Chasset, Charles Antoine (1745-1824)
Député du tiers-état du Beaujolais à l'Assemblée nationale constituante puis du Rhône à la Convention nationale (Modérés)
Autres sources
Discussion sur l'article 7 relatif aux dimes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 10 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.380-386
Chasset Charles AntoineColbert de Castlehill SeignelayLanjuinais Jean DenisGrégoire Henri Jean-BaptisteJallet JacquesGarat Cadet Dominique JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLa Luzerne César Guillaume deArnoult Charles AndréLe Chapelier Isaac René GuyTarget Guy Jean-BaptisteLapoule Jean LouisDes Monstiers de Mérinville RenéGouttes Jean-LouisRancourt de Villiers Edme deLeyris d'Esponchez Antoine Félix
Motion de M. Chasset pour la formation de divers comités, lors de la séance du 12 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.399
Adoption du veto suspensif, lors de la séance du 11 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.612
Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.343-346
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisUlry AugustinDuport Adrien JeanPrieur de la Marne Pierre LouisMounier Jean JosephToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deVirieu François Henri, comte dePétion de Villeneuve JéromeGrégoire Henri Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinMonspey Louis Alexandre, marquis deCamus Armand GastonMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deChasset Charles AntoineBarrère de Vieuzac BertrandBouche Charles-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLa Luzerne César Guillaume deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deCoulmiers François Simmonet deMuguet de Nanthou François FelixLameth Charles Malo, comte de
Motion de M. Chasset sur les biens du clergé, lors de la séance du 23 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.495
Lecture du procès-verbal de la séance du 9 décembre 1789 et attribution de la rédaction des premiers procès-verbaux à MM. Salomon de La Saugerie, Camus et Emmery
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.493
Discussion sur l'arrestation de M. Baudry de la Richardière, lors de la séance du 10 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.500
Décret du 10 décembre 1789 sur l'arrestation de M. Baudry de la Richardière
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.500
Modification du procès-verbal du 11 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.516
Discussion sur la motion de M. de Cernon concernant les impositions de la Champagne, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.639
Lecture de diverses adresses lors de la séance du 22 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.716-717
Discussion concernant la division des départements du Vivarais et du Velay, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.326
Ajournement du rapport de M. Chasset pour le comité féodal, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.419
Motions de MM. Anson, Massieu et Chasset sur la nomination de nouveaux membres pour les comités des finances et de mendicité, et l'affichage de la liste des membres des comités, lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.205
Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dîmes, relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 9 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.611-618
Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.685-698
Dillon DominiqueBonnay Charles François, marquis deGrégoire Henri Jean-BaptisteMuguet de Nanthou François FelixRoederer Pierre LouisBreuvart Jean-LéonardToulongeon Emmanuel François, vicomte deChasset Charles AntoineBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de
Nouvelle rédaction des quatre articles proposés par le comité des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Projet de décret]p.749
Renvoi au comité des dimes des amendements de l'article 2 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.751
Discussion des amendements de l'article 3 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.751
Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dimes, sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.241-244
Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.244
Projet de décret de M. Chasset, au nom du comité des dîmes, sur la perception de la dîme, des champarts et autres redevances foncières payables en nature, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Projet de décret]pp.273-274
Articles additionnels ajoutés au décret sur les dîmes et champarts, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.396-397
Suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.439-444
Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.445-446
Perrotin de Barmond François deBousmard de Chantraine Henri-Jean deSallé de Chou Etienne FrançoisMartineau Louis SimonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLoys Jean-BaptisteLucas Jean-Baptiste JosephLe Chapelier Isaac René GuyDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deChasset Charles AntoineRoederer Pierre Louis
Renvoi au comité ecclésiastique des articles 4, 5 et 6 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.452
Adoption des articles 4, 5, 6, 7 et 8 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.472
Discussion concernant l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.472-473
Amendement de M. Chasset à l'article 9 du décret sur le traitement du clergé, lors de la séance du 27 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.506
Adoption de l'article 11 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.532-533
Discussion sur les articles additionnels au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.533
Lecture de l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Projet de décret]p.533
Discussion de l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.534
