Voidel, Charles (1758-1812)
Député du tiers-état de Sarreguemines à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discours non prononcé lors de la séance du 21 septembre 1789, par M. Voidel, sur la sanction royale
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discours non prononcés]pp.91-92
Motion de M. Voidel visant à empêcher la libération d'un jeune homme vraisemblablement dangereux pour sa famille, lors de la séance du 7 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.488
Décret sur l'affaire du sieur Martineau, lors de la séance du 18 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.646
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.763
Discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.238-239
Reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.239
Discussion sur un projet de décret concernant les membres des assemblées administratives de départements et de districts, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.259-261
Garat Aîné DominiqueDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMougins de Roquefort Jean JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulTarget Guy Jean-BaptisteLachèze Murel Pierre Joseph deRewbell Jean FrançoisVoidel CharlesDémeunier Jean NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion sur le procès-verbal de la veille, lors de la séance du 21 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.288
Discussion du septième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur les postes, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.296-297
Ajournement de la discussion sur l'état civil des juifs en France, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.309
Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.340-341
Le Chapelier Isaac René GuyMaury Jean SiffreinGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesDevillas Jean-BaptisteChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonFréteau de Saint-Just EmmanuelEstourmel Louis Marie, marquis d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Target Guy Jean-BaptisteSinéty de Puylon André Louis Esprit deDémeunier Jean NicolasRabaud de Saint-Étienne Jean-Paul
Discussion sur la motion de M. Goupil de Préfeln tendant à admettre les femmes à la prestation du serment civique, lors de la séance du 29 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.402-403
Prestation de serment de M. le cardinal de Rohan, lors de la séance du 29 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.403
Discussion du rapport de M. Le Chapelier sur les fonctions des commissaires royaux pour la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 29 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.406-407
Discussion de la nouvelle organisation de l'ordre judiciaire, lors de la séance du 29 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.407-408
Renvoi des observations du garde des sceaux au comité de constitution, au comité féodal et au comité de finance, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.442
Discussion relative à la disponibilité des membres des comités, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.443
Discussion sur la question à mettre aux voix concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.535
Discussion concernant les conditions requises pour être citoyen actif, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.629
Discussion sur l'emploi des impositions des anciens privilégiés pour les six derniers mois de l'année 1789, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.631
Reprise de la discussion sur le remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.700-702
Discussion suite à la dénonciation par M. Gillon de l'affaire du sergent Muscard, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.78
Discussion sur les articles additionnels au décret sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.91
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deArmand FrançoisVoidel CharlesLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyGarat Aîné DominiqueGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deAnson Pierre HubertDupont de Nemours Pierre SamuelGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion de l'article 8 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.148-149
Discussion concernant la juridiction des prélats étrangers, lors de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.163
Discussion concernant la demande de congé de M. le baron de Marguerittes, lors de la séance du 25 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.287-288
Motions de MM. Defermon, Voidel et Lucas concernant les députés absents, lors de la séance du 25 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Motion et motion d'ordre]p.288
Discussion concernant l'insertion au procès-verbal de la lettre de M. de Virieu à M. de Bonnay, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.323-324
Proposition de M. Voidel de chanter un Te Deum pour fêter l'anniversaire de l'ouverture des Etats généraux, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]pp.349-350
Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.382-384
Démeunier Jean NicolasMartineau Louis SimonDubois-Crancé Edmond LouisMuguet de Nanthou François FelixMilscent Marie JosephGouttes Jean-LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesAndré Antoine Balthazar d'Chabroud CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelRewbell Jean FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Discussion sur le discours de M. Bailly, maire de Paris, relatif aux mesures à prendre pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 26 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.677
Renvoi aux comités de constitution et ecclésiastique du protocole pour les cérémonies, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.93
Discussion d'une affaire relative à une saisie d'armes, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.93-94
Discussion de l'article 3 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.122-123
Discussion concernant une arrestation de numéraire à Nantua, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.147-148
Amendements au rapport sur les élections municipales à Schelestadt, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.148
