Boufflers, Stanislas Jean de (1738-1815)
Député de la noblesse de Nancy à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion sur la lettre de plusieurs habitants de Paris au sujet de soldats des gardes-françaises arrêtés pour insubordination et délivrés par la multitude, lors de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.175
Motion de M. le comte de Boufflers concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.177
Incident lors de la séance du 18 juillet 1789 : arrestation de deux hussards aux portes de l'Assemblée
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.248
Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.264-266
Volney Constantin François Chasseboeuf deVirieu François Henri, comte deDémeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteMounier Jean JosephLegrand JéromeGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deBarnave AntoineLally-Tollendal Trophime Gérard deLévis Pierre Marc Gaston, duc deMalouet Pierre VictorMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deBoufflers Stanislas Jean deDelaville-Leroulx JosephSillery Charles Alexis Brulart, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLubersac Jean-Baptiste Joseph deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuclos-Dufresnoy Charles Nicolas
Discussion suite à la lettre annonçant l'arrestation de M. l'abbé de Calonne, lors de la séance du 27 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.279-280
Discussion suite à la motion de M. Duport relative à l'établissement d'un comité d'information, lors de la séance du 28 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.293-296
Discussion du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.297-300
Target Guy Jean-BaptisteMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deBousmard de Chantraine Henri-Jean deLally-Tollendal Trophime Gérard deFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisLubersac Jean-Baptiste Joseph deBouche Charles-FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deDémeunier Jean NicolasBoufflers Stanislas Jean deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deToulongeon Hippolyte Jean René, marquis de
Reprise de la discussion sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.314
Rapport du comité des rapports concernant la plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen, lors de la séance du 13 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]p.433
Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.598-600
Grégoire Henri Jean-BaptisteTarget Guy Jean-BaptisteCazalès Jacques Antoine deDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deBarrère de Vieuzac BertrandBoufflers Stanislas Jean dePrieur de la Marne Pierre LouisDortans Charles François, comte deThibault Anne Alexandre MarieMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Charles Malo, comte deGarat Aîné Dominique
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 5 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.103-104
Lecture du procès-verbal de la séance du 5 janvier 1790, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.110
Lecture d'adresses de diverses villes et communautés, lors de la séance du 9 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.127-128
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 13 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.178
Adresse de la municipalité d'Ajaccio, lors de la séance du 13 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.178-179
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 janvier 1790, lors de la séance du 14 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.180
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.228-229
Lecture du procès-verbal de la séance du 18 janvier 1790, lors de la séance du 19 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.233
Lecture du procès-verbal de la séance du 23 janvier 1790, lors de la séance du 15 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.315
Discussion sur l'abolition du régime prohibitif des haras, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.393-394
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deBoufflers Stanislas Jean deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLaborde de Méréville François Louis Joseph dePoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deDubois-Crancé Edmond LouisVassy Louis Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelLatyl Jean Paul Marie Anne
Lecture des procès verbaux des séances du 30 janvier 1790 et rectificatifs, lors de la séance du 1er février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.406
Opinion de M. de Boufflers sur les affaires du clergé, en annexe de la séance du 14 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours non prononcés]pp.37-44
Discussion sur la suppression du traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.405
Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.407-413
Expilly Louis AlexandreCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deTreilhard Jean-BaptisteBriois de Beaumetz Bon-AlbertThouret Jacques GuillaumeSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoufflers Stanislas Jean deDupont de Nemours Pierre Samuel
Rapport par M. de Boufflers sur les encouragements et les privilèges à accorder aux inventeurs de machines et de découvertes industrielles, lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.721-729
Discussion du décret du comité de commerce et d' agriculture sur une découverte physique de M . de Trouville, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.734-735
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.219-220
Lavie Marc DavidBoufflers Stanislas Jean deAubry-Dubochet Pierre FrançoisGarat Aîné DominiqueMalouet Pierre VictorAndrieu César PierreCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Populus Marc EtienneChastenet de Puységur Jean-Auguste deRoederer Pierre LouisDupont de Nemours Pierre Samuel
Projet de réglement, proposé par M. de Boufflers au nom du comité de commerce, pour l'exécution de la loi du 7 janvier 1791 sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]pp.456-460
Amendement de M. Lanjuinais ajoutant un article supplémentaire au projet de réglement de M. de Boufflers, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]pp.460-461
Adoption du titre 1er du réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.461
Ajournement de la discussion sur le titre 2 du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]pp.461-462
Lecture de l'article 1 du titre II du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]p.482
Adoption de l'article 1-6 du titre II du réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.482-483
Discussion de l'article 2 du titre II du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.482
Lecture de l'article 7 du titre II du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]p.483
Discussion de l'article 7 du titre II du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.483
Adoption de l'article 5 du titre II du décret du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.632
Adoption des articles 8 à 16 du titre II du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.632-633
Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.633
Réponse de M. de Boufflers aux objections contre la loi du 7 janvier 1791 relative à la propriété des inventions et découvertes, en annexe de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Mémoire]pp.636-641
Motion de M. de Boufflers sur l'hommage à l'Assemblée de M. Deseine, sourd-muet, d'un buste en plâtre de Mirabeau, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Don patriotique et hommage]p.76
Mondification aux articles 10, 12 et 13 de la loi sur les inventions et découvertes, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.76
Adoption des articles 10 et 11 du titre II du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.79
Adoption du titre III, dans sa totalité, du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.79
Adoption des modèles de brevet du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]pp.79-80
Adoption du tarif des droits à payer selon le décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.80
Rapport par M. de Boufflers sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.397-401
Discussion du projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.402
Ajournement du titre II du décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.403
Adoption de l’article 13 du titre Ier du décret sur les récompenses à accorder aux artistes, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.554-555