Discussion de l'article 10 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.534
Adoption de l'article 14 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.534
Discussion de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.534-535
Discussion de l'article 16 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.565
Discussion de l'article 13 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.565-567
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.567
Adoption de l'article 18 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.567
Discussion de l'article 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.567-568
Ordre du jour de la séance du 30 juin 1790 : suite de la discussion du projet de décret sur le traitement du clergé actuel
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.577
Discussion de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.577
Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.577-578
Adoption de l'article 21 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.578
Discussion de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.578
Adoption de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.578
Discussion de l'article 23 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.578-579
Discussion de l'article 24 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.579
Adoption des articles 25 et 26 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.579
Ajournement de la discussion relative au patronage laïques, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.579
Adoption du procès-verbal du 30 juin après discussion, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.607
Demande de sanction au roi des décrets relatifs à l'érections des évêchés, lors de la séance du 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.45
Décret sur les économats, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.51
Discussion de l'article additionnel 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.51-52
Discussion de l'article additionnel 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.52
Adoption de l'article additionnel 3 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.52-53
Discussion de l'article additionnel 4 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.53
Discussion de l'article additionnel 6 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.53
Tronchet François DenisMerlin de Douai Philippe AntoineLeclerc Guillaume GabrielAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLompré Claude BénigneAubert EdmeLegrand JéromeChasset Charles AntoineLanjuinais Jean DenisDrevon Joseph ClaudePopulus Marc EtienneNolf Pierre Louis JosephLucas Jean-Baptiste JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deDuport Adrien JeanElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'
Discussion de l'article additionnel 8 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.53-54
Adoption de l'article additionnel 9 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.54
Discussion sur des articles additionnels supplémentaires sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.54
Elbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'Populus Marc EtienneDrevon Joseph ClaudeChasset Charles AntoineLegrand JéromeAubert EdmeDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDuport Adrien JeanLucas Jean-Baptiste JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Leclerc Guillaume GabrielTronchet François DenisLompré Claude BénigneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineNolf Pierre Louis JosephLanjuinais Jean Denis
Décret chargeant la municipalité de Paris des fonctions de directoire de département par rapport aux biens ecclésiastiques, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.316
Adoption des articles amendés 1 et 2 sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.316
Discussion d'un article additionnel sur le traitement des évêques actuels qui donneraient leur démission, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.316-317
Discussion sur le traitement des évêques anciennement démis, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.318
Amendement par M. Martineau de l'article 21 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.319
Adoption des articles 22 à 36 du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.319-320
Adoption de l'article 40 du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.320
Insertion au procès-verbal de la lecture des articles décrétés et amendés sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.320
Rapport du comité ecclésiastique suite à la réception d'un paquet du directoire du district de Strasbourg concernant M. le cardinal de Rohan, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]p.437
Motion de M. de Montmorency concernant l'ajournement des autres articles additionnels sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.446
Ajournement du rapport sur l'accélération de la liquidation et du paiement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.640
Adoption de l'article 1er du projet de décret sur la liquidation et le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.644
Amendement de M. de Bonnal sur l'article 2 relatif au projet de décret sur la liquidation et le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.644
Adoption des articles 2 à 12 du projet de décret sur la liquidation et le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.644
Amendement de M. Martineau sur l'article 13 relatif au projet de décret sur la liquidation et le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.644
Amendement de M. Coroller sur l'article 15 relatif au projet de décret sur la liquidation et le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]pp.644-645
Adoption des articles 15 à 25 du projet de décret sur la liquidation et le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.645
Amendement de M. Martineau sur l'article 26 relatif au projet de décret sur la liquidation et le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.645
