Décrets concernant les villes d'Arras, Sedan, Dampierre et Dourgne, lors de la séance du 6 juillet 1790
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Vernier Théodore, Estagniol Nicolas Louis d'. Décrets concernant les villes d'Arras, Sedan, Dampierre et Dourgne, lors de la séance du 6 juillet 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 713-714.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
713
Dernière page
714
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
Modifié le