Table des matières
Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dimes, sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Rapport]pp.241-244
Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dimes, sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Rapport]pp.241-244
Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.244
Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790[Discussion]p.244
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Chasset sur le payement des dîmes et champarts.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 241-244.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
241
Dernière page
244
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
Modifié le