Décret sur les élections municipales à Schelestadt, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.148-149
Discussion pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.160
Décret pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.160-161
Renvoi au comité des recherches d'une adresse des citoyens catholiques de Nimes, lors de la séance du 13 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.203
Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.230-231
Rewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deLachèze Murel Pierre Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMacaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte deVoidel CharlesMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de
Rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.458-461
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.468
Discussion de l'article 6 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.701-702
Discussion à propos de rapport de M. Vieillard sur le différend élevé à Soissons entre la municipalité et le bailliage relativement à la fixation du prix du pain, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.213-214
Discussion concernant le passage de troupes autrichiennes sur le territoire français, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.379-381
Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.391-392
Adresse de François Castillon, commandant de la garde nationale de Cette, dénonçant une conspiration et un manifeste, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.394
Adresse de la garde nationale de Montpellier, lors de la séance du 15 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.82
Discussion de la motion de M. Malouet concernant l'abbé Raynal, lors de la séance du 15 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.84
Discussion autour des modalités de comparution de l'abbé de Barmond à la barre, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.118-119
Voidel CharlesChoiseul-Praslin Antoine César, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLambert de Frondeville Thomas Louis César
Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.148-150
Prieur de la Marne Pierre LouisBarnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelLambert de Frondeville Thomas Louis CésarBonnay Charles François, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDuport Adrien JeanVoidel CharlesMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de
Décret relatif au rapport qui sera établi par le comité des recherches concernant l'affaire de l'abbé Perrotin de Barmond, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.150
Rapport par M. Voidel sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.228-233
Discussion concernant la demande de Saint-Denis et Bourg-la-Reine d'avoir un tribunal, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.467
Discussion sur le rapport par M. Brûlart de Sillery sur le camp fédératif de Jallez, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.645
Rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.665-666
Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.666-668
Information du comité des recherches sur des adresses relatant des accaparements, lors de la séance du 13 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]pp.722-723
Rapport sur les troubles d'Angers, lors de la séance du 14 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]p.755
Rapport par M. Voidel sur la libre circulation des grains, lors de la séance du 15 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]p.767
Décret sur les obstacles apportés à Soissons à l'enlèvement de blés pour Metz, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.175
Décret concernant le curé de Noort-Pesne, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.310
Décret concernant le canal du Languedoc, lors de la séance du 6 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.487
Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.37-38
Discussion sur l'arrestation de M. de Bussy, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.45-46
Discussion concernant M. Buttafuoco qui accuse M. Paoli de vexations contre sa personne en Corse, lors de la séance du 28 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.73-74
Discussion sur l'affaire de Belfort, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.139-140
Discussion du rapport de M. de Broglie sur la non-exécution du décret concernant la Chambre des vacations du parlement de Toulouse, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.296-297
Rapport par M. Voidel sur les protestations de divers évêques et chapitres du royaume, lors de la séance du 26 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.3-8
Projet de décret par M. Voidel sur les protestations de divers évêques et chapitres du royaume, lors de la séance du 26 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Projet de décret]p.8
Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.74-80
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBabey Pierre Marie AthanaseLucas Jean-Baptiste JosephBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisCamus Armand GastonCazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLubersac Jean-Baptiste Joseph deVoidel Charles
Décret sur la circulation des grains dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.307-308
Rapport par M. Voidel sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.551-556
Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.556-559
André Antoine Balthazar d'Barnave AntoineVoidel CharlesMayet Jean-Marie FélixMaury Jean SiffreinLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Charles Malo, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine de
Rapport par M. Voidel sur les menées contre-révolutionnaires à la frontière du Var, lors de la séance du 23 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.631-632
Rapport par M. Voidel sur l’affaire de M. de Bussy, lors de la séance du 8 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.93-97
Discussion du projet de décret sur l'organisation de la marine militaire , lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.249-252
