Estagniol, Nicolas Louis d' (1741-1823)
Député de la noblesse de Sedan - Trois-Evêchés à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Don patriotique de M. Simon Bruyères, négociant à Sedan, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.332
Motion du comte d'Estagniol suite à un don patriotique des religieux de l'abbaye de Belleval, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.212-213
Acquisition par la municipalité de Sedan de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.740
Don patriotique des religieux Prémontrés de Belval, lors de la séance du 4 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Don patriotique et hommage]p.693
Décrets concernant les villes d'Arras, Sedan, Dampierre et Dourgne, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.713-714
Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur l'uniforme des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 18 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.185
Discussion du rapport sur l'arrestation à Longwy d'un officier porteur d'un libelle, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.718-719
Adresse de félicitation du tribunal du district de Sedan présenté par M. d'Estagniol, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.687
Discussion d'un article additionnel au décret sur les messageries, lors de la séance du 8 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.80-81
Projet de M. d'Estagniol de deux articles additionnels au décret sur les engagements et les dégagements, lors de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]p.30
Motion concernant le remplacement des professeurs des universités et autres fonctionnaires chargés de l’enseignement public qui désobéissant la loi du 26 décembre 1791, lors de la séance du 4 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.540
Propositions de M. d'Estagniol et M. Merlin demandant que les régiments de hussards Esterhazy et Royal des Vaisseaux ainsi que la garnison de Sedan reçoivent la même lettre de satisfaction du Président que les régiments de Foix et Alsace, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.213
Renvoi au comité militaire de la pétition de la société de Sedan, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Renvoi aux comités]p.489
Motion de M. d'Estragniol au sujet de M. Louis Gillet dit Ferdinand, lors de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.669
Renvoi au comité des pensions de la motion de M. d'Estagniol, lors de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.669
