Darnaudat, Louis Jean (1739-1816)
Député du tiers-état du Béarn à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion pour savoir si l'Assemblée continuera à recevoir des députations, lors de la séance du 1er aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.315-316
Renvoi au pouvoir exécutif de l'affaire concernant la détention de quelques personnes dans les prisons de Bernay, lors de la séance du 17 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.25
Renvoi d'une plainte au pouvoir exécutif concernant des officiers municipaux de Mâcon, lors de la séance du 18 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.41
Discussion au sujet de la réunion du pays des Basques au Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.170-171
Discussion concernant la division du département de Béarn, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.496
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.621
Discussion sur un article concernant l'appel des jugements rendus par les municipalités, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.309
Ajournement à la séance du soir d'une difficulté dans la province du Béarn, lors de la séance du 12 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.491
Discussion sur le décret concernant les contestations entre la nouvelle et l'ancienne municipalité de Sauvaterre, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.27-28
Ouverture de la séance du 23 août 1790 et lecture des procès-verbaux des séances du 21 et du 22 août
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.227
Motion de M. Darnaudat pour l'insertion des discours de MM. Palloy et Titon-Bergeras au procès-verbal, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.512
Demandes de congés pour MM. l'abbé Oudot, Darnaudat, de Chambrai, lors de la séance du 19 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Demande de congés]p.67
Annonce de la transcription du décret concernant les nouveaux tribunaux, lors de la séance du 9 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.527
Adoption d'un amendement sur l’article 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Amendement]pp.365-366
Motion adoptée de M. d'Arnaudat demandant un droit sur les mouchoirs fixé à 200 livres dans le décret sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.495
Motion de M. Darnaudat sur les dispenses de mariage des non-catholiques, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.719
Discussion de l'article 23 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.553
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et d'aliénation sur les successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.45-47
Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.47-50
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarAchard de Bonvouloir Luc RenéPrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Darnaudat Louis JeanDubois-Crancé Edmond LouisDupont de Nemours Pierre SamuelAngo Louis HectorLe Chapelier Isaac René GuyMerlin de Douai Philippe AntoineBeaudrap de Sotteville Pierre François deVieillard Pierre JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDes Roys Claude Etienne, comteGarat Aîné DominiqueNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion suite à la lecture d'une lettre du procureur général syndic du département du Calvados concernant la nomination du président et des officiers du tribunal criminel, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.290
Suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.358
Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.358-362
Discussion de l'article 16 du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, avec plusieurs amendements proposés, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.498-499
Ajournement du projet de décret tendant à transporter à Bayonne l'assemblée électorale qui devait se tenir à Ustaritz pour procéder au remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui ont refusé de prêter le serment prescrit par la loi, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.65
Discussion de l'article 2 du décret relatif aux pensions et récompenses pour les gardes nationaux blessés à Nancy, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.753-754
Discussion concernant les incompatibilités prononcées dans l'organisation du Corps législatif qui ne s'appliquerons qu'aux prochaines législatures, lors de la séance du 15 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.235
Motions concernant l'article 8 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.390
Motions de MM. Darnaudat et Legrand sur la lettre de la municipalité de Valenciennes relative au départ du roi, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.446
Proposition de rédaction par M. Démeunier et M. Darnaudat des articles 13 et 14 du projet de décret sur la police correctionnelle (titre II du décret sur la police municipale), lors de la séance du 7 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.29
Discussion concernant la proposition de rédaction par M. Démeunier et M. Darnaudat des articles 13 et 14 du projet de décret sur la police correctionnelle (titre II du décret sur la police municipale), lors de la séance du 7 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.29-30
Intervention de M. Darnaudat concernant le décret additionnel proposé par M. Rabaud-Saint-Etienne et demande de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 8 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.46
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.73-86
Castellane Novejean Boniface Louis André, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDelaville-Leroulx JosephDarnaudat Louis JeanPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertJessé Joseph-Henri, baron deToulongeon Emmanuel François, vicomte deCroix Charles Lidewine Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelBouchotte Pierre PaulNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePopulus Marc EtienneVernier ThéodoreAmbly Claude Jean, marquis d'Babey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'
Adoption des motions de M. Darnaudat et M. d'André concernant des questions diplomatiques, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.206
Suite de la discussion du projet de décret concernant les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.316-331
Barnave AntoineBuzot François-NicolasSalle Jean BaptisteLameth Charles Malo, comte deDarnaudat Louis JeanGrégoire Baptiste Henri, AbbéThibault Anne Alexandre MarieBoutteville-Dumetz Gislain-LouisPoutrain Louis AlexandreTuault de la Bouverie Joseph GolvenLe Bois Desguays Jacques FrançoisLegrand JéromeGoupil de Préfeln Guillaume François
Discussion pour procéder à l'arrestation de M. Daudouin, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.333
Discussion concernant la rédaction de l'adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.376-377
Discussion sur la justification du sieur Polverel, accusateur public près du tribunal de Paris, et sur la suspension provisoire de ses fonctions, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.31-32
Discussion sur la liste civile, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.319-320
Motion ajournant la discussion du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.320
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 5 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.350-356
Thouret Jacques GuillaumeCamus Armand GastonRoederer Pierre LouisMoreau Etienne VincentLe Chapelier Isaac René GuyGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGuillaume Louis-MarieLanjuinais Jean DenisDefermon des Chapelières JacquesDarnaudat Louis JeanAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François DenisDuport Adrien JeanBeauharnais Alexandre François, vicomte de
Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.380-390
Beauharnais Alexandre François, vicomte deGrégoire Henri Jean-BaptisteSalle Jean BaptisteAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineThouret Jacques GuillaumeDarnaudat Louis JeanGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGombert MartinMalouet Pierre VictorRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGuillaume Louis-Marie
Discussion sur la lettre des administrateurs du directoire du département des Pyré- nées-Orientales, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.501
Proposition de remplacement de membres du comité des rapports, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.722
Propositions d'amendements au décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, concernant l'entrée des soldats dans les clubs et l'insubordination du régiment Dauphiné, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.12
Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.110-117
Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisDarnaudat Louis JeanAndré Antoine Balthazar d'Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTronchet François DenisBuzot François-NicolasRoederer Pierre LouisFrochot Nicolas Thérèse BenoîtPrieur de la Marne Pierre LouisBlin Pierre FrançoisSalle Jean BaptisteLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion sur l'exécution du décret du 14 mai 1790 concernant l'interdiction de remplir une double fonction pour les députés de l'Assemblée, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.146-147
Proposition de Delavigne de rayer son nom du décret interdisant aux députés de remplir plusieurs fonctions, et remarque de Darnaudat, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.147
Discussion concernant le payement des électeurs, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.302-303
Liste des noms des membres de l'Assemblée qui composent la députation chargée de se rendre auprès du roi, lors de la séance du 13 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.622
Suite à une courte discussion, décrété le dépôt aux archives de l'acte constitutionnel et de la lettre du roi, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.644-645
Discussion concernant l'envoi des procès verbaux, lors de la séance du 23 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.238-239
Ouverture de la séance du 24 septembre 1791, lecture du procès verbal du 22 septembre
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.265