Barnave AntoineGaultier de Biauzat Jean-FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLoynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deVoidel CharlesLameth Charles Malo, comte deSillery Charles Alexis Brulart, marquis deLe Chapelier Isaac René GuyDefermon des Chapelières JacquesAndré Antoine Balthazar d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAlquier Charles-JeanEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMalouet Pierre Victor
Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.288
Lettre par laquelle M. de Macaye donne sa démission de membre du comité des recherches suite à un arrêté du 17 novembre, en annexe de la séance du 16 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Lettre]p.289
Discussion sur la motion relative à M. Granet, avocat de Toulon, détenu à la suite de troubles d’Aix, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.342
Discussion de la motion relative aux personnes détenues à Marseille, Toulon, Aix, à la suite de troubles d'Aix, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.342-343
Renvoi au comité colonial de l'adresse de l’assemblée générale du commerce de Bordeaux concernant la Martinique, lors de la séance du 24 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.468
Discussion du passage à l'ordre du jour sur les mesures nécessaires pour accélérer la prestation du serment des fonctionnaires ecclésiastiques, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.486-487
Interruption de la discussion sur les droits de traites à cause de l’investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.510-511
Lettre du secrétaire de la mairie de Paris sur l’investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Lettre]p.512
Renvoi au pouvoir exécutif du dons patriotiques des maîtres de postes à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 30 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.585
Discussion concernant la motion relative au jugement de M. Trouard, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.653
Lecture d'une lettre du procureur général syndic de Charente demandant la nomination d'un nouvel évêque d'Angoulême, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]pp.729-730
Intervention de M. Voidel, rapporteur, sur la demande de M. Westermann, député de Hagueneau, d'être entendu par le comité des recherches, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.770
Rapport du comité des recherches sur l’affaire de Haguenau et d’Ambroise Régnier, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.771-774
Discussion sur la prestation du serment à la constitution civile du clergé et ceux qui s'y refusent, lors de la séance du 7 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.27
Renvoi au comité ecclésiastique de la question de ceux qui refusent de prêter le serment et la préparation d'un projet de décret à ce sujet, lors de la séance du 7 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]p.27
Intervention de M. Voidel informant l'assemblée de la prestation du serment des religieux de la ville d'Auxerre, lors de la séance du 7 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.27
Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.42-44
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Massieu Jean-BaptisteCamus Armand GastonTreilhard Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyBouche Charles-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMartineau Louis SimonVoidel CharlesDefermon des Chapelières JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean Denis
Reprise de la discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.45
Compte rendu d'une note du comité ecclésiastique concernant l'arrestation d'une charrette remplie d'ornements d'église dans le comté de Clinge, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.72
Discussion sur le décret adopté la veille concernant la recherche à faire de M. de La Pérouse, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.81
Intervention de M. d'Ambly contre l'emprisonnement de Mme. de Mauclerc, chanoinesse de Meaux, pour avoir distribuer des brefs du pape, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.111-112
Discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.113-114
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Foucault de Lardimalie Louis, marquis deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deCroy Anne-Emmanuel, duc deVoidel CharlesEmmery de Grozyeulx Jean-LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deChâtelet Louis-Marie du
Motion de M. Voidel concernant l'affaire de Mme. de Mauclerc, lors de la séance du 11 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.116
Article additionnel au décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.140
Motion de M. Voidel proposant une séance extraordinaire le soir, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.169
Rapport par M. Voidel sur l’arrestation de Mme de Constable, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.232-233
Discussion de l'amendement de M. d'André sur le décret concernant l’arrestation de Mme de Constable, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.233
Discussion du projet de décret sur l’affaire de Tabago, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.236-238
Discussion concernant les conditions de santé du sieur Châlon, après son emprisonnement suite à l'insurrection de Belfort, lors de la séance du 23 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.450-451
Discussion concernant les pièces en défense des officiers du régiment de Lyonnais, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.557
Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.580-583
Moreau Etienne VincentCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisTronchet François DenisLe Chapelier Isaac René GuyFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRewbell Jean FrançoisVernier ThéodoreLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMalouet Pierre VictorAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisVoidel CharlesLebrun Charles FrançoisMalès GabrielPasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion du rapport sur l’affaire du sieur Fournier, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.590
Demande de congés discutée de l'abbé Couturier, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Demande de congés]p.601