Discussion autour de l'article 27 relatif au projet de décret sur la liquidation et le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.645-646
Adoption des articles 28 et 29 du projet de décret concernant le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.728-729
Adoption de l'article 30 du projet de décret concernant le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.729
Adoption des articles 31 à 39 du projet de décret concernant le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.729
Lecture de l'ancien article 38 du projet de décret concernant le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Projet de décret]p.729
Adoption des articles 40 et 41 du projet de décret concernant le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.730
Rapport sur l'affaire de Saint-Maclou, district de Montivilliers, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]p.730
Rectification d'une erreur dans le texte du décret sur le payement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]pp.244-245
Dépôt aux archive de l'ouvrage "Des droits et des devoirs du citoyen" de M. l'abbé de Mably, lors de la séance du 31 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.427
Adresse des administrateurs de la Seine-Inférieure au sujet d'un arrêt de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.466
Discussion sur l'arrêt de la chambre des vacations de Rouen, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.466
Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.756-757
Décret concernant le payement du traitement des curés-royaux d'Alsace, lors de la séance du 17 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.23
Discussion relative à un arrêt du parlement de Paris concernant le sieur Péteil, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.46-47
Reprise de la discussion sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.431
Discussion des 9 articles du titre III sur les ordres religieux el les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.431-432
Demande de mise à l'ordre du jour du projet de décret sur les biens nationaux à vendre, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]pp.432-433
Présentation par M. Chasset d'un projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Projet de décret]pp.435-443
Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.443
Merlin de Douai Philippe AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteChasset Charles AntoineVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel Joseph
Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.444-445
Chasset Charles AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deDumouchel Jean-BaptisteHarambure Louis François Alexandre, baron d'Moreau Etienne VincentMerlin de Douai Philippe AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel JosephPrieur de la Marne Pierre LouisPopulus Marc Etienne
Adoption des art. 2 à 14 du décret sur la désignation des biens nationaux et leur administration, lors de la séance du 5 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.470-471
Adoption des articles 15 à 28 du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 6 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.487-489
Adoption des art. 2 et 3 du Titre II du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, en annexe de la séance du 6 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.491
Modification de l'article 8, Titre Ier, du décret sur les biens nationaux à vendre, lors de la séance du 7 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.494
Adoption des art. 8 à 28 du titre II du décret sur les domaines nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.512-513
Amendement de l'art. 18, devenu art. 22, du titre II du décret sur les domaines nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 11 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]pp.542-543
Adoption des art. 1 à 13 du titre III du décret sur les domaines nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 11 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.543-544
Renvoi aux comités féodal et ecclésiastiques des art. 14 et 15 du titre III du décret sur les domaines nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 11 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.544
Adoption des articles 14 et 15 du titre III du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.580
Abandon des articles 18 et 19 du titre III du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.580
Adoption des articles 1 à 3 du titre IV du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.580-581
Adoption des articles 11 à 15 du titre IV du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.581-582
Discussion sur l'article 16 du titre IV du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.582
Adoption de l'article 1 du titre V du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.603
Discussion de l'article 2 du titre V du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.604
Adoption des articles 2 et 3 du titre V du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.604
Adoption de l'article 4 du titre V du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.604
Modification de l'article 1er du titre V du décret sur l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.615
Adoption des articles 5 à 17 du titre V du décret sur l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.615-616
Adoption de l'art. 18 du titre V au sujet de la dîme inféodée du décret sur l'administration des biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 15 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.652
Ajournement des art. 14 à 16 et retranchement de l'art.17 du titre V du décret sur l'administration des biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 15 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.652
