Couturier , Jacob (1737-1805)
Abbé. Député du clergé de Châtillon-sur-Seine à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Demande de congés de M. l'abbé Thirial et de M. L'abbé Couturier, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Demande de congés]p.363
Discussion sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.143
Discussion de l'article 1 du titre I du projet de décret sur les pensions des religieux, lors de la séance du 8 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.654-656
Bouteville-Dumetz Gislain-LouisCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Maury Jean SiffreinLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLavie Marc DavidBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAlquier Charles-JeanJallet JacquesTreilhard Jean-BaptisteCouturier JacobSérent Armand Sigismond, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Serment prononcé par deux députés du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.17
Discussion du rapport du comité ecclésiastique sur la division des paroisses des villes de Sens, d’Auxerre et d’Angers, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.477
Discussion du décret sur la confirmation canonique des évêques, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.584
Demande de congés discutée de l'abbé Couturier, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Demande de congés]p.601
M. Couturier justifie ses actes en tant que curé de Salives et l'ordre du jour est décrété, lors de la séance du 3 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.530
Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.680-681
Discussion concernant le rapport de M. Talleyrand-Périgord et l’arrêté du département de Paris relatif aux édifices religieux et à la liberté des cultes, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.646-653
Discussion concernant le projet de décret de M. Regnaud relatif aux cendres de Voltaire et leur nouvelle collocation dans l'église de Romilly, lors de la séance du 8 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.661
Discussion de la motion de M. Bouche sur le décret adopté le 18 juin et portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.338
Discussion du décret sur un dégrèvement à accorder à 11 départements, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.455
Rapport sur les modifications territoriales dans les district de Weissembourg et de Neufsaarverden (Rapporteur : Couturier), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Rapport]p.664
Décret portant modifications territoriales dans les district de Weissembourg et de Neufsaarverden (Rapporteur : Couturier), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]pp.664-665
Discussion sur une disposition de la loi du 21 messidor qui limite son effet aux communes de moins de 1 200 habitants, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.158-159
Pétition du capitaine Gagnebin, licencié de l’Armée d’Italie par Robespierre jeune, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.318-319
Renvoi au comité de Salut public de la demande du représentant Dentzel de translation dans son domicile, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Renvoi aux comités]p.353
Rapport de Couturier sur la pétition du citoyen Salleles, représentant du peuple, tendant à être payé de son indemnité des mois de prairial et messidor, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Rapport]pp.369-370
La Convention décrète que le comité des Inspecteurs est autorisé à délivrer des mandats au profit du représentant du peuple Salleles, pour le recouvrement des indemnités qui lui sont dues, et qu’à l’avenir les représentants du peuple qui ont obtenu un congé percevront leurs indemnités pendant leur absence, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Décret]p.370
