exécution du décret sur la nomination du gouverneur de M. le Dauphin, lors de la séance du 20 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.453-454
Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.703-705
Thévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisMoreau Etienne VincentLanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisRoussillou Pierre AugustinLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineRabaud de Saint Etienne Jean-PaulBoissy d'Anglas François Antoine deBoutteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesPerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLe Bois Desguays Jacques FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François Denis
Décret renvoyant M. Négrier à se pourvoir au tribunal de cassation, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.477-478
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.645-659
Mougins de Roquefort Jean JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeThouret Jacques GuillaumeAndré Antoine Balthazar d'Chabroud CharlesMougins de Roquefort Antoine BonifaceRewbell Jean FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLavie Marc DavidDuport Adrien JeanLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneSalle Jean BaptisteLa Rochefoucauld Dominique, cardinal de
Discussion d’un article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.700-704
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.708-721
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRewbell Jean FrançoisCroix Charles Lidewine Marie deVoidel CharlesMartineau Louis SimonGuillaume Louis-MarieLanjuinais Jean DenisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLavie Marc DavidBuzot François-NicolasLameth Charles Malo, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.734-736
Duport Adrien JeanBouchotte Pierre PaulBriois de Beaumetz Bon-AlbertBroglie Charles Louis Victor, prince dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDémeunier Jean NicolasPison du Galand Alexis FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Décret proposé au nom du comité de la marine, octroyant 2000 livres en indemnités à M. Santo Domingo, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.394