Adoption des art. 19 à 26 du titre V concernant la dîme inféodée du décret sur l'administration des biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 15 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.652-653
Adoption d'articles additionnels aux titres I à IV du décret sur l'administration des biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 15 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.653-654
Rapport sur la dénonciation d'un écrit du clergé d'Alsace sur la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 17 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]p.675
Projet de décret sur la dénonciation d'un écrit du clergé d'Alsace sur la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 17 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Projet de décret]p.675
Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.685
Ajournement de la lecture des articles du décret sur l'administration des bien nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 22 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.761
Décret général sur la désignation des biens nationaux à vendre, sur leur administration et sur l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 23 octobre 1790, au soir
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.4-15
Rapport par M. Chasset sur les établissements ecclésiastiques que les étrangers possèdent en France, lors de la séance du 28 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.67-69
Lecture d'un projet de décret relatif aux établissements ecclésiastiques que les étrangers possèdent en France, lors de la séance du 28 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.69
Addition à l'article 26 du titre ler du décret sur l'administration des biens nationaux, lors de la séance du 28 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.70
Adjonction du comité de Constitution au comité ecclésiastique pour examiner les mémoires sur les dîmes des protestants d'Alsace, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.142
Discussion d'un décret sur la constitution du clergé, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.276
Discours du Président entrant M. Chasset, lors de la séance du 8 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.316
Décret sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.325-327
Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de la séance du 8 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.328
Lecture d'une lettre de M. de Bouillé à M. de La Tour-du-Pin, lors de la séance du 8 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Lettre]p.328
Conclusion de la séance du 8 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.329
Demandes d'interventions, présentation d'une pétition de la part des électeurs de Paris, et réception lettre du M. le maire de Paris lors de la séance du 9 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.338
Lecture de la lettre de M. de Bouillé à M. de La Tour-du-Pin, lors de la séance du 9 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Lettre]p.340
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 9 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.340-341
Discours de M. Marragon député et maire de Carcassonne lors de la séance du 9 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.342
Lettre de M. Reynier, député des Etats liégeois, concernant la conduite du régiment Royal-Liégeois à Belfort lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Lettre]p.349
Lettre de M. La Tour-du-Pin contenant un mémoire sur les ressources de l'artillerie, lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours et production des ministres]p.350
Continuation de la discussion sur la formation du tribunal de Cassation lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.350-351
Rapport du comité de constitution concernant la pétition des électeurs de la commune de Paris lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]p.352
Discussion sur le discours de la députation de Paris et la dénonciation des ministres lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.353
Discussion sur le discours de la députation de Paris et la dénonciation des ministres lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.354
Discussion sur le discours de la députation de Paris et dénonciation des ministres lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.355
Clôture de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.355
Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.370-371
Barnave AntoineMalouet Pierre VictorDuport Adrien JeanChasset Charles AntoineChabroud CharlesGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMoreau de Saint-Méry Louis ElieTronchet François DenisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLe Chapelier Isaac René GuyAndré Antoine Balthazar d'Couppé de Kervennou GabrielMoreau Etienne Vincent
Annonce du décès de M. Guiot, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.371
Clôture de la séance du 11 novembre 1790 au matin
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.373
Nomination de six membres additionnels au comité de judicature, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.374
Passage à l'ordre du jour : suite de la discussion sur la législation domaniale, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.376
Motion de M. Bouche sur la formule des ambassadeurs et clôture de la séance du soir du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.378
Passage à l'ordre du jour : rapport du comité des finances sur la nomination, les fonctions et le traitement des receveurs des districts, lors de la séance du 12 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.391
Discussion sur le projet de décret de M. Le Couteulx sur la nomination, les fonctions et le traitement des receveurs des districts, lors de la séance du 12 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.397
Note du garde des sceaux contenant des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 12 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours et production des ministres]p.400