Incident à l’occasion du serment de M. Lombard de Bouvans, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]pp.637-638
Ajournement du rapport par M. de Gernon sur la radiation des fonctionnaires absents, lors de la séance du 6 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.704
Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.752-754
Briois de Beaumetz Bon-AlbertVoidel CharlesDuport Adrien JeanLe Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMerlin de Douai Philippe AntoineGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deParent de Chassy LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Motion de M. Voidel demandant qu'il soit fait une liste certifiée et par états séparés des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui ont prêté ou refusé de prêter serment à la constitution civile dans tous les départements, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.52
Discussion concernant la demande d’une pension formée pour M. de Latude présentée par M. Camus, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.53
Discussion sur l'admission à la barre au lendemain des présidents et commissaires de Nimes et d'Uzes, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.82
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Discussion de la pétition de MM. Descars et Terrasse demandant le sursis de leur transfert dans les prisons d'Orléans, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.193
Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.213-218
Duquesnoy Adrien CyprienLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean DenisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBaudouin de Maisonblanche Jean-MarieGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCouppé de Kervennou GabrielGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneVoidel CharlesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean Denis
Discussion sur les suites à donner aux évènements de Douai, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.236
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephMougins de Roquefort Jean JosephTreilhard Jean-BaptisteRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteVoidel CharlesVoidel CharlesBouche Charles-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouche Charles-FrançoisLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.264-279
Bouche Charles-FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deThouret Jacques GuillaumeVoidel CharlesMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasBarnave AntoineMougins de Roquefort Jean JosephLameth Charles Malo, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Discussion sur le rappel de M. Goulard, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.289
Réactions suite à la lecture de la lettre de M. François d’Escars, député de Châtellerault, au sujet de sa démission de l'Assemblée et de son remplacement par M. Descourtils de La Groie, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.290
Suite de la discussion des autres articles du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.302-305
Thouret Jacques GuillaumeBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René GuyVoidel CharlesLapoule Jean LouisRoederer Pierre LouisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLe Chapelier Isaac René GuyBroglie Charles Louis Victor, prince deDuport Adrien JeanDuport Adrien JeanMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Motion de M. Voidel tendant à la radiation des cadres de M. le maréchal de Broglie, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.326
Discussion de l'article 2 du décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.376
Discussion de la lettre de M. de Fresnay, attaché à la légation de France à Bonn, demandant la faculté de voir son père et frère en état d'arrestation, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.477-478
Rapport de M. Voidel, au nom des comités des recherches et des rapports, sur les commissaires civils envoyés à Aix par le roi, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]p.503
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités des recherches et des rapports, accordant pleins pouvoirs aux commissaires envoyés par le roi à Aix, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]p.503
Discussion du projet de décret des comités des recherches et des rapports accordant pleins pouvoirs aux commissaires envoyés par le roi à Aix, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.503-504
Décret accordant pleins pouvoirs aux commissaires envoyés par le roi à Aix, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.504
Réactions suite à la lecture la lettre de la dame Mallard, nourrice du roi, au sujet de ses pensions, lors de la séance du 21 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.232
Rapport par M. Voidel sur une fabrication de faux assignats, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]p.513
Adoption du décret sur une fabrication de faux assignats, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.514
Discussion sur le décret concernant les commissaires chargés de procéder à l’inventaire du garde-meuble de la couronne, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.314
Remarques sur les erreurs faites par M. Gouvion dans son rapport sur la fuite du roi et les renseignements donnés par M. de Lapparent à MM. Bailly et Lafayette, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.372
Décret prescrivant la mise sous scellés des papiers des Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.516
Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.528-529
Discussion sur les abus de contre-seing, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.667-668
Discussion de l'article 3, 4 et 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.588-591
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.708-721
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRewbell Jean FrançoisCroix Charles Lidewine Marie deVoidel CharlesMartineau Louis SimonGuillaume Louis-MarieLanjuinais Jean DenisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLavie Marc DavidBuzot François-NicolasLameth Charles Malo, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelBoussay Jacques-François de Menou, baron de
