Ordre du jour de la séance du 15 juin 1790 au matin : suite de la discussion du projet de décret, titre II, sur la constitution civile du clergé. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 221.