Lettre adressée à l'Assemblée par M. le garde de sceaux, lors de la séance du 12 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours et production des ministres]pp.400-401
Lettre de M. d'Angivilliers sur son utilisation du budget, lors de la séance du 12 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Lettre]p.401
Adoption d'un amendement concernant un décret du comité militaire oublié pendant la séance du 11 novembre, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.403
Ordre du jour de la séance du 13 novembre 1790 : discussion sur l'impôt du tabac
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.404
Lettre de M. le maire de Paris sur l'adjudication de biens nationaux, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Lettre]p.411
Résultat du scrutin de la séance du 12 novembre 1790 sur l'élection des adjoints au comité de liquidation, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.411
Discussion sur l'annonce de M. Duval d'Eprémesnil concernant l'hôtel de Castries entouré par la foule, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.414
Discours de M. Dagobert en présentant un ouvrage sur le militaire et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.415
Députation et discours du régiment de Lauzun hussards, puis réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.415-416
Adresse du régiment Royal-Liégeois et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.416-417
Hommage par Le sieur Hourcastremé à l'Assemblé nationale d'un exemplaire d'un ouvrage de sa composition et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Don patriotique et hommage]p.417
Discours d'une députation du bataillon de Bonne-Nouvelle au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.417-418
Discussion au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.418
Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.418-421
Amendement de M. Estourmel concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.421
Députation de la municipalité de Paris demandant une loi contre le duel et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.422
Rapport sur une contestation dans la ville de Dax, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.422-423
Lecture du procès verbal de la séance du 13 novembre 1790, lors de la séance du 14 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.423
Lettre du maire de Paris à M. le Président et discussion sur les estimations de la mairie, lors de la séance du 14 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Lettre]p.425
Ordre du jour de la séance du 14 novembre 1790 : suite de la discussion sur le projet de décret concernant les receveurs de districts
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.425
Modification de l'article ler du titre V sur la contribution foncière, lors de la séance du 14 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.426
Ordre du jour du 14 novembre 1790 : discussion du projet de décret du comité ecclésiastique concernant l'exécution du décret du 12 juillet dernier sur la constitution civile du clergé
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.426
Renvoi au comité des domaines d'une adresse relative aux marais et terrains vains et vagues de la Basse-Normandie, lors de la séance du 14 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.427
Ordre du jour de la séance 15 novembre 1790 : suite de la discussion sur les articles proposés par le comité ecclésiastique pour l'exécution du décret sur la constitution civile du clergé
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.432
Rapport par M. Lebrun sur la dépense de 1791, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.433-439
Adresse du régiment des chasseurs du Hainault, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.439-440
Liste rectifiée des commissaires pour la fabrication des assignats, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.440
Ordre du jour de la séance du 15 novembre : suite de la discussion sur l'impôt du tabac
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.440
Renvoi de l'intervention de M. Rawbell sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.455
Suite de la discussion sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.460-471
Lettre du roi annonçant la nomination de M. du Portail au ministère de la guerre, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.471
Discussion au sujet des dégâts causés par la Loire, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.471-472
Renvoi au comité de Constitution d'une adresse de M. Daugremont sur l'éducation des jeunes gens, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.473
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une adresse de M. Weusel, fleuriste de la reine, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.473
Don de M. Jabin, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Don patriotique et hommage]p.473
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Don patriotique et hommage]p.473
Discussion de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.474-482
Rapport sur les réclamations des officiers de la chambre des comptes d'Aix, lors de la séance du 17 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.483-484
Décret sur les réclamations des officiers de la chambre des comptes d'Aix, lors de la séance du 17 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.484
Ordre du jour de la séance du 17 novembre 1790 : suite de la discussion sur la formation du tribunal de cassation
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.484
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 17 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours et production des ministres]pp.485-486
Discussion autour des incidents arrivés dans le département de Rhône-et-Loire, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.512
Ordre du jour de la séance du 18 novembre 1790 : rapport sur les adjudants généraux et les aides de camp
