Table des matières
Ajournement du rapport du comité militaire, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]pp.120-121
Ajournement du rapport du comité militaire, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]pp.120-121
Décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.121
Décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.121
Décret sur l'augmentation de la solde des troupes, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.121
Décret sur l'augmentation de la solde des troupes, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.121
Décret sur les droits d'entrée de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.121
Décret sur les droits d'entrée de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.121
Rapport par M. l'abbé Lompré sur les tailles des fermiers, lors de la séance du 6 juin 1790[Rapport]p.121
Rapport par M. l'abbé Lompré sur les tailles des fermiers, lors de la séance du 6 juin 1790[Rapport]p.121
Renvoi au comité des finances du rapport par M. l'abbé Lompré sur les tailles des fermiers, lors de la séance du 6 juin 1790[Renvoi aux comités]p.121
Renvoi au comité des finances du rapport par M. l'abbé Lompré sur les tailles des fermiers, lors de la séance du 6 juin 1790[Renvoi aux comités]p.121
Compte rendu de la visite du roi par le président, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]p.121
Compte rendu de la visite du roi par le président, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]p.121
Résultat du scrutin pour la nomination des secrétaires, lors de la séance du 6 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.121
Résultat du scrutin pour la nomination des secrétaires, lors de la séance du 6 juin 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.121
Décret sur les rôles d'imposition du département de l'Eure, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.121-122
Décret sur les rôles d'imposition du département de l'Eure, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.121-122
Projet de l'article 1 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790[Projet de décret]p.122
Projet de l'article 1 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790[Projet de décret]p.122
Amendement de M. Goupil de Prefeln à l'article 1 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790[Amendement]p.122
Amendement de M. Goupil de Prefeln à l'article 1 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790[Amendement]p.122
Discussion de l'article 3 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790[Discussion]pp.122-123
Discussion de l'article 3 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790[Discussion]pp.122-123
Décret sur les dépenses des cours supérieures et juridictions diverses, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.123
Décret sur les dépenses des cours supérieures et juridictions diverses, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.123
Lettre de la municipalité ville de Marseille aux députés de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Lettre]p.123
Lettre de la municipalité ville de Marseille aux députés de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Lettre]p.123
Discussion sur un projet de décret sur les acquis-patents, lors de la séance du 6 juin 1790[Discussion]pp.123-124
Discussion sur un projet de décret sur les acquis-patents, lors de la séance du 6 juin 1790[Discussion]pp.123-124
Décret sur les dépenses portées dans le compte du Trésor public sous le nom de gages et traitements, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.124-125
Décret sur les dépenses portées dans le compte du Trésor public sous le nom de gages et traitements, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.124-125
Décret sur les dépenses de police, de guet, de garde et d'illumination de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.125
Décret sur les dépenses de police, de guet, de garde et d'illumination de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.125
Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des officiers de la garde de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Renvoi aux comités]p.125
Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des officiers de la garde de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Renvoi aux comités]p.125
Décret sur la maréchaussée de l'Ile-de-France, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.125-126
Décret sur la maréchaussée de l'Ile-de-France, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.125-126
Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]p.126
Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]p.126
Plan de travail du comité de mendicité, en annexe de la séance du 6 juin 1790[Discours non prononcés]pp.126-132
Plan de travail du comité de mendicité, en annexe de la séance du 6 juin 1790[Discours non prononcés]pp.126-132
Infos
Référence bibliographique
6 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 120-132.
Langue
Français
Nombre de pages
13
Première page
120
Dernière page
132
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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