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.513
Ordre du jour de la séance du 18 novembre 1790 : suite de la discussion sur le tribunal de cassation
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.515
Renvoi au comité des aliénations d'une lettre du maire de Paris qui rend compte à l'Assemblée de ses adjudications, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.519
Renvoi au comité de jurisprudence criminelle de la pétition d'une députation de la section de Gravilliers pour abolir le duel, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.520
Pétition d'une députation de la République de Mûhlhausen sur l'assimilation de son commerce avec celui de la ci-devant province d'Alsace, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.520-521
Hommage des sieurs Curtius et Cubin-Bonne-Mère à l'Assemblée de la dernière pierre de la Bastille, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Don patriotique et hommage]p.521
Ordre du jour de la séance du 18 novembre 1790 au soir : suite de la discussion sur l'affaire d'Avignon
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.521
Billet de M. le garde des seaux à propos de la nomination par le roi de M. Amelot, son commissaire près la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours et production des ministres]p.521
Lettre à l'Assemblée du sieur Valentin de Cullion membre de l'assemblée générale de Saint-Domingue, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Lettre]p.521
Discours de M. Bailly, maire de Paris, demandant des juges pour les prisonniers, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.521-522
Discours de M. de Lafayette en demandant l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.522-523
Reprise la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.523-534
Renvoi au comité de mendicité d'une adresse et d'un mémoire à l'attention de l'Hôpital général et des Enfants par M. le Président, lors de la séance du 19 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.536
Lettre du conseil du département des Hautes-Alpes sur l'affaire de Belfort, lors de la séance du 19 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Lettre]p.536
Rapport par M. Lanjuinais sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.536-537
Demande du comité de pensions sur l'affaire des veuves et orphelins de Nancy, lors de la séance du 19 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.537
Ordre du jour de la séance du 19 novembre 1790 : suite de la discussion sur le tribunal de cassation
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.537
Lettres du maire de Paris à propos de la vente de sept maisons nationales, lors de la séance du 19 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Lettre]p.539
Lettre de M. Châlons, major de la place de Belfort, à M. Lavie, lors de la séance du 19 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.539
Lecture d'une adresse de M. Trouard de Riolles au sujet des conditions rigoureuses de sa détention, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.548
Passage à l'ordre du jour : suite de la discussion au sujet des articles sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.554
Réponse de M. le Président à la députation de Pontoise, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.557
Réponse de M. le Président à la députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.557
Réponse de M. le Président à la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.558
Réponse de M. le Président à la députation des maîtres de postes sollicitant la réunion des messageries aux postes, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.558
Réponse de M. le Président à la députation de la halle aux blés de Paris, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.558
Réponse de M. le Président aux discours de MM. les procureurs de la commune et du district de Corbigny, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.559
Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.559
Passage à l'ordre du jour : suite de la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.559
Discours de M. Chasset président sortant, lors de la séance du 21 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.589
Rapport de M. Chasset, au nom du comité ecclésiastique, sur le paiement des pensions ecclésiastiques, lors de la séance du 30 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]p.149
Adoption d’un article additionnel au décret sur le traitement du clergé, lors de la séance du 1er décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.169
Adoption d'un décret sur les biens possédés par les établissements des protestants d'Alsace, lors de la séance du 1er décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.170
Adoption d'un décret sur le payement de la valeur de la dîme, lors de la séance du 1er décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.170
Discussion du décret sur le payement de la valeur de la dîme, lors de la séance du 1er décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.170
Adoption d’articles additionnels au décret sur le traitement du clergé, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.362-364
Discussion d'une proposition d'ajout à l'article 14 du décret de la veille et des contestations du conseil du département du Gers, lors de la séance du 17 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.521
Discussion sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.594-595
Adoption des articles 8 et 9 du décret sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.595-596
Suite de la discussion du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.609-610
Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.638-642
Cottin Jacques EdmeColaud de la Salcette Jacques BernardinChasset Charles AntoineCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyMuguet de Nanthou François FelixGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Barnave AntoineMaury Jean SiffreinDuquesnoy Adrien CyprienCorroller du Moustoir Louis JacquesToulongeon Emmanuel François, vicomte deLanjuinais Jean DenisBabey Pierre Marie Athanase
La pétition concernant le monument public à ériger pour Jean-Jacques Rousseau est renvoyé au comité des pensions, lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Renvoi aux comités]p.721
Motion de M. de Bonnay demandant aux députés du clergé n'ayant pas encore prêté serment de se présenter à la tribune s'ils veulent le faire, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.17
Adoption de la motion de M. de Mirabeau sur l'exécution du décret sur le serment des ecclésiastiques à la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.18
Discussion au sujet du projet de décret des comités des finances et d'aliénation sur les dîmes inféodées, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.322
Projet de décret de M. Chasset pour le comité ecclésiastique concernant la nouvelle division des paroisses de la ville d'Amiens, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Projet de décret]p.364
Renvoi au comité des instances du département de la Somme en marge du projet de décret sur la division des paroisses d'Amiens, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.364
Instruction de l’Assemblée nationale sur l’organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Instruction]pp.364-366
Projet de décret sur l'instruction à l'Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Projet de décret]p.366
Discussion sur l'instruction de l’Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.366-368
Décret concernant l'instruction sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.368
Décret présenté par le comité ecclésiastique concernant la circonscription et la formation des paroisses de la ville d'Amiens, lors de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.422
Discussion du passage à l'ordre du jour sur les mesures nécessaires pour accélérer la prestation du serment des fonctionnaires ecclésiastiques, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.486-487
Rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.487-488
Interruption du rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.488
Reprise du rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.488-489
Décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.489
Reprise de la discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.491-492
Rapport du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.497-498
Interruption du rapport du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.498-499
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Projet de décret]p.499
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.499-503
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGuillotin Joseph IgnaceMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisLavie Marc DavidBabey Pierre Marie AthanaseGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChasset Charles AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesGrégoire Baptiste Henri, AbbéBouteville-Dumetz Gislain-LouisThibault Anne Alexandre MarieAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Discussion de la rédaction du décret sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.504-506
Adoption de la nouvelle rédaction du décret du comité ecclésiastique relatif au remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.514
Décret des comités ecclésiastiques et d' aliénation portant interdiction de baux à vie, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.766
Décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de prêter serment, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.767
Discussion du décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de prêter serment, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.767-768
Renvoi au comité de l'article 2 du décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de prêter serment, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.768
Décret du comité ecclésiastique concernant la consécration des nouveaux évêques élus, lors de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.396
Adoption d’un projet de décret sur les dîmes inféodées, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.696-698
Projet de décret du comité ecclésiastique concernant la liquidation de créances particulières sur les maisons et corps ecclésiastiques supprimés, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]pp.293-295
Discussion concernant la lettre de M. Bailly relative à une pétition demandant que les déclarations civile soient reçues dans une forme conciliable avec toutes les opinions religieuses, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.720
Rapport de M. Chasset, au nom des commissaires envoyés dans le Rhin et les Vosges, sur l'état de ces départements, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]pp.73-78
Premier projet de décret contenu dans le rapport des commissaires envoyés dans le Rhin et les Vosges, relatif au 50e régiment d'infanterie, ci-devant Hainaut, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]p.77
Deuxième projet de décret contenu dans le rapport des commissaires envoyés dans le Rhin et les Vosges, relatif à la procédure commencée sur les troubles de Haguenau, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]pp.77-78
Suite de la discussion du projet de décret du comité de judicature, sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.577-579
Décret, présenté par M. Chasset au nom des comités ecclésiastique et d'aliénation, relatif à une transaction passée le 24 mai 1777 entre l'évêque de saint Omer et les administrateurs du collège anglais de cette ville, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.267
Interventions au sujet d'une pétition présentée à l'Assemblée nationale par les chanoinesses-nièces, du ci-devant chapitre de Neuville, tendant à obtenir des secours ou pensions, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.436
